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Les Thèmes partagés actuellement• Urbanisation (fonctions principales d’une solution de Télémédecine)• Articulation d’un p...
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2011-12-13 ASIP Santé RIR "Point d’avancement du programme Télémédecine"

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Point d’avancement du programme Télémédecine
Christophe COUVREUR, chargé de mission, pôle Territoires, ASIP Santé

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2011-12-13 ASIP Santé RIR "Point d’avancement du programme Télémédecine"

  1. 1. Point d’avancementdu programme « Télémédecine 1 » Christophe Couvreur Rencontres Inter-régionales de l’ASIP Santé
  2. 2. Rappel du programmeLes objectifs :• Favoriser la mise en place de projets de télémédecine, s’inscrivant dans le décret de Télémédecine et pouvant être généralisés à d’autres territoires et répondant à des exigences : • Juridiques (contractualisation, conventionnement) • médico-économiques (financement de l’activité et des actes, évaluation) • Organisationnelles (projet médical, relations entre les acteurs) • Techniques (services de TLM, sécurité, interopérabilité, référentiels nationaux)• Soutenir la mise en place de projets nouveaux et le déploiement de projets existants ou en cours de mise en œuvre • Le volet 1 « Préparation d’un projet de Télémédecine » • Le volet 2 « Mise en œuvre opérationnelle et pérenne d’une activité de télémédecine »Rencontres inter-régionales - Télémédecine1 13 Décembre 2011 2
  3. 3. Dossiers retenus par le comité d’engagement sur l’appel à projet Porteur du Région(s) projet Thèmes / Volet Résultats attendus Prioritairement PDS -Evolution des solutions existantes : intégrer les référentiels nationaux et haute Radiologie / Tele-radiologie disponibilité (24h/24, 7j/7) GCS Télésanté Secondairement -Mise en place d’une organisation cible d’activité de TélémédecineLorraine Lorraine Téléconsultation -Mise en place d’un modèle medico économique pour acteurs publics et privés milieu carcéral -Evaluation médicale et medico économique (Volet 2) - 20.000 actes attendus -Choix et mise en œuvre de solution de suivi des plaies Suivi des plaies complexe -Mise en place d’une organisation cible d’activité de télémédecine avec desBasse GCS Télésanté dans le cadre du suivi à centres infirmiers et établissement de santéNormandie & Basse- domicile des maladies - Mise en place d’un modèle medico économique pour acteurs publics etLanguedoc Normandie & le chroniques (diabète,…) privésRoussillon réseau CICAT (Volet 2) - Evaluation médicale et medico économique -8000 actes attendus Formaliser l’organisation des soins, le cadre conventionnel et le fonctionnement Gérontologie , Imagerie, de la télémédecine afin de répondre aux problématiques de responsabilitéLimousin Epsilim AVC (médicales et juridiques) et de financement de l’activité de Télémédecine et de (volet 1) rémunération des actes. PDS Radiologie / CHU de Nîmes Projet médical, organisation des soins et le support de lactivité, modes deLanguedoc Teleexpertise (Neuro, CHU rémunération, conventions, budget type de la structure de Télémédecine à 5Roussillon Cardio, viscéral) Montpellier ans, stratégie de déploiement et le plan de conduite de changement. (volet 1) - sur la base de projets existants, établir une méthodologie reproductible aux Teleradiologie, insuf. futurs projets de télémédecine.Auvergne GCS Simpa Cardiaques, articulation 1ier -Livrables attendus: projet médical, modélisation du fonctionnement, modèle et 2nd recours (volet 1) medico économique, modèles de conventions, élaboration d’une méthodologie Rencontres inter-régionales - Télémédecine1 d’évaluation 13 Décembre 2011 3
  4. 4. Avancement: le réalisé et le reste à faire Ministère (DGOS), Assurance maladie, Délégation à la stratégie des systèmes d’information de santé, ANAP Conventions, Préparation du Envoi des questions Instruction des dossiers de candidature reçus préparation des COMITE complémentaires par le COMITE OPERATIONNEL cahiers des charges ENGAGEMENT aux candidats retenus par les bénéficiairesRéception des Pré-classement Avis du COMITE Envoi de la décision du Rédaction des Avis du COMITE DE Premier dossiers de des dossiers en 3 D’ENGAGEMENT comité conventions et PILOTAGE(ASIP) versement candidature niveaux de qualité (ASIP+ partenaires) Aux candidats Signature par les bénéficiaires 30/11/2010 02/12 21/02/2011 Semaine 08/04/2011 Juin 2011 du 18/03 Début des projets Lancement de la mise en œuvre et déploiement Publication des appels d’offres et choix des des usages (volet 2), Préparation d’un projet de prestataires par les bénéficiaires TLM (volet 1) Rédaction des DCE Relecture et analyse Validation des Avenants par les bénéficiaires des DCE par l’ASIP Dossier 2nd Versements Suivi de projet par l’ASIP Santé Santé, et publication projets par (50° de la subvention) l’ASIP Santé Juillet2011 Sept 2011 Nov 2011 Dec 2011 Fin 2012 Fin 2013 (volet 1) (volet 2)Rencontres inter-régionales - Télémédecine1 13 Décembre 2011 4
  5. 5. Vision ASIP : Retours qualitatifs sur l’ensemble des projets volets 1 et 2Travail indispensable d’échanges avec les porteurs pour réajustement des démarches permettant de limiter les risques:• juridiques / contentieux sur les marchés publics• de non prise en compte des référentiels nationaux• de non prise en compte du décret Telemedecine• de dépassement budgétaire sur les appels d’offre• de déclaration sans suite des appels d’offre (très peu d’offres / offres réceptionnées très disparates et hétérogènes)Rencontres inter-régionales - Télémédecine1 13 Décembre 2011 5
  6. 6. CCTP publiés par les porteurs de projet• Marché type Assistance à maîtrise d’ouvrage (Volet 1 et Volet 2) Pilotage de projet Gestion de projet (procédures métier, mode dégradé, test et recette, formation) Communication (plan de com., outils de communication) Juridique (conventionnements / contrats) Modèle médico économique (financement de l’activité, rémunération des actes) Evaluation medico économique (méthode, indicateurs, mise en place) Dépôt d’un dossier en vue de l’agrément hébergeur• Marché type Maîtrise d’œuvre (Volet 2) Solution de Téléconsultation médicale (pour la PDS en Teleradiologie, AVC, dermatologie, néphrologie…) Consolidation d’une infrastructure de Teleradiologie (haute disponibilité) Solution de mobilité infirmière à domicile (matériel et logiciel pour le suivi des plaies) Hébergeur agrée de données de santé Opérateur Telecom (couverture 3g,..) Logisticien (déploiement de tablettes PC, 1iere formations)Rencontres inter-régionales - Télémédecine1 13 Décembre 2011 6
  7. 7. Les Thèmes partagés actuellement• Urbanisation (fonctions principales d’une solution de Télémédecine)• Articulation d’un projet de Télémédecine avec les référentiels nationaux (INS, CPS, DMP, MSSU,…)• Modèle medico économique d’un projet de Téléradiologie pour la PDS• Responsabilité médicale• Que faut il mettre dans un cahier des charges pour une solution en mode facturation à l’usage ? (vision de l’industriel)• Recueil du consentementRencontres inter-régionales - Télémédecine1 13 Décembre 2011 7
  8. 8. Merci de votre attentionRencontres inter-régionales - Télémédecine1 13 Décembre 2011 8

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