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- 1. Hassan HACHIMI ALAOUIÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I La monnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux La monnaie scripturale Hassan HACHIMI ALAOUI alaoui.uiz.ac.ma Décembre 2020
- 2. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux Ce document est une présentation synthétique du contenu de la deuxième section de l’Axe I du manuel EMFI (pp. 16-18). Récapitulatif et concis, ce document a pour objectif de faciliter la rétention des notions abordées dans la dite section. Introduction ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 2
- 3. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux La monnaie peut revêtir plusieurs formes et tend de plus en plus à se dématérialiser. En principe, il convient de distinguer trois principales formes ; les pièces métalliques, les billets de banques et les dépôts à vue chez les institutions financières. Les deux premières formes, en métal et en papier, constituent la monnaie fiduciaire, alors que les dépôts à vue constituent la monnaie scripturale.1 Rappel ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 3 1 Cf. Manuel EMF (pp. 13-15).
- 4. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux Définition et caractéristiques Moyens de paiement scripturaux La monnaie scripturale ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 4
- 5. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 5 La monnaie scripturale est constituée par la somme des soldes créditeurs des dépôts à vue collectés par les établissements bancaires. Comme son nom l’indique, le dépôt à vue est un dépôt de monnaie fiduciaire dans un compte courant et qui peut faire l’objet de retrait à tout moment et sans aucune restriction. La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques Définition de la monnaie scripturale
- 6. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 6 L’ouverture de compte à vue doit faire l’objet d’une convention écrite entre l’établissement bancaire et le client déposant. L’établissement bancaire est tenu de remettre au client déposant un exemplaire de la convention de compte dument signée par les deux parties. L’ouverture de compte courant peut se faire sans versement de monnaie fiduciaire au préalable.2 La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques L’ouverture de compte à vue 2 Voir la directive de Bank Al-Maghrib à ce propos, téléchargeable sur la page web du cours. https://alaoui.uiz.ac.ma/Accueil/economie-monetaire-et-financiere
- 7. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 7 La convention de compte à vue doit comporter les clauses minimales conformément à la convention type fixée par la circulaire de Bank Al-Maghrib.3 Les dispositions de la dite circulaire sont entrées en vigueur le 19 septembre 2019, date de sa publication au bulletin officiel. Les modalités spécifiques à l’ouverture, le fonctionnement et la clôture du compte à vue sont précisées par la dite circulaire. La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques Convention type du compte à vue Extrait de la circulaire fixant la convention type du compte à vue 3 La circulaire fixant la convention type du compte à vue est téléchargeable sur la page web du cours. https://alaoui.uiz.ac.ma/Accueil/economie-monetaire-et-financiere
- 8. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 8 La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux Virement Chèque Carte bancaire Prélèvements
- 9. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 9 Le virement est un ordre par lequel un déposant ordonne à sa banque de débiter son compte et de créditer le compte d’un bénéficiaire. Le virement permet donc au déposant de transférer un montant déterminé et donne lieu à des flux monétaires, éventuellement en contrepartie de flux réels ou financiers s’inscrivant dans le cadre d’une transaction. Le virement La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux
- 10. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 10 Les dépôts des clients font partie des engagements de la banque dépositaire et figurent donc parmi les éléments du passif de son bilan comptable. Étant donné que tout élément du passif augmente par crédit et baisse par débit, le virement donne lieu à un avis de crédit notifié au bénéficiaire et à un avis de débit notifié au donneur d’ordre. Le virement du point de vue comptable La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux
- 11. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 11 Types de virement Virement ponctuel permanent externe 2 agences 2 banques interne 2 agences 1 banque 1 agence 1 banque Règlement interbancaire Compte de liaison Jeu d’écriture en interne La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux
- 12. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 12 Étapes d’exécution d’un ordre de virement externe Dénouement d’un règlement interbancaire | Source : Bank Al-Maghrib (2018) La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux
- 13. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 13 Le chèque Le chèque est un écrit par lequel un tireur ordonne au tiré de payer un bénéficiaire. Le tireur n’est autre que le client d’une banque dont le dépôt à vue affiche un solde créditeur et auquel un carnet de chèques a été remis. Le tiré est la banque dépositaire qui doit exécuter l’ordre de paiement et le bénéficiaire peut être une tierce personne ou le tireur lui-même. La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux
- 14. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 14 La formule du chèque Au Maroc, la formule du chèque est normalisée et, de ce fait, tous les chèques confectionnés et émis par les banques résidentes sont forcément établis selon des caractéristiques techniques bien déterminées. Ces caractéristiques concernent les dimensions, le format, le poids, l’épaisseur, la qualité et la convenance du papier servant de support à la confection des chèques. La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux
- 15. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 15 La formule normalisée du chèque 4 Source: Circulaire N°12/G/06 du 7 juillet 2006 relative à la normalisation de la formule de chèque 4 La circulaire de normalisation du chèque est téléchargeable sur la page web du cours. https://alaoui.uiz.ac.ma/Accueil/economie-monetaire-et-financiere La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux
- 16. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 16 Les conditions du chèque La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux Outre les conditions de forme et de transmission du chèque (spécifiées dans le Code Commerce), la condition primordiale de l’émission d’un chèque n’est autre que l’existence de la provision, c’est-à-dire un solde créditeur du dépôt à vue qui s’avère supérieur ou égal au montant du chèque tiré.
- 17. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 17 La carte bancaire La carte bancaire est un support en plastique, de forme rectangulaire, avec une puce électronique et une piste magnétique contenant des renseignements sur son détenteur et sur le compte de support. La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux
- 18. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 18 Modèle de carte bancaire à puce et piste XXXX XXXX XXXX XXXX Numéro de la carte Date de validité MM/AA NOM ET PRÉNOM Puce électronique XXXXXXXXXXXX Bande magnétique XXX Cryptogramme VERSO DE LA CARTE Le cryptogramme est par les 3 derniers chiffres présents au verso de la carte. RECTO DE LA CARTE Le numéro de la carte est composé de 16 chiffres. La date de validité affiche le mois (MM) et l’année (AA) d’expiration de la carte. Le nom et le prénom du porteur de la carte. La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux
- 19. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 19 Transactions effectuées par carte bancaire Une carte peut être un moyen de paiement scriptural ou un moyen de retrait de la monnaie fiduciaire. Pour qu’elle puisse être un moyen de retrait, la carte doit être utilisée via un Guichet Automatique Bancaire, noté GAB. En tant que moyen de paiement scriptural, la carte peut servir dans les paiement à distance (E-commerce ou par GAB) ou les paiements de proximité via un terminal de paiement électronique (TPE). La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux
- 20. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 20 Répartition des transactions par carte bancaire au Maroc Retraits 81% TPE 16% E-Com 2% GAB 1% Paiements 19% Structure des transactions par cartes bancaires au Maroc au titre de l’année 2018 | Data : Bank Al-Maghrib (2018) La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux
- 21. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 21 ÉTATS DES LIEUX AU MAROC Répartition en valeur des moyens de paiements scripturaux échangées au Maroc au titre de l’année 2018 | Data : Bank Al-Maghrib (2018) La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux
- 22. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 22 Récapitulatif Les dépôts à vue (DAV) sont transférables d’un compte à l’autre, d’une personne à l’autre et d’un espace à l’autre. Ces transferts sont possibles grâce aux instruments de gestion des DAV qui permettent de faire circuler la monnaie scripturale. Les opérations réalisées moyennant ces instruments donnent lieu à l’enregistrement des écritures comptables y afférentes.
- 23. Hassan HACHIMI ALAOUI Lamonnaie scripturale La monnaie scripturale | Définition et caractéristiques La monnaie scripturale | Moyens de paiement scripturaux ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE I 23 Références bibliographiques § Bank Al-Maghrib (2018). Rapport annuel sur les infrastructures des marches financiers et les moyens de paiement, leur surveillance et les initiatives d’inclusion financière. § Hachimi Alaoui, H. (2020). Les formes de la monnaie In Économie monétaire et financière : monnaie, quasi-Monnaie et agrégats monétaires (pp. 16-18).