Présentation_SA 8000

1. Social Accountability
8000
Université Hassan I
Faculté des Sciences et Techniques de Settat
Département de Chimie Appliquée et Environnement
MST: Analyse et Gestion Qualité
Réalisé par:
EL FAKIR Fatiha
EL HAMZA Sara
GOUDA Assia
SIDRY Kenza
ZAAZAA Halima
Encadré par:
Pr. DRISSI Hicham
A.U: 2012/2013
1

2. 2
Plan
Introduction
Qu’est-ce-que la SA 8000 ?
Pourquoi et dans quel contexte a-t-elle
été lancée ?
Etude de la norme
Les définitions
Les exigences
Mise en œuvre de la norme
Conclusion
Les limites de SA 8000
Les droits fondamentaux du travail
comme référence
Quelles sont les neufs exigences de la
SA8000 ?

3. Aujourd'hui cette norme est reconnue et appliquée par de nombreuses
entreprises en Amérique, en Europe et en Asie ; son développement
rapide et à une si grande échelle soulève un certain nombre de
questions ; j'essaierai de répondre dans l'exposé qui suit à trois d'entre
elles :
1) Qu'est ce que la SA 8000 ?
2) Pourquoi et dans quel contexte a-t-elle été lancée ?
3) Quelles sont les droits dont il aspirer et les exigences?

4. 4
o S.A = Social Accountability = Responsabilité Sociale.
o La SA (Social Accountability) 8000 a été élaborée en 1997 par un organisme
américain le CEPAA (Council on Economic Priorities Accreditation Agency),
aujourd’hui appelé SAI (Social Accountability International), afin de répondre à la
demande des associations de consommateurs.
o Les normes du "Social Accountability Standard 8000" (SA 8000) constituent un
instrument de promotion et de contrôle des conditions de travail. Elles se basent
sur les conventions du Bureau international du travail (BIT), de la Déclaration
universelle des droits de l'homme et de la Déclaration universelle des droits de
l'enfant.
o Elles visent à prohiber le travail des enfants, le travail forcé, à garantir des
conditions d'hygiène et de sécurité, la liberté d'association, le droit de
syndicalisation et de négociations collectives, à interdire toute discrimination
fondée sur la race, le sexe, la religion et à proscrire toutes mesures disciplinaires
corporelles, à limiter le temps de travail hebdomadaire à 48 heures, à limiter le
nombre d'heures supplémentaires et à les indemniser.

5. 5
 Aujourd’hui, les exigences des consommateurs ne se
limitent plus seulement à des exigences sur la qualité du
produit mais aussi à un besoin de transparence sur son
origine.
 Ainsi, le " consommateur ", attend que l’entreprise
mette sur le marché des produits qui respectent des
critères éthiques et que leur mode de production,
quelle que puisse être la localisation géographique, soit
conforme aux droits sociaux fondamentaux tels que
préconisés par l’organisation mondiale du travail.
Cette norme spécifie les exigences de responsabilité sociale qui
permettent à une entreprise de:
- Développer, maintenir et renforcer sa politique et ses
procédures afin de gérer les domaines qu’elle peut contrôler ou
influencer,
- Montrer aux parties intéressées que sa politique, ses
procédures et ses pratiques sont en conformité avec les exigences
de cette norme.
-Les exigences de cette norme sont applicables partout
quelques soient la localisation géographique, le secteur industriel
et la taille de l’entreprise.

6. 6
La norme SA8000 s'appuie sur les conventions de l'OIT concernant
les principaux droits fondamentaux des travailleurs :
Convention n° 87, relative à la “ Liberté d'association ”, c'est à dire
le droit des travailleurs d'adhérer aux syndicats de leur choix
Convention n° 98, relative au “ Droit à la négociation collective ”,
c'est à dire le droit des travailleurs de négocier librement leurs
conditions de travail avec leurs employeurs
Conventions n° 29 et 105, relatives à l'interdiction de toute forme
de “ Travail forcé ”, sous la forme de l'esclavage et du travail
obligatoire
Convention n° 111, relative à l'interdiction de toute forme de
“ Discrimination dans l'emploi ”, c'est à dire le droit de tous les
travailleurs au même respect et au même traitement
Convention n° 100, relative à l' “ Egalité de rémunération entre les
hommes et les femmes pour tout travail de valeur égale ”.

7. 7
Elles sont regroupées sous 8 chapitres sociaux et un neuvième
relatif au système de management mis en place pour faire
vivre la norme.
Travail des enfants
Travail forcé
Hygiène et sécurité
Liberté d'association et droit à la négociation collective
Discrimination
Pratiques disciplinaires
Temps de travail
Rémunérations
Système de gestion

8. Intégralité de toute organisation
ou entité commerciale
responsable de la mise en œuvre
des exigences de la présente
norme, y compris tout le
personnel employé par
l’entreprise.
8
Entreprise
Tout individu, homme ou femme,
directement employé par ou sous
contrat avec une entreprise, y
compris les administrateurs, les
cadres, les directeurs, les agents
de maîtrise et les travailleurs.
Personnel
Tout personnel non
dirigeant.
Travailleur
Entité qui fournit à l’entreprise des
biens et/ou services qui font partie
intégrante de la production des
biens et/ou services de l’entreprise,
et sont utilisés dans le cadre de
cette production ou pour cette
dernière.
Fournisseur/
sous-traitant
Toute entité commerciale dans la chaîne
d’approvisionnement qui, directement ou
indirectement, procure au fournisseur des
biens et/ou services qui font partie
intégrante de la production des biens
et/ou services du fournisseur et/ou de
l’entreprise, et sont utilisés dans le cadre
de cette production ou pour cette
dernière.
Sous-traitant
de fournisseur
Réaction immédiate et continue à
toute absence de conformité à la
norme SA8000.
Mesures correctives
et préventives
Individu ou groupe concerné
ou affecté par la
performance sociale de
l’entreprise.
Partie intéressée
Toute personne de moins de 15
ans, sauf si la législation locale
prévoit un âge minimum supérieur
pour travailler ou pour bénéficier
de l’enseignement obligatoire,
auquel cas c’est l’âge supérieur
prévu qui s’applique dans ce lieu.
Enfant
Tout travailleur dont l’âge est
supérieur à celui d’un enfant,
tel que défini ci-dessus, mais
inférieur à 18 ans.
Jeune travailleur
Tout travail effectué par un enfant
dont l’âge est inférieur à celui/ceux
spécifié(s) dans la définition de
l’enfant ci-dessus, sous réserve des
dispositions prévues par la
Recommandation n° 146 de l’OIT.
Travail des enfants
Tout travail ou service effectué par
une personne sans qu’elle ait
proposé volontairement de
l’effectuer et sous la menace de
sanctions ou de représailles, ou
exigé en remboursement d’une
dette.
Travail forcé
et obligatoire
Recrutement, transfert, hébergement
ou accueil de personnes en ayant
recours à la menace, à la force, ou à
tout autre moyen de coercition, ou à
la tromperie afin de les exploiter.
Trafic d’êtres humains
Tout soutien et toute action
nécessaires pour garantir la sécurité, la
santé, l’éducation et l’épanouissement
des enfants qui ont été soumis au
travail des enfants, tel que défini plus
haut, et qui ont été congédiés.
Réhabilitation
des enfants
Personne sous contrat avec une
entreprise, un fournisseur, un sous-
traitant ou un sous-traitant de
fournisseur, mais ne travaillant pas
dans les locaux de ces derniers.
Travailleur à domicile
Travailleur choisi pour faciliter la
communication avec la direction sur des
questions liées à la norme SA8000, la
représentation étant assurée par le(s)
syndicat(s) reconnu(s) sur les sites syndiqués
et, en l’absence de syndicats, par un travailleur
élu à cet effet par le personnel non dirigeant.
Représentant du
personnel SA8000
Membre du personnel dirigeant
désigné par l’entreprise pour s’assurer
du respect des exigences de la norme.
Représentant
de la direction
Association volontaire de travailleurs
formée de manière permanente afin
de maintenir et d’améliorer les
conditions de travail de ces derniers.
Syndicat de
travailleurs
Contrat relatif au travail négocié entre un
employeur ou groupe d’employeurs et
un ou plusieurs syndicats de travailleurs,
qui fixe les modalités du travail.
Convention collective

9. 9
 Il ne faut pas faire le recours ou encourager le
travail des enfants soit par une entreprise ou
autres…
 Etablir, documenter, tenir à jour et
communiquer d’une manière efficace par
l’entreprise au personnel ou d’autres parties
intéressés la politique et les procédures écrites de
réhabilitation des enfants et elle doit fournir un
soutien adapté, financier ou autre, pour
permettre à ces enfants d’aller et de rester à
l’école…

10. 10
 La possibilité de faire travailler des jeunes
travailleurs mais a condition qu’il soit
soumis à des lois qui ne dépasse pas les
heures du travail régit par la loi.
 Les jeunes travailleurs ne doivent pas
être exposés aux situations dangereuses
dans le milieu de travail qui peuvent mettre
en risque leurs santés et leur
développement physiques et mentaux.

11. 11
 La norme SA 8000 exige de
l’entreprise qu’elle ne doit pas
soutenir l’utilisation du Travail
forcé, ni accepter qu’il soit exigé
du personnel le dépôt de ses
papiers d’identité ou de caution
lors de son embauche.

12. 12
 L’intention de la norme SA 8000 est de réaffirmer que tout
travailleur doit s’être engagé volontairement dans son travail,
qu’il doit avoir un contrat de travail écrit ou verbal, et bénéficier
de la protection de son employeur en conformité avec les lois
locales.

13. 13
 Les employés ont le droit de quitter le lieu de travail après avoir
effectué les heures standard de travail journalier et être libre de
démissionner, sous réserve d’un préavis raisonnable donné à
l’employeur.
 Ni l’entreprise, ni toute autre entité fournissant de la main-d’œuvre
à l’entreprise ne doit pratiquer ou encourager le trafic d’êtres
humains.

14. 14
 Dans le chapitre qui traite de l’Hygiène et sécurité, la norme
SA 8000 veille à s’assurer que les travailleurs aient un poste
de travail décent, et que l’entreprise soit capable de prendre
toute mesure préventive et qui soit adéquate pour éviter tout
risque et accident pouvant nuire à leur santé.

15. 15
 L’entreprise doit désigner un représentant de
la direction chargé de garantir un
environnement de travail sûr et sain pour
l’ensemble du personnel, et responsable de la
mise en œuvre des éléments d’hygiène et de
sécurité de la présente norme.

16. 16
 L’entreprise doit assurer au personnel des formations régulières
et efficaces en Santé, Sécurité et Hygiène au Travail. Ces
formations doivent être réitérées pour le personnel nouvellement
embauché ou réaffecté, ou bien suite à accidents;
 La mise en place des systèmes visant à détecter, éviter ou
neutraliser toutes les menaces potentielles pour l’hygiène et la
sécurité du personnel.

17. 17
 L’entreprise doit fournir les premiers soins et l’aider à obtenir un
suivi médical au personnel.
L’évaluation des risques qui peut exister au milieu du travail afin de
réduire ou éliminer tout risque pour leur santé et leur sécurité.

18. 18
 Garantir au personnel l’accès à des toilettes
propres, à l’eau potable et, si possible, à des
locaux répondant aux normes d’hygiène pour le
stockage de denrées alimentaires.

19. 19
 S’assurer que tous dortoirs mis à la disposition du personnel
sont propres, sûrs et répondent aux besoins élémentaires du
personnel.
L’ensemble du personnel doit avoir le droit de se soustraire à un
danger sérieux et imminent sans demander l’accord de
l’entreprise.

20. 20
La Liberté d’association et le droit à la négociation
collective sont considérés comme les droits
fondamentaux les plus importants des travailleurs.
• En effet, la norme SA 8000 considère la
négociation collective comme la finalité pour
laquelle le droit à la libre association doit aboutir.

21. 21
• Dans les pays où ce droit fondamental est
restreint, l’entreprise doit permettre toute
forme parallèle d’expression de ses salariés
et favoriser le droit à la négociation
collective pour que le principe de liberté
syndicale ait véritablement un sens.

22. 22
Pas de discrimination en terme de : Pas de discrimination lors de :
la race, l'origine nationale ou sociale, la caste, la
naissance, la religion, le handicap, le sexe,
l'orientation sexuelle, l'appartenance syndicale,
les opinions politiques et l'âge.
l'embauche, la rémunération, l'accès
à la formation, la promotion, la
résiliation et la retraite.
 Stop au comportement abusif ou violant les droits de l’Homme: des
paroles, des gestes ou des contacts physiques dans les lieux de
travail;
 Pas de tests de grossesse ou de virginité des en toutes
circonstances.

23. 23
Ne pas recourir à la punition corporelle, à la
coercition mentale ou physique et à l'insulte
verbale.

24. 24
 Un maximum de 48 heures de travail par semaine
avec 1 jour de congé
 Un maximum de 12 heures supplémentaires par
semaine, sous forme de volontariat

25. 25
 Accorder à leurs personnels des salaires au moins
égaux au minimum légal, de couvrir tous leurs besoins
de base (se nourrir, se loger, s’habiller, se soigner)
 Bulletin de paie à chaque période de paie
 Les heures supplémentaires

26. 26
Les équipements qui cherchent à acquérir et maintenir la
certification, doivent aller au-delà de la simple conformité à
intégrer la norme dans leurs systèmes et pratiques de gestion.
C’est pour cela il faut respecter les critères suivants :
 9.1 Politique
 9.2 Représentant de la direction
 9.3 Représentant du personnel SA8000
 9.4 Examen par la direction
 9.5 et 9.6 Organisation et mise en œuvre
 9.7, 9.8, 9.9 et 9.10 Contrôle des fournisseurs et sous-traitants
 9.11 et 9.12 Réponse aux inquiétudes et prise de mesures correctives
 9.13 et 9.14 Communication externe et engagement des parties prenantes
 9.15 Accès pour vérification
 9.16 Archives

27. 27
 Les cadres supérieurs définissent la politique de la
société en matière de responsabilité sociale, ainsi que les
conditions de travail visant à garantir cette politique :
Reprenne un engagement envers toutes les exigences de
la présente norme ;
Reprenne un engagement concernant le respect de la
législation nationale et des bis applicables, ainsi que les
autres exigences auxquelles souscrit la société, de même
que le respect des instruments internationaux et leur
interprétation ;
Reprenne un engagement d’amélioration constante ;
Soit accessible au public.

28. 28
 La société désigne un haut représentant de
la direction qui indépendamment de toute
autre responsabilité, s’assure que les
exigences de la présente norme sont
satisfaites.

29. 29
 La société permet aux membres du personnel
n’appartenant pas à la direction de choisir leur
propre groupe afin de faciliter la
communication avec les dirigeants sur des
sujets liés à la présente norme.

30. 30
 Les cadres supérieurs procèdent
régulièrement à la révision de la conformité, de
la pertinence et de l’efficacité permanente de la
politique de la société, de ses procédures et de
ses résultats par rapport aux exigences de la
présente norme et d’autres normes auxquelles
souscrit la société ;
 Amélioration continue.

31. 31
La société s’assure que les exigences de la
présente norme sont comprises et mises en
œuvre dans toute l’entreprise pour se faire il
faut:
 Une définition claire des rôles, des
responsabilités et des l’autorités ;
 La formation continue et sensibilisation du
personnel ;
 Un contrôle permanent des activités et des
résultats.

32. 32
 La société établi des procédures adoptées pour évaluer et choisir ses fournisseurs,
en fonction de leur capacité à répondre aux exigences de la SA 8000 ;
 La société conserve comme il se doit les engagements pris par les fournisseurs
envers la responsabilité sociales, le document écrit par lequel les fournisseurs
s’engagent à :
Respecter toutes les exigences de la présente norme ;
Participer, aux activités de contrôle de la société ;
Corriger rapidement toute infraction commise à l’encontre des exigences de la SA
8000 ;
Informer rapidement de la société de toute relation commerciale pertinente avec
des autres fournisseurs et sous-traitants.
 La société doit présenter des preuves raisonnables du respect des exigences de la
présente norme par ses fournisseurs et sous-traitants.

33. 33
 La société enquête sur faite face et répond aux inquiétudes des
salariés et des autres parties intéressées en ce qui concerne le
respect/non respect de la politique de la société et/ou des
exigences de la présente norme. La société ne prend pas de
mesures disciplinaires, ne licencie pas ou n’applique aucune
discrimination à l’égard du salarié qui fournit des informations
relatives au respect de la norme;
 La société applique des mesures de redressement et
correctives et dégage les ressources correspondant à la nature et
à la gravité de toute infraction à la politique de la société et/ou
aux exigences de la présente norme.

34. 34
 La société fixe et garantie les procédures
permettant de communiquer régulièrement à
toutes les parties intéressées les données et autres
informations relatives aux exigences du présent
document,
par exemple, les résultats des révisions
menées par la direction et du contrôle des
activités.

35. 35
 la société fournit les informations et garantie
un accès aux parties intéressés qui souhaitent
certifier sa conformité avec les exigences de la
présente norme;

36. 36
 La société conserve les archives
pertinentes visant à prouver le
respect des exigences de la présente
norme.

37. 37

38.  Détecter et traiter les actions hors conventions
existentielles.
 S’attacher à modérer l’impact des mauvaises
conditions de travail des pays producteurs.
 Responsabiliser vos organes de décision.
 Responsabiliser et former votre personnel.
 Améliorer l’image de marque de votre organisme.
38

39.  Elle est plus adaptée à certains secteurs qu’à d’autres ;
 L’engagement en matière de responsabilité sociale;
 La limite des moyens d’évaluation de cette
responsabilité;
 La réussite de l’audit social repose sur la qualité des
auditeurs qui le mettre en œuvre
 Les cabinets d’audit restent les seuls arbitres à bord et
n’associent jamais les ouvriers au verdict
final de la certification.
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40. 40
 Réduction des coûts en matière de surveillance
 Meilleure image d'entreprise lorsque les produits proviennent
d'un environnement de travail plus sûr et plus juste.
 rouille construction aux investisseurs et aux analystes de
banque lors de l'évaluation des performances sociales
 Développement durable de l'amélioration continue
 Avantage du marketing d'un point de vente
 Amélioration de la relation avec le public, les gouvernements
et les ONG
 Meilleure position sur le marché du travail
 Amélioration de la productivité de l'organisation à travers la
gestion des risques
Au 30 juin 2009, 2010 sites de production étaient
certifiés SA8000, représentant 64 pays et 66
entreprises. Le nombre de salariés concernés par la
certification est de 1 119 145. Avec 875 sites de
production certifiés, l’Italie arrive en tête devant
l’Inde (396), la Chine (231), le Brésil (97) et le
Pakistan (87).

41. 41