RSA, quotient conjugal, quotient familial, niches fiscales, exonérations Fillon… le système socio-fiscal actuel est rempli de dispositifs dont les effets sont pervers quand ils ne sont pas eux-mêmes injustes : non-recours, stigmatisation, trappe à pauvreté, trappe à bas salaire, intrusion dans la vie privée, redistribution à l’envers, etc. Après un mini-film mettant en évidence certains défauts du système actuel, Marc de Basquiat présente en détail ces défauts et en quoi ils peuvent être résolus par un revenu de base.
Voir aussi la conférence : http://youtu.be/m8Xs3LWgKWw
Comment partager les charges liées aux enfants après une séparation ?France Stratégie
Comment fixer la pension alimentaire ? Cette note discute la pertinence du barème indicatif proposé par le ministère de la Justice pour la calculer et plus généralement la façon dont le système socio-fiscal prend en compte la charge des enfants pour les parents séparés.
Auditions de MMM (Make Mothers Matter) France à l'Assemblée Nationale et au Sénat sur le volet de politique familiale du PLFSS 2019 (Projet de Loi de Finance de la Sécurité Sociale)
Lettre ouverte à Agnes Buzyn, ministre des solidarités, suite au vote de la réforme de la PAJE en 1ère lecture à l'Assemblée Nationale dans le cadre du PLFSS 2018
Vous trouverez ci-après un décryptage du projet de Loi de Finances et de financement de la Sécurité Sociale pour 2020 ainsi que la présentation de l’impact de la PACTE sur les produits d’épargne.
Comment partager les charges liées aux enfants après une séparation ?France Stratégie
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Auditions de MMM (Make Mothers Matter) France à l'Assemblée Nationale et au Sénat sur le volet de politique familiale du PLFSS 2019 (Projet de Loi de Finance de la Sécurité Sociale)
Lettre ouverte à Agnes Buzyn, ministre des solidarités, suite au vote de la réforme de la PAJE en 1ère lecture à l'Assemblée Nationale dans le cadre du PLFSS 2018
Vous trouverez ci-après un décryptage du projet de Loi de Finances et de financement de la Sécurité Sociale pour 2020 ainsi que la présentation de l’impact de la PACTE sur les produits d’épargne.
Aujourd’hui, en France, il n’est pas toujours plus intéressant de travailler que de cumuler des aides sociales, surtout pour les petits revenus. Cette situation n’est pas nouvelle mais, enfin, les Français manifestent leur ras-le-bol face aux fraudeurs, aux aides pour tout et n’importe quoi, à la lourdeur de l’administration et au coût dangereusement tangent de notre protection sociale. Désormais, tous les états-majors des candidats à l’élection présidentielle de 2017 planchent sur l’idée d’une allocation sociale unique. Notre proposition, chiffrée et ficelée, est désormais sur la table.
Devenir parent en Belgique influence votre fiscalité. Nous vous détaillons en quelques lignes les différents avantages dont vous pouvez bénéficier à l'occasion de cet heureux évènement!
Baromètre Ipsos/Secours Populaire de la Pauvreté et de la Précarité - Vague 1...Ipsos France
Pour la 16ème année consécutive, Ipsos et le Secours populaire dévoilent les résultats du Baromètre de la pauvreté, dans un contexte social particulièrement difficile et préoccupant. L’inflation très importante que connait la France et le reste du monde a entrainé de fortes tensions économiques sur le budget des ménages. Cette hausse des prix a des conséquences importantes sur la situation sociale des Français, notamment celle des plus fragiles. Elle rappelle également la nécessité, plus que jamais d’actualité, de la solidarité afin d’aider ceux qui en ont le plus besoin.
En savoir + : https://www.ipsos.com/fr-fr/barometre-de-la-pauvrete-ipsos-secours-populaire-57-des-francais-disent-avoir-deja-vecu-une
Baromètre Ipsos/Secours Populaire de la pauvreté et de la précarité - Vagu...Ipsos France
Pour la dix-septième année consécutive, Ipsos et le Secours Populaire dévoilent les résultats du Baromètre français de la pauvreté et de la précarité. Pour la deuxième année consécutive, ce baromètre est complété par une grande enquête européenne, illustrant les enjeux de précarité à l’échelle du continent.
En savoir plus : https://www.ipsos.com/fr-fr/barometre-de-la-pauvrete-ipsos-secours-populaire-pres-dun-francais-sur-cinq-declare-vivre-decouvert
Lettre ouverte à Agnès Buzyn, Ministre des Solidarités et de la Santé, suite au vote de la réforme de la PAJE en 1ère lecture à l’AN dans le cadre du #PFLSS2018
Happy hours de la retraite - Cabinet Axa Paris Opera -Christophe Jaouen
Mon cabinet a organisé il y a quelques semaines les "Happy Hours" de la Retraite. L'objectif était de présenter aux chefs d'entreprise présents lors de cet évènement les informations clés pour préparer leur retraite. Voici ma présentation.
Macron vs. Le Pen : le match de la fiscalitéGrisbee
Bonne nouvelle pour vos finances : Marine Le Pen et Emmanuel Macron prévoient de baisser votre fiscalité !
Cotisations salariales, impôt sur le revenu, ISF et taxes locales : découvrez quel candidat vous fera gagner le plus d'argent... s'il tient ses promesses !
Vous pourriez être surpris par le résultat ! Franchement, nous l'avons été !
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Baromètre Ipsos/Secours Populaire de la Pauvreté et de la Précarité - Vague 1...Ipsos France
Pour la 16ème année consécutive, Ipsos et le Secours populaire dévoilent les résultats du Baromètre de la pauvreté, dans un contexte social particulièrement difficile et préoccupant. L’inflation très importante que connait la France et le reste du monde a entrainé de fortes tensions économiques sur le budget des ménages. Cette hausse des prix a des conséquences importantes sur la situation sociale des Français, notamment celle des plus fragiles. Elle rappelle également la nécessité, plus que jamais d’actualité, de la solidarité afin d’aider ceux qui en ont le plus besoin.
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Baromètre Ipsos/Secours Populaire de la pauvreté et de la précarité - Vagu...Ipsos France
Pour la dix-septième année consécutive, Ipsos et le Secours Populaire dévoilent les résultats du Baromètre français de la pauvreté et de la précarité. Pour la deuxième année consécutive, ce baromètre est complété par une grande enquête européenne, illustrant les enjeux de précarité à l’échelle du continent.
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Les sept péchés capitaux du système socio-fiscal français
1. LES 7 PÉCHÉS DU SYSTÈME
SOCIO-FISCAL FRANÇAIS
Marc de Basquiat
Août 2014
Contact : marc@de-basquiat.com
08/2014 - Marc de Basquiat 1
2. La démarche de « vente complexe »
Règle n°1 :
Comprendre où le client a mal
C’est là qu’il peut être prêt à changer
« no pain – no change »
08/2014 - Marc de Basquiat 2
5. Le maquis redistributif français…
Exonérations
Paie
Prime de Noël
Assedic
Charges patronales
Pension de réversion
Quotient familial
DMTG Minimum vieillesse
Salaire brut
CESU
Allocation de rentrée scolaire
Prime de retour à l’emploi
Salaire net
Allocations familiales
Contrat d’avenir
ARE
Cotisations
Bourses
AGED
APL
CSG
ALS
APA
Plafonds
IRPP
COLCA
Prime Pour l’Emploi
TVA
Allocation compensatrice
Assurancemaladie
Cumul
TH
AAH
Retraite
Mutuelle
ASS
CMU
RSA
ASPA
SMIC
ALF
CICE
CAE
CLCA
Ursaff
CRDS
IS
RTT 35h
AEEH
Plafond de la sécurité sociale
TP
PAJE Complément familial
Prime forfaitaire
Garantie de ressources
Aide à domicile
Afeama
APE
08/2014 - Marc de Basquiat 5
6. … génère une redistribution
inefficace et inéquitable
La complexité des dispositifs est
incompatible avec la démocratie
– Des règles peu équitables,
à l’insu des citoyens
Pourtant, la redistributionmoyenne est
simple : presque une ligne droite
– Mais le diable se cache dans les détails !
Des prélèvements très lourds sur les
revenus d’activité
– Une absurdité économique
En général, le système défavorise :
– Les actifs
– Les 20-25 ans
– Les familles des classes moyennes
08/2014 - Marc de Basquiat 6
7. Les 7 péchés
du système socio-fiscal français
1. « Familialisation » : qui perd ? qui gagne ?
2. La redistribution vers les enfants
3. Les trappes à bas salaires
4. L’inquisition d’Etat
5. Pensions alimentaires « assistées » pour les riches
6. Les niches fiscales
7. Le poids des prélèvements sur les actifs
08/2014 - Marc de Basquiat 7
8. Les 7 péchés
1. « Familialisation » : qui perd ? qui gagne ?
2. La redistribution vers les enfants
3. Les trappes à bas salaires
4. L’inquisition d’Etat
5. Pensions alimentaires « assistées » pour les riches
6. Les niches fiscales
7. Le poids des prélèvements sur les actifs
08/2014 - Marc de Basquiat 8
9. Individualisation versus familialisation ?
Le calcul du RSA défavorise les couples (mariés, pacsés, concubins)
RSA = 439,39 € / mois
RSA couple = 629,13 € / mois
RSA = 439,39 € / mois
Perte de revenu disponible :
249,65 € / mois
* Montants du RSA août 2014, hors forfait logement
08/2014 - Marc de Basquiat 9
10. Individualisation versus familialisation ?
Le quotient conjugal favorise les ménages aisés aux revenus asymétriques
Revenu = 90.000 €
Impôt = 19.987 €
Revenus = 100.000 €
Impôt = 16.076 €
Revenu = 10.000 €
Impôt = 0 €
Revenu = 50.000 €
Impôt = 8.038 €
Revenu = 50.000 €
Impôt = 8.038 €
Gain de revenu disponible :
326 € / mois
08/2014 - Marc de Basquiat 10
11. La familialisation :
trois arithmétiques différentes
1 + 1 = 1,43
Le RSA (hors forfait logement) d’un couple est égal à 1,43 fois
celui d’une personne seule
0,1 + 0,1 = 0,2
Le forfait logement RSA d’un couple est le double d’une personne seule
10 + 10 = 20
Deux personnes de revenus identiques ne gagnent ni ne perdent
(fiscalement) à se marier ou se pacser
100 + 1 = 107
Un gros revenu voit un intérêt fiscal important à se marier ou se pacser
08/2014 - Marc de Basquiat 11
12. Les 7 péchés
1. « Familialisation » : qui perd ? qui gagne ?
2. La redistribution vers les enfants
3. Les trappes à bas salaires
4. L’inquisition d’Etat
5. Pensions alimentaires « assistées » pour les riches
6. Les niches fiscales
7. Le poids des prélèvements sur les actifs
08/2014 - Marc de Basquiat 12
13. La redistribution en faveur des enfants
Aides selon le rang de l’enfant et les ressources des parents
En € par mois
(mars 2014) Sans revenu 2.000 €/mois 4.000 €/mois Hauts revenus
1er enfant 181,49 52,20 55,83 125,00
2ème enfant 181,49 166,27 184,32 253,57
3ème enfant 231,42 363,77 245,31 414,73
4ème enfant 231,42 196,43 201,40 414,73
Avantages financiers (hors aides au logement) accordés par
enfant en fonction des revenus annuels des parents, incluant :
– allocations familiales
– complément familial
– allocation de rentrée scolaire
– supplément de RSA calculé par enfant
– diminution de l’impôt par le mécanisme du quotient familial (plafonné)
08/2014 - Marc de Basquiat 13
14. Les 7 péchés
1. « Familialisation » : qui perd ? qui gagne ?
2. La redistribution vers les enfants
3. Les trappes à bas salaires
4. L’inquisition d’Etat
5. Pensions alimentaires « assistées » pour les riches
6. Les niches fiscales
7. Le poids des prélèvements sur les actifs
08/2014 - Marc de Basquiat 14
15. Montant des aides et prélèvements
« redistributifs » en fonction des revenus
* : cas d’un célibataire, hors toute aide au logement
08/2014 - Marc de Basquiat 15
16. L’Etat multiplie les outils redistributifs
08/2014 - Marc de Basquiat 16
* : cas d’un célibataire, hors toute aide au logement
17. Les 7 péchés
1. « Familialisation » : qui perd ? qui gagne ?
2. La redistribution vers les enfants
3. Les trappes à bas salaires
4. L’inquisition d’Etat
5. Pensions alimentaires « assistées » pour les riches
6. Les niches fiscales
7. Le poids des prélèvements sur les actifs
08/2014 - Marc de Basquiat 17
18. La complexité des prestations aboutit
à l’inquisition d’Etat !
08/2014 - Marc de Basquiat 18
19. Les 7 péchés
1. « Familialisation » : qui perd ? qui gagne ?
2. La redistribution vers les enfants
3. Les trappes à bas salaires
4. L’inquisition d’Etat
5. Pensions alimentaires « assistées » pour les riches
6. Les niches fiscales
7. Le poids des prélèvements sur les actifs
08/2014 - Marc de Basquiat 19
20. Le coût net des pensions alimentaires
Les pensions alimentaires calculées en cas de séparation ou
autres situations spécifiques sont prises en compte dans le calcul
de l’impôt sur le revenu.
Prenons le cas d’une pension alimentaire versée de 1.000 €/mois,
soit 12.000 €/an.
Un revenu de 40.000 €/an abaisse son impôt de 3.600 € en
déclarant cette pension alimentaire dans ses charges.
Le coût net de la pension alimentaire tombe à 700 €/mois.
Un revenu de 100.000 €/an abaisse son impôt de 6.150 €.
Le coût net de la pension alimentaire tombe à 488 €/mois.
Pour un revenu de 200.000 €/an, le coût net est de 388 €/mois !
08/2014 - Marc de Basquiat 20
21. Les 7 péchés
1. « Familialisation » : qui perd ? qui gagne ?
2. La redistribution vers les enfants
3. Les trappes à bas salaires
4. L’inquisition d’Etat
5. Pensions alimentaires « assistées » pour les riches
6. Les niches fiscales
7. Le poids des prélèvements sur les actifs
08/2014 - Marc de Basquiat 21
22. Un exemple de niche fiscale
Un couple sénior perçoit une retraite de 4.000 € par mois
– Sans action particulière, il paie un impôt annuel de 3.504 €
S’il verse 5.200 € à des associations d’intérêt général, dont au moins
521 € aux organismes d’aide aux personnes en difficulté
– Son impôt est réduit de 75% des premiers 521 €, puis de 66% des 4.679 €
restant, soit 3.479 €
– Ce ménage devient non imposable
(les impôts de moins de 61 € ne sont pas perçus)
– Il bénéficie alors d’un taux réduit de charges sociales sur sa retraite
• CSG à 3,8% au lieu de 6,6% et suppression de la CASA (0,3%) = -1.533 €
– Au global sa « générosité » lui coûte : 5.200 – 3.504 – 1.533 = 163 € !
– Il bénéficie aussi de la gratuité des transports dans son département, voire
d’autres avantages accordés localement…
08/2014 - Marc de Basquiat 22
23. Les 7 péchés
1. « Familialisation » : qui perd ? qui gagne ?
2. La redistribution vers les enfants
3. Les trappes à bas salaires
4. L’inquisition d’Etat
5. Pensions alimentaires « assistées » pour les riches
6. Les niches fiscales
7. Le poids des prélèvements sur les actifs
08/2014 - Marc de Basquiat 23
24. Les transferts « verticaux » et « horizontaux »
Aides
dégressives
Revenus primaires
Contributions / allocations
Revenus
primaires
Contributions / allocations
Aides
dégressives
Impôts
progressifs
Revenus primaires
Prélèvements
progressifs
Contributions / allocations
08/2014 - Marc de Basquiat 24
25. Synthèse de la redistribution actuelle
(chaque point représente une famille)
08/2014 - Marc de Basquiat 25
26. Le « X » des transferts horizontaux
08/2014 - Marc de Basquiat 26
Echantillon de 2000 personnes seules sans enfants
27. Des prélèvements « sociaux » très
différents selon la nature des revenus
08/2014 - Marc de Basquiat 27
28. Les 7 péchés : Comment en sortir ?
1. « Familialisation » : qui perd ? qui gagne ?
2. La redistribution vers les enfants
3. Les trappes à bas salaires
4. L’inquisition d’Etat
5. Pensions alimentaires « assistées » pour les riches
6. Les niches fiscales
7. Le poids des prélèvements sur les actifs
08/2014 - Marc de Basquiat 28
29. Clarifier notre redistribution
Superposer trois logiques distinctes
Prestations universelles :
fondées sur le principe d’un accès de tous aux biens collectifs
– Revenu de base inconditionnel
– Système de santé
– Accueil des jeunes enfants
– Education, police, justice...
Assurances sociales :
les prestations sont la contrepartie de contributions préalables
– Retraite, chômage
– Congés pour maladie, accident, maternité...
Prestations ciblées :
prise en charge de difficultés particulières, en fonction des besoins
– Accès au logement
– Handicap, dépendance…
08/2014 - Marc de Basquiat 29
30. Quel montant pour le Revenu de Base ?
Cinq approches possibles
1. Assurer à chacun un revenu « suffisant »…
2. S’assurer que les plus démunis ne sont pas perdants par
rapport au système actuel (sauf cas exceptionnels)
3. Elever le maximum de la population au-dessus du seuil de
pauvreté
4. Maintenir inchangée la pression fiscale
5. Minimiser les gains / pertes par rapport à la situation actuelle,
pour l’ensemble de la population
08/2014 - Marc de Basquiat 30
31. Implémenter le revenu de base inconditionnel
Convenablement paramétré, il assure une redistribution proche de
la moyenne actuelle
Sous la forme d’un crédit d’impôt bien ajusté, il n’augmente pas la
pression fiscale
D’autres prestations sociales sont nécessaires : assurances retraite
et chômage, service public du logement, handicap et dépendance...
Individuel, il est neutre relativement aux choix de vie en commun
Inconditionnel, il offre une liberté réelle d’entreprendre ses projets
personnels ou de changer de travail
Automatique, il élimine toute stigmatisation
08/2014 - Marc de Basquiat 31
32. N’oublions jamais l’essentiel !
« La valeur émancipatrice du revenu de base
est plus importante que sa valeur monétaire »
Guy Standing
08/2014 - Marc de Basquiat 32