Le projet Plan4all, lancé en mai 2009 et financé par le programme communautaire eContent Plus, vise à harmoniser les données numériques de planification territoriale en Europe en s'appuyant sur les meilleures pratiques. Il a pour objectifs la définition de métadonnées, la création d'un portail européen pour la planification spatiale, et la validation des modèles de données aux niveaux local et régional. Les résultats incluent divers livrables, un site public, un catalogue de données, ainsi que des géoportails pour plusieurs municipalités.

1. Vers un portail européen des documents d’urbanisme : Les principales leçons du projet Plan4all Co-funded by the Community programme e Content plus European Network of Best Practices for Interoperability of Spatial Planning Information

2. Contenu Présentation du projet Plan4all Plan4all et INSPIRE Le principe retenu Les résultats et le reste à faire Que retenir ?

3. Le projet Plan4all H armonisation des données numériques de planification des territoires E n s’appuyant sur les meilleurs pratiques européennes. D émarré le 1er mai 2009 pour une durée de 30 mois (fin 31 octobre 2011)

4. Les partenaires

5. Les activités

6. Les objectifs Promouvoir Plan4all et INSPIRE dans les pays, les régions et les municipalités; Définir un profil de métadonnées pour la planification spatiale; Concevoir le modèle de données pour certains thèmes de données géographiques liées à la planification spatiale; Concevoir une architecture de réseaux pour le partage des données et des services dans la planification spatiale; Valider le profil de métadonnées, les modèles de données et l’architecture de réseaux aux niveaux local et régional; Mettre en place un portail européen pour les données de planification spatiale; Déployer des données de planification spatiale et des métadonnées au niveau local et régional.

7. Le modus operendi

8. Quelques résultats 1/4 des livrables

9. Quelques résultats 2/4 un site public www .plan4all.eu

10. Quelques résultats 3/4 un catalogue moissonant

11. Quelques résultats 4/4 un géoportail Municipality of Yambol, Bulgaria preparatory land-use plan for the entire area of Hamburg (scale 1:20.000) LandUse data of Municipality of Sumperk (Rep Tchèque) LandUse data of Municipality of Olomouc (Rep Tchèque) LandUse data of Jelgava city and Jelgava County (Lettonie)

12. L’approche du MEDDTL (1/4) Portail de l’urbanisme OGC OGC OGC OGC OGC Question relevant du Comité géomatique régional OGC OGC Question relevant de la phase opérationnelle Portail de l’urbanisme Quelle chaîne de supervisation ? En amont ou en aval du géoportail ? Adelie Cartélie geocatalogue Local Public authority with own plateform Local Public authority with GeoPAL plateform GeoPAL SDI MEDDTL SDI Geoportail as the French NSDI

13. L’approche du MEDDTL (2/4) WPS on local plateform WPS on MEDDTL plateform Local SDI format Plan4all format INSPIRE format Question relevant de la phase opérationnelle National format

14. L’approche du MEDDTL (3/4) Données et métadonnées au format Plan4all WMS WFS Adélie CSW http:get Données cataloguées Cartélie Données exposées GML Données télé-chargeables WFS 3 ou 4 PLU et SUP en PaL 3 ou 4 PLU et SUP sur Cartélie

15. L’approche du MEDDTL (4/4) Règlement (document textuel) Plan représenté par son nom et son emprise géographique Statut et généalogie administratives du plan Objectif de planification (document textuel) Contraintes ou conditions affectant les règles d'aménager (endogènes ou exogènes au plan) Formes de construction autorisées Dimensions affectant la constructibilité Exécution subordonnée à un plan complémentaire Caractérisation de l'usage des sols prévu suivant une classification Projets d'aménagement / construction Documents liés ? PADD Orientations d'aménagement Permis de construire, d'aménager et/ou ? outils fonciers 2 classes source: - ProcedureUrba - DocumentUrba Classes Habillage Classe ZoneUrba Références aux règlements : - DocumentUrba - ZoneUrba - Prescription Informations dans le règlement de chaque zone PLU Ex : COS Classe Prescription

16. Le reste à faire

17. Que retenir? En terme de métadonnées Nécessité de travailler sur les mots clefs Le moissonage des catalogues par CSW Faut-il un géoportail des PLU et des SUP? En terme de données Les schema CNIG (PLU et SUP) sont compatibles Plan4all Les schémas PlanAall sont plus larges

18. Vis à vis d’INSPIRE · Développement des tables de correspondance, des règles de transformation ou de work-flow. · Mise en œuvre des tables de correspondance dans un outil de transformation ou de service (WPS). · Production de données transformées. · Fourniture des données transformées au moyen d'un service réseau INSPIRE, ou par d'autres services adéquats. Données au format Plan4all Données au format INSPIRE Donées au format national