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Prototype d'un Atlas du Patrimoine au format Web-SIG
© Éditions du Quai Rouge
Mémoire de travail de fin d'études
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Remerciements
La réalisation de ce travail de fin d’études fut une grande entreprise, et comme tout grand
projet, il a n...
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Table des matières
Remerciements...........................................................................................
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III Réalisation d’un prototype au format Web-SIG............................................. 48
III.1 Création de l’out...
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Introduction
Imaginé en 2000, le projet d’Atlas de l’Architecture et du Patrimoine est né d’après une idée
originale de ...
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Illustration 1 : Vue en éclaté de la Cathédrale Saint-Julien (Le Mans), dessin de M.Lagarde.
Techniquement, la réalisati...
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I Présentation de l’Atlas du Patrimoine
Si le projet de Madame Geneviève Pinçon donne la définition de l’Atlas de l’Arch...
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I.1.1.2 Définition du Patrimoine
Définir ce qu’est le patrimoine n’est pas chose aisée, tant ce terme peut être compris...
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La première liste de la Commission des Monuments Historiques parue, dite « liste de 1840 »12
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I.1.2 Définition pratique
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catalogue géographique permet aussi de télécharger certaines des données disponibles à la
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L’atlas des collèges offre un panorama sur l’architecture
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La troisième rubrique, Mémoire d’un patrimoine rural, traite d’un thème tout particulier : celui
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I.1.2.3 L’Atlas du Patrimoine Foncier en Région Bruxelles-Capitale
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L’Atlas du Patrimoine Foncier en Région Bruxelles-Capitale s’inscrit dans la même lignée que
celui de la ville d’Angers...
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Le 18 mai 2004, suite à l’entrée de la commune de Mulsanne le 1er
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Détenir un patrimoine implique des contraintes, et créé des obligations. Comme le précise
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I.2.3 Une technologie
Les différents Atlas du Patrimoine existants montrent que la réalisation d’un tel outil peut être...
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Hormis MapServer, d’autres applications similaires ont été
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Même si les DRAC et les SDAP se sont récemment informatisés et utilisent désormais des
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♦♦♦♦ Historique de la protecti...
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Prototype d'un atlas du patrimoine au format web sig mapserver-mapfish

  1. 1. 1 Prototype d'un Atlas du Patrimoine au format Web-SIG © Éditions du Quai Rouge Mémoire de travail de fin d'études présenté en vue de l'obtention du Diplôme d'Ingénieur de l'ESGT Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Culture Conservatoire National des Arts et Métiers École Supérieure des Géomètres et Topographes 1 Boulevard Pythagore – 72000 LE MANS Membres du jury : Président : M. Jean-Michel FOLLIN Maître de stage : Mme Corinne LEGRAND Professeur référent : M. Richard THÉVENOT Mémoire soutenu par : M. Mickaël BEAUFILS le 1er juillet 2009
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  3. 3. 3 Remerciements La réalisation de ce travail de fin d’études fut une grande entreprise, et comme tout grand projet, il a nécessité le concours de plusieurs acteurs pour être mené à bien. Je souhaite donc remercier : - Le Service Urbanisme de Le Mans Métropole pour m’avoir accueilli pendant ces vingt semaines et plus particulièrement mes deux maîtres de stage : Monsieur Eric Bansard pour m’avoir fait confiance et avoir cru en mon projet, et Madame Corinne Legrand pour ses conseils et son constant encadrement tout au long de mon TFE. - Plusieurs personnes des autres services intercommunaux, dont Monsieur Samuel Rousseau de la subdivision SIG du Département des Systèmes d’Informations ; et de la ville du Mans, notamment Monsieur Franck Miot du Service Animation du Patrimoine et Tourisme Urbain et Monsieur Didier Travier de la Médiathèque du Mans. - Madame Geneviève Pinçon, coordinatrice du projet d’Atlas du Patrimoine National et Monsieur Jean-Luc Biscop, chef du département SIG de la Direction de l’Architecture et du Patrimoine de m’avoir reçu au Ministère de la Culture et montré leur projet. - Les responsables des Atlas du Patrimoine du département de la Seine Saint-Denis, de la ville d’Angers, et de la région Bruxelles Capitale, respectivement : Monsieur Damien Simsen, Madame Dominique Letellier-Despinoze, et Monsieur Laurent Degeest pour m’avoir parlé de leurs applications. - Monsieur Patrick Aupest pour son aide sur MapFish et OpenLayers, ainsi que les membres de la communauté MapFish et de l’entreprise CampToCamp. - Monsieur Richard Thévenot, mon professeur référent dans le cadre de ce TFE, pour avoir toujours cru en moi et en mon projet. - Mes amis et ma famille pour m’avoir aidé, soutenu et accompagné tout au long de la réalisation de cette entreprise. Mickaël Beaufils
  4. 4. 4 Table des matières Remerciements............................................................................................................. 3 Introduction ................................................................................................................. 6 I Présentation de l’Atlas du Patrimoine ............................................................... 9 I.1 Définitions...........................................................................................................................9 I.1.1 Définition théorique.........................................................................................................9 I.1.1.1 Définition d’un Atlas ...............................................................................................9 I.1.1.2 Définition du Patrimoine........................................................................................10 I.1.2 Définition pratique.........................................................................................................12 I.1.2.1 L’Atlas de l’Architecture et du Patrimoine de la Seine-Saint-Denis.....................12 I.1.2.2 L’Atlas du Patrimoine de la ville d’Angers ...........................................................15 I.1.2.3 L’Atlas du Patrimoine Foncier en Région Bruxelles-Capitale ..............................18 I.2 Le projet d’Atlas du Patrimoine pour Le Mans Métropole.........................................19 I.2.1 Un territoire....................................................................................................................19 I.2.1.1 Présentation de la Communauté Urbaine du Mans : Le Mans Métropole.............19 I.2.1.2 Pourquoi Le Mans Métropole ? .............................................................................20 I.2.2 Plusieurs fonctions.........................................................................................................20 I.2.2.1 Inventorier le patrimoine........................................................................................20 I.2.2.2 Faciliter la compréhension de la ville pour mieux l’aménager..............................21 I.2.2.3 Faire vivre le patrimoine........................................................................................21 I.2.3 Une technologie .............................................................................................................22 I.2.3.1 L’internet cartographique.......................................................................................22 I.2.3.2 Le Web-SIG. ..........................................................................................................22 I.2.3.3 CartoWeb et MapFish ............................................................................................23 I.2.3.4 Le WFS-T ..............................................................................................................24 II Etude de la mise en place au sein de Le Mans Métropole.............................. 26 II.1 Le contexte........................................................................................................................26 II.1.1 Le patrimoine de Le Mans Métropole........................................................................26 II.1.1.1 Les monuments historiques....................................................................................26 II.1.1.2 Les sites et monuments naturels protégés..............................................................30 II.1.1.3 Le secteur sauvegardé ............................................................................................31 II.1.1.4 La ZPPAUP............................................................................................................34 II.1.1.5 Les entités archéologiques et les ZPPA.................................................................36 II.1.1.6 Le patrimoine complémentaire ..............................................................................36 II.1.2 Le SIG à Le Mans Métropole ....................................................................................38 II.1.2.1 L’équipe : la subdivision SIG ................................................................................38 II.1.2.2 Utilisation des SIG à Le Mans Métropole .............................................................38 II.1.2.3 iGéoNet ..................................................................................................................39 II.1.2.4 Autres outils utilisés...............................................................................................39 II.2 Constitution de la base de données.................................................................................40 II.2.1 Mise en place de la structure de la base de données ..................................................40 II.2.1.1 Les informations géographiques............................................................................40 II.2.1.2 Les informations non-géographiques.....................................................................41 II.2.2 Création de la base de données ..................................................................................43 II.2.2.1 Le choix des références..........................................................................................43 II.2.2.2 Analyse du contenu, identification et résolution des incohérences .......................43 II.2.2.3 Création de la table « Patrimoine »........................................................................47
  5. 5. 5 III Réalisation d’un prototype au format Web-SIG............................................. 48 III.1 Création de l’outil ............................................................................................................48 III.1.1 Principe de fonctionnement .......................................................................................48 III.1.1.1 La partie client : MapFish client ........................................................................49 III.1.1.2 La partie serveur : MapServer / GeoServer .......................................................50 III.1.1.3 Liens avec l’extérieur.........................................................................................51 III.1.2 Implémentation de la base de données.......................................................................52 III.1.2.1 Modèle logique de données................................................................................52 III.1.2.2 La question du format ........................................................................................52 III.1.2.3 Performances comparées des serveurs cartographiques ....................................54 III.2 Utilisation de l’Atlas du Patrimoine...............................................................................58 III.2.1 Exploitation du prototype...........................................................................................58 III.2.1.1 Présentation de la solution retenue.....................................................................58 III.2.1.2 Répartition des couches WMS sur les deux serveurs cartographiques..............58 III.2.1.3 Quelques fonctionnalités....................................................................................59 III.2.2 Exploitation des données ...........................................................................................60 III.2.2.1 Exposé du problème...........................................................................................60 III.2.2.2 Démarche et résolution théorique ......................................................................60 III.2.2.3 Résolution pratique au moyen d’un SIG............................................................60 III.2.2.4 Réflexion post-calculatoire ................................................................................62 Conclusion.................................................................................................................. 63 Bibliographie.............................................................................................................. 65 Table des annexes...................................................................................................... 65
  6. 6. 6 Introduction Imaginé en 2000, le projet d’Atlas de l’Architecture et du Patrimoine est né d’après une idée originale de Madame Geneviève Pinçon, archéologue préhistorienne française. Elle présente l’Atlas de l’Architecture et du Patrimoine comme « un outil partagé d’aide à la connaissance et à la gestion du territoire »1 . A l’origine de ce projet, Mme Pinçon constate un souci d’interopérabilité entre les différents services de l’architecture et du patrimoine que sont les DRAC2 et les SDAP3 , eux-mêmes dépendants du Ministère de la Culture et de la Communication. En outre, la publication de cartes et l’échange des données sont rendues difficiles par le manque de cohésion et de collaboration des services entre eux : modes de production des données et donc qualité et précision des données variables, vision « sectorisée » de la gestion liée à une étendue géographique. Ce manque d’interopérabilité nuit à l’efficacité des services : les données alimentées par les DRAC et les SDAP sont parfois incohérentes suite à une double saisie ou à l’utilisation d’un protocole de sélection différent. Pour répondre à ces problèmes, Mme Pinçon propose une solution : l’Atlas de l’Architecture et du Patrimoine. Cet outil, prévu à l’échelle nationale (France Métropolitaine et Départements d’Outre Mer), a pour objectif principal de regrouper, d’uniformiser et d’organiser toutes les données et informations liées au patrimoine (archéologie, monuments et sites protégés) et plus généralement à la culture (bibliothèque, cinémas, théâtres, etc…). Ce projet dépasse le simple travail d’inventaire, puisqu’il est question de situer spatialement ces entités patrimoniales au moyen de SIG, d’où le terme d’atlas. La connaissance et la localisation précise de ces objets doivent à terme faciliter la gestion et l’aménagement du territoire. Par ailleurs, l’unicité de l’outil permettra de résoudre les problèmes d’incohérence et de double saisie. De plus, l’Atlas du Patrimoine et de l’Architecture doit déboucher sur la réalisation d’un portail géographique, accessible via internet, permettant ainsi au plus grand nombre d’accéder aux données et informations jugées communicables par les services. Plus qu’une option, ce dernier aspect correspond en fait à une obligation réglementaire de diffusion des données publiques4 . Il s’agit de publier sous une mise en forme structurée et normalisée les données patrimoniales à portée réglementaire telles que les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbanistique et Paysager (ZPPAUP), les plans de sauvegardes et de mise en valeur (PSMV) des secteurs sauvegardés, l’emprise des monuments historiques et leur périmètre de protection, ou encore les Zones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA). Ces éléments patrimoniaux sont autant de servitudes d’utilités publiques et de zones de contraintes qui s’imposent aux collectivités territoriales. Aussi, elles sont identifiées, inscrites et prises en compte dans les documents d’urbanisme, tels que les Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) des communes. Partant du concept du projet de Mme Pinçon, mon idée fut d’expérimenter la réalisation d’un outil semblable à l’Atlas de l’Architecture et du Patrimoine du Ministère de la Culture, mais à une moindre échelle, celle d’une commune ou d’une intercommunalité puisque c’est précisément à la communauté urbaine du Mans, mieux connue sous le nom de Le Mans Métropole que l’expérience fut mené. 1 Présentation au Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement Durable du 27 novembre 2007. 2 DRAC : Direction Régionale des Affaires Culturelles 3 SDAP : Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine 4 Cette mesure, définie par la circulaire UHC/PS/18 n°2001-63 du 6 juin 2001 relative au rôle de l’état dans la relance de la planification, est mieux connue sous l’appellation « Porter à Connaissance » (PAC) de l’Etat. Elle fut instituée suite à la création de la Loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000.
  7. 7. 7 Illustration 1 : Vue en éclaté de la Cathédrale Saint-Julien (Le Mans), dessin de M.Lagarde. Techniquement, la réalisation d’un tel outil requiert l’utilisation de systèmes d’informations géographiques (SIG). Néanmoins dans son projet, Mme Pinçon évoque aussi une nécessité : celle de la parution sur internet. Il ne s’agit non plus de concevoir un projet accessible uniquement à quelques privilégiés disposant du logiciel propriétaire adéquat sur leur ordinateur, mais de créer une application accessible à quiconque via internet : on parle alors de Web-SIG. La réalisation d’un Web-SIG, basé sur des technologies OpenSource nécessite de construire chacun des éléments constitutifs de l’application. Ainsi, il faut d’abord choisir les outils qui seront utilisés (le serveur et le client), puis les installer et les configurer. Ensuite il faut construire une interface (celle que l’utilisateur aura à l’affichage de la page html contenant l’application), puis y implémenter les fonctionnalités souhaitées, et enfin tester le tout. Ces opérations obligent à étudier et à comprendre le fonctionnement de l’application, ce qui pour un novice en programmation informatique est loin d’être évident. Néanmoins, les efforts réalisés en valent largement la peine : on peut ainsi réaliser une application Web-SIG inédite avec un coût nul de licence logicielle. Par ailleurs, ce travail de fin d’études ne se résume pas à la simple création d’un outil informatique : dès lors qu’il s’agit de diffuser des informations au grand public, il faut s’assurer de leur exhaustivité et de leur précision pour éviter tout quiproquo et effacer tout malentendu possible. Pour cela, il convient auparavant d’étudier les diverses législations et obligations réglementaires liées au patrimoine. Des connaissances en droit de l’urbanisme et en droit de l’environnement sont ainsi nécessaires pour bien appréhender chacun des problèmes, en amont de la réalisation pratique de l’Atlas du Patrimoine. La rencontre de Mme Pinçon au Ministère de la Culture permettrait enfin de pérenniser au mieux la réalisation de mon projet, dans le but d’accorder ma propre définition de l’Atlas du Patrimoine avec celle du Ministère de la Culture.
  8. 8. 8
  9. 9. 9 I Présentation de l’Atlas du Patrimoine Si le projet de Madame Geneviève Pinçon donne la définition de l’Atlas de l’Architecture et du Patrimoine du Ministère de la Culture, celle-ci n’est pas universelle et plusieurs autres sites internet revendiquent d’ailleurs cette appellation. Pour mieux les points communs et les différences entre ces projets, il convient de les étudier et de s’interroger sur les définitions de l’Atlas du Patrimoine. I.1 Définitions Afin de définir l’Atlas du Patrimoine, deux approches sont possibles : la première consiste à étudier l’étymologie des mots « atlas » et « patrimoine », la seconde à étudier les différents outils ainsi nommés. I.1.1 Définition théorique I.1.1.1 Définition d’un Atlas D’un point de vue historique, signalons que le premier atlas connu est l’œuvre de Gerardus Mercator, célèbre mathématicien et géographe allemand du XVIème siècle, inventeur entre autres, de la projection géographique qui porte son nom5 . En 1569, il publie alors un atlas mondial, composé de 18 feuilles et basé sur sa projection, offrant ainsi pour la première fois aux navigateurs, une réelle description des contours des continents. Selon la définition du dictionnaire6 , un atlas est : « un recueil de cartes géographiques ». Le terme « carte géographique » ne pose bien sur aucun souci de compréhension. En fonction de l’échelle traitée, on pourra même parler de « plans ». Toutefois, la pluralité du terme employé dans la définition mérite une explication. En réalité, un atlas géographique n’est bien souvent composé que d’une seule carte, mais dont l’échelle choisie pour la représentation oblige un découpage en plusieurs feuilles pour pouvoir tenir dans un document de format « raisonnable ». Ce principe est bien entendu toujours utilisé, dès lors que la carte est au format papier. Le format numérique des cartes permet de passer outre ces contraintes géographiques, mais ce n’est qu’en apparence, car de nouvelles contraintes apparaissent, telles que le poids du fichier et les temps de chargement, lesquelles sont bien entendu liées à l’échelle et à la couverture des cartes. Le terme « recueil » mérite lui aussi d’être précisé. Le dictionnaire7 défini un recueil comme étant : « un groupement ou une réunion de documents ». L’idée est ici de rassembler, d’unir, voire de confronter des informations. Toutefois, le groupement doit se faire autour d’une thématique commune. Il ne s’agit pas de faire un « pot-pourri », et de mettre en relation des documents n’ayant aucune corrélation les uns avec les autres. Au contraire, une classification serait préférable. Aujourd’hui, les SIG (Systèmes d’Informations Géographiques) permettent de superposer des cartes et de mettre en relation diverses informations. En ce sens, on peut légitimement affirmer que les applications SIG sont par nature des atlas numériques. 5 En 1569, Mercator représente la Terre au moyen d’une projection cylindrique tangente au niveau de l’équateur. Bien que déformant les formes au fur et à mesure de l’éloignement de l’équateur, cette projection a l’avantage de conserver les angles et est encore largement utilisée. Elle est à l’origine de la plupart des cartes mondiales visibles. 6 Atlas : Recueil de cartes géographiques, de planches et de graphiques présentés généralement sous la forme d'un livre ou d'un CD-ROM (Définition Encarta 2009). 7 Recueil : Ouvrage constitué d’un assemblage de documents de même nature (Définition Encarta 2009). Illustration 2 : Mappemonde de Mercator (1569)
  10. 10. 10 I.1.1.2 Définition du Patrimoine Définir ce qu’est le patrimoine n’est pas chose aisée, tant ce terme peut être compris de manière générale ou au contraire spécifique. Si bien que les avis divergent dès qu’il s’agit de le qualifier et surtout de l’identifier. La seule définition, sur laquelle tout le monde s’accorde est celle fournie par le dictionnaire8 , qui défini le patrimoine comme étant : « les biens hérités du père ou plus généralement de ses ancêtres ou des générations antérieures ». Etymologiquement, patrimoine vient du latin patrimonium, qui veut dire « l’héritage du père ». Cette notion est apparue au XIIème siècle. Si personne ne conteste le principe d’héritage venant des générations passées, des divergences surviennent néanmoins dès lors qu’il s’agit d’en définir le contenu. En effet, la définition donnée par le dictionnaire fait référence au mot « bien », ce qui induit une idée de propriété. Longtemps le patrimoine a été considéré comme portant uniquement sur des objets nés de la main de l’Homme. D’un point de vue historique, la notion de patrimoine architectural est apparue pour la première fois au siècle des Lumières. En 1793, lors de l’un de ses rapports9 à la Convention Nationale, l’Abbé Henri Grégoire10 , prêtre et également juriste affirme que « le respect public entoure particulièrement les objets nationaux qui, n'étant à personne, sont la propriété de tous […] Tous les monuments de sciences et d'arts sont recommandés à la surveillance de tous les bons citoyens ». L’Abbé Grégoire fût le premier à introduire l’idée de la nécessité d’une protection des œuvres architecturales et du devoir de notre société à l’assurer. A l’époque, seules les œuvres d’arts (tableaux et sculptures) conservés dans des musées, ainsi que les livres conservés dans des bibliothèques, bénéficiaient d’une protection. A l’inverse, les monuments architecturaux, notamment ecclésiastiques, ne bénéficiaient quant à eux d’aucune protection et étaient généralement vendus à des particuliers, libres d’en disposer de la manière qu’ils le souhaitaient, y compris de les détruire ou d’en modifier profondément l’usage. La Révolution Française et principalement, la période la Terreur qui s’en est suivi, a ainsi marqué la destruction de nombreux monuments religieux et de nombreuses demeures seigneuriales qui, s’ils avaient bénéficié d’une protection, auraient survécus. C’est principalement, pour éviter que ce genre d’erreur ne se reproduise que l’Abbé Grégoire a réclamé l’instauration d’une protection des œuvres architecturales. Son vœu ne sera exaucé qu’en 1830, avec la création de l’Inspection Générale des Monuments Historiques, sous l’impulsion de François Guizot, alors Ministre de l’Intérieur de Louis-Philippe 1er . La tâche des inspecteurs est alors de parcourir la France et d’établir des rapports d’observation sur l’état des bâtiments, constatant ainsi les ravages de la Révolution sur le patrimoine architectural. L’un de ces inspecteurs, le deuxième pour être exact, fût l’écrivain et historien Prosper Mérimée11 qui, de 1834 à sa mort en 1870, s’investit pleinement dans cette entreprise où tout restait à faire. En 1837, Mérimée proposa ainsi la création d’une Commission des Monuments Historiques. Celle-ci avait pour but de dresser une liste des ouvrages méritant une protection, c'est-à-dire présentant un intérêt architectural, et dont les travaux bénéficient de subventions ministérielles. 8 Définition du patrimoine. 9 « Rapport sur les Inscriptions des Monuments Publics du 24 Nivôse, l’an II de la République une et indivisible ». 10 L’Abbé Grégoire est aussi entre autres le créateur du C.N.A.M. (Conservatoire National des Arts et Métiers), dont fait parti l’E.S.G.T. 11 Mérimée est le nom donné par la Direction de l’Architecture et du Patrimoine, à la base de données numérique de l’Inventaire des Monuments Historiques. Illustration 3 : Portrait de l’Abbé Grégoire (1750-1831) Illustration 4 : Portait de Prosper Mérimée (1803-1870)
  11. 11. 11 La première liste de la Commission des Monuments Historiques parue, dite « liste de 1840 »12 , compte alors 1034 ouvrages, comprenant à la fois des monuments : vestiges gallo-romains, châteaux et églises médiévales ; et des objets, tels que des tombeaux (sépulcre de Mihiel), des vitraux (chapelle de Champigny-sur-Veude), des tapisseries (broderie de Bayeux), mais aucun édifice postérieur au XVIème siècle. Par la suite, la commission continue à enrichir et à compléter son inventaire. La notion de « classement aux monuments historiques » apparaît alors, et en 1887 la première loi relative à la protection des monuments historique est votée13 . Au XXème siècle, la notion de patrimoine s’étend à nouveau, avec cette fois-ci la prise en compte de la valeur paysagère. Appuyée et soutenue par de nombreux artistes et gens de lettres, cette prise de conscience de la valeur patrimoniale des paysages va déboucher sur la création d’une protection des sites et monuments naturels, instituée par la loi du 21 avril 1906.14 Si la notion de patrimoine et de protection semble désormais bien implantée en France, elle reste encore assez floue au-delà de nos frontières. Aussi, l’idée récurrente du début du XXème siècle est d’étendre le champ de protection et d’internationaliser la notion de Patrimoine. C’est ainsi qu’en 1921, d’après une idée du philosophe Henri Bergson, que fut créée la Commission Internationale de Coopération Intellectuelle, qui en 1945 deviendra l’UNESCO.15 A l’origine, le patrimoine mondial n’est considéré que comme étant purement matériel (monuments historiques, œuvres d’art et ensembles architecturaux). Néanmoins, lors de la Convention de 197216 , l’UNESCO vient étendre la notion aux sites naturels. Le patrimoine est alors défini comme étant la combinaison du patrimoine culturel (composé des monuments, des ensembles et des sites façonnés par l’homme) et du patrimoine naturel (composé des monuments naturels, formations géologiques et zones naturelles). Plus généralement, l’UNESCO définit le patrimoine comme étant : « l’héritage du passé dont nous profitons aujourd’hui et que nous transmettons aux générations à venir17 ». La liste du patrimoine mondial de l’Humanité répertorie aujourd’hui 878 sites18 , monuments et lieux d’intérêt situés sur le globe terrestre. En considération des définitions successives du patrimoine, on peut affirmer qu’il s’agit aujourd’hui de la combinaison des monuments, sites et ensembles architecturaux, ainsi que des sites et espaces naturels, présentant un intérêt architectural, culturel ou paysager tel, qu’il convient de les protéger, les entretenir et les mettre en valeur. Cette définition englobante est par ailleurs renforcée par l’article L110 du Code de l’Urbanisme qui stipule que : « le territoire français est le patrimoine commun de la nation ». 12 « Liste des monuments pour lesquels des secours ont été demandés », 1840, disponible en version numérique à l’adresse suivante : www.merimee.culture.fr/fr/html/mh/liste_mh.pdf 13 « Loi du 30 mars 1887 sur la conservation des monuments historiques et des objets d’art ayant un intérêt historique et artistique national ». Cette loi normalise les règles de conservation du patrimoine et précise les procédures de classement des ouvrages. 14 Cette loi a obtenue sa forme définitive sous l’appellation loi du 2 mai 1930. Elle est désormais codifiée aux articles L.341-1 à 22 du Code de l’Environnement, accompagnée de décrets d’application codifiés aux articles R341-1 à 31. 15 United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization ou Organisation des Nations Unies pour l’Education, la Science et la Culture. 16 Art 1 et 2 de la « Convention concernant le patrimoine mondial, culturel et naturel », 16 novembre 1972 17 Site officiel du Patrimoine Mondial : http://whc.unesco.org/fr/apropos/ 18 Au 5/03/2009, 878 biens répertoriés dont 679 culturels, 174 naturels et 25 mixtes répartis sur 145 Etats membres. Illustration 5 : Portrait d’Henri Bergson (1859-1941) Illustration 6 : Logo du Patrimoine Mondial de l’UNESCO
  12. 12. 12 I.1.2 Définition pratique Actuellement, seuls trois sites internet nommés Atlas du Patrimoine sont en lignes et disponibles à la consultation du grand public. Il s’agit de : - l’Atlas de l’Architecture et du Patrimoine de la Seine-Saint-Denis19 , - l’Atlas du Patrimoine de la Ville d’Angers20 , - l’Atlas du Patrimoine Foncier en Région Bruxelles-Capitale21 . Si, de prime abord, ces sites internet portent tous les trois le titre d’Atlas du Patrimoine, ils présentent néanmoins des particularités propres, témoignant ainsi de différentes interprétations faîtes de la définition d’Atlas du Patrimoine par leurs concepteurs. La première différence apparaît déjà dans les titres. Il s’agit de l’échelle et de l’étendue de la zone traitée : le département pour la Seine-St-Denis, la commune ou plutôt la ville pour Angers. Le cas de la Région Bruxelles-Capitale est un peu à part, pour la simple raison qu’il s’agit d’un projet étranger : la notion de commune, de département et de région n’est pas la même en Belgique qu’en France. I.1.2.1 L’Atlas de l’Architecture et du Patrimoine de la Seine-Saint-Denis Il s’agit du premier site nommé Atlas du Patrimoine publié sur internet. Ce projet, né immédiatement après la présentation de Mme Pinçon, a été l’objet d’une coopération étroite entre les services de l’architecture et du patrimoine et le Département de la Seine-Saint-Denis. A cet effet, un protocole de décentralisation culturelle a été signé le 27 novembre 2001 entre le Ministère de la Culture et de la Communication et le Conseil Général du Département de la Seine-Saint- Denis. Ainsi, le maître d’œuvre du projet est le Bureau du Patrimoine du Département. Depuis le début de sa réalisation, le site a connu deux versions : la première a été mise en ligne en octobre 2003 et comprenait un catalogue géographique, un répertoire bibliographique et un annuaire. La seconde et actuelle version a été mise en place le 1er décembre 2004, offrant ainsi une nouvelle interface, une navigation simplifiée et de nouvelles fonctionnalités. L’entretien et la mise à jour sont assurés par Damien Simsen, développeur informatique du projet. Aujourd’hui, le site est une plateforme privilégiée d’échange de données pour les collectivités territoriales locales s’occupant de l’aménagement du territoire et de la gestion du patrimoine. Il s’organise en trois rubriques : Bases documentaires, Vues du territoire, et Dossiers. ♦♦♦♦ Bases documentaires La rubrique intitulée « Bases documentaires » permet de consulter les catalogues et les bases de données. Elle est elle-même divisée en cinq parties ou fonctions : Le catalogue géographique est un inventaire des différentes couches composées d’informations géographiques telles que les données de référence pouvant servir de fonds de plan (orthophotographies aériennes, cartes routières, cartes topographiques) ainsi que des données dites « métiers », produites par les services liés aux domaines de l’environnement (carte géologiques, cartes hydrographiques, modèles numériques de terrain, espaces naturels sensibles), de l’architecture et du patrimoine (sites archéologiques, protections patrimoniales). Par ailleurs, le 19 http://www.atlas-patrimoine93.fr/ 20 http://www.angers.fr/fileadmin/static/inventaire/html/index.html 21 http://www.irisfoncier.irisnet.be/ Illustration 7 : Page d’accueil du site de l’Atlas de l’Architecture et du Patrimoine de la Seine-Saint-Denis.
  13. 13. 13 catalogue géographique permet aussi de télécharger certaines des données disponibles à la consultation. Chacune de ces données est associée à une fiche descriptive qui renseigne son contenu et ses attributs. Le répertoire bibliographique recense les différents textes et imprimés traitant du thème du patrimoine : monographies communales, rapports, comptes rendus, périodiques et articles de presse. Toutes les références sont indexées par commune, période chronologique et matière. Il complète ainsi la base de données Archidoc du Ministère de la Culture. Le catalogue iconographique constitue une banque d’images, composée de photographies, de plans, de dessins, d’illustrations et de représentations liés au thème patrimonial. Il complète ainsi la base de données Mémoire du Ministère de la Culture. Les notices de sites/édifices sont des fiches sur lesquelles figurent des informations et une description des divers monuments et espaces, protégés ou non. Ces fiches sont renseignées à partir de l’inventaire du patrimoine commencé en 2000 par le Bureau du Patrimoine du Département de la Seine-Saint-Denis en collaboration avec le Service Régional de l’Inventaire d’Ile de France. Le recensement réalisé ne se limite pas aux monuments historiques protégés, au contraire il s’attache beaucoup au patrimoine contemporain et se base aussi sur des travaux réalisés par d’autres services, tel que l’inventaire du patrimoine industriel réalisé en 1990 par le CAUE22 du Département de la Seine-Saint-Denis. La fonction de recherche dans toute la base est une combinaison des quatre modules précédents. Elle permet de faire une recherche simple et rapide dans l’ensemble des bases de données disponibles à partir d’un mot clé, sans pour autant préciser la nature de la forme de ce que l’on cherche. ♦♦♦♦ Vues du territoire Cette deuxième rubrique permet de visualiser différentes informations géographiques. La plus ancienne carte qu’il nous est proposé de consulter est la carte dite de Delagrive23 (1740). Suivent ensuite les cartes dites de Cassini (1756), les cartes d’État-major (1835), la carte hydrologique de Delesse (1862), les diverses cartes issues des atlas communaux (1869 à 1939) et enfin les orthophotographies de l’IGN (2002). A ces cartes, s’ajoutent en plus les plans du cadastre napoléonien, datant de la première moitié du XIXème siècle. Techniquement, l’affichage des fonds de plans se fait à partir du visualiseur Zoomify, utilisant une technologie flash. Très utilisée par les établissements publics souhaitant mettre à disposition des documents numérisés, comme les bibliothèques, elle doit son succès à sa simplicité d’usage et de mise en œuvre. La boîte à outils, située à droite de la carte, permet 22 CAUE : Conseil de l’Architecture, de l’Urbanisme et de l’Environnement 23 Carte de Paris et de ses environs (1730-1740). La qualité des plans réalisés pour Versailles et Paris valut à l’abbé Jean Delagrive (1689-1757) d’être nommé géographe attitré de la ville de Paris. Illustration 8 : « Vues du territoire ».
  14. 14. 14 plusieurs fonctions de navigation : vue d’ensemble, déplacement, zoom dans un cadre, zoom sur un point en avant ou en arrière. La dernière fonctionnalité indiquée par le « ? », permet de déterminer toutes les cartes disponibles sur lesquelles un point sélectionné est visible. Si cette fonction peut faire croire que les cartes sont géoréférencées, en réalité ce n’est qu’en apparence. Les coordonnées aux quatre coins de la carte, étant connues, celles des autres points sont simplement interpolées en fonction de la position de la souris sur l’écran. Le géoréférencement n’est ainsi valable qu’à l’échelle affichée lorsqu’on arrive sur la page. ♦♦♦♦ Dossiers La troisième et dernière rubrique contient divers documents et diverses ressources ayant un thème commun. Ces documents résultent d’une analyse. Les publications sont l’ensemble des documents, rapports et comptes rendus produits touchant le thème patrimonial. On y trouve des rapports de fouilles archéologiques, des diagnostics patrimoniaux, des cartes thématiques consultables et téléchargeables. La matériauthèque, comme son nom l’indique, recense les divers matériaux utilisés pour la construction, et les répertorie de manière chronologique relativement à leur exploitation. Actuellement quatre matériaux font l’objet d’études particulières : l’aluminium, le béton, le plâtre et la terre cuite. La matériauthèque retrace l’histoire des techniques de construction employées au fil du temps au travers d’exemples concrets et locaux. La section territoires et réseaux présente l’évolution et la densification des infrastructures depuis le XVIIème siècle. Liée au développement des différents moyens de transports terrestres et fluviaux, l’évolution des voies de communication est aussi liée à l’étalement urbain. En ce sens, ces cartes permettent de mieux comprendre le développement des communes de la périphérie de Paris, ainsi que les grandes phases de constructions. L’affichage des cartes se fait au moyen d’une application flash. Le dossier des monuments et sites protégés liste les entités bénéficiant d’une protection réglementaire au titre des monuments historiques ou des sites naturels, ainsi que les ZPPAUP.24 . Les éléments patrimoniaux sont classés en fonction de quatre critères : commune, nom d’usage, type de protection et date de sa mise en place. La sélection d’un des résultats, en cliquant sur le nom d’usage, renvoie vers une fiche au format html reprenant l’ensemble des informations relatives à l’édifice. Ces fiches sont stockées sous la forme d’une base de données Access. Leur origine remonte à celles de la carte archéologique, dont la structure a été reprise. En cliquant sur l’identifiant du Bureau du Patrimoine, on peut visualiser les périmètres archéologiques, qui ont été saisis à partir du fond de plan PERDIF25 . Par ailleurs, une fonction permettant de visualiser les monuments historiques a été mise en place, mais ne fonctionne plus. Elle s’appuyait sur une technique SVG, aujourd’hui obsolète et ne bénéficiant plus de mise à jour. 24 ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbanistique et Paysager. 25 PERDIF : Plan d’Ensemble de la Région De l’Ile de France. Il s’agit d’un plan cadastral simplifié commandé par la Direction Générale des Impôts à l’IGN. à la fin des années 60, partiellement réédité dans les années 80 et mis à jour par le Département de la Seine-Saint-Denis jusqu’au début des années 90. Illustration 9 : Un territoire, des réseaux.
  15. 15. 15 L’atlas des collèges offre un panorama sur l’architecture scolaire de la fin du XIXème siècle à aujourd’hui. Techniquement, l’outil se compose de deux éléments : un inventaire des collèges ainsi qu’une carte sur laquelle ces derniers sont repérés. L’inventaire ainsi que les fiches descriptives des édifices ont été réalisés par le CAUE 93. La cartographie s’appuie sur le logiciel OpenLayers26 . Les collèges sont repérés par des points, de couleurs différentes en fonction de leur date de construction. En passant la souris sur l’un de ces points, une bulle informative apparaît. Cliquer sur l’image permet d’obtenir la fiche descriptive associée à l’édifice sélectionné. Les données sont stockées sous la forme d’une base de données spatiales PostGis, ce qui assure mise à jour aisée, une interopérabilité et une évolution possible. L’Atlas de l’Architecture et du Patrimoine de la Seine-Saint-Denis possède énormément de ressources et d’informations, ce qui indique une vision large du terme « patrimoine ». Malheureusement, cette richesse est entachée par un manque d’uniformité dans l’architecture des données, témoignant d’une évolution morcelée du site. Les techniques d’affichage des informations géographiques en sont la preuve, trois méthodes différentes sont ainsi employées : le flash (avec Zoomify), le SVG (aujourd’hui obsolète) et le Web-SIG (avec OpenLayers). Néanmoins, un entretien avec Damien Simsen m’a permis d’apprendre qu’il oeuvrait actuellement pour régler ce problème, afin de n’avoir qu’à terme des bases de données PostGis, et une interface cartographique basée sur les technologies Web-SIG telles qu’OpenLayers. I.1.2.2 L’Atlas du Patrimoine de la ville d’Angers Le projet d’Atlas du Patrimoine de la ville d’Angers a démarré en 1999, par l’inventaire général du patrimoine immobilier de la ville. A l’origine l’outil a été commandé par la ville d’Angers qui, dans une optique de développement durable, et en vue de la réalisation de son Plan Local d’Urbanisme (PLU) souhaitait « mieux connaître le territoire de la commune ». Le projet d’Atlas du Patrimoine a ainsi donné lieu à une collaboration entre le service de l’inventaire régional de la DRAC des Pays de la Loire et la ville d’Angers. Une première enquête, concernant les quartiers « extra-muros » de la ville fut menée en 1999-2001. Une étude fine du centre historique « intra-muros », menée ultérieurement, doit venir enrichir l’Atlas du Patrimoine, qui actuellement ne traite pas cette partie de la ville. 26 OpenLayers est un logiciel libre offrant une bibliothèque de fonctions Javascript permettant la mise en place d’applications cartographiques. Illustration 10 : Atlas des collèges du département de la Seine-Saint-Denis. Illustration 11 : Page d’accueil de l’Atlas du Patrimoine de la ville d’Angers.
  16. 16. 16 ♦♦♦♦ Apparence et architecture du site Tout comme pour l’Atlas de l’Architecture et du Patrimoine de la Seine-Saint-Denis, la page d’accueil nous propose trois rubriques intitulées : De la ville à l’édifice, Oeuvres d’architectes et Mémoire d’un patrimoine rural. Ces rubriques sont elles mêmes divisées en trois ou quatre parties. A cela s’ajoute une fonction particulière, celle de Navigation géographique. Le principe de construction du site est très simple et peut être résumé par la double équation suivante : une thématique = une page = une carte + un texte. Cette architecture simple offre une grande lisibilité car on comprend tout de suite comment fonctionne le site. De plus, chacune des pages est construite de la même façon. Ainsi, on retrouve en haut le bandeau et le menu fixe, à gauche le texte descriptif que l’on peut faire dérouler, et à droite la carte qui propose quelques éléments interactifs. La répartition texte / carte est équilibrée, et ce grâce au procédé permettant de faire défiler le texte. ♦♦♦♦ Contenu : le patrimoine L’Atlas du Patrimoine de la ville d’Angers se base sur l’affichage de couples carte + texte, offrant ainsi diverses informations liées au thème du patrimoine. Formalité indispensable, la page d’accueil permet de situer la ville d’Angers dans son contexte historique, géographique, démographique et évoque l’objet de la réalisation de cet Atlas du Patrimoine. Les autres pages relèvent quant à elles d’un choix fait par les concepteurs, d’évoquer et de mettre en valeur ou non certains aspects de la ville. La première rubrique, De la ville à l’édifice, traite de l’évolution globale de la ville en abordant les thèmes de l’étalement urbain, de la variété des paysages, pour aboutir sur celui la diversité du patrimoine. L’ordre n’est pas le fruit du hasard, il s’agit en fait d’un zoom de l’échelle de la ville à celle de l’immeuble en passant par celles des quartiers comme l’évoque judicieusement le titre : De la ville à l’édifice. La deuxième rubrique, Oeuvres d’architectes, répertorie et situe divers édifices liés à une période de construction : le XIXème siècle. Trois types de monuments sont inventoriés : les édifices religieux, les édifices publics et commerciaux, et les immeubles d’habitation. A cela s’ajoute un quatrième thème, celui des habitations du XXème siècle. L’Atlas du Patrimoine de la ville d’Angers met donc de côté tous les éléments de son patrimoine qui sont antérieurs à la période classique. Ce choix peut néanmoins s’expliquer par le fait que les quartiers « intra-muros », où se situent principalement les vestiges du Moyen-âge et des temps anciens, ne figurent pas dans cette actuelle version de l’Atlas du Patrimoine. Dès lors, le patrimoine des quartiers « extra-muros » est principalement composé d’éléments postérieurs à la Révolution, d’où son omniprésence dans les thèmes traités. Toutefois, une étude plus approfondie des bâtiments cités montre qu’ils figurent tous sur l’inventaire préliminaire des monuments historiques mais ne bénéficient d’aucune protection. L’objectif de l’Atlas du Patrimoine de la ville d’Angers semble clairement de mettre en valeur, voire d’inciter la protection de ces œuvres architecturales récentes. Illustration 12 : Edifices religieux du XIXème siècle.
  17. 17. 17 La troisième rubrique, Mémoire d’un patrimoine rural, traite d’un thème tout particulier : celui de la ruralité au sein de la ville. Nombreuses demeures et villégiatures témoignent de la ruralité encore récente de la ville, et les concepteurs de l’Atlas du Patrimoine d’Angers ont souhaité mettre cet aspect en valeur : quatre cartes et théories illustrent cette thèse. ♦♦♦♦ Contenu : l’atlas et les cartes La première chose que l’on remarque concernant les cartes c’est qu’elles sont toutes (à l’exception de celles de la page d’accueil) affichées à la même échelle : environ 1/80000. Cette échelle est bien entendu pertinente lorsque l’on traite de la ville dans sa globalité, voire des quartiers, néanmoins elle est plutôt inadaptée dès lors qu’on s’attache aux édifices. La carte intitulée Richesse et diversité du patrimoine, est difficilement lisible, ce qui montre les limites d’un affichage avec une échelle trop globale. Techniquement, l’affichage des cartes se base sur une technologie flash. Les seules fonctions disponibles consistent en le choix de l’affichage de certaines couches. Les cartes de la partie Oeuvres d’architectes bénéficient néanmoins d’une option supplémentaire : celle de pouvoir obtenir une fiche descriptive du bâtiment en cliquant sur le point le représentant. Le site renvoie alors la fiche de la base de données Mérimée associée au bâtiment. L’inventaire des monuments de la ville d’Angers est pour le moins conséquent : 2548 fiches renseignées dans Mérimée (à titre de comparaison Le Mans en compte 82). Les cartes sont très schématiques, l’objectif n’est pas la précision graphique. Pour preuve aucune donnée n’est géoréférencée. Toutefois une carte se démarque des autres dans sa conception : celle proposée par la Navigation géographique. Cette carte adopte une échelle différente : le 1/5000, et utilise le cadastre numérisé comme fond de plan. A cette échelle, les bâtiments ne sont plus des points mais des polygones. Les entités repérées sont entourées en rouge, et en cliquant dessus, on accède à la fiche Mérimée associée au bâtiment ou site. Techniquement, l’affichage se fait au moyen de captures d’écran d’un SIG affichées sur une page html : la ville est découpée en carrés de 625m de côté (12,5cm à l’écran). Les flèches rouges permettent de se déplacer vers le carré adjacent, et il faut une bonne connaissance de la géographie de la ville pour ne pas se perdre ! L’Atlas du Patrimoine de la ville d’Angers s’appuie sur une architecture rigoureuse basée sur la répétition de couples carte + texte. Offrant une grande lisibilité, ce système très strict est parfois mis à défaut par l’échelle fixe des cartes. L’information géographique n’est pas prépondérante, ce qui est étonnant pour un atlas. La vision du patrimoine est très dirigée, le site met l’accent sur une période : le XIXème siècle, et un thème : la ruralité. Le fait que les quartiers « intra-muros » ne soient pas traités y est surement pour quelque chose. La fonction de Navigation géographique offre d’intéressantes idées et met en valeur l’important travail d’inventaire réalisé. Néanmoins, les fonctionnalités d’affichage des cartes sont très limitées, à cause des technologies employées. Illustration 13 : Carte de la Richesse et diversité du patrimoine. Illustration 14 : Navigation géographique.
  18. 18. 18 I.1.2.3 L’Atlas du Patrimoine Foncier en Région Bruxelles-Capitale La réalisation d’un Atlas du Patrimoine hors de nos frontières montre qu’un tel projet n’est pas uniquement pertinent que pour les collectivités territoriales françaises. La Région Bruxelles-Capitale est l’une des trois régions dont se compose la Belgique. Contrairement à ses deux homologues (la région flamande et la région walonne), la région de Bruxelles-Capitale est entièrement urbanisée et représente une superficie de 161 km², soit autant que Le Mans Métropole. ♦♦♦♦ Objectifs du site et contenu L’Atlas du Patrimoine Foncier en Région Bruxelles- Capitale a pour principal objectif de recenser le patrimoine immobilier des collectivités territoriales : c'est-à-dire appartenant aux communes, aux centres publics d’aides sociales27 , aux para-régionaux ainsi qu’aux trois commissions communautaires. Il constitue ainsi un outil d’aide à la gestion du patrimoine pour les organismes publics en leur permettant facilement de situer leurs propriétés et d’accéder à des informations relatives notamment aux caractéristiques, et aux affectations de leurs divers bâtiments. L’outil est aussi utilisé par les collectivités territoriales pour la gestion et l’aménagement du territoire. Par ailleurs, le fait que cet outil soit publié sur internet et mis à la disposition de tous, permet aux personnes intéressées de mieux connaître le patrimoine immobilier de leur région à travers les propriétés des organismes publics. ♦♦♦♦ Techniques L’affichage des cartes utilise les fonds de plan Bruxelles UrbIS (Brussels Urban Information System) constitués de fonds de carte, d’orthophotographies, et du parcellaire du cadastre. C’est précisément ce dernier qui a été retenu comme fond de plan. Le principe d’affichage est très semblable à celui proposé par la Navigation Géographique de l’Atlas du Patrimoine de la ville d’Angers dont on retrouve le principe de déplacement avec des flèches. Néanmoins ce site propose des fonctions plus évoluées comme la possibilité de zoomer et d’imprimer la carte. Un outil affichant l’échelle évoluant en fonction de l’affichage est aussi présent. Cliquer sur un édifice repéré permet d’obtenir sa fiche descriptive. 27 Equivalent en France aux C.C.A.S. (Centres Communaux d’Aides Sociales). Illustration 15 : Page d’accueil de l’Atlas du Patrimoine Foncier en Région Bruxelles-Capitale. Illustration 16 : Fonction Rechercher de l’Atlas du Patrimoine foncier bruxellois.
  19. 19. 19 L’Atlas du Patrimoine Foncier en Région Bruxelles-Capitale s’inscrit dans la même lignée que celui de la ville d’Angers. Techniquement très semblable, il s’en distingue par sa finalité. Son fonctionnement a en effet été pensé pour les organismes publics, qui souhaitent avant tout repérer leur patrimoine propre et non celui situé sur la région. Le résultat est qu’il est impossible de « naviguer » dans la ville sans avoir choisi à l’avance l’organisme public dont on souhaite voir les bâtiments, information qui a priori n’est pas la plus intéressante pour un visiteur quelconque. Par ailleurs, les renseignements fournis par les fiches ne portent ni sur l’architecture, ni sur l’histoire de l’œuvre. Ces éléments montrent que l’objectif suivi n’était pas de réaliser un Atlas du Patrimoine grand public mais bel et bien de créer un outil que leurs services pourront utiliser. I.2 Le projet d’Atlas du Patrimoine pour Le Mans Métropole Les précédentes définitions de l’Atlas du Patrimoine permettent de mieux comprendre en quoi consiste cet outil, d’identifier les informations qu’il peut apporter, ainsi que les techniques à employer pour mener à bien le projet. D’autre part, les exemples de réalisations concrètes montrent comment peut être entendu le terme d’Atlas du Patrimoine et surtout comment techniquement un tel projet peut être mis en œuvre. Il s’agit néanmoins d’effectuer des choix sur l’étendue du territoire traité, les fonctionnalités réalisées par l’outil et les technologies employées pour sa réalisation. I.2.1 Un territoire Le Mans Métropole désigne la Communauté Urbaine du Mans. Cette échelle intercommunale, purement administrative, n’a que peu d’intérêt d’un point de vue historique. Néanmoins, elle est pertinente pour d’autres aspects. Aussi le choix de couvrir ce territoire mérite d’être expliqué. I.2.1.1 Présentation de la Communauté Urbaine du Mans : Le Mans Métropole En France, la communauté urbaine constitue le plus haut degré de coopération intercommunale par laquelle plusieurs communes, géographiquement groupées, mettent en commun une partie de leur fonctionnement. Depuis janvier 2009 et la transformation des communautés d’agglomération de Nice-Côte d’Azur et du Grand Toulouse en communautés urbaines, la France compte 16 communautés urbaines. Créée le 19 novembre 1971, sous le nom de Communauté Urbaine du Mans, l’intercommunalité mancelle fut la 9ème communauté urbaine mise en place en France. Elle regroupe aujourd’hui 9 communes : - Le Mans, - Allonnes, - Arnage, - Coulaines, - La Chapelle Saint-Aubin, - Mulsanne, - Rouillon, - Sargé-lès-Le Mans, - Yvré-l’Evêque. En termes de superficie, Le Mans Métropole représente environ 160 km², soit trois fois la ville du Mans seule (environ 53 km²), et compte aujourd’hui une population de près de 200 000 habitants. Illustration 17 : Le Mans Métropole et la couronne mancelle.
  20. 20. 20 Le 18 mai 2004, suite à l’entrée de la commune de Mulsanne le 1er janvier 2004, la Communauté Urbaine du Mans fut renommée Le Mans Métropole. Géographiquement, on constate que les communes de la communauté urbaine sont toutes limitrophes avec la ville du Mans. Seuls Trangé, Saint Pavace, Changé et Ruaudin manquent pour que la couronne mancelle soit complète. I.2.1.2 Pourquoi Le Mans Métropole ? D’un point de vue historique, la notion d’intercommunalité et plus précisément de communauté urbaine est très récente. Aussi, il peut paraître étonnant de créer un Atlas du Patrimoine à cette échelle. Toutefois, comme évoqué précédemment, la communauté urbaine a pour but de regrouper et mettre en commun plusieurs compétences nécessaires au fonctionnement des communes, notamment en matière d’aménagement du territoire. Ainsi, au Mans, la compétence urbanistique dépend de l’intercommunalité. Elle se décline sous la forme de trois sections : - le service droit des sols qui traite l’instruction des permis de construire, - l’atelier d’urbanisme qui gère les projets d’urbanisme et études d’aménagements, - et le service topographie qui s’occupe des levés. Ces services, fortement liés à l’aménagement du territoire, sont donc amenés à traiter une zone comportant au total neuf communes : celle de la communauté urbaine. Dès lors, la politique d’aménagement n’est plus communale mais globale, à l’échelle de la communauté urbaine. L’Atlas du Patrimoine, notamment d’après la définition de Geneviève Pinçon, a pour but de faciliter la gestion et l’aménagement du territoire. Créer un Atlas du Patrimoine pour la ville du Mans seule aurait été très pertinent d’un point de vue historique, car la ville possède un passé riche, vieux de plus de deux millénaires. Néanmoins d’un point de vue administratif, ou plus généralement pratique, pour les personnes travaillant de près à l’aménagement du territoire, l’échelle intercommunale est plus pertinente car elle correspond à une réalité présente de politique de mise en commun des compétences urbanistiques. Un autre aspect important du projet d’Atlas du Patrimoine est que sa réalisation utilise des données particulières, lesquelles requièrent des compétences techniques. En outre, il s’agit principalement d’utiliser et d’exploiter l’information géographique. Au Mans, le service des systèmes d’information géographique est rattaché au Département des Services d’Informations, lequel relève d’une compétence intercommunale, et se trouve au sein de Le Mans Métropole. Sachant cela, il apparaît clairement que la communauté urbaine semble la plus apte à pouvoir mettre à disposition, alimenter, voire mettre à jour un outil tel qu’un Atlas du Patrimoine. I.2.2 Plusieurs fonctions Maintenant que le territoire couvert a été clairement identifié, on peut désormais réfléchir aux fonctions qui pourront être accomplies par l’Atlas du Patrimoine de Le Mans Métropole. I.2.2.1 Inventorier le patrimoine Les entités patrimoniales sont les objets clés de l’Atlas, et il convient d’en réaliser un inventaire préalable. Contrairement à la ville d’Angers, la ville du Mans ne dispose pas d’un inventaire du patrimoine, néanmoins plusieurs travaux préalables pourront être utilisés pour réaliser un pré- inventaire du patrimoine. Illustration 18 : Logo de Le Mans Métropole
  21. 21. 21 Détenir un patrimoine implique des contraintes, et créé des obligations. Comme le précise l’UNESCO, nous avons le devoir de transmettre l’héritage des temps passés dont nous jouissons aujourd’hui. Cela implique, d’un point de vue urbanistique, de préserver et de sauvegarder certains édifices et sites témoins de notre passé et de notre culture. Aussi, dans cette optique de conservation, des périmètres de protection sont mis en place pour limiter ou contraindre l’urbanisme lorsque celui-ci risquerait de nuire au patrimoine. Ces contraintes se matérialisent sous la forme de servitudes et de périmètres dans lesquels l’aménagement est contrôlé voire restreint. Ils figurent sur les documents d’urbanisme. Identifier ces contraintes permet de retrouver les entités protégées par ces mesures. On retrouve ainsi les monuments historiques, les sites naturels classés et inscrits, les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP, les ZPPA28 qui bénéficient de mesures de protections particulières. Toutefois, le patrimoine ne se limite pas aux entités protégées. Au contraire, il s’agit seulement d’une petite part du patrimoine. Dans le but de réaliser un inventaire complet, à l’image de celui réalisé par la ville d’Angers, d’autres entités patrimoniales pourront être ajoutées à celles bénéficiant de protections. I.2.2.2 Faciliter la compréhension de la ville pour mieux l’aménager L’un des enjeux majeur de l’Atlas du Patrimoine est de faciliter le travail des collectivités territoriales et en particulier celui des services en charge de la gestion et l’aménagement du territoire. La réalisation d’un projet d’urbanisme, telle qu’une ZAC, ne peut en effet être pensée sans tenir compte de l’existant. Au contraire, la réussite d’une telle entreprise tient bien souvent de l’attention portée à l’insertion du projet dans son environnement. De tels projets doivent être pensés à long terme et nécessitent une analyse poussée de l’existant. Dans le but d’aider à la mise en place d’un urbanisme de qualité, l’Atlas du Patrimoine pourra apporter des informations intéressantes aux porteurs de projet, permettant de qualifier l’existant : âge du bâti, style et apparence. En outre, cela permettra de facilement rendre compte des divers travaux d’aménagement réalisés au cours du temps, de comprendre les diverses politiques d’aménagement mises en œuvre. De manière plus ciblée, l’Atlas du Patrimoine pourra constituer une aide à la décision pour l’institution des permis de construire. Il permettra en outre de rendre compte de l’accord du projet avec l’existant, de vérifier si la parcelle se situe ou non dans un périmètre de servitude particulier. I.2.2.3 Faire vivre le patrimoine Faire vivre le patrimoine consiste en deux choses : l’entretenir et le mettre en valeur. Si a priori l’Atlas du Patrimoine ne peut pas aider un propriétaire à entretenir son édifice, il peut toutefois largement contribuer à sa mise en valeur. Au Mans, cette tâche incombe principalement au Service Animation du Patrimoine et du Tourisme Urbain dont la compétence est communale. Compagnon indispensable du touriste, la carte et le plan sont des vecteurs privilégiés de l’information touristique. Ils permettent à chacun, de pouvoir identifier facilement la position et la situation d’un objet ou d’un lieu d’intérêt. En plus de simple carte de position, l’Atlas du Patrimoine peut aussi apporter de multiples informations portant sur les attributs des divers édifices. Outre les informations réglementaires, telles que les types de protection et leur date de mise en place, beaucoup d’informations à portée plus touristique peuvent être apportées : la date de construction du bâtiment, comme évoqué dans la précédente partie, mais aussi le nom de l’architecte, le style architectural, ou encore l’affectation de l’édifice. 28 ZPPA : Zone de Présomption de Périmètres Archéologiques.
  22. 22. 22 I.2.3 Une technologie Les différents Atlas du Patrimoine existants montrent que la réalisation d’un tel outil peut être traitée de multiples manières, notamment pour l’affichage de l’information géographique. Néanmoins, certains choix sont plus pertinents que d’autres, et il convient de bien choisir la technique à employer pour répondre au mieux aux besoins. I.2.3.1 L’internet cartographique Le fait que l’outil puisse être diffusé sur internet élimine d’emblée la possibilité d’utiliser un SIG bureautique comme solution finale. Néanmoins, il n’empêche pas d’y recourir pour la réalisation de l’application, notamment le traitement des données. Nombreux sites ont aussi utilisé des technologies flash ou pdf pour la réalisation des cartes. Si cette technique permet de créer des cartes de belle apparence assez facilement, on perd néanmoins de nombreuses informations par rapport au SIG, telles que le géoréférencement. De plus, cette solution propose des fonctionnalités assez limitées et empêche toute mise à jour efficace. De même l’utilisation d’une API29 pour portail cartographique, telle que Google Maps, Virtual Earth ou le GeoPortail est d’ores et déjà exclue pour de multiples raisons. La première est que les fonctionnalités proposées se limitent à la simple visualisation (pas de possibilité d’effectuer des requêtes). La deuxième est le fait que le cadastre, fond de plan privilégié pour l’affichage ne soit pas disponible (sauf pour le GeoPortail), et enfin la dernière et enfin la troisième et non la moindre est que l’outil est aussi destiné à servir aux employés de la collectivité territoriale dans le cadre de leur emploi, ce qui élimine d’emblée la possibilité que l’application ne soit pas contrôlée par les services de l’intercommunalité. Pour information, les données des API créées à partir de Google Maps par exemple reviennent de droit à la société américaine. Le compromis entre les SIG bureautiques, complets mais couteux, et les A.P.I. pour portails cartographiques, simples mais limitées, réside en le Web-SIG. I.2.3.2 Le Web-SIG La naissance du Web-SIG remonte à 1997 avec la création de MapServer30 , à l’origine développé par l’Université du Minnessota dans le cadre du projet ForNet, en coopération avec la NASA et le Département des Ressources Naturelles du Minnessota31 . Ces deux acteurs continuèrent à collaborer ensemble pour le projet TerraSIP qui héberge à ce jour l’application en question. MapServer est un moteur cartographique OpenSource permettant de créer des applications internet aptes à afficher des informations géographiques et à produire des cartes interactives. Techniquement, il s’agit d’un exécutable CGI32 qui vient se loger dans la partie inactive d’un serveur web. Lorsque l’utilisateur souhaite agir sur la carte (déplacement, zoom, affichage de couche, …), une requête est envoyée à MapServer qui créé une image de la carte demandée, selon la fonction souhaitée et les paramètres renseignés dans le fichier de configuration appelé MapFile. La carte ainsi créée peut alors être affichée dans un navigateur web sous la forme d’une image de type gif ou png de préférence, afin de permettre la superposition de couches. De plus, la carte pourra être accompagnée de tous les éléments utiles à sa compréhension : légende, barre d’échelle, carte de référence, qui s’adaptent à l’affichage de la carte. 29 API : Les Application Programming Interface sont des applications autonomes qui, en matière géographique, permettent d’intégrer rapidement et facilement une carte sur une page internet. Elles sont liées aux portails cartographiques tels que Google Maps, Geoportail, VirtualEarth, … 30 Site officiel : http://mapserver.org/ 31 Minnessota Departement of Natural Ressources (MNDNR) 32 CGI : Common Gateway Interface Illustration 19 : Logo de MapServer
  23. 23. 23 Hormis MapServer, d’autres applications similaires ont été développées, notamment GeoServer son principal concurrent. Si le premier a pour principale vocation de produire des cartes interactives, le second est plutôt spécialisé dans la création de services web33 (WMS, WFS et WFS-T) conformes aux recommandations de l’OGC34 . Néanmoins, dans les faits les deux outils sont très similaires, d’autant que MapServer permet lui aussi de créer des services web. La différence majeure entre les deux est en réalité du point de vue technique : MapServer est écrit en langage C, tandis que GéoServer est écrit en langage Java. Les applications Web-SIG ne constituent pas des systèmes d’informations géographiques à part entière et ne proposent pas autant de fonctions que les SIG bureautiques. En ce sens, le fait que l’application se base sur un navigateur web et que les données sont hébergées sur un serveur limite la quantité de transferts possibles entre le serveur et le client. Ainsi, une application Web-SIG ne pourra réaliser des requêtes complexes, réclamant un traitement poussé des données. L’autre inconvénient est que l’application repose entièrement sur le réseau internet / intranet, lequel doit absolument être fiable. Malgré cela le Web-SIG possède des avantages indéniables. Tout d’abord, le fait que l’application utilise le navigateur web comme interface, est un atout, puisqu’il n’est plus nécessaire d’installer, voire d’acheter un logiciel pour pouvoir visualiser, naviguer et effectuer des requêtes simples sur les informations géographiques. Cette solution s’avère particulièrement pertinente dans le cadre d’une collectivité territoriale, où l’utilisation des SIG consiste principalement en la consultation et à la visualisation de données. L’utilisation du Web-SIG permet d’étendre facilement l’accès à l’information géographique sans pour autant augmenter le nombre de licences nécessaires et donc le coût. Cette technique est d’ores et déjà employée à Le Mans Métropole via iGéoNet, le portail SIG de Le Mans Métropole. La portée de l’outil peut même être étendue au-delà des services internes puisque le Web-SIG vient largement simplifier la mise à disposition du grand public. En effet, il ne s’agit plus de créer deux applications distinctes mais bel et bien une seule et unique, avec toutefois quelques privilèges et fonctions supplémentaires réservés aux administrateurs du projet. I.2.3.3 CartoWeb et MapFish Comme décrit précédemment, MapServer et GéoServer ont été principalement conçus pour l’affichage des cartes et de leurs « accessoires ». On est encore assez loin des capacités des SIG bureautiques qui proposent une interactivité et un dynamisme bien supérieurs. Néanmoins des applications annexes ont été créées pour venir se greffer sur MapServer afin d’ajouter quelques fonctionnalités et améliorer l’interface utilisateur. C’est notamment le cas de l’application CartoWeb35 développée par la société helvétique CampToCamp36 . En plus d’améliorer l’interface, CartoWeb rajoute plusieurs fonctions intéressantes : mesure des distances et superficies sur la carte, édition d’objets géographiques, système d’identification et de restriction des droits d’administration, localisation d’objets, impression de cartes au format pdf, et possibilité d’exporter les données. Ces fonctionnalités supplémentaires rapprochent sensiblement le Web-SIG des outils bureautiques. 33 Services Web : Le WMS (Web Map Service) sert à renvoyer une image visualisable à partir d’une adresse url, il se distingue du WFS (Web Feature Service) qui traite aussi les données. Enfin le WFS–T pour WFS Transactionnel permet en plus d’éditer la base de données source. 34 OGC : L’Open Geospatial Consortium est une organisation internationale à but non lucratif fondée en 1994. Elle a pour objectif de développer et de promouvoir la création et l’utilisation de formats standards afin de faciliter l’échange des données et l’interopérabilité des systèmes entre eux. Site officiel : http://www.opengeospatial.org/ 35 http://www.cartoweb.org/ 36 http://www.camptocamp.com/ Illustration 20 : Logo de l’O.G.C.
  24. 24. 24 Un exemple concret de l’utilisation de l’outil CartoWeb par les collectivités territoriales est le portail cartographique CARMEN37 des DREAL.38 Chaque région possède un portail identique sur lequel figurent les informations géographiques des services des DREAL, comme par exemple les sites naturels protégés, entités intéressantes dans le cadre du projet d’Atlas du Patrimoine de Le Mans Métropole. Suite aux avancées technologiques en matière de Web-SIG, marquées notamment par l’avènement des API des portails cartographiques, la société CampToCamp s’est plongée dans la réalisation d’un nouvel outil, plus beau, plus performant, plus convivial, mais toujours OpenSource, aboutissant à la réalisation de MapFish39 . Avec une première version publique sortie en septembre 2008, Mapfish est une application très jeune mais affichant déjà un fort potentiel. Techniquement elle s’appuie sur le couple formé par OpenLayers pour l’affichage, et plusieurs bibliothèques de fonctions JavaScript dont ExtJS et GeoExt. De plus, des bibliothèques de fonctions python telles que TileCache, SqlAlchemy et Shapely viennent se greffer au couple pour offrir des fonctionnalités supplémentaires. Du point de vue de l’affichage, les améliorations par rapport à CartoWeb sont flagrantes : la carte n’est plus enfermée dans un cadre, mais peut être agrandie ou réduite selon les besoins. De plus, les temps de chargement, principal inconvénient de CartoWeb sont considérablement réduits. Cela est en partie du au découpage de la carte sous la forme de tuiles, qui rend la navigation plus fluide en chargeant uniquement les tuiles nécessaires. I.2.3.4 Le WFS-T Outre l’amélioration de l’ergonomie, MapFish propose d’intéressantes fonctions supplémentaires : la possibilité de créer et de modifier des entités géographiques directement via l’interface et surtout de pouvoir renseigner les attributs liés aux figures dans la base de données source. Cette technique est rendue possible par le WFS-T. Lors de la création d’une nouvelle entité, ou la sélection d’une figure déjà existante, l’interface propose de renseigner directement la base de données dans laquelle sont stockées les informations attributaires associées à la forme géographique. On peut alors nommer l’élément dessiné, indiquer le nombre de voies s’il s’agit d’une route, ou encore renseigner le nom du propriétaire s’il s’agit d’un bâtiment. En cas d’erreur ou de mise à jour, il est en plus possible de modifier voire supprimer l’existant. 37 CARMEN : Cartographie du Ministère en charge de l’Environnement. Portail de la Région Pays de la Loire : http://www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=342 38 DREAL : Direction Régional de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (anciennement DIREN) 39 http://trac.mapfish.org/trac/mapfish/wiki Illustration 21 : Carte des sites et paysages du portail CARMEN. des Pays de la Loire. Illustration 22 : Exemple d’exploitation de MapFish, allié au WFS-T : http://dev4.mapgears.com/bdga-mapfish/bdgaWFS-T.html
  25. 25. 25 L’idée d’exploiter le WFS-T est plus que séduisante : plus besoin d’éditer les données en amont de l’application pour voir le résultat à l’affichage. Désormais la modification se fait en direct depuis l’outil en lui-même, rendant cette opération bien plus conviviale et accessible. De ce fait, il n’est plus nécessaire d’être un informaticien chevronné pour pouvoir agir et faire évoluer les données. Couplé à l’accessibilité du concept de Web-SIG, tout le monde serait donc physiquement capable d’alimenter la base de données. Dès lors, on imagine tout de suite les possibilités que laissent entrevoir une telle interopérabilité : la réalisation communautaire d’un Atlas du Patrimoine. Ce principe n’est d’ailleurs pas sans rappeler celui des wikis, initié par le projet d’encyclopédie libre Wikipédia40 . La mise à disposition d’un Atlas du Patrimoine ouvert, basé sur le Web-SIG et le WFS-T serait une entrée permettant à chacun de contribuer à la réalisation de l’Atlas du Patrimoine, en participant notamment à la réalisation de l’inventaire général. Chacun serait par exemple invité à renseigner les informations relatives à sa propriété et les saisir au sein même de l’Atlas du Patrimoine, ce qui serait une première en France, voire dans le Monde ! L’Atlas du Patrimoine de Le Mans Métropole est un vaste projet, bien trop vaste pour que la totalité du travail qu’il implique puisse être réalisé en seulement une vingtaine de semaines, qui plus est par une seule personne. Dans le cadre de ce TFE, certaines parties du projet sont entièrement traitées, certaines mises de côté et d’autres traitées en partie : la réalisation d’un inventaire général du patrimoine de la communauté urbaine représente par exemple un travail colossal qui a lui seul nécessiterait au moins une année entière d’étude. Par ailleurs, la précédente réflexion sur les fonctionnalités et les techniques employées pour les réaliser n’est en rien exhaustive. L’Atlas du Patrimoine pourra constituer un soutien voire une base de lancement pour de nombreux projets, plus ambitieux les uns que les autres. De plus, les technologies retenues sont les celles que j’ai estimé à la fois les plus performantes, les plus accessibles, et les plus simples à mettre en œuvre aussi bien techniquement que financièrement. Ces choix ont bien entendu été fait en considération de la date de réalisation de ce travail et du temps qu’il m’était offert à sa conduite. Ils sont traités et mises en œuvres dans les deux prochaines parties de ce mémoire. 40 http://www.wikipedia.org/ Illustration 23 : Logo Wikipédia.
  26. 26. 26 II Etude de la mise en place au sein de Le Mans Métropole La phase d’étude de la mise en place de l’Atlas du Patrimoine de Le Mans Métropole comporte deux phases primordiales : la première, l’étude du contexte dans lequel s’inscrit le projet, vise à identifier précisément l’organe d’accueil, permettant ainsi d’optimiser la réalisation de la base de données dans la seconde partie de l’étude. II.1 Le contexte Le projet d’Atlas du Patrimoine de Le Mans Métropole s’inscrit dans un contexte lié à la structure d’accueil : la communauté urbaine du Mans. Celle-ci dispose déjà, du point de vue réglementaire, d’un patrimoine qui figure dans les documents d’urbanisme. Techniquement, Le Mans Métropole est aussi équipé de Systèmes d’Informations Géographiques dont la prise en compte est nécessaire pour la bonne intégration du projet. II.1.1 Le patrimoine de Le Mans Métropole D’un point de vue réglementaire, le patrimoine de la communauté urbaine du Mans se compose de plusieurs entités : des monuments historiques, des sites naturels protégés, un secteur sauvegardé, une ZPPAUP, et plusieurs sites archéologiques. Ce premier inventaire peut aussi être complété par du patrimoine complémentaire qui ne créé ni de servitudes, ni d’obligations réglementaires. II.1.1.1 Les monuments historiques ♦♦♦♦ Historique et définition de la protection La protection réglementaire du patrimoine architectural commence au XIXème siècle, avec en 1830 la création de l’Inspection des Monuments Historiques, sous l’impulsion de François Guizot, alors Ministre de l’Intérieur de Louis-Philippe 1er . Ludovic Vitet, premier inspecteur des monuments historiques nommé par François Guizot définit alors sa tâche de la manière suivante41 : « Constater l'existence et faire la description critique de tous les édifices du royaume qui, soit par leur date, soit par le caractère de leur architecture, soit par les évènements dont ils furent les témoins, méritent l'attention de l'archéologue, de l'historien, tel est le premier but des fonctions qui me sont confiées ; en second lieu, je dois veiller à la conservation de ces édifices en indiquant au Gouvernement et aux autorités locales les moyens soit de prévenir, soit d'arrêter leur dégradation ». Malheureusement, les recommandations faîtes par Ludovic Vitet, restent bien souvent lettres mortes. Aussi en 1833, il réclame que soit votée une loi pour appuyer son discours : « Si vous ne m'armez d'un bout de loi, d'ici dix ans il n'y aura plus un monument en France, ils seront tous ou détruits ou badigeonnés ». Son vœu ne sera exaucé qu’une cinquantaine d’années plus tard, par le vote de la loi du 30 mars 1887,42 reprise et mieux connue de nos jours sous l’appellation « loi du 31 décembre 1913 », qui pour la première fois décrit la procédure de classement des monuments historiques. Cette loi normalise en fait les règles de la conservation du patrimoine et détermine les conditions de l’intervention de l’Etat pour la protection des monuments historiques. Néanmoins sa portée est limitée car elle concerne le plus souvent des monuments appartenant à des personnes publiques, puisque le consentement des propriétaires est exigé pour les édifices privés. Par ailleurs, la loi instaure également la création du corps des architectes en chef des monuments historiques, qui deviendront les Architectes des Bâtiments de France (ABF) en 1946. 41 Source : http://www.merimee.culture.fr/ « 1830-1834 : les premiers inspecteurs des monuments historiques. » 42 Loi du 30 mars 1887 sur la conservation des monuments et objets d’art ayant un intérêt historique et artistique national.
  27. 27. 27 La protection au titre des monuments historiques présente deux niveaux : le classement, mesure forte réservée aux immeubles considérés comme les plus importants du point de vue historique comme esthétique, et les mieux conservés ; l’inscription à l’inventaire supplémentaire pour les immeubles moins importants mais méritant que l’on en surveille l’évolution. D’autre part, la commission supérieure des monuments historiques précise dans une réponse ministérielle43 qu’elle n’est actuellement pas favorable au classement d’œuvres d’architectes encore vivants en raison du manque de recul nécessaire à l’appréciation de la valeur de la réalisation. Considérant que le classement de l’édifice en lui-même ne constitue pas une protection suffisante pour sa sauvegarde et sa mise en valeur, l’Etat va faire évoluer la loi du 30 mars 1887 au cours du XXème siècle. Ainsi, la première prise en compte des abords des monuments historiques remonte à 1911, où dans la loi des finances du 13 juillet 1911, l’article 118 autorise le préfet de Paris à imposer aux constructeurs des prescriptions « dans l’intérêt de la conservation des perspectives monumentales et des sites ». ♦♦♦♦ Les servitudes des abords des monuments historiques La servitude des abords des monuments historiques est instituée par la loi du 25 février 1943, venant ainsi compléter la loi du 31 décembre 1913. La servitude créée s’impose aux édifices situés dans le champ de visibilité d’un monument historique défini à l’article 1er , c'est-à-dire : « Tout autre immeuble, nu ou bâti, visible du monument ou visible en même temps que lui et situé dans un périmètre (un rayon selon la jurisprudence44 ) n’excédant pas 500 mètres ». Deux critères sont donc à prendre en compte : celui de la distance et celui la visibilité. La définition précise des critères d’application de la servitude est primordiale. En effet, pour les immeubles situés dans le champ de visibilité, des restrictions induites par les articles 13 bis et 13 ter de la même loi s’appliquent : « Lorsqu’un immeuble est situé dans le champ de visibilité d’un édifice classé ou inscrit, il ne peut faire l’objet, tant de la part des propriétaires privés que des collectivités et établissements publics, d’aucune construction nouvelle, d’aucune démolition, d’aucun déboisement, d’aucune transformation ou modification de nature à en affecter l’aspect, sans une autorisation préalable ». Ainsi, les ABF, en fonction au sein des Services Départementaux de l’Architecture et du Patrimoine, émettent un avis sur la conformité des travaux entrepris avec le respect des perspectives monumentales associées aux bâtiments protégés. 43 Rép.min. n°9879 : JO Sénat Q, 22 janvier 2004, p.167. 44 Rép.min. n°18470 : JOAN Q, 28 juillet 2003, p.6032. Illustration 24 : « La protection des perspectives monumentales ». Illustration 25 : Le rayon de 500 mètres. Illustration 26 : « 498, 499, 500 mètres, on y est ! »
  28. 28. 28 Illustration 27 : Logo des Monuments Historiques. Un immeuble classé ne peut en aucun cas être détruit ou déplacé, même en partie, ni être l’objet d’un travail de restauration, de réparation ou de modification quelconque, sans l’accord préalable de la DRAC, qui doit émettre un avis conforme45 . Les travaux autorisés sont exécutés sous la surveillance du service des monuments historiques. En cas de cession du bien, la transaction doit être portée à connaissance de la DRAC. Aucune construction neuve ne peut être adossée à un immeuble classé sans autorisation. Un immeuble inscrit est soumis aux mêmes règles sauf que l’avis conforme n’est pas nécessaire. Le propriétaire doit simplement avertir la DRAC de ses travaux quatre mois au préalable. L’administration émet alors un avis simple. Ces contraintes peuvent être lourdes de conséquence et entraîner un surcoût au propriétaire qui devra non seulement attendre l’avis des ABF mais pourra aussi se voir imposer l’utilisation de certains matériaux pour ses travaux. Concernant le critère de distance, la valeur de 500 mètres ne constitue pas une limite infranchissable. L’appréciation de sa pertinence et de sa suffisance est laissée aux ABF. Il peut ainsi être étendu par Conseil d’Etat, dans des cas exceptionnels où la nécessité viendrait à être prouvée.46 Par ailleurs, depuis la loi du 30 décembre 1966, le champ de visibilité est celui d’ « édifices » et non plus d’ « immeubles ». Seuls les éléments bâtis sont donc susceptibles de générer un périmètre de servitude. Une réponse ministérielle47 vient préciser comment doit être entendue et déterminée la servitude des abords d’un monument historique. Ainsi, lorsque l’objet de la protection est un ensemble constitué d’un château et de son parc : « Le rayon de 500 mètres se compte depuis les limites extérieures des éléments bâtis du parc, soit le mur de clôture s’il existe, soit les autres constructions (pavillons, statues) en l’absence de mur de clôture ». Dans le cas où le parc ne comporte aucune autre construction, le rayon est calculé depuis le château lui-même. Bien entendu, cette réponse ne concerne pas uniquement les châteaux, et peut être généralisée aux autres types de bâtiments. On retiendra surtout le fait que le point origine du rayon de 500 mètres est situé sur la limite extérieure de l’entité protégée. Cette précision est importante car elle peut considérablement modifier la forme et les dimensions du périmètre de servitude généré. Ainsi la Direction de l’Architecture et du Patrimoine (DAPA) précise dans une fiche48 destinée aux DRAC et aux SDAP que : « Pour un édifice de très grandes dimensions, dont les quatre façades sont protégées, cela peut poser des problèmes de représentation graphique de la zone à retenir mais le pragmatisme prévaut et la référence commune à un cercle d’un rayon de 500 mètres correspond largement à une réalité administrative ». Cette approximation est bien entendu liée à la pratique des services. La DRAC et le SDAP opérant respectivement à l’échelle des régions et des départements, le fond de plan choisi comme référence pour le repérage des bâtiments est la carte IGN Scan 25, à l’échelle du 1 / 25000ème . Sachant que le pouvoir séparateur de l’œil humain est de l’ordre du dixième de millimètre, la précision que l’on peut espérer obtenir avec ce type de plan n’est que de 2,5 mètres. A cela s’ajoute en plus l’épaisseur du trait qui symbolise la limite. Il devient alors difficile de situer précisément des éléments tels qu’une statue par exemple. Ces considérations prises en compte, les périmètres de servitude étaient bien souvent simplifiés à un unique cercle dont le centre se situait sur le bâtiment. 45 Annexe 1 : « Instruction des avis conformes aux abords des monuments historiques ». 46 Cette mesure fut utilisée pour protéger le Parc de Versailles, mais est tombée en désuétude suite à la création d’une ZPPAUP. 47 Rép.min. n°20835 : JOAN Q, 1er mars 1999, p.1218. 48 http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/fiches/fiche11.htm
  29. 29. 29 Même si les DRAC et les SDAP se sont récemment informatisés et utilisent désormais des outils SIG pour repérer les bâtiments, le fond de plan de référence reste et demeure la carte IGN Scan 25. De ce fait, la précision est la même. A contrario, les services municipaux et intercommunaux travaillent à une autre échelle : celle du cadastre. Ainsi, les documents d’urbanisme, tels que les PLU, sur lesquels figurent notamment les servitudes liés aux abords des monuments historiques sont établis à l’échelle du parcellaire. Cette différence de référence pose non seulement un problème du point de la précision (le cadastre est plus précis que la carte IGN Scan 25), mais aussi du point de vue de l’exactitude (le cadastre n’est pas une cartographie exacte). Ainsi la superposition des deux est absolument impossible. A l’heure actuelle, il n’y a qu’une seule solution : une saisie pour chacune des échelles. En plus du critère géométrique de la distance de 500 mètres, il ne faut pas non plus oublier le critère optique : celui de la visibilité de l’immeuble. Ce dernier doit être entendu de la sorte : « Le critère optique tient à ce que la modification projetée d’un immeuble nu ou bâti doit, pour être reconnue comme étant effectivement dans le champ de visibilité de l’édifice classé, inscrit ou soumis à instance de classement : soit être visible de cet édifice, soit être visible en même temps que lui ». L’appréciation des conditions de visibilité étant laissée à l’architecte des bâtiments de France, la jurisprudence apporte quelques précisions sur le bon usage d’un tel critère, notamment le fait que le lieu où la covisibilité est constatée doit être facilement accessible. Le toit de la Cathédrale Saint- Julien (Le Mans) ne saurait donc constituer un poste d’observation valable ! Par ailleurs, on évoquera aussi l’existence d’une autre servitude des abords des monuments historiques concernant l’affichage d’enseignes publicitaires. Définies de manière identique à la première servitude, elle s’en distingue par son critère de distance, limité à 100 mètres. ♦♦♦♦ Les monuments historiques de Le Mans Métropole La Communauté Urbaine du Mans héberge de nombreux monuments historiques, témoins d’une grande richesse historique. Le plus ancien édifice protégé remonte sept millénaires auparavant (le menhir situé au pied de la Cathédrale Saint-Julien), tandis que le plus récent ne remonte qu’aux années 1930 (l’Autogare de la STAO située au 20 avenue du Général Leclerc). Les premiers édifices à être classés monuments historiques furent les églises Notre-Dame-du- Pré et de la Couture qui figurent sur la liste de 1846. Si de prime abord, il peut sembler étonnant qu’il ne s’agisse pas de la Cathédrale Saint-Julien, classée seize ans plus tard en 1862, il faut aussi rappeler que le premier objet du classement était d’identifier les monuments nécessitants des travaux : la Cathédrale du Mans n’était alors pas concernée. Les monuments historiques sont principalement des bâtiments, protégés dans leur globalité, ou en partie (une façade, la toiture, une porte, …). Le tableau de synthèse ci-dessous, montre que le patrimoine de Le Mans Métropole en matière de monuments historiques est majoritairement constitué d’immeubles situés sur la ville du Mans : Monuments historiques Le Mans Autres communes de L.M.M. Le Mans Métropole Classés 26 2 (1 Allonnes, 1 Yvré-l’Evêque) 28 Inscrits 67 4 (1 Coulaines, 1 Mulsanne, 2 Yvré-l’Evêque) 71 Total : 93 6 99 Source : D’après les listes des monuments historiques du SDAP. de la Sarthe et du PLU du Mans. Dans les PLU des communes de Le Mans Métropole, les monuments historiques et leurs abords figurent en tant que servitudes d’utilité publique sous l’appellation « AC1 ».
  30. 30. 30 Illustration 28 : Logo du M.E.E.D.D.A. II.1.1.2 Les sites et monuments naturels protégés ♦♦♦♦ Historique de la protection En France, la protection réglementaire des sites et des monuments naturels a été instituée pour la première fois par la loi du 21 avril 1906. Cette loi a par la suite été modifiée, complétée et est aujourd’hui mieux connue sous l’appellation loi du 2 mai 1930 qui constitue sa version définitive. Elle figure actuellement dans le code de l’environnement aux articles L.341-1 à 22, auxquels s’ajoutent les décrets d’application codifiés aux articles R.341-1 à 31. Cette loi a pour objectif de protéger les sites et monuments naturels : « dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général49 ». Il s’agit en fait de conserver le caractère et l’esprit des sites, ainsi que de les préserver de toute atteintes graves qui pourraient leur être portées. Tout comme pour les monuments historiques, la protection des sites prévoit aussi deux niveaux : le classement et l’inscription. Au 1er janvier 2008, la France compte 2 648 sites classés couvrant une superficie de 846 000 hectares50 , auxquels s’ajoutent 4 793 sites inscrits pour une superficie de 1 680 000 hectares. En tout, c’est donc près de 4% du territoire national qui se trouve inclus dans un site protégé. L’administration de la protection des sites et monuments naturels est du ressort du Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de l’Aménagement du territoire (MEEDDA), secondé au niveau régional par les DREAL. Pour mieux visionner le territoire concerné et donc remplir leur mission, les services ont décidé d’utiliser des Systèmes d’Informations Géographiques et ont plus particulièrement eu recours aux technologies Web- SIG. Cette initiative se traduit par la réalisation du portail cartographique CARMEN qui s’appuie sur CartoWeb. Le choix de recourir au Web-SIG n’est pas anodin, il permet aux DREAL de répondre en plus au besoin d’intérêt général de diffuser les informations géographiques publiques à portées environnementales.51 Tout comme les DRAC, les DREAL opèrent à l’échelle de la région. Le fond de plan de référence est donc aussi la carte Scan 25 de l’IGN. De ce fait, on retrouve ainsi les mêmes soucis liés à l’impossibilité de superposer le cadastre avec les cartes IGN. Là encore, une double saisie est nécessaire : une pour chaque échelle. ♦♦♦♦ Effets de la protection Les sites protégés constituent des servitudes d’utilité publique qu’il convient de faire figurer sur les documents d’urbanisme. Les orientations du PLU doivent être cohérentes avec les enjeux de la protection des sites naturels. Contrairement aux monuments historiques, les sites classés ou inscrits ne génèrent pas de périmètre de servitude au-delà de l’espace occupé par les entités protégées. 49 Article L341-1 du Code de l’Environnement. 50 Pour rappel, 1 hectare = 10 000 m². 51 Cette mesure est plus connue sous le nom de Porter à Connaissance, instituée par la loi SRU Illustration 29 : Extrait de l’Atlas du Patrimoine de Le Mans Métropole : superposition des saisies pour le site naturel classé du Jardin d’Horticulture du Mans, dit Jardin des Plantes (en vert, saisie à l’échelle du cadastre, en magenta, saisie à l’échelle du Scan 25 de l’IGN). Si le tracé en magenta paraît erroné sur un fond de plan cadastral, il s’ajuste néanmoins parfaitement sur un fond de carte IGN Scan 25.
  31. 31. 31 Les sites classés ne peuvent en aucun cas être détruits ou même modifiés dans leur état ou leur aspect sauf autorisation spéciale. La délivrance de cette dernière est fonction de la nature des travaux entrepris et nécessite une autorisation du préfet voire du ministre. Sur un site classé, les activités de camping, de caravaning, l’affichage publicitaire et la création de nouvelles lignes aériennes (électricité, télécom, …) sont interdites. L’inscription d’un site créé moins de contraintes. Elle impose au maître d’ouvrage d’avertir l’administration quatre mois à l’avance pour la réalisation de tout projet susceptible de modifier l’état ou l’aspect du site protégé. L’architecte des bâtiments de France émet alors un avis simple pour les projets de construction et les travaux, et un avis conforme pour les projets de démolitions. ♦♦♦♦ Les sites protégés de Le Mans Métropole La Communauté Urbaine du Mans présente six sites protégés. La plupart ne font l’objet que d’une mesure d’inscription à l’inventaire supplémentaire. L’unique site classé est le Jardin d’Horticulture du Mans, dit Jardin des Plantes. La superficie couverte par les sites classés et inscrits de Le Mans Métropole représente 70 hectares, soit environ quatre millièmes du territoire de la communauté urbaine. Le tableau ci-dessous permet aussi de constater que seulement deux communes hébergent des sites protégés : Le Mans et Yvré-l’Evêque. Sites naturels Le Mans Autres communes de L.M.M. Le Mans Métropole Classés (Superficie) 1 (6,05 ha) 0 1 (6,05 ha) Inscrits (Superficie) 3 (43,05 ha) 2 à Yvré-l’Evêque (20,90 ha) 5 (63,95 ha) Total : 4 (49,10 ha) 2 (20,90 ha) 6 (70,00 ha) Source : D’après les listes des sites naturels protégés de la DREAL des Pays de la Loire et du PLU du Mans. Dans les PLU des communes de Le Mans Métropole, les sites et monuments naturels figurent en tant que servitude d’utilité publique sous l’appellation « AC2 ». II.1.1.3 Le secteur sauvegardé ♦♦♦♦ Historique et définition de la protection Alors que les monuments historiques et les sites et monuments naturels s’accordaient à protéger des éléments précis du patrimoine, une nouvelle politique de protection s’est développée en parallèle : celle d’une approche urbaine, qui considérait que l’intérêt historique, culturel et esthétique d’une ville ne se limitait pas à la présence d’éléments remarquables mais résidait plutôt dans l’harmonie formée par des ensembles d’espaces et d’édifices. « Au siècle dernier, le patrimoine historique de chaque nation était constitué par un ensemble de monuments. Le monument, l’édifice était protégé comme une statue ou un tableau. L’Etat le protégeait en tant qu’ouvrage majeur d’une époque, en tant que chef d’œuvre. Mais les nations ne sont plus seulement sensibles aux chefs-d’œuvre, elles le sont devenues à la seule présence de leur passé. Ici, le point est décisif : elles ont découvert que l’âme de ce passé n’est pas fait que de chefs-d’œuvre, qu’en architecture un chef-d’œuvre isolé est un chef-d’œuvre mort ». André Malraux. Extrait du discours préparatoire de la loi du 4 août 1962. La loi du 4 août 1962, dite « Loi Malraux » autorisa donc l’Etat à créer et délimiter des secteurs sauvegardés lorsque ces derniers présentent : « un caractère historique, esthétique ou de nature à justifier la conservation, la restauration et la mise en valeur de tout ou partie d’un ensemble d’immeubles ». La création des secteurs sauvegardés s’inscrit dans un contexte historique particulier, celui de l’après-guerre. Dans les années cinquante, suite aux ravages de la seconde guerre mondiale engendrés par les bombardements et les manœuvres militaires, de nombreuses villes françaises sont

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