La procédure de gestion des congés au sein du pôle administration-gestion précise les différents types de congés auxquels les agents ont droit, incluant les congés annuels, les RTT imposés et libres, ainsi que les congés liés à l'ancienneté. Les agents doivent fournir des calendriers d'absences et s'assurer que le service est fonctionnel en leur absence. La procédure inclut également des étapes pour enregistrer et gérer ces congés sur le système intranet.

1. FICHE DE PROCEDURE
ERP Jean Janvier
Pôle administration-gestion
Procédure gestion des congés 2008_03_03_SG5_BT_V1
Date : 3 mars 2008
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REDACTION VERIFICATION APPROBATION
NOM : Béatrice TEXIER
Fonction : secrétaire
NOM : Nadia LE FLOCH
Fonction : Pilote qualité
Visa :
NOM : Eddie ALEXANDRE
Fonction : Directeur
Visa :
 Congés annuels légaux 25 jours ouvrables (ou au prorata du temps de travail) + 2 jours de
fractionnements.
 Congés Réduction Temps de Travail Imposé (RTT imposés) 9 jours, elles sont fixées par l’Office National
des Anciens Combattants et par la Direction de l’Ecole.
 Congés Réduction Temps de Travail Libres (RTT Libres) : 9 jours (ou au prorata du temps de travail), au
choix de l’agent.
 Congés ancienneté :
o 0 à 15 ans : 0 jour
o 15 à 20 ans : 1 jour
o 20 à 25 ans : 1 jour et demi
o 25 à 30 ans : 2 jours
o + 30 ans : 2 jours et demi
Compte tenu du fonctionnement de l’école les agents posent un maximum de jours pendant les absences des
stagiaires.
 Chaque agent apporte son calendrier d’absences,
 Vérifier si le fonctionnement du service est assuré par un ou plusieurs agents,
 Enregistrer sur la pointeuse le calendrier,
 Editer la fiche de l’agent en double exemplaire, un pour lui, l’autre pour le classeur (vert) absence du
personnel,
 Mettre à jour Intranet.
 Afficher le tableau des absences prévisionnelles sur le panneau du secrétariat.