Le document présente les étapes pour constituer une commission éthique au sein d'une organisation, en mettant l'accent sur l'importance de l'éthique comme démarche collective et personnelle. Il aborde les ingrédients nécessaires à une démarche éthique efficace, ainsi que les conditions nécessaires à une discussion éthique respectueuse. En fin de compte, il souligne la nécessité d'une structure d'accompagnement et de réflexion sur les questions éthiques.

1. Comment constituer votre
Commission éthique ?
Une brève introduction
Un module proposé par
René Amberg - Consultant-chercheur
www.reneamberg.fr contact@reneamberg.fr

2. Constituer votre Commission éthique © René AMBERG 2012
Vous exercez des responsabilités
● Dans une entreprise
● Dans une collectivité
● Dans une association
● Dans un groupe informel
Vous vous posez des questions
d’éthique ?
Vous voulez engager une démarche
efficace et utile ?
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3. Constituer votre Commission éthique © René AMBERG 2012
Comment constituer votre
Comité (Commission) Ethique ?
● L’éthique c’est quoi :
► Une idée, le rêve d’un monde idéal ?
► une démarche personnelle ?
► une démarche collective ?
● Une démarche éthique comporte :
► Une interpellation des consciences
► Une méthode de démarche collective
► Une acquisition de compétences pratiques
● Mise en place et fonctionnement
Comité (Commission) Ethique
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4. Constituer votre Commission éthique © René AMBERG 2012
Ethique :
le rêve d’un monde idéal ?
● Plus juste,
● Plus fraternel,
● Plus solidaire,
● Plus libre,
● Plus honnête,
● Plus heureux,
● Et plus quoi encore ?
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5. Constituer votre Commission éthique © René AMBERG 2012
« Éthique » ?
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6. Constituer votre Commission éthique © René AMBERG 2012
Ethique : de quoi parlons-nous ?
● Origine: « éthique » (grec) = « morale » (latin) =
« Comment faire, pour bien faire ? » (bonne mœurs)
● 17è siècle, Spinoza : « éthique » = ne pas se contenter
des idées reçues (dont la « morale ») pour fonder les
décisions, mais sur des connaissances objectives.
● 1945 : le Tribunal de Nüremberg juge les « crimes contre
l'humanité » au nom de l'éthique (médias)
● Aujourd'hui, l'éthique désigne un questionnement, une
démarche, distincte de la morale, qui est un ensemble
de règles explicites, connues.
● L'éthique se réfère à des valeurs ...
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7. Constituer votre Commission éthique © René AMBERG 2012
Quelques repères …
● Pour une démarche éthique
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8. La dimension éthique
au plan individuel
● Prendre en
compte le
bien
commun,
l’intérêt
général…
● Autant que
son intérêt
personnel
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9. Constituer votre Commission éthique © René AMBERG 2012
Les ingrédients de toute démarche
éthique, personnelle ou collective
1. Rechercher le bien : laisser parler les
consciences, s’indigner s’il le faut !
2. Prendre la peine de s’informer, de
comprendre de quoi il s’agit
3. Respecter les différentes lois, écrites et
non écrites, des personnes concernées
4. S’impliquer et s’engager dans la réalité,
pour qu’elle change dans le bon sens !
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10. Constituer votre Commission éthique © René AMBERG 2012
Les ingrédients de la démarche
éthique d’une structure
● Mettre en place les conditions
nécessaires à la discussion éthique
● Constituer une « bibliothèque de
cas », évalués dans la durée
● Respecter le droit à l’erreur, se doter
du moyen de corriger
● Garantir la sécurité des personnes
dépositaires de l’engagement collectif
(/ pressions, menaces, agressions)
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11. Constituer votre Commission éthique © René AMBERG 2012
Les conditions de la discussion
« éthique » (versions abrégées)
● Moreno :
► Délibération exempte de toute domination d’un
membre sur le reste du groupe (pas de chef !)
► Délibération honnête, équitable et appuyée sur
une bonne connaissance factuelle, bien
encadrée par des règles systématiques
► Délibération exempte de tout phénomène de
pensée groupale
► Respect des dissensions au sein du groupe
● Habermas, en plus:
► faire parler tout le monde, aller au bout de
l’argumentation,
► obtenir le consentement de chacun
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12. Constituer votre Commission éthique © René AMBERG 2012
Exemple de « charte de projet »
● Dans tous nos propos nous nous inscrivons dans la
valorisation de notre structure et de notre projet
● Les questionnements et les débats sont contenus dans
des réunions prévues à cet effet.
● Les propos tenus dans ces réunions sont gardés
confidentiels par les participants, sauf points spécifiques
à communiquer, mentionnés dans le compte-rendu
● Dans ces réunions, il y a des phases de débats,
distinctes des phases de prises de décisions
● Dans ces réunions, chaque personne s'exprime
librement à la première personne (« je ») sans
interruption ni jugement
● Dans les décisions et actions, chaque personne assume
les responsabilités de ses fonctions
● Nous nous fixons des objectifs, et nous nous inscrivons
dans la durée pour les atteindre
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13. Comité éthique (permanent) ou
commission éthique (occasionnelle) :
principes généraux
Responsables structure
1) Instances décident
création Com. Ethique
4) Approuvent règles et
modalités pratiques
5) Posent des questions
éthiques
8) Prennent les décisions et
les assument
Responsables Com. éthique
2) Responsables différents et
« protégés »
3) Élaborent principes et
modalités pratiques
6) Réfléchissent et pratiquent
« discussion éthique »
7) Répondent par des
recommandations
13Constituer votre Commission éthique © René AMBERG 2012

14. Constituer votre Commission éthique © René AMBERG 2012
Pour aller plus loin :
● Lister les participants envisageables :
► Membres de votre structure : quelles
compétences particulières ? Quelles
capacités de dialogue constructif ?
► Membres extérieurs : quelles
compétences particulières ? Quelles
capacités de dialogue constructif ? Quels
jeux de pouvoir ?
● Faites-vous accompagner !
► www.reneamberg.fr
► contact@reneamberg.fr
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