Indiquer que l'an dernier Séance indiquant comment trouver des livres et revues sur papier. On ne le reverra pas cette fois-ci. But de la séance d'aujourd'hui : - savoir quelles sont les bases en ligne disponibles - savoir trouver les documents à partir de références abrégées - pratiquer, à l'aide de petits exercices de recherche les bases de données juridiques Plutôt manipuler qu'expliquer.
Les faire aller sur le site de la BU Cliquer sur l'onglet Droit
8 bases de données Une gratuite : Legifrance Les autres payantes achetées par la BU. A connaitre impérativement ADJA-Dalloz et Jurisclasseur
Rôle central de Legifrance, service public du droit. Les textes les plus à jour Pour toute recherche, privilégier « les autres textes législatifs et règlementaires »
Insister sur le fait de toujours privilégier la version en vigueur Insister sur le fait que le fac simile est le texte de la loi avant toute modification ultérieure tel que publié au JO
Insister sur l'intérêt de privilégier Légifrance à tout texte trouvé via Google : certitude d'être à jour via Legifrance. Très souvent google retombe sur Legifrance... mais pas toujours. Alors autant y aller directement.
Passer pour voir si tout va bien. Corriger en direct au vidéoprojecteur si certain ont un souci – si tout est OK passer à la suite.
Les petits livres rouges. Des codes annotés, avec jurisprudence et bibliographie... Jamais assez nombreux à la BU...
C'est aussi le même contenu, parfaitement à jour en ligne sur le site Dalloz (accès via le site de la BU depuis l'extérieur)
Montrer onglet codes.
On cherche dans le code civil l'article 1003
Onglet Jurisprudence et doctrine Noter les icônes rouges : lien vers le texte intégral de la juriprudence citée (et de la doctrine publiée chez Dalloz)
Onglet Jurisprudence et doctrine Noter les icônes rouges : lien vers le texte intégral de la juriprudence citée (et de la doctrine publiée chez Dalloz)
Code Civil article 146
Au milieu de la page que ça se passe. Passer à la diapo suivante.
Choisir la juridiction Pour une sélection plus restreinte d'arrêts et une recherche par thème voir aussi le site du Conseil d'Etat à droite, moins complet, mais permettant d'aller au plus important.
Décision figurant au recueil = publié au recueil Lebon (seulement les décisions les plus importantes) Toujours préférable d'avoir le numéro de la décision, ici 108243.
Attention les décisions sont anonymées dans Légifrance, c'est à dire que les noms propres des parties sont supprimés et remplacés par M. X, Mme Y, société Z... = nous recherchons là le célèbre arrêt Nicolo, mais si on tape Nicolo, on ne le trouve pas. Toujours préférable d'avoir le numéro de la décision en plus de la date, ici 108243 ou le nom du rapporteur...
Montrer où se trouve l'Onglet jurisprudence Passer diapo suivante
Toujours taper référence de la décision Choisir la Cour si on la connait Lancer la recherche puis voir les résultats. Mêmes données que dans Légifrance, légèrement enrichies.
En droit administratif, moins complet que Legifrance ou Dalloz En droit privé plus riche. Par exemple, on n'y trouve pas le texte du célèbre arrêt Nicolo du CE en droit administratif...
Lire les références des commentaires publiés dans les revues juridiques, les codes. Déchiffrer des bibliographies très abrégées Connaitre les principales abréviations ==> voir verso feuille distribuée Savoir trouver sur papier ou en ligne le texte complet des documents cités
Dire que les diapos suivantes montrent où trouver les revues sur les différents sites. Dire que les archives de revues en ligne seulement les 20 dernières années dans le meilleur des cas. Pour tout ce qui est plus ancien ou pas en ligne = papier.
On est obligé de choisir un titre
On peut choisir la revue ou rechercher dans tous les titres à la fois
On peut choisir la revue ou rechercher dans tous les titres à la fois
On peut choisir la revue ou rechercher dans tous les titres à la fois
On peut choisir la revue ou rechercher dans tous les titres à la fois
On peut choisir la revue ou rechercher dans tous les titres à la fois
Faire avec le groupe pour la partie Titre complet / cote : poser la question à tous, et laisser répondre. Souligner qu'avec la cote, on trouve le titre sur papier En revanche, laisser chercher pour l'affichage. Reprendre de manière active (sans powerpoint) l'affichage des références. Exercice en séance seulement sur la référence Lasserre Kiesow et Sargos
La recherche « Base matière de la base Dalloz permet de rechercher dans TOUS les documents contenus dans la base : tous les codes, toutes les revues, tous les répertoires Dalloz (Encyclopédies)
La recherche toutes sources de Jurisclasseur permet de chercher dans toutes les sources de la base Tous les codes, toutes les encyclopédies (très riches Jurisclasseurs), toutes les revues juridiques...