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       6990956




                                                Code Noir /Jean-François Niort
ISBN 978-2-24712113-7
                                                                                                                  volume 3




                                                                                 Ti
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                                                                                   ér
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                                                                                                  r
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                                                                                                         Je
                                                                                                oi
                                                                                                              L’Édit de mars 1685 sur




                                                                                           rt
                                                                                                              la police des îles de




                                                                                                       n
                                                                                                              l’Amérique française




                                                                                                         -F
                                                                                            N
                                                                                                              est communément




                                                                                                  r
                                                                                                              appelé « Code Noir »




                                                                                                    an
                                                                                                              depuis le début
                                                                                                              du XVIIIe siècle.




                                                                                                ço
                                                                                  de
                                                                                                              Définitivement
                                                                                                              aboli en 1848, il est




                                                                                                  is
                                                                                                              devenu le symbole de




                                                                                                N
                                                                                                              l’esclavage colonial




                                                Code Noir
                                                                                                              français. Son texte




                                                                                 Co
                                                                                                              demeure incertain, en




                                                                                          io
                                                                                                              l’absence d’original et
                                                                                                              au vu des nombreuses
                                                                                                              variantes anciennes.




                                                                                  r
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                                         J




                                                                                    t
                                oi
                                                                                                              avec ses variantes,




                                           en
                                                                                                              et confronté aux
                                                                                                              travaux préparatoires




                                 -F
                            N                                                                                 ainsi qu’aux édits

                                   ra                                                                         de 1723 et de 1724.
                                                                                                              Il est accompagné
                                     nç
                                                                                                              d’un commentaire
                           e
                                                                                                              historique et juridique
                                o

                                                                                                              le replaçant, à
                                is
                            d

                                                                                                              contre-courant de
                                  N

de la Guadeloupe.                                                                                             l’interprétation
                                                                                                              dominante, dans le
                         Co


droit et d’économie
rences à la Faculté de                                                                                        contexte large de
                            i


                                                                                                              l’évolution du droit de
                          o


est maître de confé-
Jean-François Niort                                                                                           l’esclavage colonial
                                                                                                              français.
                                     t
                            rt

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  • 1. Tiré à part 6990956 Code Noir /Jean-François Niort ISBN 978-2-24712113-7 volume 3 Ti 15 e ér à r pa Je oi L’Édit de mars 1685 sur rt la police des îles de n l’Amérique française -F N est communément r appelé « Code Noir » an depuis le début du XVIIIe siècle. ço de Définitivement aboli en 1848, il est is devenu le symbole de N l’esclavage colonial Code Noir français. Son texte Co demeure incertain, en io l’absence d’original et au vu des nombreuses variantes anciennes. r r Il se trouve ici restitué, J t oi avec ses variantes, en et confronté aux travaux préparatoires -F N ainsi qu’aux édits ra de 1723 et de 1724. Il est accompagné nç d’un commentaire e historique et juridique o le replaçant, à is d contre-courant de N de la Guadeloupe. l’interprétation dominante, dans le Co droit et d’économie rences à la Faculté de contexte large de i l’évolution du droit de o est maître de confé- Jean-François Niort l’esclavage colonial français. t rt par à ré volume 3 Ti