Les rapports de calculs des accidents de travail

1. CSST
Chapitre 1
Principes directeurs du système SST
Version
0.1
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DOC 1.2.2-2 Indicateurs santé et sécurité au travail
(SST)
Révisé le : …
Responsable : Vera Bustamante Visa : VBE Contrôlé et libéré par … le … Visa : …
Buts
Ce document définit les indicateurs du système SST. Ce sont des éléments objectifs et observables
qui peuvent indiquer la qualité des conditions de travail des collaborateurs et guider le choix
d’intervention pour les améliorer.
Indicateurs
Les indicateurs SST sont les suivants :
A. Taux de fréquence des accidents professionnels
B. Taux de fréquence des accidents non-professionnels
C. Taux de gravité des accidents professionnels
D. Taux de gravité des accidents non-professionnels
E. Taux de fréquence des maladies professionnelles
1
F. Taux d’absentéisme pour maladie
G. Taux de rotation du personnel
A et B
Taux de fréquence d’accidents professionnels ou non-professionnels :
Tf AP et Tf ANP
Description : Nombre d’accidents sur 100’000 heures travaillées.
1
Maladies professionnelles telles que définies dans l’Ordonnance sur l’assurance accidents (OLAA, annexe 1)
Compter les accidents bagatelle et non-bagatelle
Calcul des heures travaillées :
- nombre d’équivalent pleins temps (EPT) multiplié par le nombre d’heures annuelles d’un EPT de
tous les collaborateurs assurés LAA par l’Etat et employé par l’entité
Nb de cas d’accidents x 100’000
Heures travaillées
Tf =

2. CSST
Chapitre 1
Principes directeurs du système SST
Version
0.1
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DOC 1.2.2-2 Indicateurs santé et sécurité au travail
(SST)
Révisé le : …
Responsable : Vera Bustamante Visa : VBE Contrôlé et libéré par … le … Visa : …
C et D
Taux de gravité des accidents professionnels ou non-professionnels : TgAP et TgANP
Description : Nombre d’heures d’absence liées aux accidents, sur 100'000 heures travaillées.
E
Taux de fréquence des maladies professionnelles : Tfmp
Description : Nombre de cas de maladies professionnelles sur 100'000 heures travaillées.
Nombre d’heures d’absence acc. x 100’000
Heures travaillées
Tg =
Calcul des heures d’absence accidents :
- nombre d’heures d’absence liées aux accidents professionnels ou non-professionnels, au
maximum 1’450 heures (180 jours) par cas.
Calcul des heures travaillées :
- nombre d’équivalent pleins temps (EPT) multiplié par le nombre d’heures annuelles d’un EPT de
tous les collaborateurs assurés LAA par l’Etat et employé par l’entité
Les maladies professionnelles sont définies dans l’annexe 1 de l’ordonnance sur l’assurance
accidents (OLAA : RS 832.202).
Calcul des heures travaillées :
- nombre d’équivalent pleins temps (EPT) multiplié par le nombre d’heures annuelles d’un EPT de
tous les collaborateurs assurés LAA par l’Etat et employé par l’entité.
Nbr de cas mal. Prof. * 100'000
Heures travaillées
Tfmp =

3. CSST
Chapitre 1
Principes directeurs du système SST
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0.1
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DOC 1.2.2-2 Indicateurs santé et sécurité au travail
(SST)
Révisé le : …
Responsable : Vera Bustamante Visa : VBE Contrôlé et libéré par … le … Visa : …
F
Taux d’absentéisme pour maladie: Tabs
Description : Nombre d’heures d’absences liées aux maladies, sur 100'000 heures travaillées.
Calcul des heures d’absence :
- Les absences dues à la maternité ne doivent pas être comptabilisées dans ce calcul.
- Les heures d’absence pour visites médicales doivent être comptabilisées.
Calcul des heures travaillées :
- nombre d’équivalent pleins temps (EPT) multiplié par le nombre d’heures annuelles d’un EPT de
tous les collaborateurs assurés LAA par l’Etat et employé par l’entité.
Nb d’heures d’absences (sans absences accidents) * 100'000
Heures travaillées
Tabs =

4. CSST
Chapitre 1
Principes directeurs du système SST
Version
0.1
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DOC 1.2.2-2 Indicateurs santé et sécurité au travail
(SST)
Révisé le : …
Responsable : Vera Bustamante Visa : VBE Contrôlé et libéré par … le … Visa : …
G
Taux de rotation du personnel : Trot
Description : Nombre de collaborateurs ayant quitté l’entité dans l’année écoulée sur le nombre de
collaborateurs employés par l’entité.
DOCUMENTS DE REFERENCE
Document suva : « Réinsertion des personnes accidentées. »
http://wwwitsp1.suva.ch/sap/its/mimes/waswo/99/pdf/02834-f.pdf
…
Nbr de départs dans l’année écoulée
Nbr de collaborateurs au 31 décembre de l’année écoulée
Trot =
Calcul du nombre de départs :
Nombre de collaborateurs de l’entité ayant quitté l’entité durant l’année, quels que soient les motives
(volontaire, licenciement, transferts).