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Lundi 14 mars 2016
Anticiper, sécuriser et optimiser
la transmission de son entreprise
Me
Philippe ACHARD, président de la Chambre Interdépartementale des Notaires de
Franche-Comté, et l’ensemble de ses confrè...
18h30 | Introduction de la séance :
Me
Maître Philippe ACHARD, président de la Chambre Interdépartementale des
Notaires de...
DATE ET LIEU DE LA RENCONTRE MANIFESTATION ORGANISÉE
• Le lundi 14 mars 2016 de 18h30 à 20h00
• Maison de l'Économie
46, a...
J M. J Mme
J Mlle
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nom:.............. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ....
Chambre interdépartementale
des Notaires de Franche-Comté
22A, rue de Trey
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conférence : anticiper, sécuriser et optimiser la transmission de son entreprise

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Analyse des différentes hypothèses à partir de cas pratiques :
- La transmission subie,
- La cession des titres en dehors du cadre familial,
- La transmission aux enfants repreneurs,
- La solution mixte (donation/ cession), une autre forme de transmission familiale.

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conférence : anticiper, sécuriser et optimiser la transmission de son entreprise

  1. 1. invitation Lundi 14 mars 2016 Anticiper, sécuriser et optimiser la transmission de son entreprise
  2. 2. Me Philippe ACHARD, président de la Chambre Interdépartementale des Notaires de Franche-Comté, et l’ensemble de ses confrères, M. Dominique ROY, président de la Chambre de Commerce et d’Industrie du Doubs, Et M. Olivier HENRY, directeur régional de l’Union Notariale Financière vous prient de participer à une rencontre professionnelle suivie d’un cocktail amical Sur le thème Anticiper, sécuriser et optimiser la transmission de son entreprise (cession, donation, acquisition, décès)
  3. 3. 18h30 | Introduction de la séance : Me Maître Philippe ACHARD, président de la Chambre Interdépartementale des Notaires de Franche-Comté, M. Dominique ROY, président de la Chambre de Commerce et d’Industrie du Doubs, 19h00 | Intervention de Mme Marie-Odile TOUX, conseiller du département « Conseil à l’entrepreneur » de l’Union notariale financière, et de Me Benoît MOHN, notaire Analyse des différentes hypothèses à partir de cas pratiques: - La transmission subie, - La cession des titres en dehors du cadre familial, - La transmission aux enfants repreneurs, - La solution mixte (donation/ cession), une autre forme de transmission familiale. 20h00 | Cocktail PROGRAMME DE LA RENCONTRE
  4. 4. DATE ET LIEU DE LA RENCONTRE MANIFESTATION ORGANISÉE • Le lundi 14 mars 2016 de 18h30 à 20h00 • Maison de l'Économie 46, avenue Villarceau - 25000 BESANÇON RSVP avant le 8 mars 2016 coupon réponse ci-joint ou à ci.franchecomte@notaires.fr en partenariat avec les CCI DE FRANCHE-COMTÉ et l’Union notariale financière
  5. 5. J M. J Mme J Mlle J M. et Mme nom:.............. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ................................................................................ accompagné(s) de: J conjoint J enfant repreneur J collaborateur J autre nom de l’entreprise:. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ................................................................................ fonction: .......... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ......... téléphone: .................................................... J sera présent à la conférence J oui J non si vous avez une question particulière, posez-la par écrit: ................................................................. ..................... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ................................................................................ J n’assistera pas à la conférence mais souhaite un rendez-vous individuel avec son notaire, Maître ....................................................... RSVP avant le 8 mars 2016 par courrier ou par fax au 03 81 50 77 79 ou à l'adresse électronique : ci.franchecomte@notaires.fr
  6. 6. Chambre interdépartementale des Notaires de Franche-Comté 22A, rue de Trey CS 21286 25005 BESANÇON CEDEX

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