Cr conseil 4 avril 2014

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Compte rendu du
Conseil Municipal d’Orgerus
Séance du 4 avril 2014 – 20 heures 30
L'an deux mille quatorze et le quatre avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué,
s'est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, en Mairie, sous la présidence de Monsieur de
BROISSIA Amédée, maire.
Présents :
Monsieur de BROISSIA Amédée
Monsieur VERPLAETSE Jean-Michel, Madame FRELAT Roselyne, Monsieur DANGER Jacques
Mesdames BACOU Maria-José, CHIRADE Christine, EBELIN Claude, KNOERR Sophie, LAMOUR Elisabeth, MAINA
Françoise, QUINTIN Blanche, RIVIERE Noëlle
Messieurs AMBLOT Gérard, BARROSO Horacio, BELLEI Jean-Pierre, COTTEREAU Yves, LAMAS Franck, LE
GOAZIOU Bernard, MURET Claude
Madame QUINTIN Blanche a été nommée secrétaire de séance.
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Modification de l’ordre du jour
Ajout : à la demande de l’office du Tourisme du Pays Houdanais, le conseil municipal procède à la désignation
d’un délégué.
Suppression : La commission administrative électorale est composée du Maire et de deux représentants
figurant sur la liste électorale désignés par le Tribunal et la Préfecture.
Le conseil municipal sera sollicité par ces deux instances ultérieurement.
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Commissions Communales
DELIBERATION 2014/08
Le Maire est Président de droit pour toutes les commissions.
Le Conseil Municipal désigne les délégués suivants à l’unanimité :
Commission URBANISME DANGER Jacques
VERPLAETSE Jean-Michel
BELLEI Jean-Pierre
AMBLOT Gérard
BACOU Maria-José
LE GOAZIOU Bernard
Commission VOIRIE, SECURITÉ MURET Claude
MAIRIE D’ORGERUS
78910

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BARROSO Horacio
KNOERR Sophie
BACOU Maria-José
LAMOUR Elisabeth
LE GOAZIOU Bernard
Commission CHEMINS, VOIES DOUCES, ESPACES VERTS KNOERR Sophie
QUINTIN Blanche
RIVIERE Noëlle
BELLEI Jean-Pierre
DANGER Jacques
LE GOAZIOU Bernard
Commission INFORMATION, COMMUNICATION LAMAS Franck
VERPLAETSE Jean-Michel
RIVIERE Noëlle
KNOERR Sophie
QUINTIN Blanche
EBELIN Claude
Commission SCOLARITÉ et JEUNESSE BACOU Maria-José
CHIRADE Christine
BARROSO Horacio
FRELAT Roselyne
VERPLAETSE Jean-Michel
EBELIN Claude
Commission BATIMENTS BARROSO Horacio
VERPLAETSE Jean-Michel
KNOERR Sophie
QUINTIN Blanche
BACOU Maria-José
MAINA Françoise
Commission SPORTS et LOISIRS VERPLAETSE Jean-Michel
QUINTIN Blanche
RIVIERE Noëlle
BACOU Maria-José
BARROSO Horacio
COTTEREAU Yves
Commission VIE DES QUARTIERS QUINTIN Blanche
VERPLAETSE Jean-Michel
FRELAT Roselyne
LAMAS Franck
LAMOUR Elisabeth
MAINA Françoise
Commission TRANSPORTS FRELAT Roselyne
LAMAS Franck
RIVIERE Noëlle
LE GOAZIOU Bernard
Commission FETES et CEREMONIES FRELAT Roselyne
BARROSO Horacio
QUINTIN Blanche
DANGER Jacques
EBELIN Claude

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Commission PERSONNEL RIVIERE Noëlle
FRELAT Roselyne
MURET Claude
KNOERR Sophie
DANGER Jacques
COTTEREAU Yves
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Commission Appel d’offres
DELIBERATION 2014/09
Le conseil municipal, après vote à l’unanimité, pour chaque membre, désigne Monsieur de BROISSIA Amédée,
maire, président de la commission d’appel d’offres et élit les membres titulaires et suppléants suivants :
Membres titulaires Membres suppléants
RIVIERE Noëlle BARROSO Horacio
CHIRADE Christine DANGER Jacques
COTTEREAU Yves LE GOAZIOU Bernard
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Représentant Caisse des Ecoles
DELIBERATION 2014/10
Le Maire est président de droit de la Caisse des Ecoles.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, désigne :
 CHIRADE Christine
 FRELAT Roselyne
 BACOU Maria-José
 MAINA Françoise
Membres élus de la caisse des écoles d’ORGERUS.
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Constitution CCAS
DELIBERATION 2014/11
Considérant qu’il convient de fixer le nombre de membres du conseil d’administration du Centre
communal d’action sociale, que les articles L. 123-6 et R. 123-7 susvisés exigent un minimum
de quatre membres élus et un maximum de huit membres élus ;
Décide que le nombre de membres du Conseil municipal appelés à siéger au Centre
communal d’action sociale est fixé à 5 ;
Considérant qu’il y a lieu à présent de procéder à l’élection de 5 membres du Conseil
municipal appelés à siéger au Centre communal d’action sociale ;
Considérant que dans les communes de 1000 habitants et plus, les membres du CCAS sont élus au
scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage ni vote
préférentiel.

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Le maire rappelle qu'il est président de droit du CCAS et qu'il ne peut être élu sur une liste.
Le Conseil Municipal, après vote à l’unanimité,
Elit les membres du conseil d’administration du CCAS :
 CHIRADE Christine
 LAMOUR Elisabeth
 BACOU Maria-José
 QUINTIN Blanche
 EBELIN Claude
Les intéressés déclarent accepter d’exercer leur fonction.
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Désignation Délégué CNAS
DELIBERATION 2014/12
Considérant que la commune est adhérente au CNAS, Comité National d’Action Sociale, ce qui permet aux
agents communaux d’accéder à un certain nombre de prestations d’action sociale,
Considérant qu’un élu doit être désigné délégué du CNAS, lors des renouvellements des conseils municipaux,
Après un appel à candidature, Madame FRELAT Roselyne se propose.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, désigne Madame FRELAT Roselyne déléguée élue
du CNAS.
Monsieur le Maire désignera également un délégué parmi le personnel communal.
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Correspondant Défense
DELIBERATION 2014/13
Le Conseil Municipal, entendu l’exposé de Monsieur le Maire précisant les missions du Correspondant
Défense (vocation à développer le lien armée-nation et promouvoir l’esprit de défense), après en avoir
délibéré, à l’unanimité, désigne Monsieur de BROISSIA Amédée, délégué à la Défense.
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Délégué OTPH
DELIBERATION 2014/14
Le Conseil Municipal, considérant les statuts de l’Office du Tourisme du Pays Houdanais (OTPH) qui
précisent que chaque commune est représentée au sein de l’OTPH par un membre désigné en Conseil
Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, désigne Madame KNOERR Sophie, membre
représentant la commune au sein de l’Office du Tourisme du Pays Houdanais.
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Questions diverses
Néant

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Le Maire lève la séance à 20 h 55
A Orgerus, le 4 avril 2014,
SIGNATURES DES PRESENTS