Le document présente une vue d'ensemble du centre psychothérapique de Nancy, incluant des informations sur la psychiatrie générale et infanto-juvénile, ainsi que sur les différents types de prises en charge disponibles, telles que l'hospitalisation complète et les alternatives extrahospitalières. Il aborde également des sujets spécifiques comme l'accueil familial thérapeutique, la prise en charge des personnes âgées, des patients psychotiques, et des détenus. Enfin, le document met en évidence les activités de facturation et l'évolution des entrées de patients au fil des trimestres.

1. Présentation générale
du
Centre Psychothérapique de Nancy
Visite de
Monsieur le Préfet
de la Région Lorraine
Monsieur le Procureur Général
de la Cour d’Appel de Metz
Madame la Directrice Interrégionale
de l’Administration Pénitentiaire
Le 13 décembre 2012
1

2. Sommaire
 Définition du secteur de psychiatrie
 Différents types de prise en charge (1)
 Différents types de prise en charge (2)
 L’accueil familial thérapeutique (AFT)
 Les territoires rattachés à l’établissement en psychiatrie générale (pour adultes)
 Remarques
 Le territoire de la CUGN (Communauté Urbaine du Grand Nancy)
 Psychiatrie Générale (adultes) : prise en charge en amont
 Pôle du Grand Nancy – Psychiatrie adultes – hospitalisation complète
 Pôles périurbains – psychiatrie adulte - hospitalisation complète
 Pôles périurbains –psychiatrie adulte - alternatives à l’hospitalisation
 Les territoires rattachés à l’établissement – psychiatrie infanto-juvénile
 Psychiatrie infanto-juvénile : prise en charge en amont
 Psychiatrie infanto-juvénile : alternatives à l’hospitalisation
 File active : toutes les prises en charge
 Activités donnant lieu à facturation : évolution du nombre d’entrées (trimestres 2011-2012)
 Prise en charge spécifique : la filière personnes âgées
 Prise en charge spécifique : les patients psychotiques déficitaires
 Prise en charge spécifique : la précarité sur le Grand Nancy
 Prise en charge spécifique : les détenus
 Centre Ressources Autisme Lorraine
 Certification
 Politique qualité gestion des risques et vigilances 2013-2014
 Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) – intégration PRS
 Ressources humaines
 Travaux
2

3. Définition du secteur de psychiatrie
 Découpage géographique d’un territoire dans les limites d’un
même département.
 Environ 75.000 habitants.
 Organisation de la prise en charge de la santé mentale et des
pathologies en psychiatrie adulte ou infanto-juvénile par des
équipes et des structures adaptées.
3

4. Différents types de prise en charge (1)
Un secteur de psychiatrie n’est pas la juxtaposition de structures isolées
mais constitue un réseau autour du parcours du patient.
Les alternatives à l’hospitalisation complète :
 Le CMP est le pivot autour duquel s’organisent toutes les actions
extrahospitalières en articulation avec l’hospitalisation et s’élaborent
tous les projets de structures alternatives pour éviter l’hospitalisation,
réduire sa durée et réinsérer le patient.
 Les hôpitaux (HJ) assurent des soins individualisés et intensifs de
jour, le cas échéant à temps partiel.
 Le centre d’accueil thérapeutique à temps partiel (CATTP) vise
au maintien d’une certaine autonomie.
4

5. Différents types de prise en charge (2)
 Les appartements associatifs : unités de soins à visée de
réinsertion sociale (essentiellement pour patients ayant un lourd passé
psychiatrique), mises à disposition de patients pour des durées
limitées, nécessitant une présence importante de personnel soignant.
 Le centre de post-cure : unité de moyen séjour destinée après la
phase aigue à une poursuite de soins actifs en vue d’un retour à une
existence autonome.
 L’accueil familial thérapeutique : patient placé dans des familles
d’accueil pour lesquels le retour à domicile n’est pas possible ou non
souhaitable (cf. page 6).
L’hospitalisation complète :
 Les unités d’hospitalisation : lieux de soins sous surveillance
médicale (différentes modalités d’hospitalisation, avec ou sans
consentement).
5

6. L’Accueil Familial Thérapeutique (AFT)
Les accueillants sont recrutés par l’hôpital pour accueillir en continu ou à
temps partiel des personnes adultes, souffrant de troubles psychiques, dont
l’état de santé est stabilisé, mais qui ne sont pas en mesure d’assumer une
vie indépendante.
L’AFT permet à ces personnes de réapprendre à vivre en dehors de l’hôpital,
en participant à la vie familiale. Il s’agit de leur offrir un milieu sécurisant et
apaisant afin d’améliorer leur état de santé et leur bien-être.
La personne accueillie est toujours considérée comme hospitalisée, et sous la
responsabilité du CPN. Un suivi régulier à domicile est mis en place.
L’accueillant familial bénéficie de manière régulière de la formation continue.
Exigences :
◦ Disposer d’une chambre réservée à l’accueil de la personne ;
◦ Avoir le permis de conduire et posséder un véhicule ;
◦ Résider à moins de 50 km de Laxou.
6

7.  Les territoires rattachés à l’établissement
Psychiatrie Générale (pour adultes)
Meurthe et Moselle – Sud : 5 secteurs de psychiatrie générale
Population totale = 558 000 habitants dont :
• 443 000 habitants de + 16ans
54G02 • 115 000 habitants de - 16ans
Pont-à-Mousson Les secteurs attribués au CPN couvrent une population
estimée à environ 395 000 habitants
L’agglomération nancéienne compte 265 000 habitants
Pompey 54G05
Seichamps
G01
Toul
NANC
NANC
54G04
Vandoeuvre Jarville
Dommartin-les- Y Saint Nicolas de Port
Toul Neuves-Maisons
54G07 Lunéville
Blâmont
54G03
Badonviller
54G06
Baccarat
Secteurs couverts par CHU de Nancy 7
et le CH de Saint-Nicolas de Port

8. Remarques :
- Dans le cadre du PRS, négociations avec le CHU de Nancy pour le
rattachement du secteur 54G06 au CPN dans les 4 ans.
- La Direction du CPN assure celle du CH de Saint-Nicolas de Port depuis
le 1er septembre 2009.
8

9. Territoire de la CUGN (Communauté Urbaine du Grand Nancy)
Secteur G01 : 6 quartiers de Nancy entourés de Secteur G05 :
"jaune" et communes de Malzéville et Maxéville
4 quartiers de Nancy entourés de
"bleu" et communes de Saint-Max,
Essey, Seichamps, Pulnoy, Tomblaine,
Saulxures CMP des Prés - ESSEY
Haut du Lièvre Saint Fiacre
Gentilly III Maisons
Crosne - Vayringe
Boudonville
Scarpone
Libération Léopold Stanislas
Beauregard Ville Vieille Meurthe
Bouflers
Buthégnemont Poincaré
Centre Ville
Foch – A. France
Charles III
CMP Médreville
Mon Désert
Secteur G04 : J. D'Arc Saint Pierre
René II
2 quartiers de Nancy entourés de Saurupt Bonsecours
"rouge" et communes de Laxou CMP Mon Désert Clémenceau
,Villers et Vandoeuvre
Haussonville
Blandan
CMP Les Hulottes Donop
VANDOEUVRE Secteur dépendant
du Centre Hospitalier
de St Nicolas de Port

10. Psychiatrie Générale (adultes)
Prise en charge en amont
Coopération avec 4 sites de prise en charge des urgences
Structure d’urgence Structure d’urgence Structure d’urgence Structure d’urgence
Hôpital Central/ CH de Lunéville CH de Pont-à- Polyclinique de
CHU Nancy Mousson Gentilly à Nancy
Présence permanente Présence médicale et Présence médicale et Coopération
d’un infirmier et d’un non médicale non médicale formalisée
interne de psychiatrie psychiatrique sur appel psychiatrique sur
appel
Centre d’Accueil et de crise : UAUP
(Unité d’Accueil des Urgences Psychiatriques)
Hôpital Central/ CHU Nancy
Capacité : 8 places
10

11. Pôle du Grand Nancy
Psychiatrie adultes - hospitalisation complète
Site principal
 5 unités contribuent aux admissions principalement sur des critères de situation
clinique
1er secteur 4ème secteur 5ème secteur Unité La Unité
Unité 1 Unité 4 Hardeval E Clinique Archambault
38 lits 35 lits 30 lits 21 lits 19 lits
Capacité 143 lits
 3 unités hébergent des patients en soins post-aigus (réhabilitation) et en soins prolongés
Unité ENVOL
Unité BONFILS Unité PRISME
Patients avec
-Prise en charge des patients
perspectives de Patients
psychotiques au long psychotiques déficitaires
réhabilitation et de
cours 48 lits
réinsertion
-Articulation avec notre
Coopération renforcée 18 lits
Maison d’Accueil Spécialisé
avec un Foyer d’Accueil
(Les jardins d’Embanie de 60
Médicalisé de 10 places
places)
26 lits
Capacité 92 lits
 Accueil Familial Thérapeutique : 50 familles pour les adultes
11

12. Pôles périurbains
Psychiatrie adultes - hospitalisation complète
1- Site principal 2ème secteur 3ème secteur
Pôle de Pont-à- Pôle de Lunéville
Mousson
Unité au rez-de- Unité au rez-de-
chaussée chaussée
(soins contraints) (soins contraints)
15 lits 18 lits
Capacité sur le site principal : 33 lits
2- Sites extérieurs
Centre Hospitalier Centre Hospitalier
de Pont-à-Mousson de Lunéville
Unité UPPAM : 19 lits Unité UPM : 14 lits
12

13. Pôles périurbains – psychiatrie adultes
alternative à l’hospitalisation
1 – Secteur de Lunéville
 CMP Rue Chatelet à Lunéville.
 CATTP les Arcades à Lunéville.
 CMP Intermède à Lunéville.
 Hôpital de Jour dans l’unité de psychiatrie de Lunéville.
2 – Secteur de Pont-à-Mousson
 CMP CATTP Pompey.
 CMP CATTP à Pont-à-Mousson.
 Hôpital de Jour dans l’unité de psychiatrie de Pont-à-
Mousson.
13

14. Les territoires rattachés à l’établissement
Psychiatrie Infanto-Juvénile
Meurthe et Moselle – Sud : 3 secteurs de psychiatrie infanto-juvénile
Population totale = 558 000 habitants dont :
• 115 000 habitants de – 16 ans
• 145 000 habitants de – 20 ans
54I01
Pont-à- Les secteurs attribués au CPN couvrent la totalité du
Mousson territoire
Pompey
Seichamps
Toul NANCY
Dommartin-les- Vandoeuvre Jarville
Toul Saint Nicolas de Port
Neuves-Maisons Blâmont
Lunéville
54I02
54I04 Blainville sur l'eau Badonviller
Bayon
Baccarat
Vézelise
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15. Psychiatrie Infanto-Juvénile : prise en charge en amont
Structure d’urgence Structure Structure d’urgence
pôle d'urgence spécialisé d’urgence
Hôpital de Lunéville Hôpital de Pont à Mousson
Hôpital d'Enfants / CHUN
Présence médicale et non médicale sur appel.
PRISES EN CHARGE EN HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET :
Unité HORIZON Unité Unité les Glacis
d'Hospitalisation
de l'enfant et de
l'adolescent
à NANCY
Site principal Hôpital d'Enfants/CHUN
Prise en charge des pathologies Toutes les pathologies Orientation post-cure
spécifiques de l'adolescent dont l'anorexie et la et réinsertion scolaire
prise en charge des et professionnelle
maltraitances
10 lits 10 lits 10 lits
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16. Psychiatrie Infanto-Juvénile : alternatives à l’hospitalisation
 Hôpital de jour : 20 places – Unité ESPACE (site principal)
 CMP – CATTP - HJ à Maxéville
 CMP Les Nations à Vandoeuvre
 CMP HJ Voltaire à Lunéville
 CMP à Pont-à-Mousson
 CMP HJ à Toul
 Structures intersectorielles
 CMP CATTP HJ la Madeleine à Nancy
 CMP CATTP pour adolescents à Nancy
 Accueil Familial Thérapeutique : 8 places
 Hospitalisation à domicile : 2 places
Légende :
◦ CMP : Centre Médico-Psychologique
◦ CATTP : Centre d’Activités Thérapeutiques à Temps Partiel
◦ HJ : Hôpital de Jour
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17. File active : toutes les prises en charge
Evolution
Avec bases nomades 2 006 2 007 2 008 2 009 2 010 2 011
2011/2010
Psychiatrie générale 10 110 11 159 13 215 13 164 13 819 14 428 4,41%
Dont % de nouveaux patients 40,99% 38,41% 38,09% 36,95% 35,49% 34,79% -0,70 en écart point
Psychiatrie infantojuvenile 7 569 7 108 7 363 7 329 7 288 7 671 5,26%
Dont % de nouveaux patients 35,66% 27,93% 39,01% 36,61% 38,14% 37,95% -0,19 en écart point
S/total 17 679 18 052 20 387 20 336 20 824 21 791 4,64%
Dont % de nouveaux patients 38,33% 34,53% 39,02% 36,96% 36,64% 35,95% -0,69 en écart point
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18. Activité donnant lieu à facturation : évolution du nombre
d’entrées - trimestres 2011-2012
Activité donnant lieu à facturation : évolution du nombre d'entrées trimestres 2011-2012
Total Total
1er janv. au 1er avril au 1er juillet au 30 1er janv. au 1er avril au 1er juillet au Evolution
trimestres trimestres
30 mars 2011 30 juin 2011 sept. 2011 30 mars 2012 30 juin 2012 30 sept. 2012 2012/2011
2011 2012
Hospitalisation à temps complet
Hospitalisation temps plein
Psychiatrie générale 564 577 534 1 675 558 582 604 1 744 4,12%
dont HL-SL 466 479 444 1 389 459 476 502 1 437 3,46%
dont SL UHSA 19 25 36 80
dont HDT-SDT 69 75 67 211 71 74 72 217 2,84%
dont HO-SDRE 29 23 23 75 28 32 30 90 20,00%
dont SDRE UHSA 6 13 16 35
dont D398 (RIM-P) 15 12 9 36 10 2 1 13 -63,89%
Psychiatrie infanto-juvénile 108 114 80 302 92 105 71 268 -11,26%
Total 672 691 614 1 977 650 687 675 2 012 1,77%
18

19. Prise en charge spécifique : la filière personnes âgées
 Travail avec les différents réseaux (Gérard Cuny / Réseaulu /
Val de Lorraine).
 Partenariat avec tous les EHPAD.
 Évaluation par l’équipe ambulatoire de gérontopsychiatrie,
soutien aux équipes en difficulté avec des personnes âgées
dans les maisons de retraite, relais avec les CMP des secteurs.
19

20. Prise en charge spécifique : les patients psychotiques
déficitaires
 Partenariat avec l’Institut J.B. Thiéry.
 Objectif : diminuer le nombre d’hospitalisations, mais
soutenir les équipes du secteur médico-social en proposant
des séjours de « répit ».
20

21. Prise en charge spécifique : la précarité sur le Grand Nancy
 Equipe mobile psychiatrie précarité, dont 1 permanence d’accès
aux soins de santé : 1 médecin, 5 infirmiers , 1 assistante sociale
et 1 secrétaire médicale.
 Mission de repérage, d’orientation des personnes en grande
difficulté et de relais vers les CMP.
 Partenariat avec l’Association de Réinsertion Sociale (ARS), le
Grand Sauvoy, l’association Regain (interventions avec la Police et
l’Association de Réinsertion Sociale).
21

22. Prise en charge spécifique : les détenus
 L’Unité Fonctionnelle de Psychiatrie Pénitentiaire et Probatoire (UFPPP) est une unité
de soins ambulatoires du Centre Psychothérapique de Nancy qui s’est vu confier la mission
des soins psychiatriques à la population pénale lors de la mise en place de la réforme des
soins aux détenus (loi n°9443 du 18 janvier 1994). Une équipe leur est dédiée au sein du
Centre Pénitentiaire.
 L’antenne psychiatrie-justice assure une mission de liaison et de suivi au sein du Service
Pénitentiaire d’Insertion et de Probation (SPIP) :
◦ Orientation et suivi des détenus après leur libération, à leur demande ou dans le cadre
d’une obligation ou injonction de soins
◦ Un infirmier de l’équipe répond à des missions spécifiques dans le champ de la justice des
mineurs dans un partenariat avec le TGI de Nancy
◦ Des permanences sont aussi assurées à Pont-à-Mousson, Lunéville et au centre de semi-
liberté de Maxéville
 Création en 2009 d’un Centre de Ressources pour les Intervenants auprès d’Auteurs
de Violences Sexuelles (CRIAVS) au sein du CPN, qui couvre la région Lorraine.
 Unité Hospitalière Spécialement Aménagée (UHSA) de 40 lits.
 Dispositif de soins des auteurs de violence sexuelles au centre de détention de Toul.
22

23. Centre Ressources Autisme Lorraine
Situé sur le site principal
Le Centre Ressources Autisme Lorraine :
 Contribue à l’information des familles et des professionnels sur les
ressources locales et régionales dans le domaine des troubles
envahissants du développement.
 Coordonne l’activité des 5 unités cliniques réparties sur le territoire
régional qui assurent le diagnostic et l’évaluation des personnes
présentant des troubles.
 A des missions d’enseignement et de recherche.
23

24. Certification
- L’établissement est certifié avec recommandations
selon le référentiel V2010.
- La démarche de certification V2014 débutera par
l’auto-évaluation de ses activités dès mars 2013.
- Le CPN a fait le choix d’entrer dans la démarche de
certification de ses comptes et de la construction d’un
nouveau bâtiment d’hospitalisation.
24

25. Politique qualité gestion des risques
2013-2014
- Le management de l’établissement
- la politique de l’évaluation des pratiques professionnelles
- Le management des ressources humaines
- les risques psychosociaux
- formation des professionnels à :
- l’accueil des patients / usagers
- la méthode RUD (évaluation du potentiel suicidaire, Risque / Urgence / Dangerosité)
- Promotion de la bientraitance
- Le management des ressources financières
- la certification des comptes – contrôle interne – (Loi HPST du 21 juillet 2009)
- Le management de la qualité et de la sécurité des soins
- la gestion de crise - les plans d’urgence
- l’évaluation des risques a priori
- Formation des équipes à la conduite de CREX (méthode ORION) sur des thèmes définis.
- Le management de la qualité et de la sécurité de l’environnement
- le plan de développement durable
- la certification NF Bâtiments tertiaires / équipements sportifs associée à la démarche HQE et/ou
25
BBC Effinergie – NBH.

26. Politique qualité gestion des risques
2013-2014
- La prise en charge du patient
- Droits et place des patients
- le respect des libertés individuelles et la gestion des mesures de restriction de liberté – (Circulaire dite
Simon Veille du 19 juillet 1993 / Recommandations du 18 juin 2009 du Contrôleur Général des lieux de
privation de liberté / loi du 4 mars 2002).
- la fin de vie.
- Gestion des données patient
- la gestion du dossier du patient, identification et accès du patient à son dossier.
- Parcours patient
- l’évaluation de l’état de santé du patient.
- la continuité et la coordination des soins – patient traceur.
- les prises en charge particulières – le suicide / les hospitalisation sans consentement.
- la prise en charge de la douleur / prise en charge somatique des patients.
- Prise en charge médicamenteuse
- management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient.
26

27. Orientations stratégiques du CPN dans le
cadre du PRS – négociation avec l’ARS
- Inscription dans une offre de soins structurée et graduée :
- Le CPN souhaite renforcer ses dispositifs de recours à vocation
territoriale ou régionale en complémentarité et synergie avec les
activités de psychiatrie de secteur.
- Etudier la création d’un centre de ressources sur la schizophrénie.
- Participation à l’élaboration d’un projet de santé au sein d’un
territoire :
- Préparer, en lien avec le CHU de Nancy, le rattachement du G06 au
CPN.
- Développer l’ensemble des complémentarités entre le CPN et le CH
de Saint-Nicolas de Port ; constituer un GCS de gestion partagée
d’activités support.
- Etudier les modalités d’une extension capacitaire de l’UAUP de 8 à 15
lits afin de permettre des hospitalisations de brève durée, soit 72 H en
moyenne avec un maximum de 15 jours.
27

28. - Amélioration du parcours de santé des patients :
- Réimplanter certains CMP afin de faciliter l’accès aux soins et
répondre à la notion d’accessibilité géographique.
- Les projets étant subordonnés à l’existence d’opportunités
d’acquisition ou locatives et aux disponibilités financières et capacités
de redéploiement de l’établissement.
- Participer aux réseaux d’alerte : identification dans chaque CMP de
référents pour participer aux réseaux d’alerte.
- Articulation avec les autres champs : médico-social, ambulatoire,
prévention
- Développer et poursuivre les actions avec les acteurs associatifs et
du médico-social.
- Participer au projet de création d’une MAS par un acteur médico-
social par fongibilité des moyens de fonctionnement à partir de la
réduction des lits de psychiatrie (fermeture d’une des unités du
SIPPD).
28

29. - Pour ce qui concerne la psychiatrie infanto-juvénile : Participer à la
réflexion sur le projet de structure dédiée à la prise en charge des
adolescents à fort troubles du comportement.
- Conditions particulières d’accueil / prise en charge
populationnelle : personnes âgées, personnes en situation de
handicap
- Etudier en lien avec un EHPAD la création d’une structure
expérimentale d’accueil de patients psychotiques vieillissants.
- Etudier, en lien avec un partenaire du champ médico-social la
création d’une maison d’accueil intermédiaire pour patients SDRE sous
programme de soins.
- Réactiver le projet de création d’un SAMSAH pour le suivi de certains
patients en ambulatoire.
- Géronto-psychiatrie :
- Etudier la relocalisation du CMP Archambault à proximité des structures de
gériatrie du centre ville de Nancy.
- Réfléchir au devenir de l’unité d’hospitalisation à temps complet Archambault
dans le cadre d’une filière de soins et hors du CPN et d’un redéploiement de
29
moyens vers l’ambulatoire.

30. - Appréhension du patient en tant que personne : approche globale
- Développer les actions de prévention et de promotion de la santé
mentale.
- Usage de la télémédecine
- Etudier les modalités de coopération avec la médecine générale par
le biais de la télémédecine pour les territoires géographiquement
étendus et pour les zones ne justifiant pas une implantation locale.
- Approche médico-économique et efficience des organisations
- Identifier une structure pour les soins psychiatriques périnataux, en
lien avec les professionnels du champ somatique et médico-social :
hôpital de jour mère/bébé.
- Etudier l’implantation d’un hôpital de jour pour adolescents sur le
territoire de Nancy.
- Créer 10 places d’appartements thérapeutiques en fonction des
capacités de redéploiement de l’établissement et de l’accompagnement
de l’ARS. 30

31. Répartition du personnel du CPN en ETP par
statut
31

32. Répartition des salariés du CPN par catégorie
socio-professionnelle (effectif physique)
32

33. Répartition des salariés du CPN par catégorie
socio-professionnelle (effectif physique)
AGE MOYEN DES PARAMEDICAUX : 43 ans AGE MOYEN DES PRATICIENS : 46 ans
33

34. Opérations de construction achevées
en 2011-2012
Opération Montant Mise en service
PC de sécurité 1 120 000 € octobre 2011
CATTP Arc en Ciel et ATIM 1 840 000 € novembre 2011
CMP de Lunéville 2 235 000 € janvier 2012
CMP infanto-juvénile de Neuves-Maisons avril 2012
Opération conduite par le CH de Saint-Nicolas de Port
UHSA 14 626 000 € mars et mai 2012
34

35. Opérations de travaux en cours
Opération Montant Mise en service prévue
Restructuration :
Accueil (Bureau des entrées, BPEAS, 410 000 € 2ème semestre 2013
Standard)
Construction :
Nouveau Bâtiment d’Hospitalisation 14 100 000 € fin 1er trimestre 2014
35

36. Opérations de travaux en projet
Il s’agira principalement de transférer l’offre ambulatoire dans des locaux
plus adaptés :
- CMP-CATTP-HJ pour enfants de Lunéville : implantation dans les locaux
du CH de Lunéville.
- Regroupement de 3 CMP adultes et enfants situés à Vandoeuvre et
Nancy,
- CMP pour adultes et enfants de Pont-à-Mousson,
- CMP pour enfants de Saint-Nicolas de Port.
Pour les locaux d’hospitalisation, la restructuration des unités 3 et 4 du site
de Laxou devra être réalisée après la mise en service du NBH.
36