Une succursale d'une banque commerciale a des dépenses liées à un local loué et à divers matériels pour ses opérations. Pour répondre à une clientèle croissante, elle a investi dans un nouveau local et des aménagements, devenant opérationnelle le 01/01/2013. Le document demande de calculer la taxe professionnelle (tp) et la taxe sur les services de la collectivité (tssc) pour les années 2013 à 2018.

1. Une succursale d’une banque commerciale exerce son activité d’après la classe C1 (30%).
Au 01/01/2013, elle exploite les éléments suivants :
Un local loué à 22000 DH le mois et comprennent le remboursement d’une quote part des
fournitures d’eau et d’électricité pour un montant de 2000 DH.
Aménagements = 690000 DH.
Matériel informatique = 142000 DH.
Matériel et mobilier de bureau = 330000 DH.
Matériel de transport = 436000 DH.
Pour répondre aux besoins de sa clientèle de plus en plus nombreuse, la succursale procède aux
investissements suivants :
Acquisition d’un local mitoyen au local initial = 5600000 DH.
Aménagements = 984000 DH.
Matériel, mobilier de bureau = 253000 DH.
Ce programme d’extension est devenu opérationnel le 01/01/2013.
TAF : Calculer la TP et la TSSC au titre des années 2013, 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018