PlateformeCE : Rapport de Gestion pour les petits CE
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Modèle de rapport de gestion à utiliser par les petits CE.
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PlateformeCE : Rapport de Gestion pour les petits CE
- 1. Rapport de gestion CE Année XXXX Logo du CE
- 3. Organisation globale Nombre de sièges légal Nombre d'élus - dont nombre de suppléant Nombre de salariés Nombre de commissions - dont détail de la nature des commissions (voyage, etc.)
- 4. Organigramme du CE Martin Dupont Rôle : Secrétaire Sophie Durant Rôle : Trésorière
- 5. Utilisation du budget de fonctionnement
- 6. Utilisation Montant (€TTC) Expertises et missions economiques (Total) - Honoraires des experts payés par ce - Rémunération des salariés payés par ce - Frais de déplacement - Frais de documentation Frais de Formation (Total) - Frais de formation - Frais de transport et d'hébergement liés à la formation Dépenses de communication Autres frais de fonctionnement Montant éventuellement reversé au CCE Utilisation de la subvention de fonctionnement
- 7. Utilisation du budget ASC
- 8. Utilisation Montant (€TTC) Budget 1 (ex. Vacances, billetterie,..) - sous budget 1 - sous budget 2 - sous budget 3 Budget 2 (ex. Vacances, billetterie,..) - sous budget 1 - sous budget 2 - sous budget 3 Budget 3 (ex. Vacances, billetterie,..) - sous budget 1 - sous budget 2 - sous budget 3 Utilisation de la subvention ASC
- 9. Etat dépenses - recettes
- 10. Etat de synthèse simplifié des dépenses et recettes du CE Dépenses N N-1 Recettes N N-1 Section attributions économiques et professionnelles Tâches administratives Subvention de fonctionnement brute de l’exercice Expertises et missions economiques - Quote-part de la subvention reversée Formation Subvention de fonctionnement nette de l’exercice Communication Autres dépenses Autres produits Sous Total 1 Sous total 1 EXCEDENT DEFICIT Section attributions sociales et culturelles Evenementiel Contribution brute de l’employeur Sports - Quote part de la contribution reversée Culture et voyages Contribution nette de l’employeur Loisirs et fêtes Sommes précédemment versées part l’employeur aux CAF Remboursement par l’employeur de la prime d’assurance Participations des salariés Subventions obtenues Dons et legs Manifestations Revenus de biens Autres dépenses Autres produits Sous Total II Sous Total II EXCEDENT DEFICIT Total I + II Total I + II EXCEDENT DEFICIT
- 11. Etat de situation patrimoniale
- 12. Biens dont le CE est propriétaire Détail Date d’acquisition Valeur à la clôture N Valeur à la clôture N-1 Terrain Immeubles Matériel de bureau acquis Immobilisations financières Suivi de la subvention de fonctionnement et de la contribution reçues de l’employeur Subvention de fonctionnement Solde N-1 Montant reçu en N Montant utilisé en N Solde N Contribution pour les ASC Solde N-1 Montant reçu en N Montant utilisé en N Solde N
- 13. Dettes du CE Détail Durée Engagement initial Reste dû à la clôture Emprunts aurpès des établissements de crédit Avances octroyées par l’entreprise Fournisseurs Autres dettes Détail Valeur à la clôture N Valeur à la clôture N-1 Créances participants Autres créances Avances et acomptes versés (si significatif) Créances du CE (dettes envers le CE)
- 14. Stocks des billets non périmés Stock de billets Nombre à la clôture Prix d’achat Billetterie Bons cadeaux Chèques vacances Disponibilités Fonctionnement ASC Solde à la clôture N Solde à la clôture N-1 Solde à la clôture N Solde à la clôture N-1 Disponibilités Comptes bancaires Livrets Caisses
- 16. Transactions significatives Transaction Nature Montant