Fiche d'inscription pour Antémed

1. 3 rue de Logelbach
75017 PARIS
Tél. 01 48 07 17 17
contact@antemed.com
www.antemed.com
Antémed SAS
RCS Paris 753 164 490
FICHE D’INSCRIPTION 2013/2014
à retourner dûment remplie à Antémed - 3 rue de Logelbach - 75017 PARIS
Nom
Prénom
Né(e) le
/ /
Adresse
Code postal Ville
Tél. domicile
Portable élève
Portable parents
Etablissement scolaire
E-mail
Règlement en une fois : Je joins un chèque de 1960 €
Règlement en 4 fois : Je joins 4 chèques de 490 €
(le premier chèque est encaissé à l’inscription, les 3 autres à échéance)
Je reconnais avoir lu et accepté les conditions générales Antémed présentes au verso
Fait à : ................................................................. le : ...................../ ..................../....................
Signature :
Photo

2. Conditions générales ANTEMED
L’inscription à la formation implique l’adhésion aux conditions générales
suivantes :
Inscription : l’inscription n’est effective qu’après réception de la fiche d’inscription
dûment remplie et accompagnée de son règlement. Les effectifs étant volon-
tairement limités, ANTEMED peut être dans l’obligation de refuser les inscriptions
tardives.
Présence : pendant la durée des cours, les participants se trouvent sous la
responsabilité d’ANTEMED. Ils sont donc tenus d’assister à l’intégralité du
cours auquel ils sont inscrits et ne peuvent quitter prématurément la salle de
classe sans une autorisation écrite des parents ou sans la présence de ceux ci.
Annulation du fait d’ANTEMED : ANTEMED rembourse tout cours n’ayant pas
pu être délivré pour cas de force majeure (travaux d’urgence dans l’établissement,
absence du professeur pour raison de santé, etc.).
Annulation du fait du client : les inscriptions sont fermes et définitives.
Cependant, ANTEMED rembourse toute absence pour cas de force majeure
sur pièces justificatives. Les cas de force majeure sont : raison de santé, décès
d’un proche, mutation des parents. À l’exclusion de ces cas, aucune absence
totale ou partielle ne peut ouvrir droit à remboursement.
Renvoi : les infractions graves au règlement (notamment mais non limitativement :
non-respect de l’interdiction de fumer, dégradation volontaire, inscription sur
les murs ou le mobilier) peuvent entraîner le renvoi définitif du participant. Les
frais engagés à la suite d’éventuelles dégradations sont à la charge des
parents. L’exclusion pour motif disciplinaire n’ouvre droit à aucun rembourse-
ment.
Assurance : les cours sont organisés par ANTEMED SAS, RCS PARIS 753164490.
ANTEMED SAS est garantie par une assurance responsabilité civile professionnelle
auprès de MMA Numéro 128341009.
Les parents sont responsables au titre de leur responsabilité civile individuelle
de tout dommage causé par leur enfant durant les cours. La responsabilité
civile de l’organisateur intervient en second rang.