Le document est un guide complet sur la réglementation pour le niveau 4 de formation de guide de palanquée en France, détaillant les aptitudes, qualifications, et le cadre juridique régissant la plongée. Il aborde le code du sport, les prérogatives des guides, les équivalences entre les différentes certifications, ainsi que les responsabilités liées à l'encadrement de plongeurs. Le texte souligne également l'importance de la conformité réglementaire et des normes de sécurité nécessaires pour pratiquer la plongée.

1. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Réglementation
Philippe Jourdren
phil@philjourdren.fr

2. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Plan du cours
• Introduction
• Aptitudes, Qualifications et Niveaux
• Le Code du Sport (Arrêté du 1er Avril 2012)
• Cas “particuliers”
• Equivalences / Passerelles / Correspondances
• Comportement du GP
• Synthèse
• Ce qui n’est pas abordé ici :
– Responsabilité Civile et Responsabilité pénale,
– Structure de la FFESSM,
– Matériel

3. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Introduction
Pourquoi un cours sur la réglementation ?
• Connaître le cadre d ’exercice de la plongée en France
• Connaître ses prérogatives en tant que Guide de Palanquée
• Connaître les équivalences existantes entre les principales écoles de plongées
• Savoir quel est le matériel de sécurité obligatoire
• Prendre conscience que en tant que Guide de palanquée, j’ai de nouvelles
responsabilités
• Faire en sorte que je me pose systématiquement la question
(et que je sache y répondre !) :
• « Suis-je conforme à la règlementation ? »
On fait un petit quizz ?

4. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Quizz
1) Quelles sont les prérogatives d’un Guide de Palanquée ?
2) Quelles sont les compétences requises pour se présenter à l’examen de Guide de Palanquée ?
3) Un Guide de Palanquée peut-il emmener des plongeurs P1 en fin de formation N2 à 40 mètres ?
4) Mon bloc personnel n’a pas été éprouvé depuis 4 ans, puis-je l’utiliser pour plonger ?
5) Qu’est ce que la CTN ?
6) A quoi sert le CODEP ?
7) Quelle est l’équivalence CMAS d’un Guide de Palanquée ? D’un plongeur titulaire d’un brevet N3 ?
8) Quelle est la différence entre responsabilité civile et responsabilité pénale ?
9) Vous organisez une plongée entre plongeurs N3 et GP. Quel est le matériel spécifique à la plongée
obligatoire sur le bateau ?
10) Combien y a-t-il de commissions au sein de la F.F.E.S.S.M. ? Pouvez-vous en citer au moins 4 ?

5. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Aptitudes, Qualifications et Niveaux

6. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Le Code du Sport
• Les anciens arrêtés sont abrogés depuis le 01/04/2012 et
remplacés par des articles du Code du Sport (arrêté du 20 Juin
2012)
• Fixe le cadre réglementaire de la pratique de la plongée en
scaphandre autonome à l'air ou aux mélanges
• Comment s’y retrouver ?
– Plongée à l’air :
• de l’article A-322-71 à l’article A322-89
• Annexes III-14a à III-16b
– Plongée aux mélanges
• de l’article A-322-90 à l’article A322-101
• Annexes III-17a à III-18c
– Fiche d’évacuation de plongeur
• Annexe III-19

7. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Description de l’arrêté (Article A322-71)
• Description du contenu et de la structure de l’arrêté
• Définition des annexes :
– Aptitudes des pratiquants à utiliser de l’air : III-14a
– Brevets de plongeurs : III-14b
– Qualification minimale du DP en milieu naturel : III-15a
– Qualification du GP : III-15b
– Conditions d’évolution en milieu naturel à l’air :
• III-16a (en enseignement) et III-16b (en exploration)
– Aptitudes à utiliser du Nitrox : III-17a
– Conditions d’évolution en milieu naturel au Nitrox :
• III-17b (en enseignement) et III-17c (en exploration)
– Aptitudes à utiliser du Trimix ou de l’Heliox : III-18a
– Conditions d’évolution en milieu naturel au Trimix ou à l’Heliox :
• III-18b (en enseignement) et III-18c (en exploration)
– Modèle de fiche d’évacuation de plongeur : III-19

8. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Le Directeur de Plongée (Article A322-72)
• Le Directeur de Plongée
– Niveau 1 d'encadrement (E1) si milieu artificiel
– Niveau 3 d'encadrement (E3)
– Plongeur Niveau 5 (DP) en exploration
– Si plongée aux mélanges, et en fonction des mélanges
utilisés
– Nitrox : Il doit en plus être titulaire de la qualification
PN-C
– Trimix : Il doit être E3 ou E4 et titulaire de la
qualification PTH-120
• Le Directeur de Plongée établit préalablement la
fiche de sécurité avec les paramètres prévus et
la remplit avec les paramètres réalisés

9. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Le Guide de Palanquée (Articles A332-73 et A322-74)
• Notion de palanquée
– Groupe de plongeurs effectuant une plongée présentant le même profil, la
même durée et le même trajet (même si ils respirent des mélanges différents)
– Conditions maximales d’évolution restreintes par le plongeur le moins qualifié
ou le mélange le plus contraignant
– Le guide de palanquée dirige le groupe, il est responsable du déroulement de la
plongée
– Le guide de palanquée s’assure que les caractéristiques de la plongée sont
adaptées aux circonstances et aux aptitudes des participants.
– Si plongée aux mélanges, le GP a une qualification supérieure aux plongeurs
encadrés

10. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Espaces et conditions d’évolution (Articles A322-75 à A322-77)
• Espaces d'évolution
– Espace de 0 à 6 mètres
– Espace de 0 à 12 mètres
– Espace de 0 à 20 mètres
– Espace de 0 à 40 mètres
– Espace de 0 à 60 mètres
– Espace de 0 à 70 mètres
– Espace de 0 à 80 mètres
– Espace au-delà de 80 mètres
• Aptitudes
– Aptitudes à plonger encadré à l’air : PE
• PE-12, PE-20, PE-40, PE-60
– Aptitudes à plonger en autonomie à l’air : PA
• PA-12, PA-20, PA-40, PA-60
– Aptitudes à plonger en utilisant du Nitrox : PN
• PN et PN-C
– Aptitudes à plonger en utilisant du Trimix ou de
l’Heliox : PTH
• PTH-40, PTH-70, PTH-120
• Pas de Possibilité de dépasser les limites des espaces
d’évolution
• La plongée à l’air est limitée à 60 mètres
• La teneur en O2 du Nitrox détermine l’espace
d’évolution
• L’encadrement au Trimix et/ou Heliox est limité à 80
mètres
• La plongée en autonomie au Trimix et/ou Heliox est
limitée à 120 mètres
• Le plongeur justifie d’aptitudes par la présentation
d’un brevet, ou de son carnet de plongée
• Le DP organise l’évaluation du plongeur en l’absence
de justification (en effectuant 1 ou plusieurs
plongées)

11. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Espaces et conditions d’évolution

12. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Matériel d’assistance et de secours
(Articles A322-78-1, A322-78-2, A322-78-3 et A322-79)
Le matériel de secours est
régulièrement vérifié et
correctement entretenu.
L’activité de plongée est
matérialisée selon la
règlementation en vigueur

13. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Équipement des plongeurs (Article A322-80 et A322-81)
• En milieu naturel
– Chaque bloc à son manomètre
– Système de stabilisation
– Pour tous les plongeurs encadrés au-delà de 20 mètres et les plongeurs en autonomie
: Détendeur + octopus
– Moyens de contrôler les caractéristiques de la plongée
• Profondimètre, chronomètre, tables
– Le guide de palanquée possède 2 détendeurs complets
– Chaque palanquée a un parachute de palier
• Les matériels subaquatiques et nautiques sont régulièrement vérifiés et
correctement entretenus
• Les tubas et détendeurs mis à disposition sont désinfectés avant chaque
plongée en cas de changement d’utilisateur

14. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
• Alignement sur les prérogatives
les plus restrictives au sein
d’une même palanquée
• Au-delà de 40 metres,
l’encadrement ne peut être
réalisé que par un E4 (1 E4 + 4
PE-60)
• Possibilité d’encadrer une
palanquée de plongeurs en fin
de formation N1 dans l’espace
0-6 mètres
Espaces et conditions d’évolution à l’air (Articles A322-81 à A322-89)

15. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Mélanges autres que l’air (Articles A322-90 et A322-91)
• Mélanges binaires
– Nitrox : mélange O2/N2 dans des proportions autres que l’air
– Heliox : mélange O2/He
• Mélanges ternaires
– Trimix : mélange O2/N2/He
• Oxygène pur
– Utilisable dans les recycleurs et en décompression

16. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Confection des mélanges (Articles A322-92 et A322-93)
• Pas de mélange respiré avec une pression partielle d’O2 inférieure à 0,16 bar
• Pas de mélange respiré avec une pression partielle d’O2 supérieure à 1,6 bar
• A la fabrication (gonflage) : Identification des bouteilles selon le gaz contenu
– % d’O2 analysé et composition du mélange
– Date de fabrication
– Nom du fabricant (gonfleur)
• Avant la plongée, l’utilisateur final contrôle
– Pression de la bouteille
– % d’O2 analysé composition du mélange
– Profondeur maximale d’utilisation
– Date de l’analyse
– Nom ou initiales de l’utilisateur

17. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Dispositions diverses (Articles A322-94 à A322-97)
• Usage des recycleurs
• Plongée au Nitrox possible si détention d’une qualification Nitrox
ou Nitrox confirmé (et donc des aptitudes PN ou PN-C)
• Dispositions particulières pour le Trimix et l’Heliox

18. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Dispositions diverses et Apnée (Articles A322-98 à A322-101)
• En milieu artificiel, le DP est au minimum E1, et sur son autorisation
– Les GP peuvent effectuer des baptêmes
– La fiche de sécurité n’est pas obligatoire
• Sur autorisation du DP, les plongeurs PA-12 peuvent plonger en
autonomie (conditions particulières)
• Les plongeurs PA-60 peuvent plonger en autonomie jusqu’à 40 mètres en
l’absence de DP
• Définition de la pratique de l’apnée et des moyens de secours associés

19. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Et mon brevet dans tout ça ?
• Conditions de candidature
– Licence en cours de validité
– 18 ans révolu (le jour de l’examen)
– Titulaire du Brevet N3 FFESSM au minimum (ou d’un brevet équivalent)
– Titulaire de la carte RIFA Plongée
– Fournir l’attestation pour les aptitudes suivantes :
• Aptitude A1 : Compétences de conduite de palanquée (C1, C5, C8 et C15).
– C1 « Accueil des plongeurs » : accueillir, conseiller et répondre aux demandes des plongeurs et du public.
– C5 « Organisation » : participer à l’organisation de l’activité.
– C8 « Guide d’exploration » : prendre en charge et guider un groupe de plongeurs en exploration.
– C15 « Environnement » : connaître et respecter l’environnement subaquatique.
• Aptitude A2 : Intervention sur un plongeur en difficulté à 40 m
– C6 « Sécurisation de l’activité » : sécuriser l’activité, prévenir les risques et intervenir si besoin.
– Avoir réalisé l’épreuve « Intervention sur un plongeur en difficulté à 40 mètres de manière probante
• Aptitude A3 : Démonstration Technique de Maîtrise de Remontée Gilet (DTMR)
• Aptitude A4 : Nages PMT et capelée (les 2 en milieu naturel)
– Attestation du fait que le 800 mètres PMT a été effectué en moins de 18’10’’ (hommes) ou 19’10’’ (femmes)
– Attestation du fait que le 500 mètres capelé a été effectué en moins de 16’
• Ces aptitudes doivent être attestées par un MF1 de la FFESSM ou BEES 1 ou DEJEPS (E3) minimum titulaire de la licence fédérale en cours
de validité.
• La durée de validité de chacune de ces attestations est de 9 mois.
– Certificat médical en cours de validité

20. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Et mon brevet dans tout ça ?
• Prérogatives
– Sur autorisation du Directeur de Plongée
• Effectuer des baptêmes en milieu artificiel sur autorisation du DP (Minimum E1)
• Encadrer jusqu’à 4 débutants dans l’espace de 0 à 6 mètres
• Encadrer jusqu’à 4 plongeurs PE-20 jusqu’à 20 mètres
• Encadrer jusqu’à 4 plongeurs PE-40 jusqu’à 40 mètres
– Plonger en autonomie avec 1 ou 2 autres plongeurs PA-60 minimum jusqu’à 60 mètres
– Accéder à la qualification de Directeur de Plongée
– Accéder à la formation de MF1
– Valider les plongées que j’ai encadré
– Enseigner en milieu naturel jusqu’à 20 mètres (aptitudes PE-12, PE-20, PA-12, PA-20), si je suis Initiateur et que je fais
valider le module complémentaire “6-20 mètres” (par un MF2 [E4]). Ce module est facultatif mais fortement
recommandé par la CTN.
• Il est uniquement destiné aux candidats titulaires de l’initiateur de la FFESSM et du GPN4 de la FFESSM.
• Ses objectifs sont d’acquérir des compléments méthodologiques :
– pour être capable d’organiser la plongée et enseigner dans la zone de 6 à 20 mètres,
– pour réaliser des cours théoriques jusqu’au niveau 2.
– Sur autorisation du Responsable Technique, assurer la fonction de Guide de Randonnée Subaquatique

21. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Cas “Particuliers” : Plonger avec des enfants
• Voir le manuel de formation technique : Jeunes Plongeurs
(http://www.ffessm.fr/gestionenligne/manuel/30_Jeunes.pdf)
– Explo jusqu’à 6 mètres : 2 enfants de 8 à 14 ans titulaires de la qualification “Plongeur Argent”
– Explo jusqu’à 12 mètres : 2 enfants de 10 à 12 ans titulaires de la qualification “Plongeur Or”
– Explo jusqu’à 20 mètres : 2 enfants de 12 à 14 ans titulaires de la qualification “Plongeur Or”
– 1 plongeur P1 peut venir en plus dans la palanquée
• Pas de plongée si la température de l’eau est inférieure à 12° C. Si la température de l’eau
est inférieure à 23° C, la plongée n’excédera pas 25 minutes
• Le matériel est adapté à la morphologie de l’enfant
• Jusqu’à l’âge de 12 ans, 1 seule plongée par jour
• Les plongées sont effectuées de façon à rester dans la courbe de sécurité

22. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Cas “Particuliers” : Plonger aux mélanges
• Je suis le guide de palanquée
– Si un membre de ma palanquée est titulaire d’une qualification Nitrox et
plonge au Nitrox
• Je dois être titulaire de la qualification Plongeur Nitrox Confirmé (aptitude PN-C)
– Si le guide de palanquée est titulaire d’une qualification Nitrox et plonge au
Nitrox
• Les membres de la palanquée doivent utiliser un mélange compatible avec la
profondeur plancher du guide !

23. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Cas “Particuliers” : Plongeurs étrangers
• Existence d’équivalences de prérogatives
– Reconnaissance immédiate et complète de la qualification ou du brevet
• En France : FFESSM – FSGT – ANMP – SNMP - UCPA
• A l’international : FFESSM – CMAS
• Existence de passerelles
– Délivrance d’un diplôme après un cursus d’intégration
• FFESSM – SSI / FFESSM – PADI
– Niveau I ⇔ Open Water Diver
– Niveau II ⇔ Advanced Open Water Diver
– Niveau III ⇔ Rescue Diver
• FFESSM – NAUI (en cours ?)
– Que faire si pas d’équivalence ou de passerelle ?
• FFESSM – BSAC ?
• ⇒ Le DP a les prérogatives pour décider !

24. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Correspondances de « Niveau »
Equivalences Passerelles Pas d’équivalences

25. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Comportement du Guide
• N’oubliez pas, vous êtes le/la Guide de Palanquée, c’est-à-dire :
– Le référent (celui/celle qui sait)
– L’exemple à suivre (je dois faire comme le GP)
– Le modèle (un jour, je serai GP)
• Rappelez vous du bréviaire du Guide de Palanquée !
– Art. 1 : « Le Guide de Palanquée a raison »
– Art 2 : « Le Guide de Palanquée a toujours raison »
– Art 3 : « Si le Guide de Palanquée n’a pas raison, se référer à l’Article 1 »

26. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Comportement du Guide
• Écoutez le briefing du DP
• Discutez et échangez avec les membres de votre palanquée
– Évitez la question : « c’est quoi ton niveau ? » en premier !
– Faites preuve de psychologie !
– Vous êtes là à leur disposition, vous êtes là pour les mettre à l’aise et faire en sorte qu’ils ou qu’elles ne soient
pas stressé(e)s !
– Aidez les à s’équiper
– Expliquez leur la plongée que la palanquée va effectuer et insister sur les signes non conventionnels que vous
pouvez être amenés à utiliser
• Palier à 6 mètres et à 3 mètres
• Signes « faune »
• Respecter scrupuleusement les consignes du DP
– Ne mettez pas en difficulté vos plongeurs, ce ne sont pas des « warriors » ! Ils plongent beaucoup moins bien
que vous !
– Renforcez la sécurité !
– Pour les gens que vous encadrez, la plongée doit rester un loisir
• Secondez le DP dans l’organisation de la plongée
• Et surtout : Restez Humbles !!!

27. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Quizz
1) Quelles sont les prérogatives d’un Guide de Palanquée ?
2) Quelles sont les compétences requises pour se présenter à l’examen de Guide de Palanquée ?
3) Un Guide de Palanquée peut-il emmener des plongeurs P1 en fin de formation N2 à 40 mètres ?
4) Mon bloc personnel n’a pas été éprouvé depuis 4 ans, puis-je l’utiliser pour plonger ?
5) Qu’est ce que la CTN ?
6) A quoi sert le CODEP ?
7) Quelle est l’équivalence CMAS d’un Guide de Palanquée ? D’un plongeur titulaire d’un brevet N3 ?
8) Quelle est la différence entre responsabilité civile et responsabilité pénale ?
9) Vous organisez une plongée entre plongeurs N3 et GP. Quel est le matériel spécifique à la plongée
obligatoire sur le bateau ?
10) Combien y a-t-il de commissions au sein de la F.F.E.S.S.M. ? Pouvez-vous en citer au moins 4 ?

28. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Aides-mémoire

29. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Questions / Réponses

30. Formation Niveau 4 – Guide de Palanquée
Réglementation
Merci pour votre attention
Retrouvez-moi sur
https://www.philjourdren.fr
Twitter : @PhilJourdren
Facebook : @TheDivingLizard
Mise à jour : Mars 2023
Certains schémas de cette présentation
sont extraits de Illustra-Pack 3 de Alain Foret