1. FICHE DE PROCEDURE
ERP Jean Janvier
Pôle administration-gestion
Procédure gestion des congés 2008_03_03_SG5_BT_V1
Date : 3 mars 2008
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REDACTION VERIFICATION APPROBATION
NOM : Béatrice TEXIER
Fonction : secrétaire
NOM : Nadia LE FLOCH
Fonction : Pilote qualité
Visa :
NOM : Eddie ALEXANDRE
Fonction : Directeur
Visa :
 Congés annuels légaux 25 jours ouvrables (ou au prorata du temps de travail) + 2 jours de
fractionnements.
 Congés Réduction Temps de Travail Imposé (RTT imposés) 9 jours, elles sont fixées par l’Office National
des Anciens Combattants et par la Direction de l’Ecole.
 Congés Réduction Temps de Travail Libres (RTT Libres) : 9 jours (ou au prorata du temps de travail), au
choix de l’agent.
 Congés ancienneté :
o 0 à 15 ans : 0 jour
o 15 à 20 ans : 1 jour
o 20 à 25 ans : 1 jour et demi
o 25 à 30 ans : 2 jours
o + 30 ans : 2 jours et demi
Compte tenu du fonctionnement de l’école les agents posent un maximum de jours pendant les absences des
stagiaires.
 Chaque agent apporte son calendrier d’absences,
 Vérifier si le fonctionnement du service est assuré par un ou plusieurs agents,
 Enregistrer sur la pointeuse le calendrier,
 Editer la fiche de l’agent en double exemplaire, un pour lui, l’autre pour le classeur (vert) absence du
personnel,
 Mettre à jour Intranet.
 Afficher le tableau des absences prévisionnelles sur le panneau du secrétariat.