1. Souffrance au travail ou
risques psychosociaux
Dr Marc ROLLET
Médecin expert agréé
Médecin d’Aptitude et de Prévention
SDIS NORD

2. DEFINITION
• Plurifactorialité des RPS
• Définition par l’agence européenne pour la
santé et la sécurité au travail
• Accord cadre européen d’octobre 2004

3. CAUSES STRUCTURELLES DE
L’ EXPLOSION DES RPS
• Place plus importante faite à l’individu.
• Évolution des organisations de travail.
• Nouvelles stratégies managériales et
gestionnaires.
• Travail sous tension.

4. ANALYSE SOUVENT
SOCIOLOGIQUE
• Modèles ergonomiques de KARASEK et
de SIEGRIST: remise en cause de
l’organisation au travail
• Quelques modèles d’approche
individuelle: SELYE, LABORIT, LAZARUS
et DEJOURS

5. IMPUTABILITE AU SERVICE
DANS LA FONCTION PUBLIQUE
• Deux types de situations différentes: fait
aigu – accident de service (AS) ou
contexte pathogène prolongé – maladie
contractée en service(MCS)
• Imputabilité: lien direct, certain et
déterminant.
• Se dégager de la notion de « faute » pour
considérer une notion de « risque ».

6. ENTRETIEN ET EXAMEN DE
L’AGENT
• Signes cliniques et fonctionnels
somatiques.
• Thérapeutiques éventuelles.
• Traits de personnalité préexistants
• Diagnostics différentiels.
• Recherche de facteurs de stress.
professionnels ou extra professionnels.
• Rôle déterminant du travail.

7. CONGE DE LONGUE DUREE ET
IMPUTABILITE
• Comité médical ou Commission de
réforme: expertises différentes?
• Prise en charge en MP…CLD imputable.

8. CONSOLIDATION- EVALUATION
DES SEQUELLES
• Retour au travail: quand? Comment?
• « Guérison » clinique mais retour
impossible dans l’administration
employeur.
• Possibilité de passage en maladie dans
certains cas.
• Évaluation des séquelles: fourchette de
taux, état antérieur.
• Poursuite des soins. Durée?