Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables en région Pays de la Loire dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord sur les indemnités de petits déplacements applicables en Auvergne dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements en région PACA dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Franche-Comté dans la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur PACA dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables en Midi-Pyrénées dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables en Picardie dans les conventions collectives nationales
des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans le Languedoc Roussillon dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables en région Aquitaine dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord sur les indemnités de petits déplacements applicables en Auvergne dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements en région PACA dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Franche-Comté dans la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur PACA dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables en Midi-Pyrénées dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables en Picardie dans les conventions collectives nationales
des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans le Languedoc Roussillon dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables en région Aquitaine dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD applicables dans la région franche-Comté dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
Idcc 1702 2614 accord collectif ipd nord pas de calaisLéo Guittet
Accord collectif relatif aux indemnités de petits déplacements IPD applicables dans la région Nord-Pas-de-Calais dans la branche des OETAM des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD applicables dans la région Pays-de-la-loire dans la convention collective nationale des ouvriers de travaux publics du 15 décembre 1992.
Idcc 1702 idcc 2614 accord collectif ipd pays de la loireLéo Guittet
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD conclu dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements Nord-Pas-de-Calas dans les conventions collectives nationales des ouvriers, employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD applicables en Bourgogne dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics
Accord collectif relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Champagne-Ardenne dans la convention collective nationale des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD applicables dans la région Bretagne dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD conclu dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables en Auvergne dans les conventions collectives nationales ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD conclu dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD conclu dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics
Accord collectif relatif aux salaires applicables dans la région Bretagne dans la convention collective nationale des ouvriers de travaux publics du 15 décembre 1992.
Accord collectif relatif aux salaires applicables dans la région Normandie dans la convention collective nationale des ouvriers de travaux publics du 15 décembre 1992.
Un accord relatif aux indemnités de petits déplacements des travaux publics (Pays de la Loire) (IDCC 1702-2614) a été signé le 20 décembre 2016.
A partir du 1er janvier 2017; les montants des indemnités de petits déplacements des travaux publics (Pays de la Loire) sont fixés comme suit :
En €
Indemnité de repas : 11,50
Trajet Transport
Zone 1A 1,52 2,63
Zone 1B 1,52 2,63
Zone 2 2,85 5,86
Zone 3 4,24 9,81
Zone 4 5,64 13,47
Zone 5 7,02 17,23
L'organisme patronal signataire de l'accord est la FRTP.
Les syndicats de salariés signataires sont la CFE CGC, la CFDT, la CGT FO et la CFTC.
Un accord sur la fixation des indemnités de petits déplacements des Travaux publics (Auvergne) (IDCC 1702) a été signé le 9 décembre 2016.
L'accord fixe le barème des indemnités de petits déplacements en fonction des zones de transport et du nombre de Km.
Ainsi, notamment, au 1er janvier 2017, pour la zone 1a (entre 0 et 5 km), l'indemnité est de 0,81 euros pour le trajet et 0,78 euros pour le transport.
L'indemnité pour les repas est de 10,37 euros.
L'organisme patronal signataire de l'accord est la fédération régionale des travaux publics Auvergne.
Les syndicats de salariés signataires de l'accord sont la CFE CGC/BTP, la CFDT;, la CFTC et FO.
Idcc 1702 idcc 2614 accord ipd nouvelle aquitaineLéo Guittet
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD applicables dans la région Nouvelle-Aquitaine dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise OETAM des travaux publics.
Idcc 1702 idcc 2614 accord ipd centre val de loireLéo Guittet
accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD applicables dans la région Centre-Val de Loire dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics
Idcc 1702 idcc 2614 accord ipd centre val de loireSociété Tripalio
Accord collectif relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Centre-Val-de-Loire dans la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics du 15 décembre 1992 (IDCC 1702) et de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics du 12 juillet 2006 (IDCC 2614).
accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD applicables dans la région franche-Comté dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
Idcc 1702 2614 accord collectif ipd nord pas de calaisLéo Guittet
Accord collectif relatif aux indemnités de petits déplacements IPD applicables dans la région Nord-Pas-de-Calais dans la branche des OETAM des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD applicables dans la région Pays-de-la-loire dans la convention collective nationale des ouvriers de travaux publics du 15 décembre 1992.
Idcc 1702 idcc 2614 accord collectif ipd pays de la loireLéo Guittet
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD conclu dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements Nord-Pas-de-Calas dans les conventions collectives nationales des ouvriers, employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD applicables en Bourgogne dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics
Accord collectif relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Champagne-Ardenne dans la convention collective nationale des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD applicables dans la région Bretagne dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD conclu dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables en Auvergne dans les conventions collectives nationales ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD conclu dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD conclu dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics
Accord collectif relatif aux salaires applicables dans la région Bretagne dans la convention collective nationale des ouvriers de travaux publics du 15 décembre 1992.
Accord collectif relatif aux salaires applicables dans la région Normandie dans la convention collective nationale des ouvriers de travaux publics du 15 décembre 1992.
Un accord relatif aux indemnités de petits déplacements des travaux publics (Pays de la Loire) (IDCC 1702-2614) a été signé le 20 décembre 2016.
A partir du 1er janvier 2017; les montants des indemnités de petits déplacements des travaux publics (Pays de la Loire) sont fixés comme suit :
En €
Indemnité de repas : 11,50
Trajet Transport
Zone 1A 1,52 2,63
Zone 1B 1,52 2,63
Zone 2 2,85 5,86
Zone 3 4,24 9,81
Zone 4 5,64 13,47
Zone 5 7,02 17,23
L'organisme patronal signataire de l'accord est la FRTP.
Les syndicats de salariés signataires sont la CFE CGC, la CFDT, la CGT FO et la CFTC.
Un accord sur la fixation des indemnités de petits déplacements des Travaux publics (Auvergne) (IDCC 1702) a été signé le 9 décembre 2016.
L'accord fixe le barème des indemnités de petits déplacements en fonction des zones de transport et du nombre de Km.
Ainsi, notamment, au 1er janvier 2017, pour la zone 1a (entre 0 et 5 km), l'indemnité est de 0,81 euros pour le trajet et 0,78 euros pour le transport.
L'indemnité pour les repas est de 10,37 euros.
L'organisme patronal signataire de l'accord est la fédération régionale des travaux publics Auvergne.
Les syndicats de salariés signataires de l'accord sont la CFE CGC/BTP, la CFDT;, la CFTC et FO.
Idcc 1702 idcc 2614 accord ipd nouvelle aquitaineLéo Guittet
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD applicables dans la région Nouvelle-Aquitaine dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise OETAM des travaux publics.
Idcc 1702 idcc 2614 accord ipd centre val de loireLéo Guittet
accord relatif aux indemnités de petits déplacements IPD applicables dans la région Centre-Val de Loire dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics
Idcc 1702 idcc 2614 accord ipd centre val de loireSociété Tripalio
Accord collectif relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Centre-Val-de-Loire dans la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics du 15 décembre 1992 (IDCC 1702) et de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics du 12 juillet 2006 (IDCC 2614).
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la Normandie dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise de travaux publics.
Idcc 1702 idcc 2614 accord ipd nord pas de calaisSociété Tripalio
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Nord-Pas-de-Calais dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Picardie dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Franche-Comté dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Centre-Val de Loire dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Bourgogne dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Lorraine dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables en région Centre-Val de Loire dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables en région Bourgogne Franche-Comté dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
Accord relatif aux indemnités de petits déplacements applicables dans la région Languedoc-Roussillon dans les conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maitrise des travaux publics.
IDCC 2614 accord ETAM indemnité petits déplacements Pays de la Loire Société Tripalio
Dans la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics (IDCC 2614), un accord relatif aux indemnités de petits déplacements a été conclu pour la région Pays de la Loire.
1. Accord collectif du 08 décembre 2017
portant fixation des indemnités de petits déplacement
des Travaux Publicspour 2018 applicable en Pays de la Loire
Entre :
La Fédération Régionale des Travaux Publics des Pays de la Loire (FRTP), d’une part
Et :
- la CFTC,
- la FGFO,
- la CFE CGC BTP
- la CFDT, d’autre part
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1
En application du Chapitre VIII-1 de la convention collective nationale des ouvriers des Travaux Publics du 15 décembre 1992,
étendue par arrêté ministériel du 27 mai 1993 (J.O du 29 mai 1993), les montants des indemnités de petits déplacements
applicables aux Ouvriers des Travaux Publics de la région Pays de la Loire, dans ses limites territoriales en vigueur au 31
décembre 2015, sont fixés à partir du 1
er
janvier 2018 comme suit :
En €
Indemnité de repas : 12 €
Trajet Transport
Zone 1A 1.54 2.66
Zone 1B 1.54 2.66
Zone 2 2.88 5.92
Zone 3 4.28 9.91
Zone 4 5.70 13.60
Zone 5 7.09 17.40
Ces indemnités ne se cumulent pas avec les indemnités de grands déplacements prévues au Chapitre VIII-2 de la convention
collective nationale des Ouvriers des Travaux Publics du 15 décembre 1992.
Article 2
En application de l’article 7.1.9 de la convention collective nationale des Etam des Travaux Publics du 12 juillet 2006, étendue
par arrêté ministériel du 15 juin 2007 (J.O du 28 juin 2007), les valeurs des indemnités de repas et de transport ci-dessus
s’appliquent également aux Etam non sédentaires.
Ces indemnités ne se cumulent pas avec les indemnités et /ou remboursements de frais de déplacements prévus au chapitre
VII.2 de la Convention Collective nationale des Etam des Travaux Publics du 12 juillet 2006.
Article 3
Le présent accord sera déposé, en deux exemplaires, une version papier et une version électronique à la Direction des
Relations du Travail - dépôt des accords collectifs - 39/43 quai André Citroën 75902 PARIS Cedex 15, conformément à l’article
D.2231-2 du Code du travail. Un exemplaire sera également déposé auprès du Greffe du Conseil des Prud’hommes de Nantes.
Article 4
Les parties au présent accord rappellent qu’il a pour objet de fixer les barèmes des indemnités de petits déplacements
applicables à l’ensemble des salariés Ouvriers des entreprises de Travaux Publics couverts par son champ d’application
Compte tenu du caractère intrinsèquement général des indemnités de petits déplacements, cet accord ne nécessite pas
d’adaptation pour les entreprises de moins de 50 salariés.
Article 4
Les parties signataires demandent l’extension du présent accord au Ministère chargé du Travail conformément aux
dispositions des articles L.2261-15 et suivants du Code du travail.
Article 5
Toute organisation syndicale non-signataire du présent accord collectif régional pourra y adhérer conformément à l’article
L.2261-3 du Code du travail.
2. Fait à Nantes, le 08 décembre 2017
Pour la FRTP des Pays de la Loire
Pour la CFTC Pour la FGFO Pour la CFE CGC BTP
Pour la CFDT