Le document détaille les conditions d'utilisation des contenus accessibles sur le site Gallica, principalement des reproductions numériques d'œuvres du domaine public. La réutilisation non commerciale est libre, tandis que la réutilisation commerciale nécessite une licence payante. Des restrictions s'appliquent également aux documents protégés par des droits d'auteur et à ceux conservés dans des bibliothèques partenaires.