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Les niveaux comportant des locaux à sommeil doivent être aménagés en « zones protégées », dans les conditions
suivantes :
Tous les niveaux comportant des locaux à sommeil doivent être recoupés quelle que soit leur longueur, par une cloison CF
de degré 1 heure de façade à façade de façon à constituer au moins deux « zones protégées », d'une capacité d'accueil de
même ordre de grandeur, isolées entre elles. Le passage entre deux « zones protégées » ne peut se faire que par des
portes situées sur les circulations ;
Circulations horizontales
Les circulations reliant les escaliers entre eux, les escaliers aux sorties et les sorties entre elles doivent avoir deux unités
de passage au moins.
Escaliers
L’absence de protection des cages d’escaliers est interdite ;
Les escaliers desservant des locaux où sont traités des malades ne pouvant se déplacer par leurs propres moyens doivent
avoir une largeur minimale de deux unités de passage.
Cette disposition s'applique à tous les escaliers.
Une porte d'une seule unité de passage est admise pour l'accès aux escaliers comportant deux unités de passage.
Cette atténuation a été admise, compte tenu du fait qu'une partie seulement du flux dans la zone sinistrée s'évacue par les
escaliers (personnes valides), les autres personnes étant translatées horizontalement au niveau sinistré.
Distance maximale à parcourir
La distance maximale, mesurée suivant l'axe des circulations, que le public doit parcourir, à partir d'un point quelconque
d'un local jusqu'à l'accès à un escalier, ne doit pas excéder 40 m ou 30 m si on se trouve dans une partie du bâtiment
formant cul-de-sac.
Portes de recoupement
La fermeture simultanée des portes à fermeture automatique de recoupement des circulations horizontales doit
s'effectuer au niveau sinistré et être asservie à des dispositifs de détection automatique d'incendie sensibles aux fumées et
aux gaz de combustion, quel que soit le nombre de niveaux.
Les portes de recoupement des circulations horizontales doivent être à va-et-vient. Il n'est pas nécessaire d'installer
d'oculus dans les portes en va-et-vient maintenues ouvertes en permanence.
Verrouillage des portes
Dans les hôpitaux ou les services psychiatriques, dans les maternités et dans les établissements réservés aux enfants et
aux adolescents, les locaux ou unités de soins peuvent être maintenus exceptionnellement fermés, sous réserve d'être
placés chacun en permanence sous la surveillance d'un préposé à leur ouverture. Dans ce cas, il est interdit de munir ces
portes de clés sous verre dormant ou de crémones. Les personnels soignants doivent être dotés des clés correspondantes.
2.6.10.6 Les moyens de secours
Système de sécurité incendie
Voir tableau (annexe n°2)
Détection

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  • 1. Page 62 Les niveaux comportant des locaux à sommeil doivent être aménagés en « zones protégées », dans les conditions suivantes : Tous les niveaux comportant des locaux à sommeil doivent être recoupés quelle que soit leur longueur, par une cloison CF de degré 1 heure de façade à façade de façon à constituer au moins deux « zones protégées », d'une capacité d'accueil de même ordre de grandeur, isolées entre elles. Le passage entre deux « zones protégées » ne peut se faire que par des portes situées sur les circulations ; Circulations horizontales Les circulations reliant les escaliers entre eux, les escaliers aux sorties et les sorties entre elles doivent avoir deux unités de passage au moins. Escaliers L’absence de protection des cages d’escaliers est interdite ; Les escaliers desservant des locaux où sont traités des malades ne pouvant se déplacer par leurs propres moyens doivent avoir une largeur minimale de deux unités de passage. Cette disposition s'applique à tous les escaliers. Une porte d'une seule unité de passage est admise pour l'accès aux escaliers comportant deux unités de passage. Cette atténuation a été admise, compte tenu du fait qu'une partie seulement du flux dans la zone sinistrée s'évacue par les escaliers (personnes valides), les autres personnes étant translatées horizontalement au niveau sinistré. Distance maximale à parcourir La distance maximale, mesurée suivant l'axe des circulations, que le public doit parcourir, à partir d'un point quelconque d'un local jusqu'à l'accès à un escalier, ne doit pas excéder 40 m ou 30 m si on se trouve dans une partie du bâtiment formant cul-de-sac. Portes de recoupement La fermeture simultanée des portes à fermeture automatique de recoupement des circulations horizontales doit s'effectuer au niveau sinistré et être asservie à des dispositifs de détection automatique d'incendie sensibles aux fumées et aux gaz de combustion, quel que soit le nombre de niveaux. Les portes de recoupement des circulations horizontales doivent être à va-et-vient. Il n'est pas nécessaire d'installer d'oculus dans les portes en va-et-vient maintenues ouvertes en permanence. Verrouillage des portes Dans les hôpitaux ou les services psychiatriques, dans les maternités et dans les établissements réservés aux enfants et aux adolescents, les locaux ou unités de soins peuvent être maintenus exceptionnellement fermés, sous réserve d'être placés chacun en permanence sous la surveillance d'un préposé à leur ouverture. Dans ce cas, il est interdit de munir ces portes de clés sous verre dormant ou de crémones. Les personnels soignants doivent être dotés des clés correspondantes. 2.6.10.6 Les moyens de secours Système de sécurité incendie Voir tableau (annexe n°2) Détection