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Agenda d’aujourd’hui   Quelques mots à propos de Huntsman et REACh   Résultats atteints en Novembre 2010   Enseignement...
Comment sommes-nous organisés?                           Differentiated                                       Inorganic   ...
Qui forme l’équipe REACh?                 Polyurethanes                   Advanced                   MaterialsRITREACH    ...
Résultats atteints à fin Novembre 2012                            Groupe       Performance                           Hunts...
Enseignements de la 1ère étape   C’est très important de définir la substance (SIP) le plus    tôt possible   Il faut tr...
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EVALUATION   Examen des propositions dessais soumises par les déclarants     Chaque proposition d’essai a été ou sera so...
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Comme définir une utilisation sûre               Données tox et ecoctox du                dossier d’enregistrement        ...
Quel logiciel?   Il y a plusieurs logiciels:     EASY TRA     ECETOC TRA     CONSEXPO     EUSES     CHESAR     …  ...
Restrictions à l’utilisation?   Différents types d’utilisation     Industriel     Professionnel     Consommateur   % ...
Comment choisir les restrictions?   Avec beaucoup de bon sens   Par un dialogue avec les clients et utilisateurs en aval...
Faire une nouvelle FDS?    Dossier REAChSubstanceSociété – Entité LégaleDonnées ToxDonnées EcotoxCSR                      ...
Shepherd   Le nom de la base de données avec:     Composition de chaque produit     Spécification interne de chaque pro...
Faire une nouvelle FDS?    Dossier REAChSubstanceSociété – Entité LégaleDonnées ToxDonnées EcotoxCSR                      ...
Comme gérer l’envoi de nouvelles FDSs?LE CAS DE HUNTSMAN EN PARTICULIER   Nous avons au moins un contact email pour chaqu...
Inspections? (Audits)   Au total, sept Entités Légales:       Huntsman Corporation Hungary Zrt       Huntsman Europe Lt...
Merci!         Performance Products
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Témoignage huntsman

  1. 1. REACh:nous sommes tous concernés Lorraine, Septembre 2012 Performance Products
  2. 2. Agenda d’aujourd’hui Quelques mots à propos de Huntsman et REACh Résultats atteints en Novembre 2010 Enseignements de la 1ère étape Evaluation / Autorisation / Restriction Nouvelles Fiches de Sécurité  Comment les préparer?  Comment les diffuser? Performance Products
  3. 3. Comment sommes-nous organisés? Differentiated Inorganic Advanced Performance Polyurethanes Textile Effects Pigments Materials Products MDI Base Resins Performance Specialties Polyols Formulated Apparel & Home Systems Textiles Performance PO/MTBE Titanium Dioxide Intermediates Specialty Specialty Textiles TPU Components Maleic Anhydride & Licensing Systems Performance Products
  4. 4. Qui forme l’équipe REACh? Polyurethanes Advanced MaterialsRITREACH Textile Effects 2 personnes à plein tempsImplementationTeam 1 toxicologiste alloué Performance Products 1 expert REACh alloué Autres services (Achats, Pigments Juridique, Informatique) si nécessaire Performance Products
  5. 5. Résultats atteints à fin Novembre 2012 Groupe Performance Huntsman ProductsPré-enregistrements 5691 2217Enregistrements 131 67Substances 105 43enregistréesLead Registrant 34 23 Performance Products
  6. 6. Enseignements de la 1ère étape C’est très important de définir la substance (SIP) le plus tôt possible Il faut trouver une méthode facile et pratique pour « traduire » le volume de produit en volume de substance Les conditions de paiement de l’ECHA sont très strictes: il est très important de ne pas avoir de retard car cela peut entrainer la perte des avantages du pré-enregistrement Nouveaux produits (nouvelles substances): il faut décider quel type de dossier déposer (pré-enregistrement, PPORD, …) le plus tôt possible Performance Products
  7. 7. REACh? Registration Evaluation Autorisation of Chemicals Performance Products
  8. 8. REACh? Registration Evaluation Autorisation of Chemicals Performance Products
  9. 9. REACh? Registration Evaluation Autorisation of Chemicals Performance Products
  10. 10. REACh? Registration Evaluation Autorisation of Chemicals Performance Products
  11. 11. EVALUATION Examen des propositions dessais soumises par les déclarants  Chaque proposition d’essai a été ou sera soumise à consultation publique via www.echa.eu  Une fois la consultation faite, l’essai sera obligatoire ou interdit  Le LR reçoit une communication officielle de l’ECHA avec la conclusion finale Contrôle de conformité des dossiers soumis par les déclarants  Liste CoRAP avec les substances à contrôler chaque année  Nous avons une substance dans la liste CoRAP pour 2013 et nous soumettrons une mise à jour du dossier avant fin 2012 Evaluation des substances  Certaines substances considérées comme dangereuses pourront, une fois évaluées, être candidates à une procédure d’autorisation ou restriction Performance Products
  12. 12. AUTORISATION Nous avons une substances soumise à Autorisation Pour nous, c’est une matière première très stratégique que nous pouvons importer si nécessaire Nous préparons le dossier technique et le dossier socio- économique avec le LR (un fabricant européen) Un consultant nous aide dans la préparation des deux dossiers Nous n’avons pas de clients en aval Nous pensons que la substance sera autorisée pour notre application (catalyseur) Mais nous ne savons pas si le fabricant continuera à la produire en Europe Performance Products
  13. 13. Comme définir une utilisation sûre Données tox et ecoctox du dossier d’enregistrement + restrictions à l’utilisationComme est utilisé Utilisation non sûre: il faut Logiciel ajouter quelques restrictionsle produit? Utilisation sûre: incluse dans le dossier d’enregistrement et dans la FDS Performance Products
  14. 14. Quel logiciel? Il y a plusieurs logiciels:  EASY TRA  ECETOC TRA  CONSEXPO  EUSES  CHESAR  … On ne peut pas présenter un dossier d’enregistrement avec une utilisation pas sûre Performance Products
  15. 15. Restrictions à l’utilisation? Différents types d’utilisation  Industriel  Professionnel  Consommateur % de la substance dans une mélange Volume total utilisé (par jour, par équipe, …) Temps d’exposition Port des différents EPI  Gants  Lunettes  Masque respiratoire, … Il faut que la restriction soit en accord avec l’utilisation (pas de gants pour se laver les mains) Performance Products
  16. 16. Comment choisir les restrictions? Avec beaucoup de bon sens Par un dialogue avec les clients et utilisateurs en aval: parfois, les clients de nos clients et même, les clients des clients de nos clients Via les associations professionnelles car elles sont expérimentées en ce sens Performance Products
  17. 17. Faire une nouvelle FDS? Dossier REAChSubstanceSociété – Entité LégaleDonnées ToxDonnées EcotoxCSR Chemmate ? Performance Products
  18. 18. Shepherd Le nom de la base de données avec:  Composition de chaque produit  Spécification interne de chaque produit  Données tox et ecotox de chaque substance  Numéro d’enregistrement REACh (si applicable) de chaque substance  Utilisations sûres de chaque substance Performance Products
  19. 19. Faire une nouvelle FDS? Dossier REAChSubstanceSociété – Entité LégaleDonnées ToxDonnées EcotoxCSR Chemmate Shepherd Performance Products
  20. 20. Comme gérer l’envoi de nouvelles FDSs?LE CAS DE HUNTSMAN EN PARTICULIER Nous avons au moins un contact email pour chaque client et pour chaque adresse de livraison Quand il y a une modification importante dans une MSDS (étendue ou non), la nouvelle version est envoyée par courrier électronique à tous les clients qui ont acheté le produit pendant les deux dernières années Quand il y a une commande d’un produit pour la première fois ou après un délai deux ans sans achat, une FDS mise à jour est systématiquement envoyée au contact Performance Products
  21. 21. Inspections? (Audits) Au total, sept Entités Légales:  Huntsman Corporation Hungary Zrt  Huntsman Europe Ltd.  Huntsman Performance Products Spain S.L.  Huntsman Patrica S.r.l.  Huntsman Holland BV  Huntsman Surface Sciences Italia S.r.l.  Huntsman Surface Sciences France SAS Performance Products
  22. 22. Merci! Performance Products
  23. 23. Performance Products
  24. 24. Performance Products
  25. 25. Performance Products

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