Le document présente un atelier de sensibilisation aux processus de diligence raisonnable organisé par Geotraceability Ltd, une entreprise britannique spécialisée dans la géotraçabilité et la collecte de données. Il décrit les solutions proposées pour la certification des sites miniers, la traçabilité des minerais et le devoir de diligence, en mettant l'accent sur l'importance de la transparence et de la responsabilité dans les chaînes d'approvisionnement. Enfin, il souligne les défis rencontrés dans l'infrastructure et l'importance des audits tierce-partie pour garantir la conformité aux normes internationales.

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Atelier de Sensibilisation aux Processus de la
Diligence Raisonnable
Bukavu – 30 et 31 Mars 2015

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GeoTraceability Ltd.
 Compagnie basée en Angleterre membre
du réseau de PwC
 Offre des solutions de géotraçabilité et de collecte de
données tant pour le secteur privé que public
 Modèle d’affaires : Offrir des solutions à faible
coût et à grande échelle
 Collecte, enregistre, analyse, et traite de
l’information sur des petits agriculteurs

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Nos principales solutions
 Collecte de données
 Traçabilité
Traçabilité des produitsCollecte de données sur les
champs agricoles
G
E
O
T
R
A
C
E
A
B
I
L
I
T
Y

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159,396
hectares
130,568
fermiers
CacaoCaféCottonNoisette TantaleÉtain
11 pays
150,000
tonnes
Programes GeoTraceability

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Solution GeoT & Certification Minerais
o La solution GeoT adaptée au secteur des mines vise à satisfaire aux
exigences du Manuel du Mécanisme de Certification de la CIRGL. Cette
certification est conforme aux normes fixées par le Guide de l'OCDE sur le
devoir de diligence pour des chaînes d'approvisionnement responsables en
minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque.

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Solution GeoT & Certification CIRGL
La certification CIRGL repose sur 3 composantes principales :
1. La certification des sites miniers
• Inspection, validation, qualification et émission de certificats
2. La traçabilité de la chaîne de possession des minerais
désignés
• Du site d’exploitation au point d’exportation
3. Le devoir de diligence et les audits tierce-partie

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La solution GeoTraceability pour
l’identification des sites certifiés
1. La certification des sites miniers

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1. La certification des sites miniers
Cartographie SIG du site de la
mine;
État actuel de la certification
de la mine (vert, orange et
rouge);
Infrastructures d’intérêt
national à proximité (routes,
postes frontières, etc)
o Identification des sites miniers certifiés et enregistrés dans
la base de données CIRGL et celles des États Membres :

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1. La certification des sites miniers
o Identification d’un site de mine certifié et enregistré dans
la base de données CIRGL et celles des États Membres :
Informations de base sur le
site de la mine (identification
de l’opérateur, numéro de
licence,...);
Liens vers la base de
données régionale (CIRGL)
et/ou nationale de l'État
Membre pour une information
complète;
Possibilité de visualiser une
copie scannée du certificat
CIRGL de la mine (ou du
permis d'exploitation);

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
La solution GeoTraceability pour la
traçabilité des minerais à partir de
sites miniers certifiés

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
o Les tags GeoT sont
assignés à un
exportateur par série
donc inutilisables et
sans valeur pour un
autre exportateur.
o Les tags GeoT sont
inviolables.

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
o Outils manuels de collecte des données de traçabilité dans un
environnement sans connectivité
Formulaires GeoT Lecteur de code barres

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
o Technologie mobile de collecte de données (2)

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
o Technologie mobile de collecte de données (3)
Tagging Form

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
o Technologie de collecte de données pour entité de traitement

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Enjeux: les infrastructures

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
o Identification des intervenants de la chaîne de possession :
 Tout intervenant de la
chaîne d’approvision-
nement en minerais
doit être enregistré
(exemple : exploitants,
transporteurs,
négociants,…);
 Les cartes sont impri-
mées directement à
partir de notre logiciel
sur papier A4.
Nom et prénom :
NIF : (Num. d’Ident. Fiscale)
Fonction :
Délivrée le :

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
 Les cartes sont classées par Équipe de creuseurs pour les identifier lors
de la réception des sacs à la mine

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
 Chaque fois qu’une Équipe de
creuseurs apporte un sac au
bureau de réception, les cartes
des membres de cette équipe
doivent être scannées par le
lecteur de code à barres.

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
 Le tag à utiliser pour sceller le sac doit aussi être scanné puis
appliqué sur le sac

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
 Après, le type du minerai et le poids sont enregistrés sur le
formulaire GeoT

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
o Chaque fois qu’il y a une expédition entre la mine et le
centre de traitement, les sacs évacués doivent être scannés
ainsi que la carte du chauffeur.
o Les formulaires remplis ainsi que le lecteur de code à
barres doivent être envoyés avec les sacs.
o L’agent de traçabilité récupère un deuxième lecteur de
code à barres du chauffeur pour l’utiliser jusqu’à la
prochaine expédition et ainsi de suite.

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
o Lorsque le camion arrive au centre de traitement, l’agent
de traçabilité prend le lecteur de codes à barres envoyé
avec les sacs, scanne les sacs réceptionnés ainsi que le
carte du chauffeur.
o Le données sur le lecteur doivent êtres téléchargées sur le
logiciel TMS.
o Les sacs réceptionnés seront automatiquement enregistrés
dans le logiciel.
o L’opérateur du TMS devra saisi les poids correspondants de
chaque sac dans le TMS.

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
 Il est possible d’ajouter le poids de sac à la réception (Weight R)
 S’il y a un sac non livré, le logiciel va l’indiquer par un statut différent des
autres (par exemple le tag 100247)

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
 Il est possible d’ajouter le poids du sac après séchage (Weight (D)) et le poids
après traitement (Weight (P)) dans l’onglet Process

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
 Une fois des sacs sont utilisés pour former un lot, les fûts résultants sont créés, le poids total (Weight
(T)), le poids à vide (Weight (E)) et le degré de pureté du lot sont entrés pour chaque fût dans l’onglet
Rebagging

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
 Pour faire une exportation des fûts, le client (destination), le transporteur, le numéro de contrat et
d’autres information doivent être saisis
 Le logiciel permet ainsi que créer un rapport de traçabilité qui offre tous les détails sur le lot d’export (les
fûts) et faire le lien avec tous les sacs d’origine
 Les détails de chaque sac d’origine sont aussi indiqués dans le rapport avec la liste des creuseurs qui l’ont
produit et leurs numéros d’identification fiscale (si fournis)
 Le rapport peut être imprimé puis automatiquement envoyé sur la plateforme web sécurisée pour être
accessible par internet par les intervenants autorisés

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
 Première partie du rapport : détails des fûts

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
 Deuxième partie du rapport : détails des sacs utilisés

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
 Deuxième partie du rapport : détails des sacs utilisés

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
 Troisième partie du rapport : plus de détails des sacs utilisés

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2. La traçabilité de la chaîne de
possession des minerais désignés
o Accès aux données sur le web
 Gouvernement
Client de GeoT
 ICGLR
 Partenaires autorisés
Transparency powered
by GeoTraceability Ltd

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3. Le devoir de diligence et les audits
tierce-partie
GeoTraceability offre ses services en
collaboration avec Better Sourcing
Program pour le devoir de diligence.

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Caractère distinctif
o Solution électronique robuste à coûts
compétitifs
o Assignation sécuritaire des tags
o Valorise la transparence et la confiance
o Permet la conciliation des volumes avant
l’exportation
o Contribue à la professionalisation de la chaîne
de possession et à la responsabilisation des
acteurs de la chaîne
o Facilite le partage des données entre les acteurs
de la chaîne et les acheteurs internationaux

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Questions?
GÉRALD BEAULIEU
Directeur du Développement des affaires pour les Amériques
GeoTraceability Ltd
Téléphone/Phone: (418) 580-6215
Skype: Beaulieugb1
www.geotraceability.com
g.beaulieu@geotraceability.com