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ISO50001:Systèmesdegestiondel’énergie–GuidepratiquepourlesPME
Systèmes de gestion de l’énergie
Guide pratique pour
Organisation internationale
de normalisation
Ch. de Blandonnet 8, CP 401
CH-1214 Vernier, Genève, Suisse
Centre du Commerce
International
Palais des Nations,
CH-1211 Genève 10, Suisse
Organisation des Nations Unies
pour le développement industriel
Vienna International Centre, P.O. Box 300,
AT-1400 Vienne, Autriche
iso.org
© ISO, 2015
Tous droits réservés
ISBN 978-92-67-20634-9
Les coûts de l’énergie et l’aug-
mentation à prévoir de la
demande mondiale font de
l’efficacité énergétique une pri-
orité pour les entreprises.
ISO 50001–Guidepratiquepour
les PME, décrit les exigences de
la norme et fournit des con-
seils pour l’identification et
la mise en œuvre de mesures
concrètes d’amélioration de
l’efficacité énergétique.
les PME
Systèmes de gestion de l’énergie
ISO 50001
Guide pratique pour
ISO 50001 Energy Management Systems - A practical tool for SMEs - EN - COVER.indd 4 2015-02-19 11:03:5750001_handbook_fr.indb 150001_handbook_fr.indb 1 2015-02-24 15:04:232015-02-24 15:04:23
Document protégé par copyright
Tousdroitsréservés.Saufindicationcontraire,aucunepartiedecettepublicationnepeutêtrereproduite
ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé, sans l’accord écrit de l’ISO.
Les positions exprimées dans la présente publication sont celles de ses auteurs et contributeurs, et ne
prétendentpasreflétercellesduCentreinternationalducommerce(ITC),del’Organisationinternationale
de normalisation (ISO) ou de l’Organisation internationale des Nations Unies pour le développement
industriel (ONUDI).
Lesappellationsutiliséesdansla présente publication etla présentation desinformationsquiyfigurent
n’impliquent, de la part de l’ITC, de l’ISO et de l’ONUDI, aucune prise de position quant au statut juri-
dique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou
délimitations, ni quantà leur système économique ou à leur degré de développement. Lesappellations
tellesque«industrialisés»,«développés»ou«endéveloppement»sontutiliséesàdesfinsstatistiqueset
n’exprimentpasnécessairementun jugementsur le stade atteintpar un paysou une région particulière
dans le processus de développement.
La mention de noms de sociétés ou d’organisations et de leurs sites Web, de produits commerciaux, de
marquesoudeprocessusbrevetésn’impliquepasleurapprobationdelapartdel’ITC,del’ISOoudel’ONUDI.
© ISO 2015. Publié en Suisse
ISBN 978-92-67-20634-9
ISO copyright office
CP 401 • CH-1214 Vernier, Genève
Tel. +41 22 749 01 11
Fax. +41 22 749 09 47
E-mail copyright@iso.org
Web www.iso.org
2 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME
50001_handbook_fr.indb 250001_handbook_fr.indb 2 2015-02-24 15:04:302015-02-24 15:04:30
À propos de l’auteur
Liam McLaughlin est responsable technique pour GEN Europe. Il travaille
depuis plus de 20 ans à fournir des solutions d’amélioration de la perfor-
mance énergétique à diverses organisations dans le monde. Il est membre
de l’ISO/TC 242, chargé de la norme ISO 50001, Systèmes de management de
l’énergie, où il représente l’ONUDI, organisation en liaison de ce TC. Il a conçu
et présenté, pour l’ONUDI, l’ISO et la GIZ, des programmes de formation sur
le management de l’énergie et ISO 50001. Il a été rédigé ce manuel avec l’aide
d’Andrea Lopez Sanz, de GEN Europe.
À propos du relecteur
Kit Oung est consultant spécialisé dans les questions d’énergie à Energy
Efficien:ology.Depuisplusde15 ans,ilmènedesauditssurlemanagementde
l’énergiedansdesorganisationsdumondeentier.IlestmembredeISO/TC 242
etprésidelesous-comitédel’ISOchargéd’élaborerlanormeISO 50002,Audits
énergétiques. Il représente l’Institution of Chemical Engineers (IChemE)
auprès des comités de la British Standards Institution (BSI) pour les questions
d’énergie et d’environnement.
Remerciements
L’Organisation internationale de normalisation (ISO), le Centre du commerce
international(ITC)etl’OrganisationdesNationsUniespourledéveloppement
industriel (ONUDI) ont mis conjointement au point cette publication.
L’ISO, l’ITC et l’ONUDI remercient Liam McLaughlin et Kit Oung pour leur
expertise dans la préparation du présent manuel, ainsi que l’ISO/TC 242.
Khemraj Ramful et Hema Menon, ITC, ont dirigé et coordonné la préparation
du présent guide. Ludovica Ghizzoni, ITC, a contribué par ses observations
pertinentes à la révision. Marco Matteini, ONUDI, a supervisé la relecture
technique. Kirsi Silander et Laurent Galichet, ISO, ont établi le programme de
publication, la correction et la mise en page de la publication.
ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 3
50001_handbook_fr.indb 350001_handbook_fr.indb 3 2015-02-24 15:04:302015-02-24 15:04:30
Centre du Commerce International (ITC)
Commerce pour un développement durable
Le Centre du Commerce International (ITC) est l’agence conjointe de l’Organi-
sation Mondiale du Commerce et des Nations Unies.
Mission de l’ITC
L’ITCcontribueausuccèsdesexportationsdespetitesetmoyennesentreprises
dans les pays en développement et les économies en transition en offrant
avec ses partenaires, des solutions durables et inclusives de développement
du commerce pour le secteur privé, les institutions d’appui au commerce et
les décideurs politiques.
Objectifs de l’ITC
• Renforcer la compétitivité internationale des entreprises par le biais de la
formation et le soutien apportés par l’ITC.
• Améliorer les capacités des institutions d’appui au commerce à accompa-
gner et soutenir les entreprises.
• Renforcer l’intégration du secteur privé dans l’économie mondiale grâce
à un soutien amélioré aux décideurs politiques.
Veuillez visiter notre site www.intracen.org pour plus d’information.
À propos de l’ONUDI
L’ONUDIestl’institutionspécialiséedesNationsUnieschargéedepromouvoir
ledéveloppementindustrielpourlaréductiondelapauvreté,lamondialisation
inclusive et la sauvegarde d’un environnement durable. La vision de l’ONUDI
estcelled’unmondedanslequelledéveloppementéconomiqueseraitdurable
avecuneprospéritépartagéeetlacroissanceéconomique,équitable.L’ONUDI
apourobjectifderéduirelapauvretégrâceaudéveloppementindustrielinclu-
sif durable. Tous les pays devraient avoir la possibilité de mettre en place un
secteur de production prospère, d’accroître leur participation au commerce
international et de protéger leur environnement.
Parmi ses initiatives phares, l’ONUDI s’attache à promouvoir et à soutenir
l’adoption de systèmes de management de l’énergie et la mise en œuvre
4 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME
50001_handbook_fr.indb 450001_handbook_fr.indb 4 2015-02-24 15:04:302015-02-24 15:04:30
d’ISO 50001. Elle fournit des services d’appui pour le renforcement des
capacités de manière à accroître l’efficacité énergétique et la productivité des
industriesquisontdesfacteursdéterminantsdeleurimpactenvironnemental
et de leur compétitivité.
Pour en savoir plus sur l’ONUDI, rendez-vous sur www.unido.org.
À propos de l’ISO
L’ISO(Organisationinternationaledenormalisation)estlepremierproducteur
mondial de Normes internationales d’application volontaire.
Noussommesune organisationnon gouvernementale, sansbut lucratif, com-
posée de166 membres qui sontles organismesnationaux denormalisation de
166 pays. Notre Secrétariat central est basé à Genève, en Suisse.
Veuillez visiter notre site www.iso,org pour plus d’information.
ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 5
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Sommaire Page
Avant-propos...............................................................................................12
Introduction.................................................................................................15
1 Management de l’énergie .................................................................19
1.1 Votre organisme comprend-il l’intérêt de gérer
sa consommation énergétique? ...............................................19
1.2 Saisissez-vous bien l’importance de s’engager à
améliorer durablement sa performance énergétique?..............22
1.3 Votre organisme a-t-il mis en place une forme de SMÉ? ...........23
1.4 Savez-vous comment articuler efficacement toutes
les parties d’un système de management de l’énergie?............25
2 Domaine d’application et périmètres.............................................. 29
2.1 Avez-vous déterminé et documenté le domaine
d’application du SMÉ?..............................................................29
2.2 Avez-vous déterminé et documenté les parties de
votre organisme à inclure dans le SMÉ? ...................................31
3 Politique énergétique....................................................................... 33
3.1 Votre organisme mesure-t-il les avantages
des politiques d’entreprise? .....................................................33
3.2 Avez-vous une politique énergétique ou une politique
environnementale qui tienne compte de l’énergie?..................34
4 Ressources .........................................................................................37
4.1 Votre organisme a-t-il une structure de management
établie? ....................................................................................37
4.2 Votre organisme a-t-il identifié les ressources
nécessaires pour le bon fonctionnement de son SMÉ?.............38
4.3 Avez-vous nommé une personne expérimentée pour
assumer la responsabilité du fonctionnement du SMÉ? .......... 40
4.4 Chaque personne a-t-elle suffisamment de temps et
d’autorité pour jouer son rôle? ................................................ 40
4.5 Votre organisme a-t-il un responsable énergie attitré?..............41
5 Planification...................................................................................... 43
5.1 Pouvez-vous compter sur l’engagement de la direction
et des cadres? ..........................................................................43
6 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME
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6 Exigences légales et autres exigences............................................ 45
6.1 Avez-vous identifié toutes les lois applicables à
votre usage énergétique?.........................................................45
6.2 Avez-vous identifié toutes les autres exigences
applicables à votre usage énergétique? ...................................47
6.3 Avez-vous confié aux personnes compétentes
la responsabilité d’assurer la conformité aux lois et
autres exigences applicables?................................................. 49
7 Revue énergétique.............................................................................53
7.1 Avez-vous recueilli toutes les données disponibles
concernant vos sources d’énergie?...........................................54
7.2 Avez-vous analysé votre usage et votre consommation
énergétiques passés et présents et établi des
estimations pour l’avenir? ........................................................57
7.3 Avez- vous identifié les usages énergétiques
significatifs (SEU) dans votre domaine d’application et
vos périmètres?....................................................................... 60
7.4 Avez-vous identifié et quantifié les variables
pertinentes qui affectent votre consommation d’énergie?........67
7.5 Avez-vous identifié les sources de données pour
faciliter l’analyse des performances?....................................... 69
7.6 Avez-vous analysé votre performance énergétique?.................70
7.7 Avez-vous formulé la ou les consommation(s) de
référence et les IPÉ qui serviront à surveiller votre
performance énergétique? .......................................................75
7.8 Avez-vous identifié les personnes susceptibles
d’infléchir le plus votre performance énergétique?...................77
7.9 Avez-vous établi un plan de mesure pour la période
à venir? ....................................................................................79
7.10 Avez-vous établi une méthode pour identifier
les opportunités d’amélioration de la performance
énergétique?............................................................................82
8 Mesure de la performance énergétique .......................................... 87
8.1 Avez-vous décidé comment vous allez surveiller vos IPÉ? ........87
8.2 Avez-vous décidé des mesures à prendre si
la performance énergétique n’est pas satisfaisante ? .............. 88
ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 7
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9 Fixation des cibles et plans d’action...............................................89
9.1 Avez-vous fixé votre cible d’amélioration de
la performance pour la période à venir?.................................. 89
9.2 Avez-vous établi vos plans d’action pour l’amélioration
de la performance sur la période à venir?................................ 90
9.3 Votre plan d’action vous permettra-t-il d’atteindre
vos cibles?................................................................................91
10 Sensibilisation, formation et compétence...................................... 93
10.1 Tout le personnel est-il au courant de la politique
énergétique de votre organisme?.............................................93
10.2 Tous les employés sont-ils conscients des avantages
de l’amélioration de la performance énergétique? .................. 94
10.3 Tous les employés sont-ils conscients de leur rôle
dans la gestion de l’énergie de votre organisme?.................... 94
10.4 Des plans de formation sont-ils mis en œuvre? ........................95
11 Communication ................................................................................. 97
11.1 Votre organisme communique-t-il en interne sur
sa performance énergétique et son SMÉ?.................................97
11.2 Avez-vous avez un processus en place pour que le
personnel intéressé puisse contribuer à l’amélioration
de la performance énergétique et de votre SMÉ? .................... 99
11.3 Communiquez-vous des informations sur votre SMÉ
à l’extérieur?.......................................................................... 100
12 Documentation................................................................................. 101
12.1 Votre organisme a-t-il documenté son SMÉ? ..........................101
12.2 Avez-vous un processus efficace de maîtrise de
la documentation pour la documentation de votre SMÉ? .......102
12.3 Conservez-vous des dossiers des activités liées
à votre SMÉ? ..........................................................................103
13 Maîtrise opérationnelle...................................................................105
13.1 Votre organisme a-t-il conscience de l’importance
des pratiques d’exploitation et de maintenance pour
sa performance énergétique?.................................................105
13.2 Votre organisme a-t-il des processus ou
des instructions de travail documentés pour
l’exploitation et la maintenance de ses SEU?..........................106
8 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME
50001_handbook_fr.indb 850001_handbook_fr.indb 8 2015-02-24 15:04:312015-02-24 15:04:31
14 Conception éco-énergétique...........................................................107
14.1 Votre organisme tient-il compte de la performance
énergétique pour concevoir, mettre à niveau ou
rénover ses installations?.......................................................107
14.2 Votre organisme suit-il une approche de conception
éco-énergétique? .................................................................. 108
14.3 Votre organisme est-il conscient des avantages
d’une mise en service correcte? ............................................. 111
15 Achats............................................................................................... 113
15.1 Votre organisme a-t-il informé ses fournisseurs que
la performance énergétique est un critère d’évaluation
de l’offre? ...............................................................................113
15.2 Lorsqu’il achète des articles susceptibles d’avoir un
effet sur sa performance énergétique, votre organisme
en évalue-t-il le coût par rapport à la durée de vie?................113
15.3 Avez-vous établi des spécifications d’achat pour
les articles susceptibles d’avoir un effet sur votre
performance énergétique? .....................................................115
15.4 Avez-vous la possibilité de réduire les coûts au niveau
de l’achat de l’énergie? ..........................................................116
16 Surveillance, mesure et analyse..................................................... 117
16.1 Votre organisme s’assure-t-il que les caractéristiques
essentielles de son fonctionnement qui déterminent
la performance énergétique sont surveillées,
mesurées et analysées? ......................................................... 117
16.2 Votre organisme s’assure-t-il de l’exactitude de
ses appareils de mesure?.......................................................119
16.3 Évaluez-vous régulièrement l’efficacité de vos plans
d’action pour atteindre les objectifs et les cibles
énergétiques? ........................................................................120
16.4 Vérifiez-vous régulièrement votre performance
énergétique réelle?.................................................................121
16.5 Réagissez-vous aux écarts importants de votre SMÉ?.............122
16.6 Vérifiez-vous régulièrement les opérations associées à
vos usages énergétiques significatifs?....................................123
ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 9
50001_handbook_fr.indb 950001_handbook_fr.indb 9 2015-02-24 15:04:312015-02-24 15:04:31
17 Évaluation de la conformité aux exigences légales et
autres exigences..............................................................................125
17.1 Votre organisme évalue-t-il régulièrement
sa conformité aux exigences légales applicables et
autres exigences?...................................................................125
17.2 Consignez-vous les résultats de votre évaluation de
la conformité aux exigences légales?......................................125
18 Audit interne ....................................................................................127
18.1 Le personnel concerné dans votre organisme
comprend-il le but et les avantages des audits internes? .......127
18.2 Votre organisme a-t-il un plan d’audit interne et
un calendrier? ........................................................................128
18.3 Votre organisme a-t-il la capacité de mener
son programme d’audit interne avec objectivité et
impartialité?...........................................................................129
18.4 Votre organisme conserve-t-il les dossiers de
ses audits internes et s’assure-t-il que les mesures
de suivi sont menées à bien? .................................................129
19 Non-conformités .............................................................................. 131
19.1 Avez-vous un mécanisme pour identifier et corriger
les non-conformités?..............................................................131
19.2 Avez-vous un mécanisme pour revoir les non-
conformités potentielles?.......................................................132
19.3 Conservez-vous des dossiers adéquats des non-
conformités? ..........................................................................132
19.4 Vérifiez- vous que sont bien apportés sur votre SMÉ
tous les changements nécessaires pour traiter
les non-conformités décelées?...............................................133
19.5 Contrôlez-vous l’efficacité des mesures correctives et
préventives?...........................................................................133
20 Revue de management et amélioration continue..........................135
20.1 Avez-vous établi un plan pour que la direction passe
en revue le SMÉ pour s’assurer qu’il est toujours
pertinent, adéquat et efficace?...............................................135
20.2 Votre organisme comprend-il les principes et
les avantages de l’amélioration continue?..............................136
10 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME
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21 Démonstration de la conformité.....................................................137
21.1 Avez-vous conscience des avantages
d’une certification indépendante pour votre SMÉ? .................138
21.2 Savez-vous comment choisir un organisme de 
certification? ..........................................................................138
21.3 Savez-vous comment procèdent les organismes
de certification chargés de délivrer un certificat
ISO 50001?............................................................................139
21.4 Votre organisme et ses employés sont-ils prêts pour
l’audit de certification?...........................................................140
22 Intégration avec d’autres systèmes de management................... 141
22.1 Comprenez-vous les éléments communs aux différents
systèmes de management?....................................................141
22.2 Savez-vous comment élaborer un système de
management intégré couvrant plusieurs disciplines? .............142
Appendice A (Engagement) — Utilisation de l’analyse
des forces en jeu ..............................................................................143
Appendice B (Planification) — Analyse de la consommation
énergétique .....................................................................................145
Appendice C (Planification) — Étapes de l’analyse des données .........149
Appendice D (Implémentation) — Exigences générales ........................157
Appendice E — Complément d’information ............................................ 161
ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 11
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Avant-propos
La croissance économique repose sur l’énergie. Alors que de grandes parties
du monde en développement accèdent à la croissance industrielle et aux mar-
chésmondiaux,lahaussedescoûtsdel’énergieetl’augmentationprévisibleet
significative de la demande font de l’efficacité énergétique une priorité impor-
tante. Premièrement, l’efficacité énergétique est une bonne stratégie car elle
permetunegestionpluséconomeetplusrationnellegrâceàl’optimisationdes
ressources utilisées et à la réduction des gaspillages. Elle entraîne une amé-
lioration de la performance énergétique, rend les opérations et les processus
plusfiables,renforcelasécuritédesapprovisionnementsetréduitl’exposition
aux hausses et aux fluctuations des prix de l’énergie. Au bout du compte, avec
une meilleure efficacité énergétique, les entreprises augmentent leurs profits
et gagnent des avantages supplémentaires précieux sur le marché en termes
de crédibilité, de prestige et de confiance des clients.
Deuxièmement, l’efficacité énergétique contribue à atténuer l’impact négatif
de l’utilisation et de la consommation l’énergie sur l’environnement, tant au
niveaulocalquemondial.Leniveaudesréservesetletauxderenouvellement
des ressources naturelles, y compris l’énergie, sont insuffisants pour suivre le
rythme actuel de la croissance économique; une approche plus respectueuse
des ressources est nécessaire pour faire plus avec moins, en encourageant le
recours aux énergies durables afin de trouver le juste équilibre entre la crois-
sance et l’utilisation des ressources.
Selon les estimations, avec les technologies actuellement disponibles, le
potentiel d’amélioration de l’efficacité énergétique sur la plupart des secteurs
économiquesdenombreuxpaysestdel’ordrede30à40 %.Cepotentield’éco-
nomies d’énergie largement inexploité, surtout dans les petites et moyennes
entreprises(PME),représenteunepertedeproductivitémajeureetuneatteinte
à l’environnement.
12 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME
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Le coût de l’énergie représente très souvent une part significative du budget
d’une PME. Une bonne gestion et une utilisation efficace de l’énergie per-
mettentàtermededégagerdesgainssubstantiels.Laconsommationd’énergie
des PME est relativement faible, mais leur potentiel d’amélioration en termes
d’efficacité énergétique est généralement beaucoup plus élevé que celui des
grands consommateurs d’énergie. Étant donné qu’il y a beaucoup de PME
dans tous les secteurs de l’économie ou de la chaîne d’approvisionnement,
l’application de mesures collectives d’amélioration de l’efficacité peut avoir
un impact majeur sur les coûts de l’énergie dans un secteur donné et dans
un pays tout entier, et elle peut clairement avoir aussi des effets bénéfiques
considérables sur l’environnement.
Malgré cet important potentiel d’économies d’énergie et d’amélioration de
l’efficacité énergétique, les PME sont nettement à la traîne en ce qui concerne
la mise en œuvre de mesures leur permettant de bénéficier de ce potentiel
de réduction des coûts de fonctionnement. Les PME manquent très souvent
d’informations,decompétences,deméthodologiesetderessourcespouriden-
tifier et appliquer des mesures simples et pratiques, susceptibles d’engendrer
des économies substantielles et des gains. Les PME réalisent rarement à quel
point les mesures d’efficacité énergétique sont un facteur qui contribue à la
compétitivité et elles jugent souvent très accessoire d’y investir du temps, des
ressources et de l’argent.
Dans ce contexte, pour attirer l’attention sur l’efficacité énergétique, et aider
les PME à prendre des mesures pour surmonter bon nombre des obstacles qui
les empêchent de mettre en place des solutions concrètes pour économiser
l’énergie, l’ISO, l’ITC et l’ONUDI ont décidé d’unir leurs forces et de préparer le
présentmanuel«ISO 50001:Systèmesdegestiondel’énergie —Guidepratique
pour les PME».
Ce guide a pour vocation d’aider les PME à comprendre les exigences de la
NormeinternationaleISO 50001pourlessystèmesdemanagementdel’énergie,
sefamiliariseraveclesprincipalescomposantesdessystèmesdemanagement
de l’énergie et être à même d’identifier et de mettre en œuvre des mesures
concrètes d’amélioration de l’efficacité énergétique.
ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 13
50001_handbook_fr.indb 1350001_handbook_fr.indb 13 2015-02-24 15:04:312015-02-24 15:04:31
Nous espérons que ce manuel, avec son logiciel sur CD, sera un outil pratique
et une ressource utile pour les PME dans les efforts qu’elles déploient pour
améliorer leur compétitivité, accroître leur participation au commerce inter-
national tout en contribuant plus efficacement au développement durable.
Arancha GONZALEZ
Directeur exécutif
ITC
LI Yong
Directeur général
ONUDI
Rob STEELE
Secrétaire général
ISO
14 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME
50001_handbook_fr.indb 1450001_handbook_fr.indb 14 2015-02-24 15:04:312015-02-24 15:04:31
Introduction
LaNormeinternationaleISO 50001 —Systèmesdemanagement del’énergie —
Exigencesetrecommandationsdemiseenœuvreapourobjetdepermettreaux
organismes d’établir les systèmes et processus nécessaires à l’amélioration de
laperformanceénergétique,ycomprisl’efficacité, l’usage et la consommation
énergétiques. ISO 50001 définit un cadre d’exigences permettant aux orga-
nismes d’agir sur plusieurs plans:
• élaborer une politique pour une utilisation plus efficace de l’énergie,
• fixer des cibles et des objectifs pour mettre en œuvre la politique,
• s’appuyer sur des données pour mieux cerner l’usage et la consommation
énergétiques et prendre des décisions y relatives,
• évaluer les résultats,
• examiner l’efficacité de la politique, et
• améliorerdefaçoncontinuelaperformanceénergétiqueetlemanagement
de l’énergie.
ISO 50001 se fonde sur l’amélioration continue - un modèle de système de
management que l’on retrouve dans d’autres normes bien connues, dont
ISO 9001 et ISO 14001. Ainsi, il est plus facile pour un organisme d’intégrer
le management de l’énergie à l’ensemble des efforts qu’il met en œuvre pour
améliorersonmanagementdelaqualitéetsonmanagementenvironnemental.
Ce manuel, sous la forme d’une liste de contrôle, vise à fournir aux PME des
recommandations pratiques pour la mise en œuvre et l’implantation d’un
système de management de l’énergie fondé sur ISO 50001. L’utilisation de ce
manuel pour mettre en œuvre un système de management de l’énergie aidera
votre organisme à améliorer sa performance énergétique, contribuant ainsi à
réduire les coûts et la consommation d’énergie.
Ce guide est constitué de 22 chapitres scindés en quatre parties, qui couvrent
chacune un aspect particulier d’ISO 50001, avec une brève explication des
exigencespertinentesetdesconseilssurlafaçond’intégrercesexigencesdans
un système de management de l’énergie en fonction des besoins des PME.
Il n’est pas nécessaire de lire d’une traite toutes les parties de ce manuel.
Chaque question de la liste de contrôle appelle une réponse par «Oui» ou par
ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 15
50001_handbook_fr.indb 1550001_handbook_fr.indb 15 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
«Non». Si vous répondez «Oui», vous confirmez que vous comprenez l’enjeu
poséetquevotresystèmedemanagementdel’énergielereflète.Enrépondant
«Non»,vousmontrezquevousn’êtespasauclairquantàlaréponse,etleguide
vousdonneuncomplémentd’informationsetdesorientationssupplémentaires
pour réagir en conséquence.
Engagement à l’action
Chapitre 1 — Management de l’énergie décrit comment votre organisme peut
développer une méthode systématique d’amélioration continue plutôt que
d’avoir une approche ad hoc de management de l’énergie.
Chapitre 2 — Domaine d’application et périmètres vous aide à définir quelles
sourcesd’énergieetquelsusagessontinclus,etquellespartiesdel’organisme
sont concernés.
Chapitre 3 — Politique énergétique vous aide à élaborer et revoir périodique-
ment le document de politique énergétique, affirmant l’engagement de votre
organisme à l’amélioration du rendement énergétique tel que défini et signé
par la Direction.
Chapitre 4 — Ressources vous aide à vous assurer que chaque membre du
personnel concerné comprend bien quel est son rôle, sa responsabilité et son
autorité, et qu’il dispose des ressources et de l’appui nécessaires pour accom-
plir son rôle dans la mise en place du système de management de l’énergie. Y
sont également examinées d’autres ressources comme les moyens financiers
et les données.
Planification
Chapitre 5 — Planification vous aide à élaborer des plans pour réduire la
consommation d’énergie.
Chapitre 6 — Exigences légales et autres exigences vous aide à identifier et
à documenter toutes les exigences légales et autres exigences applicables à
l’usage, la consommation et l’efficacité énergétiques de votre organisme.
Chapitre 7 — Revue énergétique vous emmène à travers toutes les étapes qui
sont nécessaires au moment d’effectuer une revue énergétique.
16 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME
50001_handbook_fr.indb 1650001_handbook_fr.indb 16 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
Chapitre 8 — Mesure de la performance énergétique couvre la consommation
d’énergie,lesvariablespertinentes,lesindicateursdeperformanceénergétique
et la planification.
Chapitre 9 — Fixation des cibles et plans d’action, fondé sur les possibilités
d’économie d’énergie disponibles, vous aide à élaborer des objectifs et des
plans d’action.
Mise en œuvre
Chapitre 10 —Sensibilisation,formationetcompétencevouspermetd’aiderles
personnes qui influent sur la consommation d’énergie de l’organisme afin de
comprendreleurrôleetd’êtrecompétentesdansleurconsommationd’énergie.
Chapitre 11 —Communicationvousaideàfaireensortequelespersonnesconcer-
nées soient au courant des activités du système management de l’énergie et
aientlapossibilitédecontribueràl’améliorationdelaperformanceénergétique.
Chapitre 12 —Documentationvousaideàassurerquelesdocumentscritiques,les
documentsquitémoignentdelaperformanceénergétiqueetlesystèmedemana-
gementdel’énergiesonttenusàjouretàladispositiondeceuxquienontbesoin.
Chapitre 13 — Maîtrise opérationnelle vous aide à faire en sorte que tous équi-
pements et systèmes gourmands en énergie soient entretenus et fonctionnent
efficacement.
Chapitre 14 — Conception éco-énergétique vous aide à faire en sorte que les
nouveauxprojetsoumodificationsayantunimpactpotentiellementimportant
sur l’énergie soient évaluées du point de vue de leur usage énergétique.
Chapitre 15 — Achats vous aide à faire en sorte que l’achat de l’énergie, des
équipements et des services parvienne à réduire les coûts et à améliorer les
performances.
Vérification
Chapitre 16 —Surveillance,mesureetanalysevouspermetdevérifierlesindica-
teursdeperformanceénergétique,paramètresopérationnelsetautresdonnées
et informations relatives aux performances.
ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 17
50001_handbook_fr.indb 1750001_handbook_fr.indb 17 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
Chapitre 17 — Évaluation de la conformité aux exigences légales et autres
exigencesvousaideàévaluersivousrespectezlesobligationslégalesquevous
avez identifiées au Chapitre 6.
Chapitre 18 — Auditinternevous permet de vérifiersile systèmequevous avez
mis en place fonctionne.
Chapitre 19 — Non-conformités fournit différentes méthodes pour gérer les
non-conformités.
Chapitre 20 — Revue de management et amélioration continue vous aide à
contrôler, auditer et vérifier que le système est utilisé comme prévu.
Chapitre 21 — Démonstration de la conformité se concentre principalement
sur le processus de certification par tierce partie réalisé par un organisme
indépendant et compétent et fournit des indications sur les différentesétapes.
Chapitre 22 — Intégration avec d’autres systèmes de management examine les
avantages et les facteurs à prendre en compte lorsque vous utilisez plusieurs
systèmes de management.
Le texte de la norme ISO 50001:2011 ne figurant pas dans le présent manuel,
il est recommandé aux utilisateurs de se procurer un exemplaire de la norme
auprès de leur organisme national de normalisation ou auprès de l’ISO.
18 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME
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1 Management de l’énergie
1.1 Votre organisme comprend-il l’intérêt de gérer
sa consommation énergétique?
□ Oui → Passer à la question suivante
□ Non → Voir les conseils ci-dessous
De nombreux organismes considèrent la consommation énergétique comme
un poste de charges fixes impossibles à maîtriser ou à réduire. Or, la consom-
mation énergétique peut être gérée et réduite à condition d’adopter la bonne
approche. Beaucoup d’organismes qui s’engagent à s’améliorer à cet égard en
prenantdesmesuresadéquatesetenobservantdesprincipesdebonnegestion
font des économies d’énergie significatives, bien souvent sans avoir à investir
dans de nouvelles technologies. Ce guide vous indiquera comment mettre en
œuvre de bonnes pratiques de management pour améliorer votre consomma-
tion énergétique conformément à la Norme internationale ISO 50001.
Unmanagementefficacedel’énergiepermetd’obtenirlesprincipauxavantages
financiers directs suivants:
• réduction des coûts de la consommation énergétique,
• réduction de l’impact environnemental lié à l’usage énergétique et à la
réduction des émissions de CO2
,
• moindre vulnérabilité à la hausse des prix de l’énergie,
• meilleure disponibilité des services publics liés à l’énergie. Par exemple, si
uneusineréduitsaconsommationd’aircomprimé,ilyenauraplusailleurs
pour d’autres activités productives,
ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 19
50001_handbook_fr.indb 1950001_handbook_fr.indb 19 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
• augmentationdelafiabilitédelaproductionetdesrendements/production
de sortie, et
• augmentation de la performance des équipements.
Les améliorations opérationnelles donnent aussi des avantages indirects
supplémentaires. Les économies d’énergie permettent presque toujours de
dégagerunavantagefinancier,quiestparfoissupérieuràl’économied’énergie
réalisée. Ces avantages indirects varient d’un secteur à l’autre et selon le type
d’améliorations apportées. Exemples types:
• meilleure maîtrise des opérations conduisant à une amélioration de la
productivité et à la stabilité des opérations,
• réduction du bruit dans de nombreux cas,
• amélioration du confort dans les bâtiments: température, ventilation,
éclairage, etc.,
• réduction des frais d’entretien liée à l’amélioration du fonctionnement des
équipements et machines,
• diminution des temps d’immobilisation,
• diminution de la production de déchets,
• diminution de la consommation d’eau, et
• conformité aux obligations légales applicables et aux autres exigences.
L’amélioration du travail d’équipe et des pratiques de management font
aussi partie des autres avantages potentiels que peuvent retirer les petites et
moyennes entreprises (PME) et les autres organisations.
Laréductiondescoûtsdel’énergien’entraînenormalementaucuneffetnégatif
surl’organisme,sesactivitésousonpersonnel,contrairementàd’autresformes
de réduction des coûts qui ont généralement des effets directs et indirects sur
de nombreuses personnes: employés et sous-traitants.
La consommation énergétique peut être réduite de plusieurs manières. La
liste de contrôle ci-dessous présente une méthodologie pour la réduction
continue et durable de la consommation d’énergie fondée sur une approche
systématique.
20 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME
50001_handbook_fr.indb 2050001_handbook_fr.indb 20 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
Cette approche peut être décrite succinctement comme suit:
• promouvoir un engagement à améliorer la consommation énergétique à
tous les niveaux de l’organisation,
• élaborer des plans pour identifier les changements et les opportunités à
même de réduire la consommation énergétique,
• mettre en œuvre ces plans, et
• surveiller et vérifier que les améliorations ont été réalisées.
Ces plans d’amélioration font l’objet d’améliorations constantes et sont mis en
œuvre de façon continue. Le management de l’énergie n’est pas un projet en
soi; c’est une pratique qui implique un ensemble de mesures et d’outils qu’un
organisme emploiera dans ses activités quotidiennes.
Le terme d’«amélioration de la performance énergétique» peut avoir de
nombreuses interprétations. Dans la plupart des cas, il s’agit simplement de
consommermoinsd’énergiepourlemêmeniveaudeproduction.Dansd’autres,
dans des organismes en forte croissance par exemple, l’amélioration de la
performancepeutsignifierquelademanded’énergieaugmentepluslentement
que la production. La mesure de la performance énergétique peut être un
sujet complexe, mais cette liste de contrôle indiquera les principaux aspects,
problèmes, solutions et indicateurs pour y parvenir efficacement.
Des organismes de toutes tailles et de tous secteurs ont réussi à réduire leur
consommation énergétique et à améliorer leur performance énergétique. Les
organismes qui réussissent le mieux sont ceux qui prennent les engagements
adéquatsetmobilisentles ressourcesappropriées dansleurs activités. Durant
lespremièresannéesdemiseenœuvred’uneapprochesystématiquedemana-
gementdel’énergie,laplupartdeséconomiespeuventêtreréaliséessans–ou
pratiquement sans – coût ou investissement annexe.
Il faut être bien conscient que ces améliorations ne doivent pas compromettre
leniveaudeproduction,laqualité,lasécurité,leconfortoud’autresexigences
applicables à l’organisme, notamment en matière de santé et sécurité au
travail.
ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 21
50001_handbook_fr.indb 2150001_handbook_fr.indb 21 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
1.2 Saisissez-vous bien l’importance
de s’engager à améliorer durablement
sa performance énergétique?
□ Oui → Passer à la question suivante
□ Non → Voir les conseils ci-dessous
L’absenced’engagementauseindel’organismeestleprincipalobstacleàlaréa-
lisationd’économiesd’énergie.Ilfautunefortemobilisationàtouslesniveaux
de l’organisme pour adopter les changements nécessaires à la réalisation de
ces améliorations.
Les organismes traditionnels n’ont pas de difficulté à réduire leur consom-
mation énergétique. L’opération ne pose normalement pas de défi technique
particulier, car il suffit souvent d’investir dans de nouvelles technologies.
D’importantes économies peuvent également être faites en examinant com-
mentsontutilisésleséquipementsexistants,enveillantàcequ’ilssoientmieux
utilisés, et en réduisant le gaspillage d’énergie et d’autres types de gaspillage.
Si vous souhaitez des améliorations durables, à long terme, c’est par là qu’il
vous faudra commencer.
Lesuccèsdelamiseenœuvred’unsystèmedemanagementdel’énergie(SMÉ)
dépend de l’engagement de la direction, notamment en termes de temps et
de moyens humains. L’organisme doit donc accorder, dans ses activités et
ses décisions normales quotidiennes, une certaine priorité aux opportunités
d’économie d’énergie. L’énergie doit être au cœur des conversations et des
décisionscourantesdel’organisme,etlesobstaclesauxaméliorationsdoivent
être identifiés.
Le manque d’engagement se traduit de différentes façons:
• Prises de décisions difficiles ou sans cesse retardées concernant les ques-
tionsd’économied’énergie.D’autresactivitésnécessitantdesaméliorations
sont aussi souvent traitées avec les mêmes difficultés.
• Résistance au changement pour diverses raisons qui tiennent notamment
à un manque de sensibilisation, de connaissance ou de volonté. Certaines
personnesontparfoispeurdesevoirreprocherden’avoirpaseffectuéplus
tôt le changement nécessaire pour apporter une amélioration manifeste
et y voient une forme d’échec personnel. Il est indispensable de modifier
22 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME
50001_handbook_fr.indb 2250001_handbook_fr.indb 22 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
ces attitudes en faisant connaître les avantages de l’amélioration de la
performance énergétique et en adoptant d’autres pratiques de conduite
du changement.
• Tempsinsuffisantconsacréparladirectionpourcomprendrelesavantages
potentielsetréelsdumanagementdel’énergieetdel’améliorationdel’effi-
cacité énergétique, fournir les ressources nécessaires et promouvoir des
mesures d’amélioration.
Il est très facile de clamer son engagement ou son intérêt, mais la réalité pra-
tique ne suit pas toujours. Le véritable changement exige davantage d’efforts
et d’actions concrètes.
Si les délais ne sont pas respectés et s’il n’y pas d’améliorations apportées,
c’est que le management de l’énergie n’est pas une priorité pour l’organisme
ou que le temps et les efforts qui y sont consacrés sont insuffisants. Ce constat
vaut à tous les niveaux de l’organisme.
Sans l’engagement nécessaire, la mise en place d’un SMÉ ne garantit pas
d’améliorations et a fortiori, de réduction de la consommation. Beaucoup
d’organismes font la démarche de mettre en œuvre des systèmes de mana-
gement, établissent toute la documentation requise, mais, faute d’intégrer
réellement ces système à leurs pratiques quotidiennes, n’en obtiennent pas
tous les avantages attendus.
L’engagementeffectifdechaqueniveaudel’organismeestcouvertdemanière
plus détaillée ultérieurement.
1.3 Votre organisme a-t-il mis en place
une forme de SMÉ?
□ Oui → Passer à la question suivante
□ Non → Voir les conseils ci-dessous
L’idée qui sous-tend la mise en place d’un SMÉ est de se doter d’une approche
systématique durable pour instaurer une culture d’amélioration continue.
ISO 50001 constitue un très bon point de départ avec une méthodologie effi-
cace de mise en œuvre d’un SMÉ. Comme il s’agit d’une norme ISO, elle est
reconnue dans le monde entier.
ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 23
50001_handbook_fr.indb 2350001_handbook_fr.indb 23 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
Ilestfaciled’élaborerunSMÉquicomportetouslesélémentsnécessairespour
se conformer aux exigences d’ISO 50001. Or, dans la plupart des organismes,
l’amélioration durable de la performance passe nécessairement par un chan-
gement d’état d’esprit. L’organisme doit être conscient des obstacles internes
auxquels il sera confronté, décider comment il les abordera, et adopter de
meilleures pratiques dans ses habitudes quotidiennes.
Il est possible de gérer la consommation énergétique en utilisant un système
planifié et structuré adapté à l’organisme. La démarche est la suivante:
• S’engager en faveur de l’amélioration et du changement. C’est souvent
l’élément le plus difficile.
• Planifierlesaspectsàaméliorer.Ils’agitderechercherlesopportunités(au
niveau des personnes, des technologies et de l’analyse des données).
• Engager des activités et des améliorations quotidiennes pour réduire la
consommation énergétique.
• Vérifier si tout fonctionne comme prévu. La performance s’améliore-t-elle
réellement? Chacun fait-il ce que l’on attend de lui?
• Continuer à promouvoir l’engagement. Prendre des mesures pour amé-
liorer encore le système et vous mobiliser davantage. Veiller à ce que les
améliorations obtenues soient durables.
ISO 50001 est structurée de manière à intégrer tous ces éléments.
Il existe une grande variété d’approches pour gérer l’énergie et en réduire la
consommation. Si certains organismes considèrent qu’il n’est pas possible de
réduirel’usageénergétiqueetneprennentaucunemesured’améliorationàcet
égard,lapluparts’yefforcentmalgrétout.Aveclahaussedesprixdel’énergieet
uneréglementationplusrigoureusedanslemondeentier,forceestdeconstater
qu’unnombrecroissantd’entreprisesdoiventprendredesmesures.Laplupart
des organismes mettent au point leurs propres approches de management de
l’énergie. Certaines sont efficaces et bénéfiques, mais elles perdent souvent
leur effet une fois retombé l’optimisme des débuts (voir Appendice A).
24 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME
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1.4 Savez-vous comment articuler efficacement
toutes les parties d’un système de
management de l’énergie?
□ Oui → Passer à la question suivante
□ Non → Voir les conseils ci-dessous
Si la mise en œuvre initiale d’un SMÉ s’inscrit normalement dans le cadre
d’un projet ponctuel avec des tâches et un calendrier de réalisation définis, le
recours à un système de management n’est pas en soi un projet. La démarche
doit se fondre dans les opérations quotidiennes de toutes les personnes qui
ont un rôle dans ce système. C’est un processus permanent d’amélioration
continue. Cette amélioration porte sur la performance énergétique et sur les
systèmes et procédés nécessaires pour gérer cette performance.
Temps
Mise en oeuvre
Engagement
Figure 1 — Calendrier de mise en œuvre (Source: GEN Europe)
Le SMÉ est souvent représenté comme un cycle PDCA (Plan-Do-Check-Act,
Planifier-Faire-Vérifier-Agir) mais pour faciliter son interprétation, il peut être
représentécommedanslaFigure 1,carcesactivitéssontpourl’essentielmenées
en parallèle – elles ne sont pas nécessairement consécutives. La plupart des
activités s’effectuent indéfiniment dans le cadre de l’amélioration continue.
ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 25
50001_handbook_fr.indb 2550001_handbook_fr.indb 25 2015-02-24 15:04:332015-02-24 15:04:33

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  • 1. ISO50001:Systèmesdegestiondel’énergie–GuidepratiquepourlesPME Systèmes de gestion de l’énergie Guide pratique pour Organisation internationale de normalisation Ch. de Blandonnet 8, CP 401 CH-1214 Vernier, Genève, Suisse Centre du Commerce International Palais des Nations, CH-1211 Genève 10, Suisse Organisation des Nations Unies pour le développement industriel Vienna International Centre, P.O. Box 300, AT-1400 Vienne, Autriche iso.org © ISO, 2015 Tous droits réservés ISBN 978-92-67-20634-9 Les coûts de l’énergie et l’aug- mentation à prévoir de la demande mondiale font de l’efficacité énergétique une pri- orité pour les entreprises. ISO 50001–Guidepratiquepour les PME, décrit les exigences de la norme et fournit des con- seils pour l’identification et la mise en œuvre de mesures concrètes d’amélioration de l’efficacité énergétique.
  • 2. les PME Systèmes de gestion de l’énergie ISO 50001 Guide pratique pour ISO 50001 Energy Management Systems - A practical tool for SMEs - EN - COVER.indd 4 2015-02-19 11:03:5750001_handbook_fr.indb 150001_handbook_fr.indb 1 2015-02-24 15:04:232015-02-24 15:04:23
  • 3. Document protégé par copyright Tousdroitsréservés.Saufindicationcontraire,aucunepartiedecettepublicationnepeutêtrereproduite ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé, sans l’accord écrit de l’ISO. Les positions exprimées dans la présente publication sont celles de ses auteurs et contributeurs, et ne prétendentpasreflétercellesduCentreinternationalducommerce(ITC),del’Organisationinternationale de normalisation (ISO) ou de l’Organisation internationale des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI). Lesappellationsutiliséesdansla présente publication etla présentation desinformationsquiyfigurent n’impliquent, de la part de l’ITC, de l’ISO et de l’ONUDI, aucune prise de position quant au statut juri- dique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou délimitations, ni quantà leur système économique ou à leur degré de développement. Lesappellations tellesque«industrialisés»,«développés»ou«endéveloppement»sontutiliséesàdesfinsstatistiqueset n’exprimentpasnécessairementun jugementsur le stade atteintpar un paysou une région particulière dans le processus de développement. La mention de noms de sociétés ou d’organisations et de leurs sites Web, de produits commerciaux, de marquesoudeprocessusbrevetésn’impliquepasleurapprobationdelapartdel’ITC,del’ISOoudel’ONUDI. © ISO 2015. Publié en Suisse ISBN 978-92-67-20634-9 ISO copyright office CP 401 • CH-1214 Vernier, Genève Tel. +41 22 749 01 11 Fax. +41 22 749 09 47 E-mail copyright@iso.org Web www.iso.org 2 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 50001_handbook_fr.indb 250001_handbook_fr.indb 2 2015-02-24 15:04:302015-02-24 15:04:30
  • 4. À propos de l’auteur Liam McLaughlin est responsable technique pour GEN Europe. Il travaille depuis plus de 20 ans à fournir des solutions d’amélioration de la perfor- mance énergétique à diverses organisations dans le monde. Il est membre de l’ISO/TC 242, chargé de la norme ISO 50001, Systèmes de management de l’énergie, où il représente l’ONUDI, organisation en liaison de ce TC. Il a conçu et présenté, pour l’ONUDI, l’ISO et la GIZ, des programmes de formation sur le management de l’énergie et ISO 50001. Il a été rédigé ce manuel avec l’aide d’Andrea Lopez Sanz, de GEN Europe. À propos du relecteur Kit Oung est consultant spécialisé dans les questions d’énergie à Energy Efficien:ology.Depuisplusde15 ans,ilmènedesauditssurlemanagementde l’énergiedansdesorganisationsdumondeentier.IlestmembredeISO/TC 242 etprésidelesous-comitédel’ISOchargéd’élaborerlanormeISO 50002,Audits énergétiques. Il représente l’Institution of Chemical Engineers (IChemE) auprès des comités de la British Standards Institution (BSI) pour les questions d’énergie et d’environnement. Remerciements L’Organisation internationale de normalisation (ISO), le Centre du commerce international(ITC)etl’OrganisationdesNationsUniespourledéveloppement industriel (ONUDI) ont mis conjointement au point cette publication. L’ISO, l’ITC et l’ONUDI remercient Liam McLaughlin et Kit Oung pour leur expertise dans la préparation du présent manuel, ainsi que l’ISO/TC 242. Khemraj Ramful et Hema Menon, ITC, ont dirigé et coordonné la préparation du présent guide. Ludovica Ghizzoni, ITC, a contribué par ses observations pertinentes à la révision. Marco Matteini, ONUDI, a supervisé la relecture technique. Kirsi Silander et Laurent Galichet, ISO, ont établi le programme de publication, la correction et la mise en page de la publication. ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 3 50001_handbook_fr.indb 350001_handbook_fr.indb 3 2015-02-24 15:04:302015-02-24 15:04:30
  • 5. Centre du Commerce International (ITC) Commerce pour un développement durable Le Centre du Commerce International (ITC) est l’agence conjointe de l’Organi- sation Mondiale du Commerce et des Nations Unies. Mission de l’ITC L’ITCcontribueausuccèsdesexportationsdespetitesetmoyennesentreprises dans les pays en développement et les économies en transition en offrant avec ses partenaires, des solutions durables et inclusives de développement du commerce pour le secteur privé, les institutions d’appui au commerce et les décideurs politiques. Objectifs de l’ITC • Renforcer la compétitivité internationale des entreprises par le biais de la formation et le soutien apportés par l’ITC. • Améliorer les capacités des institutions d’appui au commerce à accompa- gner et soutenir les entreprises. • Renforcer l’intégration du secteur privé dans l’économie mondiale grâce à un soutien amélioré aux décideurs politiques. Veuillez visiter notre site www.intracen.org pour plus d’information. À propos de l’ONUDI L’ONUDIestl’institutionspécialiséedesNationsUnieschargéedepromouvoir ledéveloppementindustrielpourlaréductiondelapauvreté,lamondialisation inclusive et la sauvegarde d’un environnement durable. La vision de l’ONUDI estcelled’unmondedanslequelledéveloppementéconomiqueseraitdurable avecuneprospéritépartagéeetlacroissanceéconomique,équitable.L’ONUDI apourobjectifderéduirelapauvretégrâceaudéveloppementindustrielinclu- sif durable. Tous les pays devraient avoir la possibilité de mettre en place un secteur de production prospère, d’accroître leur participation au commerce international et de protéger leur environnement. Parmi ses initiatives phares, l’ONUDI s’attache à promouvoir et à soutenir l’adoption de systèmes de management de l’énergie et la mise en œuvre 4 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 50001_handbook_fr.indb 450001_handbook_fr.indb 4 2015-02-24 15:04:302015-02-24 15:04:30
  • 6. d’ISO 50001. Elle fournit des services d’appui pour le renforcement des capacités de manière à accroître l’efficacité énergétique et la productivité des industriesquisontdesfacteursdéterminantsdeleurimpactenvironnemental et de leur compétitivité. Pour en savoir plus sur l’ONUDI, rendez-vous sur www.unido.org. À propos de l’ISO L’ISO(Organisationinternationaledenormalisation)estlepremierproducteur mondial de Normes internationales d’application volontaire. Noussommesune organisationnon gouvernementale, sansbut lucratif, com- posée de166 membres qui sontles organismesnationaux denormalisation de 166 pays. Notre Secrétariat central est basé à Genève, en Suisse. Veuillez visiter notre site www.iso,org pour plus d’information. ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 5 50001_handbook_fr.indb 550001_handbook_fr.indb 5 2015-02-24 15:04:312015-02-24 15:04:31
  • 7. Sommaire Page Avant-propos...............................................................................................12 Introduction.................................................................................................15 1 Management de l’énergie .................................................................19 1.1 Votre organisme comprend-il l’intérêt de gérer sa consommation énergétique? ...............................................19 1.2 Saisissez-vous bien l’importance de s’engager à améliorer durablement sa performance énergétique?..............22 1.3 Votre organisme a-t-il mis en place une forme de SMÉ? ...........23 1.4 Savez-vous comment articuler efficacement toutes les parties d’un système de management de l’énergie?............25 2 Domaine d’application et périmètres.............................................. 29 2.1 Avez-vous déterminé et documenté le domaine d’application du SMÉ?..............................................................29 2.2 Avez-vous déterminé et documenté les parties de votre organisme à inclure dans le SMÉ? ...................................31 3 Politique énergétique....................................................................... 33 3.1 Votre organisme mesure-t-il les avantages des politiques d’entreprise? .....................................................33 3.2 Avez-vous une politique énergétique ou une politique environnementale qui tienne compte de l’énergie?..................34 4 Ressources .........................................................................................37 4.1 Votre organisme a-t-il une structure de management établie? ....................................................................................37 4.2 Votre organisme a-t-il identifié les ressources nécessaires pour le bon fonctionnement de son SMÉ?.............38 4.3 Avez-vous nommé une personne expérimentée pour assumer la responsabilité du fonctionnement du SMÉ? .......... 40 4.4 Chaque personne a-t-elle suffisamment de temps et d’autorité pour jouer son rôle? ................................................ 40 4.5 Votre organisme a-t-il un responsable énergie attitré?..............41 5 Planification...................................................................................... 43 5.1 Pouvez-vous compter sur l’engagement de la direction et des cadres? ..........................................................................43 6 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 50001_handbook_fr.indb 650001_handbook_fr.indb 6 2015-02-24 15:04:312015-02-24 15:04:31
  • 8. 6 Exigences légales et autres exigences............................................ 45 6.1 Avez-vous identifié toutes les lois applicables à votre usage énergétique?.........................................................45 6.2 Avez-vous identifié toutes les autres exigences applicables à votre usage énergétique? ...................................47 6.3 Avez-vous confié aux personnes compétentes la responsabilité d’assurer la conformité aux lois et autres exigences applicables?................................................. 49 7 Revue énergétique.............................................................................53 7.1 Avez-vous recueilli toutes les données disponibles concernant vos sources d’énergie?...........................................54 7.2 Avez-vous analysé votre usage et votre consommation énergétiques passés et présents et établi des estimations pour l’avenir? ........................................................57 7.3 Avez- vous identifié les usages énergétiques significatifs (SEU) dans votre domaine d’application et vos périmètres?....................................................................... 60 7.4 Avez-vous identifié et quantifié les variables pertinentes qui affectent votre consommation d’énergie?........67 7.5 Avez-vous identifié les sources de données pour faciliter l’analyse des performances?....................................... 69 7.6 Avez-vous analysé votre performance énergétique?.................70 7.7 Avez-vous formulé la ou les consommation(s) de référence et les IPÉ qui serviront à surveiller votre performance énergétique? .......................................................75 7.8 Avez-vous identifié les personnes susceptibles d’infléchir le plus votre performance énergétique?...................77 7.9 Avez-vous établi un plan de mesure pour la période à venir? ....................................................................................79 7.10 Avez-vous établi une méthode pour identifier les opportunités d’amélioration de la performance énergétique?............................................................................82 8 Mesure de la performance énergétique .......................................... 87 8.1 Avez-vous décidé comment vous allez surveiller vos IPÉ? ........87 8.2 Avez-vous décidé des mesures à prendre si la performance énergétique n’est pas satisfaisante ? .............. 88 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 7 50001_handbook_fr.indb 750001_handbook_fr.indb 7 2015-02-24 15:04:312015-02-24 15:04:31
  • 9. 9 Fixation des cibles et plans d’action...............................................89 9.1 Avez-vous fixé votre cible d’amélioration de la performance pour la période à venir?.................................. 89 9.2 Avez-vous établi vos plans d’action pour l’amélioration de la performance sur la période à venir?................................ 90 9.3 Votre plan d’action vous permettra-t-il d’atteindre vos cibles?................................................................................91 10 Sensibilisation, formation et compétence...................................... 93 10.1 Tout le personnel est-il au courant de la politique énergétique de votre organisme?.............................................93 10.2 Tous les employés sont-ils conscients des avantages de l’amélioration de la performance énergétique? .................. 94 10.3 Tous les employés sont-ils conscients de leur rôle dans la gestion de l’énergie de votre organisme?.................... 94 10.4 Des plans de formation sont-ils mis en œuvre? ........................95 11 Communication ................................................................................. 97 11.1 Votre organisme communique-t-il en interne sur sa performance énergétique et son SMÉ?.................................97 11.2 Avez-vous avez un processus en place pour que le personnel intéressé puisse contribuer à l’amélioration de la performance énergétique et de votre SMÉ? .................... 99 11.3 Communiquez-vous des informations sur votre SMÉ à l’extérieur?.......................................................................... 100 12 Documentation................................................................................. 101 12.1 Votre organisme a-t-il documenté son SMÉ? ..........................101 12.2 Avez-vous un processus efficace de maîtrise de la documentation pour la documentation de votre SMÉ? .......102 12.3 Conservez-vous des dossiers des activités liées à votre SMÉ? ..........................................................................103 13 Maîtrise opérationnelle...................................................................105 13.1 Votre organisme a-t-il conscience de l’importance des pratiques d’exploitation et de maintenance pour sa performance énergétique?.................................................105 13.2 Votre organisme a-t-il des processus ou des instructions de travail documentés pour l’exploitation et la maintenance de ses SEU?..........................106 8 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 50001_handbook_fr.indb 850001_handbook_fr.indb 8 2015-02-24 15:04:312015-02-24 15:04:31
  • 10. 14 Conception éco-énergétique...........................................................107 14.1 Votre organisme tient-il compte de la performance énergétique pour concevoir, mettre à niveau ou rénover ses installations?.......................................................107 14.2 Votre organisme suit-il une approche de conception éco-énergétique? .................................................................. 108 14.3 Votre organisme est-il conscient des avantages d’une mise en service correcte? ............................................. 111 15 Achats............................................................................................... 113 15.1 Votre organisme a-t-il informé ses fournisseurs que la performance énergétique est un critère d’évaluation de l’offre? ...............................................................................113 15.2 Lorsqu’il achète des articles susceptibles d’avoir un effet sur sa performance énergétique, votre organisme en évalue-t-il le coût par rapport à la durée de vie?................113 15.3 Avez-vous établi des spécifications d’achat pour les articles susceptibles d’avoir un effet sur votre performance énergétique? .....................................................115 15.4 Avez-vous la possibilité de réduire les coûts au niveau de l’achat de l’énergie? ..........................................................116 16 Surveillance, mesure et analyse..................................................... 117 16.1 Votre organisme s’assure-t-il que les caractéristiques essentielles de son fonctionnement qui déterminent la performance énergétique sont surveillées, mesurées et analysées? ......................................................... 117 16.2 Votre organisme s’assure-t-il de l’exactitude de ses appareils de mesure?.......................................................119 16.3 Évaluez-vous régulièrement l’efficacité de vos plans d’action pour atteindre les objectifs et les cibles énergétiques? ........................................................................120 16.4 Vérifiez-vous régulièrement votre performance énergétique réelle?.................................................................121 16.5 Réagissez-vous aux écarts importants de votre SMÉ?.............122 16.6 Vérifiez-vous régulièrement les opérations associées à vos usages énergétiques significatifs?....................................123 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 9 50001_handbook_fr.indb 950001_handbook_fr.indb 9 2015-02-24 15:04:312015-02-24 15:04:31
  • 11. 17 Évaluation de la conformité aux exigences légales et autres exigences..............................................................................125 17.1 Votre organisme évalue-t-il régulièrement sa conformité aux exigences légales applicables et autres exigences?...................................................................125 17.2 Consignez-vous les résultats de votre évaluation de la conformité aux exigences légales?......................................125 18 Audit interne ....................................................................................127 18.1 Le personnel concerné dans votre organisme comprend-il le but et les avantages des audits internes? .......127 18.2 Votre organisme a-t-il un plan d’audit interne et un calendrier? ........................................................................128 18.3 Votre organisme a-t-il la capacité de mener son programme d’audit interne avec objectivité et impartialité?...........................................................................129 18.4 Votre organisme conserve-t-il les dossiers de ses audits internes et s’assure-t-il que les mesures de suivi sont menées à bien? .................................................129 19 Non-conformités .............................................................................. 131 19.1 Avez-vous un mécanisme pour identifier et corriger les non-conformités?..............................................................131 19.2 Avez-vous un mécanisme pour revoir les non- conformités potentielles?.......................................................132 19.3 Conservez-vous des dossiers adéquats des non- conformités? ..........................................................................132 19.4 Vérifiez- vous que sont bien apportés sur votre SMÉ tous les changements nécessaires pour traiter les non-conformités décelées?...............................................133 19.5 Contrôlez-vous l’efficacité des mesures correctives et préventives?...........................................................................133 20 Revue de management et amélioration continue..........................135 20.1 Avez-vous établi un plan pour que la direction passe en revue le SMÉ pour s’assurer qu’il est toujours pertinent, adéquat et efficace?...............................................135 20.2 Votre organisme comprend-il les principes et les avantages de l’amélioration continue?..............................136 10 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 50001_handbook_fr.indb 1050001_handbook_fr.indb 10 2015-02-24 15:04:312015-02-24 15:04:31
  • 12. 21 Démonstration de la conformité.....................................................137 21.1 Avez-vous conscience des avantages d’une certification indépendante pour votre SMÉ? .................138 21.2 Savez-vous comment choisir un organisme de  certification? ..........................................................................138 21.3 Savez-vous comment procèdent les organismes de certification chargés de délivrer un certificat ISO 50001?............................................................................139 21.4 Votre organisme et ses employés sont-ils prêts pour l’audit de certification?...........................................................140 22 Intégration avec d’autres systèmes de management................... 141 22.1 Comprenez-vous les éléments communs aux différents systèmes de management?....................................................141 22.2 Savez-vous comment élaborer un système de management intégré couvrant plusieurs disciplines? .............142 Appendice A (Engagement) — Utilisation de l’analyse des forces en jeu ..............................................................................143 Appendice B (Planification) — Analyse de la consommation énergétique .....................................................................................145 Appendice C (Planification) — Étapes de l’analyse des données .........149 Appendice D (Implémentation) — Exigences générales ........................157 Appendice E — Complément d’information ............................................ 161 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 11 50001_handbook_fr.indb 1150001_handbook_fr.indb 11 2015-02-24 15:04:312015-02-24 15:04:31
  • 13. Avant-propos La croissance économique repose sur l’énergie. Alors que de grandes parties du monde en développement accèdent à la croissance industrielle et aux mar- chésmondiaux,lahaussedescoûtsdel’énergieetl’augmentationprévisibleet significative de la demande font de l’efficacité énergétique une priorité impor- tante. Premièrement, l’efficacité énergétique est une bonne stratégie car elle permetunegestionpluséconomeetplusrationnellegrâceàl’optimisationdes ressources utilisées et à la réduction des gaspillages. Elle entraîne une amé- lioration de la performance énergétique, rend les opérations et les processus plusfiables,renforcelasécuritédesapprovisionnementsetréduitl’exposition aux hausses et aux fluctuations des prix de l’énergie. Au bout du compte, avec une meilleure efficacité énergétique, les entreprises augmentent leurs profits et gagnent des avantages supplémentaires précieux sur le marché en termes de crédibilité, de prestige et de confiance des clients. Deuxièmement, l’efficacité énergétique contribue à atténuer l’impact négatif de l’utilisation et de la consommation l’énergie sur l’environnement, tant au niveaulocalquemondial.Leniveaudesréservesetletauxderenouvellement des ressources naturelles, y compris l’énergie, sont insuffisants pour suivre le rythme actuel de la croissance économique; une approche plus respectueuse des ressources est nécessaire pour faire plus avec moins, en encourageant le recours aux énergies durables afin de trouver le juste équilibre entre la crois- sance et l’utilisation des ressources. Selon les estimations, avec les technologies actuellement disponibles, le potentiel d’amélioration de l’efficacité énergétique sur la plupart des secteurs économiquesdenombreuxpaysestdel’ordrede30à40 %.Cepotentield’éco- nomies d’énergie largement inexploité, surtout dans les petites et moyennes entreprises(PME),représenteunepertedeproductivitémajeureetuneatteinte à l’environnement. 12 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 50001_handbook_fr.indb 1250001_handbook_fr.indb 12 2015-02-24 15:04:312015-02-24 15:04:31
  • 14. Le coût de l’énergie représente très souvent une part significative du budget d’une PME. Une bonne gestion et une utilisation efficace de l’énergie per- mettentàtermededégagerdesgainssubstantiels.Laconsommationd’énergie des PME est relativement faible, mais leur potentiel d’amélioration en termes d’efficacité énergétique est généralement beaucoup plus élevé que celui des grands consommateurs d’énergie. Étant donné qu’il y a beaucoup de PME dans tous les secteurs de l’économie ou de la chaîne d’approvisionnement, l’application de mesures collectives d’amélioration de l’efficacité peut avoir un impact majeur sur les coûts de l’énergie dans un secteur donné et dans un pays tout entier, et elle peut clairement avoir aussi des effets bénéfiques considérables sur l’environnement. Malgré cet important potentiel d’économies d’énergie et d’amélioration de l’efficacité énergétique, les PME sont nettement à la traîne en ce qui concerne la mise en œuvre de mesures leur permettant de bénéficier de ce potentiel de réduction des coûts de fonctionnement. Les PME manquent très souvent d’informations,decompétences,deméthodologiesetderessourcespouriden- tifier et appliquer des mesures simples et pratiques, susceptibles d’engendrer des économies substantielles et des gains. Les PME réalisent rarement à quel point les mesures d’efficacité énergétique sont un facteur qui contribue à la compétitivité et elles jugent souvent très accessoire d’y investir du temps, des ressources et de l’argent. Dans ce contexte, pour attirer l’attention sur l’efficacité énergétique, et aider les PME à prendre des mesures pour surmonter bon nombre des obstacles qui les empêchent de mettre en place des solutions concrètes pour économiser l’énergie, l’ISO, l’ITC et l’ONUDI ont décidé d’unir leurs forces et de préparer le présentmanuel«ISO 50001:Systèmesdegestiondel’énergie —Guidepratique pour les PME». Ce guide a pour vocation d’aider les PME à comprendre les exigences de la NormeinternationaleISO 50001pourlessystèmesdemanagementdel’énergie, sefamiliariseraveclesprincipalescomposantesdessystèmesdemanagement de l’énergie et être à même d’identifier et de mettre en œuvre des mesures concrètes d’amélioration de l’efficacité énergétique. ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 13 50001_handbook_fr.indb 1350001_handbook_fr.indb 13 2015-02-24 15:04:312015-02-24 15:04:31
  • 15. Nous espérons que ce manuel, avec son logiciel sur CD, sera un outil pratique et une ressource utile pour les PME dans les efforts qu’elles déploient pour améliorer leur compétitivité, accroître leur participation au commerce inter- national tout en contribuant plus efficacement au développement durable. Arancha GONZALEZ Directeur exécutif ITC LI Yong Directeur général ONUDI Rob STEELE Secrétaire général ISO 14 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 50001_handbook_fr.indb 1450001_handbook_fr.indb 14 2015-02-24 15:04:312015-02-24 15:04:31
  • 16. Introduction LaNormeinternationaleISO 50001 —Systèmesdemanagement del’énergie — Exigencesetrecommandationsdemiseenœuvreapourobjetdepermettreaux organismes d’établir les systèmes et processus nécessaires à l’amélioration de laperformanceénergétique,ycomprisl’efficacité, l’usage et la consommation énergétiques. ISO 50001 définit un cadre d’exigences permettant aux orga- nismes d’agir sur plusieurs plans: • élaborer une politique pour une utilisation plus efficace de l’énergie, • fixer des cibles et des objectifs pour mettre en œuvre la politique, • s’appuyer sur des données pour mieux cerner l’usage et la consommation énergétiques et prendre des décisions y relatives, • évaluer les résultats, • examiner l’efficacité de la politique, et • améliorerdefaçoncontinuelaperformanceénergétiqueetlemanagement de l’énergie. ISO 50001 se fonde sur l’amélioration continue - un modèle de système de management que l’on retrouve dans d’autres normes bien connues, dont ISO 9001 et ISO 14001. Ainsi, il est plus facile pour un organisme d’intégrer le management de l’énergie à l’ensemble des efforts qu’il met en œuvre pour améliorersonmanagementdelaqualitéetsonmanagementenvironnemental. Ce manuel, sous la forme d’une liste de contrôle, vise à fournir aux PME des recommandations pratiques pour la mise en œuvre et l’implantation d’un système de management de l’énergie fondé sur ISO 50001. L’utilisation de ce manuel pour mettre en œuvre un système de management de l’énergie aidera votre organisme à améliorer sa performance énergétique, contribuant ainsi à réduire les coûts et la consommation d’énergie. Ce guide est constitué de 22 chapitres scindés en quatre parties, qui couvrent chacune un aspect particulier d’ISO 50001, avec une brève explication des exigencespertinentesetdesconseilssurlafaçond’intégrercesexigencesdans un système de management de l’énergie en fonction des besoins des PME. Il n’est pas nécessaire de lire d’une traite toutes les parties de ce manuel. Chaque question de la liste de contrôle appelle une réponse par «Oui» ou par ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 15 50001_handbook_fr.indb 1550001_handbook_fr.indb 15 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
  • 17. «Non». Si vous répondez «Oui», vous confirmez que vous comprenez l’enjeu poséetquevotresystèmedemanagementdel’énergielereflète.Enrépondant «Non»,vousmontrezquevousn’êtespasauclairquantàlaréponse,etleguide vousdonneuncomplémentd’informationsetdesorientationssupplémentaires pour réagir en conséquence. Engagement à l’action Chapitre 1 — Management de l’énergie décrit comment votre organisme peut développer une méthode systématique d’amélioration continue plutôt que d’avoir une approche ad hoc de management de l’énergie. Chapitre 2 — Domaine d’application et périmètres vous aide à définir quelles sourcesd’énergieetquelsusagessontinclus,etquellespartiesdel’organisme sont concernés. Chapitre 3 — Politique énergétique vous aide à élaborer et revoir périodique- ment le document de politique énergétique, affirmant l’engagement de votre organisme à l’amélioration du rendement énergétique tel que défini et signé par la Direction. Chapitre 4 — Ressources vous aide à vous assurer que chaque membre du personnel concerné comprend bien quel est son rôle, sa responsabilité et son autorité, et qu’il dispose des ressources et de l’appui nécessaires pour accom- plir son rôle dans la mise en place du système de management de l’énergie. Y sont également examinées d’autres ressources comme les moyens financiers et les données. Planification Chapitre 5 — Planification vous aide à élaborer des plans pour réduire la consommation d’énergie. Chapitre 6 — Exigences légales et autres exigences vous aide à identifier et à documenter toutes les exigences légales et autres exigences applicables à l’usage, la consommation et l’efficacité énergétiques de votre organisme. Chapitre 7 — Revue énergétique vous emmène à travers toutes les étapes qui sont nécessaires au moment d’effectuer une revue énergétique. 16 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 50001_handbook_fr.indb 1650001_handbook_fr.indb 16 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
  • 18. Chapitre 8 — Mesure de la performance énergétique couvre la consommation d’énergie,lesvariablespertinentes,lesindicateursdeperformanceénergétique et la planification. Chapitre 9 — Fixation des cibles et plans d’action, fondé sur les possibilités d’économie d’énergie disponibles, vous aide à élaborer des objectifs et des plans d’action. Mise en œuvre Chapitre 10 —Sensibilisation,formationetcompétencevouspermetd’aiderles personnes qui influent sur la consommation d’énergie de l’organisme afin de comprendreleurrôleetd’êtrecompétentesdansleurconsommationd’énergie. Chapitre 11 —Communicationvousaideàfaireensortequelespersonnesconcer- nées soient au courant des activités du système management de l’énergie et aientlapossibilitédecontribueràl’améliorationdelaperformanceénergétique. Chapitre 12 —Documentationvousaideàassurerquelesdocumentscritiques,les documentsquitémoignentdelaperformanceénergétiqueetlesystèmedemana- gementdel’énergiesonttenusàjouretàladispositiondeceuxquienontbesoin. Chapitre 13 — Maîtrise opérationnelle vous aide à faire en sorte que tous équi- pements et systèmes gourmands en énergie soient entretenus et fonctionnent efficacement. Chapitre 14 — Conception éco-énergétique vous aide à faire en sorte que les nouveauxprojetsoumodificationsayantunimpactpotentiellementimportant sur l’énergie soient évaluées du point de vue de leur usage énergétique. Chapitre 15 — Achats vous aide à faire en sorte que l’achat de l’énergie, des équipements et des services parvienne à réduire les coûts et à améliorer les performances. Vérification Chapitre 16 —Surveillance,mesureetanalysevouspermetdevérifierlesindica- teursdeperformanceénergétique,paramètresopérationnelsetautresdonnées et informations relatives aux performances. ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 17 50001_handbook_fr.indb 1750001_handbook_fr.indb 17 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
  • 19. Chapitre 17 — Évaluation de la conformité aux exigences légales et autres exigencesvousaideàévaluersivousrespectezlesobligationslégalesquevous avez identifiées au Chapitre 6. Chapitre 18 — Auditinternevous permet de vérifiersile systèmequevous avez mis en place fonctionne. Chapitre 19 — Non-conformités fournit différentes méthodes pour gérer les non-conformités. Chapitre 20 — Revue de management et amélioration continue vous aide à contrôler, auditer et vérifier que le système est utilisé comme prévu. Chapitre 21 — Démonstration de la conformité se concentre principalement sur le processus de certification par tierce partie réalisé par un organisme indépendant et compétent et fournit des indications sur les différentesétapes. Chapitre 22 — Intégration avec d’autres systèmes de management examine les avantages et les facteurs à prendre en compte lorsque vous utilisez plusieurs systèmes de management. Le texte de la norme ISO 50001:2011 ne figurant pas dans le présent manuel, il est recommandé aux utilisateurs de se procurer un exemplaire de la norme auprès de leur organisme national de normalisation ou auprès de l’ISO. 18 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 50001_handbook_fr.indb 1850001_handbook_fr.indb 18 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
  • 20. 1 Management de l’énergie 1.1 Votre organisme comprend-il l’intérêt de gérer sa consommation énergétique? □ Oui → Passer à la question suivante □ Non → Voir les conseils ci-dessous De nombreux organismes considèrent la consommation énergétique comme un poste de charges fixes impossibles à maîtriser ou à réduire. Or, la consom- mation énergétique peut être gérée et réduite à condition d’adopter la bonne approche. Beaucoup d’organismes qui s’engagent à s’améliorer à cet égard en prenantdesmesuresadéquatesetenobservantdesprincipesdebonnegestion font des économies d’énergie significatives, bien souvent sans avoir à investir dans de nouvelles technologies. Ce guide vous indiquera comment mettre en œuvre de bonnes pratiques de management pour améliorer votre consomma- tion énergétique conformément à la Norme internationale ISO 50001. Unmanagementefficacedel’énergiepermetd’obtenirlesprincipauxavantages financiers directs suivants: • réduction des coûts de la consommation énergétique, • réduction de l’impact environnemental lié à l’usage énergétique et à la réduction des émissions de CO2 , • moindre vulnérabilité à la hausse des prix de l’énergie, • meilleure disponibilité des services publics liés à l’énergie. Par exemple, si uneusineréduitsaconsommationd’aircomprimé,ilyenauraplusailleurs pour d’autres activités productives, ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 19 50001_handbook_fr.indb 1950001_handbook_fr.indb 19 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
  • 21. • augmentationdelafiabilitédelaproductionetdesrendements/production de sortie, et • augmentation de la performance des équipements. Les améliorations opérationnelles donnent aussi des avantages indirects supplémentaires. Les économies d’énergie permettent presque toujours de dégagerunavantagefinancier,quiestparfoissupérieuràl’économied’énergie réalisée. Ces avantages indirects varient d’un secteur à l’autre et selon le type d’améliorations apportées. Exemples types: • meilleure maîtrise des opérations conduisant à une amélioration de la productivité et à la stabilité des opérations, • réduction du bruit dans de nombreux cas, • amélioration du confort dans les bâtiments: température, ventilation, éclairage, etc., • réduction des frais d’entretien liée à l’amélioration du fonctionnement des équipements et machines, • diminution des temps d’immobilisation, • diminution de la production de déchets, • diminution de la consommation d’eau, et • conformité aux obligations légales applicables et aux autres exigences. L’amélioration du travail d’équipe et des pratiques de management font aussi partie des autres avantages potentiels que peuvent retirer les petites et moyennes entreprises (PME) et les autres organisations. Laréductiondescoûtsdel’énergien’entraînenormalementaucuneffetnégatif surl’organisme,sesactivitésousonpersonnel,contrairementàd’autresformes de réduction des coûts qui ont généralement des effets directs et indirects sur de nombreuses personnes: employés et sous-traitants. La consommation énergétique peut être réduite de plusieurs manières. La liste de contrôle ci-dessous présente une méthodologie pour la réduction continue et durable de la consommation d’énergie fondée sur une approche systématique. 20 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 50001_handbook_fr.indb 2050001_handbook_fr.indb 20 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
  • 22. Cette approche peut être décrite succinctement comme suit: • promouvoir un engagement à améliorer la consommation énergétique à tous les niveaux de l’organisation, • élaborer des plans pour identifier les changements et les opportunités à même de réduire la consommation énergétique, • mettre en œuvre ces plans, et • surveiller et vérifier que les améliorations ont été réalisées. Ces plans d’amélioration font l’objet d’améliorations constantes et sont mis en œuvre de façon continue. Le management de l’énergie n’est pas un projet en soi; c’est une pratique qui implique un ensemble de mesures et d’outils qu’un organisme emploiera dans ses activités quotidiennes. Le terme d’«amélioration de la performance énergétique» peut avoir de nombreuses interprétations. Dans la plupart des cas, il s’agit simplement de consommermoinsd’énergiepourlemêmeniveaudeproduction.Dansd’autres, dans des organismes en forte croissance par exemple, l’amélioration de la performancepeutsignifierquelademanded’énergieaugmentepluslentement que la production. La mesure de la performance énergétique peut être un sujet complexe, mais cette liste de contrôle indiquera les principaux aspects, problèmes, solutions et indicateurs pour y parvenir efficacement. Des organismes de toutes tailles et de tous secteurs ont réussi à réduire leur consommation énergétique et à améliorer leur performance énergétique. Les organismes qui réussissent le mieux sont ceux qui prennent les engagements adéquatsetmobilisentles ressourcesappropriées dansleurs activités. Durant lespremièresannéesdemiseenœuvred’uneapprochesystématiquedemana- gementdel’énergie,laplupartdeséconomiespeuventêtreréaliséessans–ou pratiquement sans – coût ou investissement annexe. Il faut être bien conscient que ces améliorations ne doivent pas compromettre leniveaudeproduction,laqualité,lasécurité,leconfortoud’autresexigences applicables à l’organisme, notamment en matière de santé et sécurité au travail. ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 21 50001_handbook_fr.indb 2150001_handbook_fr.indb 21 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
  • 23. 1.2 Saisissez-vous bien l’importance de s’engager à améliorer durablement sa performance énergétique? □ Oui → Passer à la question suivante □ Non → Voir les conseils ci-dessous L’absenced’engagementauseindel’organismeestleprincipalobstacleàlaréa- lisationd’économiesd’énergie.Ilfautunefortemobilisationàtouslesniveaux de l’organisme pour adopter les changements nécessaires à la réalisation de ces améliorations. Les organismes traditionnels n’ont pas de difficulté à réduire leur consom- mation énergétique. L’opération ne pose normalement pas de défi technique particulier, car il suffit souvent d’investir dans de nouvelles technologies. D’importantes économies peuvent également être faites en examinant com- mentsontutilisésleséquipementsexistants,enveillantàcequ’ilssoientmieux utilisés, et en réduisant le gaspillage d’énergie et d’autres types de gaspillage. Si vous souhaitez des améliorations durables, à long terme, c’est par là qu’il vous faudra commencer. Lesuccèsdelamiseenœuvred’unsystèmedemanagementdel’énergie(SMÉ) dépend de l’engagement de la direction, notamment en termes de temps et de moyens humains. L’organisme doit donc accorder, dans ses activités et ses décisions normales quotidiennes, une certaine priorité aux opportunités d’économie d’énergie. L’énergie doit être au cœur des conversations et des décisionscourantesdel’organisme,etlesobstaclesauxaméliorationsdoivent être identifiés. Le manque d’engagement se traduit de différentes façons: • Prises de décisions difficiles ou sans cesse retardées concernant les ques- tionsd’économied’énergie.D’autresactivitésnécessitantdesaméliorations sont aussi souvent traitées avec les mêmes difficultés. • Résistance au changement pour diverses raisons qui tiennent notamment à un manque de sensibilisation, de connaissance ou de volonté. Certaines personnesontparfoispeurdesevoirreprocherden’avoirpaseffectuéplus tôt le changement nécessaire pour apporter une amélioration manifeste et y voient une forme d’échec personnel. Il est indispensable de modifier 22 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 50001_handbook_fr.indb 2250001_handbook_fr.indb 22 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
  • 24. ces attitudes en faisant connaître les avantages de l’amélioration de la performance énergétique et en adoptant d’autres pratiques de conduite du changement. • Tempsinsuffisantconsacréparladirectionpourcomprendrelesavantages potentielsetréelsdumanagementdel’énergieetdel’améliorationdel’effi- cacité énergétique, fournir les ressources nécessaires et promouvoir des mesures d’amélioration. Il est très facile de clamer son engagement ou son intérêt, mais la réalité pra- tique ne suit pas toujours. Le véritable changement exige davantage d’efforts et d’actions concrètes. Si les délais ne sont pas respectés et s’il n’y pas d’améliorations apportées, c’est que le management de l’énergie n’est pas une priorité pour l’organisme ou que le temps et les efforts qui y sont consacrés sont insuffisants. Ce constat vaut à tous les niveaux de l’organisme. Sans l’engagement nécessaire, la mise en place d’un SMÉ ne garantit pas d’améliorations et a fortiori, de réduction de la consommation. Beaucoup d’organismes font la démarche de mettre en œuvre des systèmes de mana- gement, établissent toute la documentation requise, mais, faute d’intégrer réellement ces système à leurs pratiques quotidiennes, n’en obtiennent pas tous les avantages attendus. L’engagementeffectifdechaqueniveaudel’organismeestcouvertdemanière plus détaillée ultérieurement. 1.3 Votre organisme a-t-il mis en place une forme de SMÉ? □ Oui → Passer à la question suivante □ Non → Voir les conseils ci-dessous L’idée qui sous-tend la mise en place d’un SMÉ est de se doter d’une approche systématique durable pour instaurer une culture d’amélioration continue. ISO 50001 constitue un très bon point de départ avec une méthodologie effi- cace de mise en œuvre d’un SMÉ. Comme il s’agit d’une norme ISO, elle est reconnue dans le monde entier. ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 23 50001_handbook_fr.indb 2350001_handbook_fr.indb 23 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
  • 25. Ilestfaciled’élaborerunSMÉquicomportetouslesélémentsnécessairespour se conformer aux exigences d’ISO 50001. Or, dans la plupart des organismes, l’amélioration durable de la performance passe nécessairement par un chan- gement d’état d’esprit. L’organisme doit être conscient des obstacles internes auxquels il sera confronté, décider comment il les abordera, et adopter de meilleures pratiques dans ses habitudes quotidiennes. Il est possible de gérer la consommation énergétique en utilisant un système planifié et structuré adapté à l’organisme. La démarche est la suivante: • S’engager en faveur de l’amélioration et du changement. C’est souvent l’élément le plus difficile. • Planifierlesaspectsàaméliorer.Ils’agitderechercherlesopportunités(au niveau des personnes, des technologies et de l’analyse des données). • Engager des activités et des améliorations quotidiennes pour réduire la consommation énergétique. • Vérifier si tout fonctionne comme prévu. La performance s’améliore-t-elle réellement? Chacun fait-il ce que l’on attend de lui? • Continuer à promouvoir l’engagement. Prendre des mesures pour amé- liorer encore le système et vous mobiliser davantage. Veiller à ce que les améliorations obtenues soient durables. ISO 50001 est structurée de manière à intégrer tous ces éléments. Il existe une grande variété d’approches pour gérer l’énergie et en réduire la consommation. Si certains organismes considèrent qu’il n’est pas possible de réduirel’usageénergétiqueetneprennentaucunemesured’améliorationàcet égard,lapluparts’yefforcentmalgrétout.Aveclahaussedesprixdel’énergieet uneréglementationplusrigoureusedanslemondeentier,forceestdeconstater qu’unnombrecroissantd’entreprisesdoiventprendredesmesures.Laplupart des organismes mettent au point leurs propres approches de management de l’énergie. Certaines sont efficaces et bénéfiques, mais elles perdent souvent leur effet une fois retombé l’optimisme des débuts (voir Appendice A). 24 ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 50001_handbook_fr.indb 2450001_handbook_fr.indb 24 2015-02-24 15:04:322015-02-24 15:04:32
  • 26. 1.4 Savez-vous comment articuler efficacement toutes les parties d’un système de management de l’énergie? □ Oui → Passer à la question suivante □ Non → Voir les conseils ci-dessous Si la mise en œuvre initiale d’un SMÉ s’inscrit normalement dans le cadre d’un projet ponctuel avec des tâches et un calendrier de réalisation définis, le recours à un système de management n’est pas en soi un projet. La démarche doit se fondre dans les opérations quotidiennes de toutes les personnes qui ont un rôle dans ce système. C’est un processus permanent d’amélioration continue. Cette amélioration porte sur la performance énergétique et sur les systèmes et procédés nécessaires pour gérer cette performance. Temps Mise en oeuvre Engagement Figure 1 — Calendrier de mise en œuvre (Source: GEN Europe) Le SMÉ est souvent représenté comme un cycle PDCA (Plan-Do-Check-Act, Planifier-Faire-Vérifier-Agir) mais pour faciliter son interprétation, il peut être représentécommedanslaFigure 1,carcesactivitéssontpourl’essentielmenées en parallèle – elles ne sont pas nécessairement consécutives. La plupart des activités s’effectuent indéfiniment dans le cadre de l’amélioration continue. ISO 50001: Systèmes de gestion de l’énergie — Guide pratique pour les PME 25 50001_handbook_fr.indb 2550001_handbook_fr.indb 25 2015-02-24 15:04:332015-02-24 15:04:33