1. Année universitaire 2012 – 2013
Semestre 1
BDE Droit - Soirées étudiantes
www.facebook.com/bde.droit.grenoble
Licences Enseignants :
et Getro BU (Maitre de conférence)
masters
Sarah FRÉCHY (TD)
Jessica POTE (TD)
Séance n°3 : Jugement final
Au regard des documents fournis dans cette plaquette, et des recherches bibliographiques que vous
devrez réaliser, vous rédigerez intégralement un commentaire de l’arrêt suivant :
Arrêt à commenter :
Arrêt du 13 décembre 2012 : Jugement final @ London Pub & Théatro
La Cour, réunie en sa formation plénière, statuant en
premier et dernier ressort :
Attendu, qu’en se déterminant ainsi, le BDE Droit
Attendu que tu as travaillé dur ce semestre, que a légalement justifié le fait d'organiser la plus grosse pré-
les cours te prennent la tête, que tes chargés de TD t'ont soirée de cette fin du monde le 13 décembre 2012 au
noyé sous les devoirs, que tu as même réussi à oublier le London Pub à partir de 20h, avec en exclusivité pour toi le
sens du mot soirée ; cocktail « juriste » ;
Vu l’article 3 de la Convention Maya relative à la
fin du monde en 2012 ;
PAR CES MOTIFS, et sans qu’il y ai lieu de
Attendu, selon ce texte, que les Mayas ont pu, statuer sur les autres branches :
statuant par ordonnance unilatérale, prévoir la date de Le BDE Droit, en accord avec la convention sus-
péremption de la Terre dont le contexte permet de déduire visée, a valablement motivé sa décision en te conviant en
qu’elle interviendra aux alentours de décembre 2012 ; ce même jour au Théatro dès 23h ; et ce, nonobstant le
tarif des préventes dérogeant au principe de libre
Attendu, selon l’article 14 du Code du Bon concurrence, en pratiquant des prix ridicules allant de 5
Étudiant (CBE) disposant « La fin du monde avec le BDE euros pour les adhérents à 7 euros pour les non-adhérents,
Droit tu fêteras », le BDE Droit a souverainement pu se auquel il convient d'ajouter des tarifs préférentiels sur
déclarer compétent dans l’organisation de sa dernière toutes les consos et notamment des bouteilles à seulement
soirée avant l'apocalypse ; 60 euros.
Recherches à réaliser pour le commentaire d’arrêt :
1) Sarah MEN, Je ramène mes potes, Dalloz, droit de la sociabilité.
2) Getro BU, Je prépare mon foie, GABDED n° 666 (Grands arrêts du BDE Droit).
3) Jean SAIGNE Histoire des alcooliques après 1789, PAF (Presse des alcooliques
français).
4) Sam MAMUSE, L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, consommez avec
modération.
5) Jean TICIPE, Celui qui conduit, c'est celui qui ne boit pas, Code du pilote pour les nuls.