Clasificación de zonas Atex

1. I
I
, ,
Echeances
immédiatement des :
• la modification des lieux de travail
susceptibles de présenter des ATEX
• la création de nouveaux lieux de travail
susceptibles de présenter desATEX
«»
SOCOTK

2. 1
«»
SOCOTK
Atmosphére explosive ?
Mélange avec l'air, dans les conditions
atmosphériques, de substances
inflammables sous forme de gaz, vapeurs,
brouillards ou poussieres, dans lequel,
apres inflammation, la combustion se
propage al'ensemble du mélange non
brulé.
CT art. R 232-12-24

3. I
I
(07
SOCOTK
Transposition en droit fran ais
Transposition droit fran is
Décret s
2002-1553 et
2002-1554
arret é du 8 / 07/ 03
Dé
, cret 96-1010
''Equipements''

4. I
I
, ,
Echeances
1/07/2006 :
• Formation des travailleurs exposés
• Définition des zones ATEX
• Document relatif ala protection contre les
explosions
conformité des équipements
«»
SOCOTK

5. Le marquage
(07
SOCOTK
Exemple de marquage requis par la directive
Gaz et vapeur
Cat égor ie d 'apparei ls (pour zone 1)
Groupe d 'appareils{surface)
Marque distinctive communautaire
Nº d ' dentification de 1'organ
isme notifié
Marquage « CE » qui attest e de la conformité
CE oos1 ex x 1
1 2 G et/ou D
lPouss
ieres
1
1
1

6. ATEX
SOCOTEC
INDUSTRIES
Jean -Claude DONATI N
Responsable C
ommecial
ALS
ACE
Gil/es MARMORAT
Jngénieur chargé d'affaires
Environnement-Sécurité

7. IV
Liens
•Textes réglementaires :
http:// www.legifrance.gouv.fr
• Matériel
http:// www.ascojoucomatic.fr

8. I
I
, ,
Echeances
1/07/03 :
• le chef d'établissement procede a
l'évaluation des risques spécifiques créés
ou susceptibles d'etre créés par des
atmospheres explosives.
(07
SOCOTK

9. Mesures organisationnelles
(07
SOCOTK
• Exécution des travaux selon des
instructions écrites de l'employeur
• Autorisations de travail
• Formation des travailleurs en matiere
de protection des explosions
I
I

10. Document relatif ala protection contre les
explosions
SOCOTK
I
I
,
• dentification et Evaluation du risque
d'explosion
• Nature des mesures prises pour assurer
la sécurité des travailleurs
• Zonage arisque d'explosion
• liste des travaux (instructions écrites ou
autorisation de travail)

11. Zonage ATEX
SOCOTK
I
I
DUREE DE PRESENCE DE L TEX
Enpermanence
pendant de loncue période
Occasionnellement en
fonctionnement normal
Accidente! de courte durée en
fonctionnement normal
TYPE DE DANGER
Danger permanent
Danger potentiel
Danger minime
(07

12. Les principes de prévention
@
SOCOTK
Empecher la formation d'ATEX
,
Eviter l'inflammation d'ATEX
• Atténuer les effets nuisibles d'une
explosion dans l'intéret de la santé
et de la sécurité
I
I

13. Quelle zone pour quel danger ?
DANGER
PERMANENT
DANGER
POTENT
I
EL
DANGER M
I
N ME
Pour les
GAZ
Zone O
Zone 1
Zone 2
I
I
Pour les
POUSS ERES
Zone 20
Zone 21
Zone 22

14. Les directives ATEX
I
I
2 Directives Européennes
Directives ATEX
94/9/CE
"Appareils"
Directives ATEX
1999/92/CE
"protection des t ravailleurs"
@
socone

15. Evaluation des risques
d'explosion
I
I
,
Evaluation de :
• la formation d'atmospheres
explosives dangereuses
• la présence et l'activation
de sources d'inflammation
(07
SOCOTK

16. Quel appareil selon la zone ?
Zones O
, 20
Zones 1, 21
Zones 2, 22
Pour les
GAZ
Catégorie 1 G
Catégorie 1 G
ou 2 G
Catégorie 1 G,
2 G ou 3 G
111
Pour les
POUSS ERES
Catégorie 1 D
Catégorie 1 D
ou 2 D
Catégorie 1 D,
2 D ou 3 D