La réunion de la Commission européenne de mardi 10 mars 2020 a traité la crise corona (COVID-19) en tout dernier lieu.

1. COMMISSION EUROPÉENNE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
OJ(2020) 2329 final
Bruxelles, le mardi 10 mars 2020
ORDRE DU JOUR
de la 2329ème
réunion de la Commission
à tenir à Bruxelles
le mardi 10 mars 2020
à 12h00
______________________________
Les points marqués d’un (*) ont fait l’objet d’un consensus lors de la réunion
hebdomadaire des Chefs de cabinet
N.B. :

2. OJ(2020) 2329 final
2
RESULTATS SUCCINCTS DES TRAVAUX DES CHEFS DE CABINET
Points « A »
Point 1 : Ordre du jour et liste des points prévus à l’ordre du jour des
prochaines réunions de la Commission
Point 2 : Résultats de la réunion hebdomadaire des chefs de cabinet du
9 mars 2020
Point 3 : Approbation de procès-verbaux de réunions de la Commission
Point 4 : Relations interinstitutionnelles
Point 5 : Coordination de l'action extérieure
Point 6 : Contrôle de l’application du droit de l’Union européenne
Point 7 : Procédures écrites, habilitations et délégations
Point 8 : Questions administratives et budgétaires diverses
Point 13 : p.m.
Points « B » / points « A » pour présentation
Point 9 : Communication de la Commission au Parlement européen, au
Conseil européen, au Conseil, au Comité économique et social
européen et au Comité des régions :
Une nouvelle stratégie industrielle pour l’Europe
Point 10 : Communication de la Commission au Parlement européen, au
Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité
des régions :
Une stratégie axée sur les PME pour une Europe durable et
numérique
Point 11 : Communication de la Commission au Parlement européen, au
Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité
des régions :
Recenser et éliminer les obstacles au marché unique

3. OJ(2020) 2329 final
3
Point 12 : Communication de la Commission au Parlement européen, au
Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité
des régions :
Plan d’action à long terme visant à mieux mettre en œuvre et
faire respecter les règles du marché unique
Point 14 : Divers

4. OJ(2020) 2329 final
4
* 1. Ordre du jour et liste des points prévus à l’ordre du jour des
prochaines réunions de la Commission
OJ(2020) 2329 final
SEC(2020) 2329 final
* 2. Résultats de la réunion hebdomadaire des chefs de cabinet
du 9 mars 2020 RCC(2020) 2329 (à diffuser)
* 3. Approbation de procès-verbaux de réunions de la
Commission
- Projet de procès-verbal de la 2326ème
réunion de la
Commission du 19 février 2020 1
PV(2020) 2326 (à diffuser)
- Projet de procès-verbal de la 2327ème
réunion de la
Commission du 26 février 2020 1
PV(2020) 2327 (à diffuser)
- Projet de procès-verbal de la 2328ème
réunion de la
Commission du 4 mars 2020 1
PV(2020) 2328 (à diffuser)
* 4. Relations interinstitutionnelles
- Résultats de la réunion du GRI du 6 mars 2020 RCC(2020) 35
4.1 Dossiers législatifs p.m.
4.2 Relations avec le Conseil européen et le Conseil SI(2020) 83
4.3 Relations avec le Parlement européen p.m.
4.4 Relations avec le Comité économique et social
européen, le Comité des Régions, le Médiateur ainsi
que les Parlements nationaux p.m.
* 5. Coordination de l'action extérieure
- Conclusions opérationnelles de la réunion du groupe
EXCO du 4 mars 2020 RCC(2020) 40 /2
* 6. Contrôle de l’application du droit de l’Union européenne
6.1 Aides d’Etat p.m.
6.2 Infractions p.m.
1
Recommandation de report à une date ultérieure.

5. OJ(2020) 2329 final
5
* 7. Procédures écrites, habilitations et délégations
7.1 Procédures écrites approuvées SEC(2020) 99 et suivants
7.2 Habilitations exercées SEC(2020) 100 et suivants
7.3 Délégations/subdélégations exercées SEC(2020) 101 et suivants
7.4 Procédures écrites spécialement signalées SEC(2020) 102 et /2
* 8. Questions administratives et budgétaires diverses SEC(2020) 103
*
* *
COORDINATION DES POLITIQUES /
UNE EUROPE ADAPTEE A L'ERE DU NUMERIQUE /
UNE ECONOMIE AU SERVICE DES PERSONNES /
MARCHE INTERIEUR, INDUSTRIE, ENTREPRENEURIAT ET PME /
Paquet "stratégie industrielle"
9. 2
Communication de la Commission au Parlement européen,
au Conseil européen, au Conseil, au Comité économique et
social européen et au Comité des régions :
Une nouvelle stratégie industrielle pour l’Europe
- Communication de Mme la PRESIDENTE, en accord
avec Mme VESTAGER, M. DOMBROVSKIS et
M. BRETON COM(2020) 102 /3
- Compte-rendu de la réunion spéciale des membres de
cabinet du vendredi 6 mars 2020, portant sur les points 9
et 10 RCC(2020) 39
10. 2
Communication de la Commission au Parlement européen,
au Conseil, au Comité économique et social européen et au
Comité des régions :
Une stratégie axée sur les PME pour une Europe durable et
numérique
- Communication de M. BRETON, en accord avec
Mme VESTAGER et M. DOMBROVSKIS COM(2020) 103 /3
2
Accord sur le texte, réputé stable. Présentation orale, en réunion du Collège, par les membres responsables du
dossier.

6. OJ(2020) 2329 final
6
11. 2
Communication de la Commission au Parlement européen,
au Conseil, au Comité économique et social européen et au
Comité des régions :
Recenser et éliminer les obstacles au marché unique
- Communication de M. BRETON, en accord avec
Mme VESTAGER et M. DOMBROVSKIS COM(2020) 93 /2
- Document de travail des services SWD(2020) 54 /2
- Compte-rendu de la réunion spéciale des membres de
cabinet du jeudi 5 mars 2020, portant sur les points 11 et
12 RCC(2020) 38
12. 2
Communication de la Commission au Parlement européen,
au Conseil, au Comité économique et social européen et au
Comité des régions :
Plan d’action à long terme visant à mieux mettre en œuvre
et faire respecter les règles du marché unique
- Communication de M. BRETON, en accord avec
Mme VESTAGER et M. DOMBROVSKIS COM(2020) 94 /3
PACTE VERT POUR L'EUROPE /
ENVIRONNEMENT
* 13. 3
p.m.
*
* *
14. Divers
14.1 Derniers développements en matière de relations
extérieures
- Point d’information
14.2 Derniers développements en ce qui concerne le
COVID-19
- Point d’information
*
* *
3
Adoption par voie de procédure écrite de finalisation (PEF), arrivant à échéance le mercredi 11 mars à 10h00.