une présentation du cours de comptabilité

1. 1
Révision de la comptabilité générale I :
L’enregistrement des emballages et les effets
de commerce

2. Emballages
Types d’emballage
• Ce sont des objets identifiables unité par unité (facile à
distinguer) dans lesquels sont livrés les produits ou les
marchandises et que les fournisseurs doivent récupérer
ultérieurement, ce type d'emballage est traité comme des
immobilisations (2333 : Emballages récupérables
identifiables) : les containers, les barils,
Emballages
récupérables
identifiables
• Sont considérés comme des stocks et entrent dans le cycle
d'exploitation de l'entreprise, leur acquisition est une
charge enregistrée dans l'un des comptes suivants :
• 61231 : emballages perdus
• 61232 : emballages récupérables non identifiables
• 61233 : emballages à usage mixte
Les autres
emballages

3. Les emballages
Emballages récupérables non identifiables : sont des emballages dans lesquels sont livrés
aux clients les marchandises ou produits vendus mais que les fournisseurs doivent reprendre
par la suite, ils sont alors prêtés ou consignés par exemple bouteille, caisses (Ils suivent les
mêmes règles que celles étudiées à propos des marchandises).
Emballages perdus : sont des objets livrés définitivement aux clients avec leur contenus, ils
ne sont donc pas repris par les fournisseurs, leur prix étant compris dans celui de la
marchandise ou du produit vendu (boite, carton, bidon….), ils ne servent qu'une seule fois ;
on utilise :
61231 : achats d'emballages perdus
71231 : ventes de marchandises (difficulté de séparer le contenu du contenant)
Emballages mixtes : Ce sont des emballages dont on ne sait pas, au moment de l'achat,
s'ils seront considérés comme perdus ou récupérés.

4. Les emballages
Prêt des emballages commerciaux récupérables:
Les emballages prêtés ne donnent lieu à aucune écriture comptable, la sortie
d'emballage est enregistrée sur un livre d'ordre. Cependant si l'emballage prêté
n'est pas restitué (rendu) dans les délais prévus, il faut régulariser la situation :
• s'il s'agit d'emballages récupérables identifiables, le non-retour est assimilé
à une cession d’immobilisation (sortie d'immobilisation) ;
• s'il s'agit d'emballages récupérables non identifiables, c'est une vente de
produits accessoires.

5. Les emballages
La consignation des emballages récupérables
Le prêter à un client en contrepartie d'une somme d'argent déposée comme garantie.
Cette somme ne sera remboursée au client qu'après la restitution de l'emballage prêté
dans un délai normal et en bon état.
Généralement, le prix de consignation est supérieur à la valeur réelle de l'emballage,
pour inciter le client à le restituer.
Dette du fournisseur envers le client : remboursement au prix de consignation :
Créance du client sur son fournisseur

6. Les emballages
La restitution des emballages consignés:
*
Prix de reprise = Prix de consignation
Lorsqu'un client rend, dans un délai normal et en bon état, les emballages consignés ; ce
dernier lui rembourse, en principe, le montant de la consignation c-à-d les emballages sont
repris par le fournisseur au prix auquel il les avait consignés (annulation de la dette relative
à la consignation chez le fournisseur et de la créance chez le client).
Prix de reprise < au prix de consignation
Dans la pratique, lorsque le client rend les emballages consignés, le fournisseur ne lui
rembourse pas entièrement le montant de la consignation. En effet, il considère que le fait de
prêter à son client des emballages pour la livraison des marchandises ou des produits vendus
est un service qu'il lui fournit et que le client doit donc payer.
Le prix de ce service est matérialisé par la différence entre le montant de la consignation et
celui de la reprise, cette différence constitue pour :
Chez le Fournisseur : au crédit : Bonis/ emballages consignés (HT) et Etat- TVA
facturée ;
Chez le Client : au débit : Malis/emballages perdus (HT) et Etat-TVA récupérable ;

7. Les emballages
Le non-retour des emballages consignés
Les emballages consignés peuvent ne pas être retournés par le client dans les
délais prévus et ce pour plusieurs raisons, conservation volontaire, oubli,
destruction….
Dans ce cas, le fournisseur considère que les emballages sont vendus et adresse
une facture Doit à son client. Donc la consignation se transforme en vente
d’emballage.

8. Les emballages
Exercice d’application
L'entreprise « A » a consigné 400 bouteilles en verre à son client « B ». On
enregistre les quatre cas suivants :
• L'entreprise « B » a retourné la totalité des emballages au prix de la
consignation ;
• L'entreprise « B » a retourné la totalité des emballages, mais à un prix
inférieur au prix de la consignation, soit à 80% du prix de consignation ;
• L'entreprise « B » a restitué 300 bouteilles ; reprises à 4/5 du prix de la
consignation.
• Les 100 autres seront conservées pour ses propres besoins d'exploitation.
• L'entreprise « B » confirme que les emballages ont été détruits.
N.B. : le prix de consignation est de 1,50 DH la bouteille.
T.A.F. :
Traitez les opérations chez le client et le fournisseur dans les deux cas suivants :
Cas n° 1 : Prix de consignation TTC
Cas n° 2 : Prix de consignation HT

9. Les emballages
Cas n° 1 : Prix de consignation TTC
Ecritures de la consignation :
Prix de consignation = 1,50 DH x 400 bouteilles = 600,00 DH
Chez le fournisseur « A »
Chez le client « B »

10. Les emballages
Cas n° 1 : Prix de consignation TTC
Retour de la totalité des emballages au prix de la consignation
Chez le fournisseur « A »
Chez le client « B »

11. Les emballages
Cas n° 1 : Prix de consignation TTC
Retour de la totalité des emballages à 80% du prix de la consignation
Prix de reprise = Prix de consignation x 80% = 600,00 x 80% = 480,00 DH.
Chez le fournisseur « A »:
Bonis sur reprise d'emballages (TTC) = Prix de consignation – Prix de reprise
= 600 – 480 = 120,00 TTC
Bonis sur reprise d'emballages (HT) = Bonis sur reprise d'emballages (TTC) / 1,2 = 100 DH
Etat TVA facturée = 100 x 20% = 20 DH

12. Les emballages
Cas n° 1 : Prix de consignation TTC
Retour de la totalité des emballages à 80% du prix de la consignation
Chez le client « B »

13. Les emballages
Cas n° 1 : Prix de consignation TTC
Retour d’une partie des emballages (300 bouteilles) reprises à 4/5 du prix de la
consignation. Le reste (100 bouteilles) sera conservé par le client:
Pour le fournisseur :
La partie restituée (300 bouteilles) :
Prix de reprise = Prix de consignation x Qté x 4/5 = 300 x 1,50 x 4/5 = 360,00 DH.
Bonis sur reprise d'emballages (TTC) = Prix de consignation – Prix de reprise
= 450 – 360,00 = 90,00 TTC
Bonis sur reprise d'emballages (HT) = Bonis sur reprise d'emballages (TTC) / 1,2
= 75,00 DH
Etat TVA facturée = 75,00 x 20% = 15,00 DH
Le reste (100 bouteilles) : Autres Ventes et produits accessoires
Prix de vente TTC = 100 x 1,50 = 150,00 DH.
Prix de vente HT = 150,00 /1,2 = 125,00
TVA = 125 x 20% = 25,00 DH.

14. Les emballages
Cas n° 1 : Prix de consignation TTC
Retour d’une partie des emballages (300 bouteilles) reprises à 4/5 du prix de la
consignation. Le reste (100 bouteilles) sera conservé par le client:
Pour le fournisseur :
Pour le client :

15. Les emballages
Cas n° 1 : Prix de consignation TTC
Emballages détruits:
Pour le fournisseur :
La non-restitution des emballages constitue pour le fournisseur une vente : Autres Ventes et de
produits accessoires
Prix de vente TTC = 400 x 1,50 = 600,00 DH.
Prix de vente HT = 600,00 /1,2 = 500,00
TVA facturée = 500,00 x 20% = 100,00 DH.

16. Les emballages
Cas n° 1 : Prix de consignation TTC
Pour le client :

17. Les emballages
Cas n° 2 : Prix de consignation HT
La TVA n’a pas d’incidence sur le traitement comptable de la consignation.
Chez le fournisseur « A »
Chez le client B

18. Les emballages
Cas n° 2 : Prix de consignation HT
Retour de la totalité des emballages au prix de la consignation
Chez le fournisseur « A »
Chez le client « B »

19. Les emballages
Retour de la totalité des emballages au 80% du prix de la consignation
Prix de reprise = Prix de consignation x 80% = 600,00 x 80% = 480,00 DH.
Pour le fournisseur :
Bonis sur reprise d'emballages (HT) = Prix de consignation – Prix de reprise
= 600 – 480 = 120,00 HT
Etat TVA facturée = 120 x 20% = 24 DH.
Clients = 600,00 – (120,00 + 24,00) = 456,00 DH.

20. Les emballages
Pour le client :

21. Les emballages
Retour d’une partie des emballages (300 bouteilles) reprises à 4/5 du prix de la
consignation. Le reste (100 bouteilles) sera conservé par le client
Pour le fournisseur :
La partie restituée (300 bouteilles) :
Prix de reprise = Prix de consignation x Qté x 4/5 = 300 x 1,50 x 4/5 = 360,00 DH.
Bonis sur reprise d'emballages (HT) = Prix de consignation – Prix de reprise
= 450 – 360,00 = 90,00 HT
Etat TVA facturée = 90,00 x 20% = 18,00 DH
Le reste (100 bouteilles) : Autres Ventes et de produits accessoires
Prix de vente HT = 100 x 1,50 = 150,00 DH.
TVA = 150 x 20% = 30,00 DH.
Clients = 600,00 – (90,00 + 18,00) – (150,00 + 30,00) = 312,00 DH

22. Les emballages
Retour d’une partie des emballages (300 bouteilles) reprises à 4/5 du prix de la
consignation. Le reste (100 bouteilles) sera conservé par le client
Pour le fournisseur :
Pour le client

23. Les emballages
Les emballages sont détruits:
Pour le fournisseur :
La non-restitution des emballages constitue pour le fournisseur une vente : Autres Ventes et
de produits accessoires
Prix de vente HT = 400 x 1,50 = 600,00 DH.
TVA facturée = 600,00 x 20% = 120,00 DH.

24. Les emballages
Les emballages sont détruits:
Pour le client:

25. Comptabilisation des effets de
commerce

26. Comptabilisation chez le fournisseur
Lors de l’entrée des effets en portefeuille, leur montant est porté au débit du
compte « 3425 Clients – effets à recevoir »
par le crédit du compte « 3421 Clients ».
Effets de commerce

27. Comptabilisation chez le Client
Après acceptation de la lettre de change ou émission du billet à ordre, le
montant est enregistré au crédit du compte
« 4415 Fournisseurs- effets à payer » par la contrepartie du compte « 4411
Fournisseurs ».
Effets de commerce

28. Endossement de l’effet de commerce:
Chez l’endosseur le compte « 3425 Clients- effets à recevoir »
est crédité par le débit du compte de tiers concerné. Pour
l’endossataire l’effet endossé à son ordre constitue un effet à
recevoir.
Effets de commerce

29. Exemple:
L’entreprise CHORFI endosse, le 5 mai, la lettre de change n°10
de 15 000, échéance 01 juin à son fournisseur TAZI
Effets de commerce

30. Exemple:
L’entreprise CHORFI endosse, le 5 mai, la lettre de change n°10
de 15 000, échéance 01 juin à son fournisseur TAZI
Effets de commerce

31. Remise à l’escompte:
Effets de commerce
Sur le plan Comptable, l’opération de l’escompte se déroule en trois
temps :
1.Remise de l’effet à l’escompte : aucune écriture comptable n’est à
constater, l’entreprise est en attente de l’aval (acceptation) de la banque
de l’effet à escompter.
2. Réception de l’avis de crédit : le montant de l’effet, diminué des
agios (intérêts et commissions) est porté sur le compte bancaire du
bénéficiaire.
Le compte : « 5520 Crédits d’escompte » est crédité pour le nominal
par le débit des comptes « 5141 Banque » pour le net encaissé, « 61472
Frais sur effets de commerce »,
« 6311 Intérêts des emprunts et dettes » et « 34552 Etat, TVA,
récupérable sur charges » pour les sommes correspondantes.

32. Exemple
A la fin du mois de mars l’entreprise FAWZI a effectuer les
opérations suivantes :
- Le 28/03/15 remise à l’escompte du billet à ordre n°47 ( valeur
nominale : 9 600 DH, échéance 31/05/2015)
- Le 30/03/15 reçu de la banque l’avis de crédit n°315 relatif à
l’escompte du billet à ordre n°47 : taux d’escompte 12% ,
commission :15,20 DH, TVA 10%.
Effets de commerce

33. Calcul de l’escompte
L’escompte est un intérêt calculé sur le nominal de l’effet pour le
nombre de jours séparant la date de remise à l’escompte de la
date d’échéance. L’année
financière étant comptée pour 360 jours.
Nombre de jours :
(31- 28) + 30 + 31= 64
Escompte = 9600 x 12 /100 x 64/360 = 9600 x 12 x 64 /36000
= 204,80 DH
TVA = (15,20 + 204,80) x 10% = 22
Effets de commerce

34. Effets de commerce

35. Effets de commerce
Remise à l’encaissement, échéance des effets:
L’encaissement des effets de commerce peut se faire directement au
domicile du tiré ou via la banque pour les traites arrivées à échéance.
1. Encaissement direct par le bénéficiaire chez le tiré
Exemple :
Le 17/03/15 l’entreprise AKRAM remet à sa banque pour encaissement
l’effet n°67 tiré sur son client RACHID à échéance le 20/03/15 ( valeur
nominale : 10000 DH).
Le 23/03/15 elle reçoit de sa banque l’avis de crédit n°111 constatant
l’encaissement de l’effet n°67, commission 10 DH, TVA 10%.
Le 25/03/15 elle encaisse directement auprès de son client KHALID le
billet à ordre n°13 souscrit par ce dernier le 15/02/15 ( valeur nominale :
7500 DH).

36. Effets de commerce

37. Effets de commerce
Les incidents de paiement des effets de commerce :
Renouvellement de l’effet:
Chez le fournisseur:
1ère étape : L’annulation de l’ancien effet
- Débiter le compte 3421 – Clients
- Créditer le compte 3425 – Clients effets à recevoir
2ème étape : Création du nouvel effet
- Débiter le compte 3425 – Clients effets à recevoir
- Créditer les comptes :
- 3421 – Clients
- 7381 – Intérêts et produits assimilés
- 61671 – Droits d’enregistrement et de timbres
- 61451 – Frais postaux
- 4455 – Etat TVA facturée.

38. Effets de commerce
Chez le client :
1ère étape : L’annulation de l’ancien effet
- Débiter le compte 4415 – Fournisseurs effets à payer
- Créditer le compte 4411 – Fournisseurs
2ème étape : Création du nouvel effet
- Débiter les comptes :
- 4411 – Fournisseurs
- 63115 – Intérêts bancaires et sur opérations de financement
- 61671 – Droits d’enregistrement et de timbres
- 61451 – Frais postaux
- 34552 – Etat TVA récupérable sur les charges
Créditer le compte 4415 – Fournisseurs effets à payer

39. Effets de commerce
Exemple
Le 20 janvier 2015, Ali prévient son fournisseur Adil qu’il ne pourra pas
payer à l’échéance (le 29/01/2015), la traite n°75 de 14 000 DH que Adil
avait tiré sur lui, il demande un report d’échéance à fin février 2015.
Le 22 janvier 2015, Adil accepte et tire sur Ali une nouvelle lettre de
change (n°94), dont le nominal est augmenté des intérêts de retard de 9%
et de la TVA 20%.

40. Effets de commerce
Calcul des intérêts de retard
Nombre de jours :
(31- 29) + 28 = 30
Intérêts = 14 000 x 9 x 30/36000 = 105 DH
TVA = 105 x 20% = 21 DH

41. Effets de commerce

42. Effets de commerce
Avance des fonds:
L’effet peut être endossé à l’ordre d’une autre personne ou encore remis à
l’escompte. Dans ce cas, au lieu de réclamer l’effet au bénéficiaire, le tireur avance
au tiré à titre exceptionnel, les fonds nécessaires au paiement de l’effet et tire une
nouvelle traite dont le nominal est égal au montant de l’avance, augmenté des frais
de correspondance et des intérêts de retard.
Exemple
Le 05/03 : l’entreprise ATLAS tire sur son client NABIL la lettre de change n°65 de
11.000 DH payable au 25/04 acceptée le jour même.
Le 12/03 : ATLAS endosse la lettre n°65 à son fournisseur KAMAL.
Le 21/04 : NABIL sollicite un report d’échéance, comme cet effet a été déjà endossé,
ATLAS lui avance par virement bancaire le montant de l’effet, et tire sur lui une nouvelle
lettre de change n°72 payable au 28/05 en tenant compte de la récupération du timbre
fiscal de 20 DH, des intérêts de retard 200 DH et de la TVA 20% .
Le 22/04 : NABIL accepte la lettre de change n°72.

43. Effets de commerce

44. Effets de commerce

45. Effets de commerce
Les effets impayés
L’effet est présenté à l’encaissement par le tireur
Exemple
Le 15/03 : l’entreprise ATLAS présente à son client ALI un billet à ordre échu (n°16) de
5 000. ALI refuse de payer
Le 18/03 : ATLAS fait dresser un protêt faute de paiement dont le coût est de 150 DH
(règlement en espèces).

46. Effets de commerce
Les effets impayés
L’effet est présenté à l’encaissement par le tireur

47. Effets de commerce
Les effets impayés
L’effet est présenté à l’encaissement par un endossataire
Exemple
Le 17/03 : l’entreprise AKRAM tire sur son client NABIL la lettre de
change n°15 de
19.000 au 30/04. La lettre de change est acceptée le jour même.
Le 20/03 : la lettre de change n°15 est endossé à KAMAL
Le 30/04 : NABIL refuse de payer l’effet n°15
Le 02/05 : KAMAL se retourne contre AKRAM et lui réclame le nominal
augmenté
de 200 DH des frais de protêt.
Travail à faire :
Passer les écritures au journal de AKRAM, de KAMAL et de NABIL

48. Effets de commerce

49. Effets de commerce

50. Effets de commerce