Arrêtés du 4 octobre 2019 pris pour le déremboursement de l'homéopathie

1. Décrets, arrêtés, circulaires
TEXTES GÉNÉRAUX
MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ
Arrêté du 4 octobre 2019 mettant fin à la prise en charge
par l’assurance maladie des préparations homéopathiques remboursables
NOR : SSAS1925247A
La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l’action et des comptes publics,
Vu la directive 89/105/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 concernant la transparence des mesures régissant
la fixation des prix des médicaments à usage humain et leur inclusion dans le champ d’application des systèmes
nationaux d’assurance maladie ;
Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5121-1 (11o
) ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-17 et R. 163-1 ;
Vu le décret no
2019-904 du 30 août 2019 relatif à l’exclusion de préparations homéopathiques de la prise en
charge par l’assurance maladie, notamment son article 2 ;
Vu l’arrêté du 20 avril 2007 fixant les catégories de préparations magistrales et officinales mentionnées au II de
l’article R. 163-1 du code de la sécurité sociale ;
Vu l’arrêté du 4 octobre 2019 portant radiation de médicaments homéopathiques de la liste mentionnée au
premier alinéa de l’article L. 162-17 du code de la sécurité sociale ;
Vu l’avis de la commission de la transparence de la Haute Autorité de santé du 26 juin 2019 relatif à l’évaluation
des médicaments homéopathiques soumis à la procédure d’enregistrement prévue à l’article L. 5121-13 du code de
la santé publique et remboursables par l’assurance maladie au titre de l’arrêté du 12 septembre 1984 modifié fixant
la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux ; avis consultable sur le site de la Haute
Autorité de santé ;
Considérant qu’il ressort de cet avis susvisé que les spécialités homéopathiques n’ont pas une efficacité
thérapeutique supérieure au placebo ou à un comparateur actif ; qu’elles ne permettent pas en outre, dans le cadre
d’une stratégie thérapeutique, de réduire la consommation d’autres médicaments ; que la Haute Autorité de santé
recommande ainsi de ne pas maintenir leur prise en charge par l’assurance maladie ;
Considérant que les préparations homéopathiques ont notamment pour objet de se substituer à des spécialités
homéopathiques et que, en tout état de cause, leur efficacité thérapeutique n’est pas davantage établie ;
Considérant qu’en application du dernier alinéa du I et du II de l’article R. 163-1 du code de la sécurité sociale,
peuvent être exclues de la prise en charge par l’assurance maladie, par arrêté des ministres chargés de la santé et de
la sécurité sociale, les préparations obtenues, pour tout ou partie, à partir de substances appelées souches
homéopathiques, selon un procédé de fabrication homéopathique décrit par la pharmacopée européenne, la
pharmacopée française ou, à défaut, par les pharmacopées utilisées de façon officielle dans un autre Etat membre
de l’Union européenne ;
Considérant qu’il convient donc, en l’absence d’intérêt démontré pour la santé publique, d’exclure de la prise en
charge par l’assurance maladie, en application des articles L. 162-17 et R. 163-1 du code de la sécurité sociale, les
préparations homéopathiques relevant du présent arrêté,
Arrêtent :
Art. 1er
. – L’article 1er
de l’arrêté du 20 avril 2007 susvisé est complété par un « 5o
» ainsi rédigé :
« 5o
Préparations homéopathiques répondant aux conditions définies au 11o
de l’article L. 5121-1 du code de la
santé publique. »
Art. 2. – Le décret du 30 août 2019 susvisé et le présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er
janvier 2021.
Art. 3. – Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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2. Fait le 4 octobre 2019.
La ministre des solidarités
et de la santé,
Pour la ministre et par délégation :
L’adjoint à la sous-directrice de la politique
des produits de santé et de la qualité
des pratiques et des soins,
F. BRUNEAUX
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
N. LABRUNE
Le ministre de l’action
et des comptes publics,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
N. LABRUNE
8 octobre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 78

3. Décrets, arrêtés, circulaires
TEXTES GÉNÉRAUX
MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ
Arrêté du 4 octobre 2019 portant radiation de médicaments homéopathiques de la liste des
spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux mentionnée au premier alinéa
de l’article L. 162-17 du code de la sécurité sociale
NOR : SSAS1925246A
La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l’action et des comptes publics,
Vu la directive 89/105/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 concernant la transparence des mesures régissant
la fixation des prix des médicaments à usage humain et leur inclusion dans le champ d’application des systèmes
nationaux d’assurance maladie ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5121-1 et L. 5121-13 ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-17-2-2, R. 163-14-4 et R. 163-14-5 ;
Vu le décret no
2019-195 du 15 mars 2019 relatif aux conditions d’évaluation et de prise en charge par
l’assurance maladie de médicaments homéopathiques, notamment son article 2 ;
Vu l’avis de la commission de la transparence de la Haute Autorité de santé du 26 juin 2019 relatif à l’évaluation
des médicaments homéopathiques soumis à la procédure d’enregistrement prévue à l’article L. 5121-13 du code de
la santé publique et remboursables par l’assurance maladie au titre de l’arrêté du 12 septembre 1984 modifié fixant
la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux ; avis consultable sur le site de la Haute
Autorité de santé et communiqué aux entreprises concernées en application de l’article R. 163-14-4 du code de la
sécurité sociale ;
Vu les lettres du 11 juillet 2019 transmises aux laboratoires concernés, en application de l’article R. 163-14-5 du
code de la sécurité sociale, afin de les informer du projet de fin de prise en charge par l’assurance maladie des
médicaments relevant du présent arrêté et de leur droit à la présentation d’observations écrites ou orales ;
Considérant que dans cet avis susvisé, la commission de la transparence donne un avis défavorable au maintien
de la prise en charge par la solidarité nationale des médicaments homéopathiques concernés ;
Considérant que la commission relève, notamment, dans cet avis :
– l’absence de démonstration probante d’efficacité des médicaments homéopathiques dans les affections /
symptômes pour lesquels des données ont été retrouvées dans la littérature et par conséquent l’absence de place
définie dans la stratégie thérapeutique pour ces médicaments ;
– l’absence de données retrouvées dans la littérature pour les autres affections / symptômes pour lesquels
l’homéopathie est utilisée en pratique courante et par suite l’absence de place démontrée dans la stratégie
thérapeutique dans ces situations ;
– l’absence de démonstration d’une efficacité supérieure au placebo ou à un comparateur actif et le fait en outre
que ces médicaments homéopathiques ne permettent pas, dans le cadre d’une stratégie thérapeutique, de réduire la
consommation d’autres médicaments ;
Considérant qu’en application de l’article R. 163-14-5 (II et IV) du code de la sécurité sociale, après avis de la
commission de la transparence, peuvent notamment être radiés de la liste des spécialités remboursables, prévue au
premier alinéa de l’article L. 162-17 du même code, les médicaments homéopathiques dont le bien-fondé de la
prise en charge n’est pas établi ;
Considérant que les ministres compétents ont décidé de suivre l’avis susvisé de la commission de la transparence
du 26 juin 2019 et, du fait d’un intérêt non démontré pour la santé publique et en l’absence de bien-fondé établi de
leur prise en charge, de mettre fin, conformément à l’article R. 163-14-5 précité, à la prise en charge par l’assurance
maladie des médicaments homéopathiques relevant du présent arrêté,
Arrêtent :
Art. 1er
. – A compter du 1er
janvier 2021, sont radiés de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables
aux assurés sociaux les médicaments homéopathiques correspondant aux produits homéopathiques dont la liste est
jointe dans l’annexe au présent arrêté, fabriqués sous les formes pharmaceutiques et les modèles de présentation
mentionnés dans la même annexe.
Art. 2. – L’arrêté du 12 septembre 1984, modifié par l’arrêté du 12 décembre 1989, fixant la liste des
spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est abrogé à compter du 1er
janvier 2021.
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4. Art. 3. – Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République
française.
Fait le 4 octobre 2019.
La ministre des solidarités
et de la santé,
Pour la ministre et par délégation :
L’adjoint à la sous-directrice de la politique
des produits de santé et de la qualité
des pratiques et des soins,
F. BRUNEAUX
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
N. LABRUNE
Le ministre de l’action
et des comptes publics,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
N. LABRUNE
ANNEXE
A. – Formes pharmaceutiques et présentations mentionnées à l’article 1er
de l’arrêté :
Granules 1 DH à 30 CH, tube de 4 grammes environ
Globules 1 DH à 30 CH, tube de 1 gramme environ
Comprimés 1 DH à 30 CH, flacon de 50 comprimés dosés à 0,10 gramme
Gouttes TM à 30 CH, flacon de 15 ml
Gouttes TM à 30 CH, flacon de 30 ml
Gouttes TM à 30 CH, flacon de 60 ml
Gouttes TM à 30 CH, flacon de 125 ml
Gouttes TM à 30 CH, flacon de 250 ml
Trituration 1 DH à 30 CH, flacon de 15 grammes
Trituration 1 DH à 30 CH, flacon de 30 grammes
Trituration 1 DH à 30 CH, flacon de 60 grammes
Suppositoires 1 DH à 30 CH, boîte de 6 suppositoires de 2 grammes
Suppositoires 1 DH à 30 CH, boîte de 12 suppositoires de 2 grammes
Suppositoires 1 DH à 30 CH, boîte de 30 suppositoires de 2 grammes
Dose ampoule buvable 1 DH à 30 CH, 1 ml
Ampoules buvables 1 DH à 30 CH, boîte de 6 ampoules de 1 ml
Ampoules buvables 1 DH à 30 CH, boîte de 12 ampoules de 1 ml
Ampoules buvables 1 DH à 34 CH, boîte de 30 ampoules de 1 ml
Pommade TM à 30 CH, tube de 20 grammes
B. – Nomenclature des produits homéopathiques mentionnés à l’article 1er
de l’arrêté :
ABELMOSCHUS
ABIES CANADENSIS
ABIES NIGRA
ABIES PECTINATA
ABIES PECTINATA MACERAT GLYCERINE
ABROTANUM ABSINTHIUM (= ARTEMISIA ABSINTHIUM)
ACALYPHA INDICA
ACER CAMPESTRE
ACER CAMPESTRE MACERAT GLYCERINE
ACER NEGUNDO
ACETANILIDUM
ACETICUM ACIDUM
ACETONUM
ACHILLEA MILLEFOLIUM
ACHILLEA MOSCHATA
ACONITUM FEROX
ACONITUM NAPELLUS
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5. ACORUS CALAMUS
ACTAEA RACEMOSA
ACTAEA SPICATA
A.C.T.H.
ADANSONIA DIGITATA
ADEPS SUILLUS
ADIANTUM CAPILLUS VENERIS
A.D.N.
ADONIS VERNALIS
ADRENALINUM
ADULAIRE
AEGOPODIUM PODAGRARIA
AESCULUS GLABRA
AESCULUS HIPPOCASTANUM
AESCULUS HIPPOCASTANUM MACERAT GLYCERINE
AETHIOPS MERCURIALIS MINERALIS
AETHUSA CYNAPIUM
AGARICUS BULBOSUS
AGARICUS CAMPESTER
AGARICUS MUSCARIUS
AGAVE AMERICANA
AGNUS CASTUS
AGRAPHIS NUTANS
AGRIMONIA EUPATORI
AGROPYRUM REPENS (= TRITICUM REPENS)
AILANTHUS GLANDULOSA
AJUGA CHAMAEPITYS
AJUGA REPTANS
ALBURNUM TILIAE
ALCHEMILLA ALPINA
ALCHEMILLA VULGARIS
ALDOSTERONE
ALETRIS FARINOSA
ALFALFA
ALISMA PLANTAGO
ALLIUM CEPA
ALLIUM PORRUM
ALLIUM SATIVUM
ALLIUM URSINUM
ALLOXANUM
ALNUS GLUTINOSA
ALNUS GLUTINOSA MACERAT GLYCERINE
ALNUS INCANA MACERAT GLYCERINE
ALOE
ALTHAEA OFFICINALIS
ALUMINA
AMANITA MUSCARIA (= AGARICUS MUSCARIUS)
AMBRA GRISEA
AMBROSIA ARTEMISIAEFOLIA
AMMI MAJUS
AMMI VISNAGA
AMMONIUM CARBONICUM
AMMONIUM MURIATICUM
AMMONIUM PHOSPHORICUM
AMMONIUM TARTARICUM
AMPELOPSIS QUINQUEFOLIA
AMPELOPSIS WEITCHII
AMPELOPSIS WEITCHII MACERAT GLYCERINE
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6. AMYGDALES
AMYGDALUS COMMUNIS « AMARA »
AMYGDALUS COMMUNIS « DULCIS »
AMYGDALUS PERSICA (= PERSICA VULGARIS)
AMYLIUM NITROSUM
ANACARDIUM OCCIDENTALE
ANACARDIUM ORIENTALE
ANAGALLIS ARVENSIS
ANANASSA SATIVA
ANANTHERUM MURICATUM
ANCHUSA OFFICINALIS
ANEMONE PULSATILLA (= PULSATILLA)
ANETHUM GRAVEOLENS
ANGELICA ARCHANGELICA
ANGELICA SILVESTRIS
ANGUSTURA VERA
ANISUM STELLATUM
ANTHEMIS NOBILIS
ANTHRACINUM
ANTHYLLIS VULNERARIA
ANTIMONIUM ARSENICOSUM
ANTIMONIUM CRUDUM
ANTIMONIUM IODATUM
ANTIMONIUM METALLICUM
ANTIMONIUM SULFURATUM AUREUM
ANTIMONIUM TARTARICUM
AORTE
APATITE
APIS MELLIFICA
APIUM DULCE
APIUM GRAVEOLENS
APIUM VIRUS (= APISINUM)
APOCYNUM CANNABINUM
AQUA MARINA
AQUILEGIA VULGARIS
ARALIA RACEMOSA
ARANEA DIADEMA
ARBUTUS ANDRACHNE
ARBUTUS UNEDO
ARCTIUM LAPPA
ARENARIA RUBRA
ARGEMONE MEXICANA
ARGENT NATIF
ARGENTUM METALLICUM
ARGENTUM NITRICUM
ARISTOLOCHIA CLEMATITIS
ARN
ARNICA MONTANA
ARSENICUM ALBUM
ARSENICUM IODATUM
ARSENICUM METALLICUM
ARTEMISIA ABROTANUM (= ABROTANUM)
ARTEMISIA ABSINTHIUM ARTEMISIA CINA (= CINA)
ARTEMISIA DRACUNCULUS ARTEMISIA MARITIMA (= CINA)
ARTEMISIA VULGARIS
ARTERE
ARTERE AORTE (= AORTE)
ARTERE CORONAIRE
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7. ARUM DRACUNCULUS
ARUM MACULATUM
ARUM TRIPHYLLUM
ARUNDO DONAX
ASA FOETIDA
ASARUM EUROPAEUM
ASCLEPIAS CORNUTI (= ASCLEPIAS SYRIACA)
ASCLEPIAS CURASSAVICA
ASCLEPIAS TUBEROSA
ASCLEPIAS VINCETOXICUM
ASIMINA TRILOBA
ASPARAGUS OFFICINALIS
ASPERGILLUS BRONCHIALIS
ASPERGILLUS NIGER
ASPERULA ODORATA
ASPIDIUM FILIX MAS
ASTACUS FLUVIATILIS
ASTERIAS RUBENS
ASTRAGALLUS EXSCAPUS
ASTRAGALLUS GLYCYPHYLLOS
ATROPA BELLADONNA (= BELLADONNA)
ATROPINUM
AUCUBA JAPONICA
AUREOMYCINE
AURUM IODATUM
AURUM METALLICUM
AURUM MURIATICUM
AURUM MURIATICUM NATRONATUM
AVENA SATIVA
AVIAIRE
AVOINE GERMEE (= AVENASATIVA GERMINATA)
AXE CORTICO-HYPOTHALAMIQUE
AZURITE
BADIAGA
BALLOTA FOETIDA
BALSAMUM PERUVIANUM
BALSAMUM TOLUIFERUM
BAMBUSA
BAPTISIA TINCTORIA
BARBIFLORA (= ORTHOSIPHON STAMINEUS)
BARBULA SQUARROSA
BAROSMA CRENATA
BARYTA CARBONICA
BARYTA IODATA
BARYTA MURIATICA
BARYTINE
BASILICUM (= OCIMUM BASILICUM)
BEDEGUAR
BELLADONNA
BELLE PERENNIS
BENZOE
BENZOICUM ACIDUM
BENZOLUM
BERBERIS AQUIFOLIUM
BERBERIS VULGARIS
BETAFITE
BETA MARITIMA
BETA VULGARIS
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8. BETONICA OFFICINALIS
BETULA ALBA (= BETULA PUBESCENS)
BETULA PUBESCENS MACERAT GLYCERINE BOURGEONS
BETULA PUBESCENS MACERAT GLYCERINE CHATONS
BETULA PUBESCENS MACERAT GLYCERINE ECORCE DE RACINE
BETULA PUBESCENS MACERAT GLYCERINE RADICELLES
BETULA VERRUCOSA MACERAT GLYCERINE BOURGEONS
BETULA VERRUCOSA MACERAT GLYCERINE SEMENCES
BIGNONIA CATALPA
BILINUM
BISMUTHUM (= BISMUTHUM SUBNITRICUM)
BISMUTHUM METALLICUM
BIXA ORELLANA
BLATTA ORIENTALIS
BLE GERME
BLENDE
BOERHAVIA HIRSUTA
BOLDO
BORAX
BORNITE
BORRAGO OFFICINALIS
BOTHROPS LANCEOLATUS
BOVISTA GIGANTEA
BRANCA URSINA
BRASSICA NAPUS
BRASSICA NAPUS OLEIFERA
BRASSICA NIGRA
BRASSICA OLERACEA
BROMUM
BRONCHES
BRUNELLA VULGARIS
BRYONIA ALBA (= BRYONIADIOICA)
BRYOPHYLLUM CALYCINUM
BUCHU (= BAROSMA CRENATA)
BUFO (= RANA BUFO)
BULBINUM (= BULBE RACHIDIEN)
BUPLEVRUM FALCATUM
BURSA PASTORIS (= THLASPI BURSA PASTORIS)
BUTYRICUM ACIDUM
BUXUS SEMPERVIRENS
CACAO
CACTUS GRANDIFLORUS CACTUS OPUNTIA (= OPUNTIA VULGARIS)
CADMIUM METALLICUM
CADMIUM SULFURICUM
CAJUPUTUM
CALADIUM SEGUINUM
CALAMINTHA GRANDIFLORA
CALAMINTHA OFFICINALIS
CALCAREA CARBONICA OSTREARUM
CALCAREA FLUORICA
CALCAREA IODATA
CALCAREA OSTREICA (= CALCAREA CARBONICA OSTREARUM)
CALCAREA PHOSPHORICA
CALCAREA PICRATA
CALCAREA SILICICA
CALCAREA SULFURICA
CALCULI BILIARII
CALCULI RENALIS
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9. CALENDULA ARVENSIS
CALENDULA OFFICINALIS
CALLUNA VULGARIS
CALOTROPIS GIGANTEA
CALTHA PALUSTRIS
CAMPHORA
CAMPHOROSMA MONSPELIACA
CANDIDA ALBICANS (= MONILIA ALBICANS)
CANTHARIS
CAPSELLA BURSA PASTORIS (= THLASPI BURSA PASTORIS)
CAPSICUM ANNUUM
CARBO ANIMALIS
CARBO VEGETABILIS
CARBOLICUM ACIDUM
CARBONEUM SULFURATUM
CARDAMINE PRATENSIS
CARDINE CARDUUS BENEDICTUS (= CNICUS BENEDICTUS)
CARDUUS MARIANUS
CARICA PAPAYA
CARLINA ACAULIS
CARLINA VULGARIS
CARPINUS BETULUS
CARPINUS BETULUS MACERAT GLYCERINE
CARTILAGE DE CONJUGAISON
CARTILAGO (= CARTILAGE)
CARUM CARVI CARYOPHYLLUS AROMATICUS (= EUGENIA CARYOPHYLLATA)
CASCARA SAGRADA
CASCARILLA CASSIA ANGUSTIFOLIA (= SENNA)
CASSIA OCCIDENTALIS
CASTANEA VESCA
CASTANEA VESCA MACERAT GLYCERINE
CASTOR EQUI
CASTOREUM
CAULOPHYLLUM THALICTROIDES
CAUSTICUM
CEANOTHUS AMERICANUS
CEDRON
CEDRUS LIBANI
CEDRUS LIBANI MACERAT GLYCERINE
CENCHRIS CONTORTRIX
CENTAUREA CYANUS
CENTAUREA NIGRA CENTELLA ASIATICA (= HYDRO-COTYLE ASIATICA)
CENTRANTHUS RUBER
CEPHALANDRA INDICA
CERCIS SILIQUASTRUM
CERCIS SILIQUASTRUM MACERAT GLYCERINE
CEREBELLUM (= CERVELET)
CEREBRINUM (= CEREBRINE = CERVEAU)
CEREUS BONPLANDII CEREUS GRANDIFLORUS (= CACTUS GRANDIFLORUS)
CETRARIA ISLANDICA
CHAEROPHYLLUM SATIVUM
CHALCOPYRITE
CHAMOMILLA VULGARIS
CHEIRANTHUS CHEIRI
CHELIDONIUM MAJUS
CHELONE GLABRA
CHENOPODIUM ANTHELMINTICUM (= CHENOPODIUM AMBROSIOIDES)
CHIMAPHILA UMBELLATA
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10. CHINA REGIA
CHINA RUBRA (= CHINA)
CHININUM ARSENICOSUM
CHININUM SULFURICUM
CHIONANTHUS VIRGINIANA
CHLORALUM
CHLOROFORMIUM
CHOLESTERINUM
CHRYSANTHEMUM
CORONARIUM
CHRYSAROBINUM
CICER ARIETINUM
CICHORIUM INTYBUS
CICUTA VIROSA
CIMICIFUGA (= ACTAEA RACEMOSA)
CINA
CINCHONA SUCCIRUBRA (= CHINA RUBRA)
CINERARIA MARITIMA
CINNABARIS
CINNAMOMUM ZEYLANICUM
CIRSIUM ARVENSE
CISTUS CANADENSIS
CITRUS AURANTIUM
CITRUS DECUMANA
CITRUS LIMONUM
CITRUS LIMONUM MACERAT GLYCERINE
CITRUS VULGARIS CLAVATUM (= LYCOPODIUM CLAVATUM)
CLEMATIS ERECTA
CLEMATIS VITALBA
CNICUS BENEDICTUS
COBALTUM METALLICUM
COCA
COCCULUS INDICUS
COCCUS CACTI
COCHLEARIA ARMORACIA
COCHLEARIA OFFICINALIS
COESIUM MURIATICUM
COFFEA CRUDA
COFFEA TOSTA
COLCHICUM AUTUMNALE
COLIBACILLINUM
COLLINSONIA CANADENSIS
COLOCYNTHIS
COLOMBO
COLON COLUBRINA (= NUX VOMICA)
COLUTEA ARBORESCENS
COMBRETUM RAIMBAULTII (= COMBRETUM MICRANTHUM)
CONCHIOLINUM
CONDURANGO
CONGLOMERAT
CONIUM MACULATUM
CONVALLARIA MAJALIS
CONVOLVULUS ARVENSIS
CORALLIUM RUBRUM
CORIANDRUM SATIVUM
CORIARIA MYRTIFOLIA
CORNUS MAS
CORNUS SANGUINEA
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11. CORNUS SANGUINEA MACERAT GLYCERINE
CORPS JAUNE (= LUTEINUM)
CORROSIVUS (= MERCURIUS CORROSIVUS)
CORTEX CEREBRAL
CORTEX SURRENAL (= CORTICO-SURRENALE)
CORTISONE
CORYDALIS FORMOSA
CORYLUS AVELLANA
CORYLUS AVELLANA MACERAT GLYCERINE
CRATAEGUS OXYACANTHA
CRATAEGUS OXYACANTHA MACERAT GLYCERINE
CRESOLUM (= CRESOL)
CROCUS SATIVUS
CROTALUS HORRIDUS
CROTON TIGLIUM
CUCURBITA MAXIMA
CUCURBITA PEPO
CUMINUM CYMINUM
CUPRESSUS SEMPERVIRENS
CUPRUM ACETICUM
CUPRUM ARSENICOSUM
CUPRUM METALLICUM
CUPRUM OXYDATUM NIGRUM
CUPRUM SULFURICUM
CURARE
CURCUMA (= CURCUMA LONGA = CURCUMA XANTHOR RHIZA)
CYANATUS (= MERCURIUS CYANATUS)
CYANOCOBALAMINE (= VITAMINE B12)
CYCLAMEN EUROPAEUM
CYDONIA VULGARIS
CYNARA CARDUNDULUS
CYNARA SCOLYMUS
CYPRIPEDIUM PUBESCENS
CYRTOPODIUM
CYSTOSEIRA FIBROSA
CYTISUS LABURNUM
DACTYLIS GLOMERATA
DAMANIA
DAPHNE MEZEREUM (= MEZEREUM)
DATURA STRAMONIUM (= STRAMONIUM)
DAUCUS CAROTA
DIAPHRAGME
DIENCEPHALE
DIGITALIS PURPUREA
DIOPSIDE
DIOSCOREA VILLOSA
DIPHTERICUM
DIPHTEROTOXINUM
DIPLOTAXIS TENUIFOLIA
DIPSACUS SILVESTRIS
DISCI CERVICALES (= DISQUES CERVICAUX)
DISCI LUMBALES (= DISQUES LOMBAIRES)
DISCI THORACALES (= DISQUES THORACIQUES)
DISQUES VERTEBRAUX (= DISQUES INTERVERTEBRAUX)
DOLICHOS PRURIENS
DROSERA ROTUNDIFOLIA
DRYMIS GRANATENSIS
DRYMIS WINTERI
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12. D.T.T.A.B.
DULCAMARA
DUODENUM
EBERTHINUM
ECBALLIUM ELATERIUM
ECHINACEA ANGUSTIFOLIA
ELAPS CORALLINUS
ENDIVIA SATIVA
ENTEROCOCCINUM
EPHEDRA VULGARIS
EPIPHYSE
EQUISETUM ARVENSE
EQUISETUM HIEMALE
ERICA CINEREA
ERICA VULGARIS (= CALLUNA VULGARIS)
ERIGERON CANADENSIS
ERIODICTYON CALIFORNICUM
ERUCA SATIVA
ERYNGIUM AQUATICUM
ERYNGIUM CAMPESTRE
ERYNGIUM MARITIMUM
ERYSIMUM OFFICINALE
ERYTHRAEA CENTAURIUM
ERYTHRINA CORALLODENDRON
ESCHSCHOLTZIA CALIFORNICA
ESTOMAC
ETHYLICUM
ETHYL-SULFUR-DICHLORATUM
EUCALYPTUS GLOBULUS
EUGENIA CARYOPHYLLATA
EUGENIA JAMBOLANA
EUGENIA JAMBOSA
EUPATORIUM CANNABINUM
EUPATORIUM PERFOLIATUM
EUPATORIUM PURPUREUM
EUPHORBIA HELIOSCOPIA
EUPHORBIA LATHYRIS
EUPHORBIA PILULIFERA
EUPHORBIA RESINIFERA
EUPHORBIA SILVATICA
EUPHRASIA OFFICINALIS
EVONYMUS ATROPURPUREUS
EVONYMUS EUROPAEUS
FABA VESCA
FABIANA IMBRICATA
FAGOPYRUM ESCULENTUM
FAGUS SILVATICA
FAGUS SILVATICA MACERAT GLYCERINE
FELDSPATH QUADRATIQUE
FEL TAURI (= BILINUM)
FERRUM METALLICUM
FERRUM MURIATICUM
FERRUM PHOSPHORICUM
FERRUM PRICRICUM
FERULA COMMUNIS FIBRES MUSCULAIRES LISSES (= MUSCLE LISSE)
FICARIA RANUNCULOIDES
FICUS CARICA
FICUS CARICA MACERAT GLYCERINE
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13. FICUS RELIGIOSA
FILIX MAS (= ASPIDIUM FILIX MAS)
FLAVEINUM (= LUTEINUM)
FLUORICUM ACIDUM
FOENICULUM VULGARE
FOENUM GRAECUM
FOIE (= HEPATINE)
FOLLICULINUM
FORMICA RUFA
FORMICUM ACIDUM
FRAGARIA VESCA
FRANCISCEA UNIFLORA
FRAXINUS AMERICANA
FRAXINUS EXCELSIOR
FRAXINUS EXCELSIOR MACERAT GLYCERINE
F.S.H.
FUCUS CRISPUS
FUCUS NODOSUS
FUCUS SERRATUS
FUCUS VESICULOSUS
FUMARIA OFFICINALIS
GALANTHUS NIVALIS
GALEGA OFFICINALIS
GALENE
GALEOPSIS LADANUM
GALEOPSIS OCHROLEUCA
GALEOPSIS TETRAHIT
GALIUM APARINE
GANGLIONS LYMPHATIQUES
GARNIERITE
GASTER GALLI
GASTERASE (= ESTOMAC)
GELSEMIUM SEMPERVIRENS
GENISTA SCOPARIA
GENISTA TINCTORIA
GENTIANA LUTEA
GENTIANA PURPUREA
GERANIUM MACULATUM
GERANIUM ROBERTIANUM
GEUM MONTANUM
GEUM URBANUM
GINGKO BILOBA
GINSENG
GLANDES MAMMAIRES (= MAMELLINE)
GLANDE PINEALE (= EPIPHYSE)
GLANDES SURRENALES (= SURRENINE)
GLAUCONIE
GLECHOMA HEDERACEA
GLONOINUM
GLUTAMICUM ACIDUM
GLYCERNIUM
CLYCYRRHIZA GLABRA
GNAPHALIUM DIOICUM
GNAPHALIUM POLYCEPHALUM
GONOTOXINUM
GOSSYPIUM ARBOREUM
GOSSYPIUM HERBACEUM
GRANATUM (= PUNICA GRANATUM)
8 octobre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 78

14. GRAPHITES
GRATIOLA OFFICINALIS
GRES ROSE
GRINDELIA ROBUSTA
GUACO
GUAIACUM
GUARANA
GUMMI AMMONIACUM
HAMAMELIS VIRGINIANA
HARPAGOPHYTUM PROCUMBENS
HEDERA HELIX
HELIANTHEMUM VULGARE
HELIANTHUS ANNUUS
HELLEBORUS NIGER
HELMINTHOCORTON
HELONIAS DIOICA
HEMATITE
HEPAR SULFUR (= HEPAR SULFURIS CALCAREUM)
HEPATICA TRILOBA
HEPATINE
HERACLEUM SPHONDYLIUM
HERNIARIA GLABRA (= HERNIARIA VULGARIS)
HIERACIUM PILOSELLA
HISTAMINUM
HOANG-NAN
HOLARRHENA ANTIDYSENTERICA
HORDEUM VULGARE
HUMULUS LUPULUS
HURA BRAZILIENSIS
HYDRANGEA ARBORESCENS
HYDRARGYRUM SULFURATUM NIGRUM (= AETHIOPS MERCURIALIS MINERALIS)
HYDRASTIS CANADENSIS
HYDROCOTYLE ASIATICA
HYDROCYANICUM ACIDUM
HYOSCYAMUS NIGER
HYPERICUM PERFORATUM
HYPOPHYSINE
HYPOPHYSINE L.A.
HYPOPHYSINE L.P.
HYPOTHALAMUS
HYSSOPUS OFFICINALIS
IBERIS AMARA
IAMARA (= IGNATIA AMARA)
IGNATIA AMARA
ILEX AQUIFOLIUM
ILEX AQUIFOLIUM MACERAT GLYCERINE
ILEX PARAGUARIENSIS ILLICIUM ANISATUM (= ANISUM STELLATUM)
INDIGO
INFLUENZINUM
INSULINUM
INTESTIN GRELE
INULA HELENIUM
INULA VISCOSA
IODUM
IPECA
IPOMOEA JALAPA (= JALAPA)
IRIDIUM METALLICUM
IRIS TENAX (= IRIS MINOR)
8 octobre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 78

15. IRIS VERSICOLOR
JABORANDI
JACARANDA CAROBA
JALAPA
JASPE VERT
JEQUIRITY
JONESIA ASOKA
JUGLANS CINEREA
JUGLANS REGIA
JUGLANS REGIA MACERAT GLYCERINE
JUNCUS EFFUSUS
JUNIPERUS COMMUNIS
JUNIPERUS COMMUNIS MACERAT GLYCERINE
JUNIPERUS OXYCEDRUS
JUSTICIA ADHATODA
KALIUM ARSENICOSUM
KALIUM BICHROMICUM
KALIUM BROMATUM
KALIUM CARBONICUM
KALIUM CHLORICUM
KALIUM IODATUM
KALIUM MURIATICUM
KALIUM NITRICUM
KALIUM PHOSPHORICUM
KALIUM SULFURICUM
KALMIA LATIFOLIA
KAMALA
KAWA-KAWA (= PIPER METHYSTICUM)
KINKELIBA (= COMBRETUM RAIMBULTII)
KOLA
KOUSSO
KREOSOTUM
LAC CANINUM
LAC DEFLORATUM
LACHESIS LANCEOLATUS (= BOTHROPS LANCEOLATUS)
LACHESIS MUTUS
LACHNANTES TINCTORIA
LACTICUM ACIDUM
LACTUCA SATIVA
LACTUCA VIROSA
LAMINARIA DIGITATA
LAMIUM ALBUM
LAMIUM AMPLEXICAULE
LAMIUM GALEOBDOLON
LAMIUM MACULATUM
LAMIUM PURPUREUM
LAMPSANA COMMUNIS
LAPIS ALBUS
LAPPA MAJOR (= ARCTIUM LAPPA)
LAPPA MINOR
LATHYRUS SATIVUS
LATRODECTUS MACTANS
LAUROCERASUS
LAURUS NOBILIS
LAVANDULA SPICA
LAVANDULA VERA
LAZULITE
LEDUM PALUSTRE
8 octobre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 78

16. LEMNA GIBBA
LEMNA MINOR
LEONURUS CARDIACA
LEPIDOLITE
LEPTANDRA VIRGINICA
LESPEDEZA CAPITATA
LEVISTICUM OFFICINALE
LIATRIS SPICATA
LIGAMENTS
LIGAMENT VERTEBRAL
LIGUSTRUM VULGARE
LIGUSTRUM VULGARE MACERAT GLYCERINE
LILIUM ALBUM
LILIUM TIGRINUM
LIMULUS
LINARIA VULGARIS
LINUM USITATISSIMUM
LITHIUM CARBONICUM
LITHOSPERMUM ARVENSE
LITHOSPERMUM OFFICINALE
LOBELIA CARDINALIS
LOBELIA ERINUS
LOBELIA INFLATA
LOLIUM TEMULENTUM
LONICERA CAPRIFOLIUM
LONICERA ETRUSCA
LONICERA NIGRA
LONICERA NIGRA MACERAT GLYCERINE
LOPHOPHYTUM LEANDRI
LOTUS CORNICULATUS
LUESINUM
LUPULINUM
LUTEINUM
LYCOPODIUM CLAVATUM
LYCOPUS EUROPAEUS
LYCOPUS VIRGINICUS
LYSIMACHIA NUMMULARIA
LYTHRUM SALICARIA
MAGNESIA BOROCITRICA
MAGNESIA CARBONICA
MAGNESIA MURIATICA
MAGNESIA PHOSPHORICA
MAGNESIA SULFURICA
MAGNESIUM METALLICUM
MAGNOLIA GRANDIFLORA
MAHONIA AQUIFOLIUM (= BERBERIS AQUIFOLIUM)
MALUS COMMUNIS
MALVA MOSCHATA
MALVA SILVESTRIS
MAMELLINE
MANDRAGORA OFFICINARUM
MANGANUM ACETICUM
MANGANUM METALLICUM
MARBRE SACCHAROIDE
MARRUBIUM VULGARE
MATICO
MATRICARIA CHAMOMILLA (= CHAMOMILLA VULGARIS)
MEDICAGO SATIVA (= ALFALFA)
8 octobre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 78

17. MEDORRHINUM
MEDULLO-SURRENALE
MEDULOSS
MELILOTUS OFFICINALIS
MELISSA OFFICINALIS
MELITTIS MELISSOPHYLLUM
MENTHA ARVENSIS
MENTHA PIPERITA
MENTHA PULEGIUM
MENTHA ROTUNDIFOLIA
MENTHA SILVESTRIS
MENTHA VIRIDIS
MENYANTHES TRIFOLIATA
MEPHITIS PUTORIUS
MERCURIALIS ANNUA
MERCURIALIS PERENNIS
MERCURIUS (= MERCURIUS VIVUS)
MERCURIUS BIIODATUS
MERCURIUS CORROSIVUS
MERCURIUS CYANATUS
MERCURIUS DULCIS
MERCURIUS PROTO-IODATUS (= MERCURIUS IODATUS)
MERCURIUS SOLUBILIS
MERCURIUS VIVUS
METALDEHYDUM
METALLUM ALBUM (= ARSENICUM ALBUM)
METALLUM IODATUM (= ARSENICUM IODATUM)
MEZEREUM
MILLEFOLIUM (= ACHILLEA MILLEFOLIUM)
MIRABILIS JALAPA
MOELLE EPINIERE (= MEDUL LINE)
MOELLE OSSEUSE (= MEDULOSS)
MOMORDICA BALSAMINA
MONAZITE
MONILIA ALBICANS
MORBILLINUM
MORUS NIGRA
MOSCHUS
MUCOR MUCEDO
MUIRA PUAMA
MUQUEUSE ANALE
MUQUEUSE DU COLON
MUQUEUSE DUODENALE (= DUODENUM)
MUQUEUSE GASTRIQUE (= ESTOMAC)
MUQUEUSE NASALE (= MUQUEUSE ENDONASALE)
MUQUEUSE RHINO-PHARYNGEE
MUQUEUSE SINUSALE
MUQUEUSE UTERINE (= UTERINE)
MUREX PURPUREA
MURIATICUM ACIDUM
MUSCLE LISSE
MUSCLE STRIE
MYOCARDE (= CARDINE)
MYOSOTIS ARVENSIS
MYRICA CERIFERA
MURIATICA SEBIFERA
MYRRHA
MYRRHIS ODORATA
8 octobre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 78

18. MYRTUS COMMUNIS
NAJA TRIPUDIANS
NAPHTALINUM
NASTURTIUM OFFICINALE
NATRUM CARBONICUM
NATRUM CHLORICUM
NATRUM MURIATICUM
NATRUM PHOSPHORICUM
NATRUM SULFURICUM
NEPENTHES
NEPETA CATARIA
NEPHRINE (= RENINE)
NERFS
NERF OCCIPITAL D’ARNOLD
NERF OPTIQUE
NERF PARASYMPATHIQUE (= NERF PNEUMOGASTRIQUE = NERF VAGUE)
NERF SCIATIQUE
NERF SENSITIF (= NERF OPTIQUE)
NERF SYMPATHIQUE
NERIUM OLEANDER
NICOLLUM METALLICUM
NICOTIANA TABACUM (= TABACUM)
NIGELLA DAMASCENA
NIGELLA SATIVA
NITRICUM ACIDUM
NUX MOSCHATA
NUX VOMICA
NYCKTERINIA CAPENSIS
NYMPHAEA ALBA
NYMPHAEA LUTEA
OBSIDIENNE
OCIDUM BASILICUM
OCIMUM CANUM
OENANTHE CROCATA
OENANTHE PHELLANDRIUM
OENOTHERA BIENNIS
OLEA EUROPAEA
OLEA EUROPAEA MACERAT GLYCERINE
OLEANDER (= NERIUM OLEANDER)
OLIBANUM
ONONIS REPENS
ONONIS SPINOSA
ONOSMODIUM VIRGINICUM
OPIUM
OPUNTIA VULGARIS
ORCHITINUM
ORGE GERME
ORIGANUM MAJORANA
ORIGANUM VULGARE
OR NATIF
ORNITHOGALUM UMBELLATUM
ORPIMENT
ORTHOSIPHON STAMINEUS
OSMUNDA REGALIS
OSSEINE (= OSSEINUM = OS TOTAL)
OVARINUM (= OVAIRE)
OXALICUM ACIDUM
OXYDENDRUM ARBOREUM
8 octobre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 78

19. OXYURUS VERMICULARIS
PAEONIA OFFICINALIS
PALIURUS ACULEATUS (= PALIURUS AUSTRALIS)
PALLADIUM METALLICUM
PANCREINE (= PANCREAS)
PAPAVER RHOEAS
PARATYPHOIDINUM B
PARATHYROIDINUM
PAREIRA BRAVA
PARIETARIA OFFICINALIS
PARIS QUADRIFOLIA
PARNASSIA PALUSTRIS
PAROI ARTERIELLE (= ARTERE)
PAROTIDINUM (= PAROTIDINE)
PASSIFLORA INCARNATA
PAULLINIA SORBILIS (= GUARANA)
PEAU
PELARGONIUM ODORATIS-SIMUM
PENICILLINUM
PENICILLIUM CANDIDUM
PENICILLIUM NOTATUM
PERSEA GRATISSIMA
PERSICA VULGARIS
PERTUSSINUM
PETASITES FRAGRANS (= TUSSILAGO FRAGRANS)
PETASITES OFFICINALIS
PETROLEUM
PETROSELINUM CRISPUM
PETROSELINUM SATIVUM
PEUMUS BOLDUS (= BOLDO)
PHARYNX
PHASEOLUS VULGARIS
PHENOBARBITAL (= PHENOBARBITALUM)
PHLEUM PRATENSE
PHOSPHORICUM ACIDUM
PHOSPHORUS
PHOSPHORUS TRIIODATUS
PHRAGMITES COMMUNIS
PHYLLANTUS NIRURI
PHYSALIS ALKEKENGI
PHYSOSTIGMA VENENOSUM
PHYTOLACCA DECANDRA
PICRICUM ACIDUM
PILOCARPUS JABORANDI (= JABORANDI)
PILOSELLA (= HIERACIUM PILOSELLA)
PIMPINELLA ANISUM
PIMPINELLA SAXIFRAGA
PINUS MONTANA
PINUS MONTANA MACERAT GLYCERINE
PINUS SILVESTRIS
PIPER ANGUSTIFOLIUM (= MATICO)
PIPER METHYSTICUM
PISCIDIA ERYTRINA
PIX LIQUIDA
PLACENT1NE (= PLACENTA)
PLANTAGO LANCEOLATA
PLANTAGO MAJOR
PLANTAGO PSYLLIUM
8 octobre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 78

20. PLATANUS
PLATANUS MACERAT GLYCERINE
PLATINA
PLEXUS SOLAIRE
PLUMBAGO EUROPAEA
PLUMBUM IODATUM
PLUMBUM METALLICUM
PLUMERIA ALBA
PODOPHYLLINUM
PODOPHYLLUM PELTATUM
POLLENS (= POLLANTINUM)
POLYGALA AMARA
POLYGALA SENEGA (= SENEGA)
POLYGONATUM VULGARE
POLYGONUM AVICULARE
POLYGONUM BISTORTA
POLYGONUM FAGOPYRUM (= FAGOPYRUM ESCULENTUM)
POLYGONUM HYDROPIPER
POLYPODIUM VULGARE
POLYTRICHUM COMMUNE
POPULUS CANDICANS
POPULUS NIGRA
POPULUS NIGRA MACERAT GLYCERINE
POPULUS TREMULA
POTENTILLA ANSERINA
POTENTILLA REPTANS
POTENTILLA TORMENTILLA
POTERIUM SANGUISORBA
POTHOS FOETIDUS
POUMON (= PULMINE)
POUMON HISTAMINE
PRIMULA OBCONICA
PRIMULA OFFICINALIS
PROGESTERONUM
PROLAN (= HYPOPHYSINE L.A.)
PROPOLIS
PROSTATE (= PROSTATINUM)
PROTEUS VULGARIS
PRUNUS AMYGDALUS (= AMYGDALUS COMMUNIS « DULCIS »)
PRUNUS AMYGDALUS
MACERAT GLYCERINE BOURGEONS
PRUNUS AMYGDALUS MACERAT GLYCERINE ECORCE DE RACINE
PRUNUS LAUROCERASUS (= LAUROCERASUS)
PRUNUS SPINOSA
PSORINUM
PTELEA TRIFOLIATA
PULMINE
PULMONARIA OFFICINALIS
PULSATILLA (= ANEMONE PULSATILLA = A. PRATENSIS = P. NIGRICANS)
PUNICA GRANATUM
PUTRESCINUM
PYRETHRUM (= PYRETHRUM PARTHENIUM)
PYRITE DE FER
PYROGENIUM
PYROLUSITE
QUASSIA AMARA
QUEBRACHO
QUERCUS GLANDIUM
8 octobre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 78

21. QUERCUS PEDONCULATA MACERAT GLYCERINE BOURGEONS
QUERCUS PEDONCULATA MACERAT GLYCERINE ECORCE DE RACINE
QUERCUS PEDONCULATA MACERAT GLYCERINE GLANDS
QUERCUS PEDONCULATA MACERAT GLYCERINE RADICELLES
QUERCUS ROBUR
QUILLAYA SAPONARIA
RADIUM BROMATUM
RADIX (= IPECA)
RANA BUFO
RANUNCULUS ACRIS
RANUNCULUS BULBOSUS
RANUNCULUS SCELERATUS
RAPHANUS SATIVUS NIGER
RATANHIA
RATE (= SPLENINE)
RAUWOLFIA SERPENTINA
REIN (CORTEX)
REIN (MEDULLAIRE)
RENINE (= REIN)
RHAMNUS CATHARTICA
RHAMNUS FRANGULA
RHAMNUS ZIZYPHUS
RHEUM OFFICINALE
RHODODENDRON CHRYSANTHUM
RHODODENDRON FERRUGINEUM
RHODONITE
RHUS AROMATICA
RHUS GLABRA
RHUS TOXICODENDRON
RHUS VERNIX (= RHUS VENENATA)
RIBES NIGRUM
RIBES NIGRUM MACERAT GLYCERINE
RIBES RUBRUM
RICINUS COMMUNIS
ROBINIA PSEUDO-ACACIA
ROSA CANINA
ROSA CANINA MACERAT GLYCERINE
ROSA GALLICA
ROSMARINUS OFFICINALIS
ROSMARINUS OFFICINALIS MACERAT GLYCERINE
RUBIA TINCTORIA
RUBUS FRUTICOSUS
RUBUS FRUTICOSUS MACERAT GLYCERINE
RUBUS IDAEUS
RUBUS IDAEUS MACERAT GLYCERINE
RUMEX ACETOSELLA
RUMEX ALPINUS
RUMEX AQUATICUS
RUMEX CRISPUS
RUMEX PATIENTIA
RUSCUS ACULEATUS
RUTA GRAVEOLENS
SABADILLA OFFICINARUM
SABAL SERRULATA
SABINA
SACCHARUM LACTIS
SALICYLIUM ACIDUM
SALIX ALBA
8 octobre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 78

22. SALIX NIGRICANS
SALVIA OFFICINALIS
SALVIA PRATENSIS
SALVIA SCLAREA
SAMBUCUS EBULUS
SAMBUCUS NIGRA
SANGUINARIA CANADENSIS
SANGUINARINA NITRICA
SANGUISORBA OFFICINALIS
SANICULA EUROPAEA
SANTOLINA CHAMAECYPARISSUS
SAPONARIA OFFICINALIS
SAPOTA ACHRAS
SARCOLACTICUM ACIDUM
SARRACENIA PURPUREA
SARSAPARILLA
SASSAFRAS OFFICINALE
SATUREIA HORTENSIS
SATUREIA MONTANA
SAXIFRAGA GRANULATA
SCAMMONIUM
SCHINUS MOLLE
SCILLA BIFOLIA
SCILLA MARITIMA
SCOLOPENDRIUM OFFICINALE
SCROFULARIA NODOSA
SCUTELLARIA GALERICULATA
SCUTELLARIA LATERIFOLIA
SECALE CEREALE
SECALE CEREALE MACERAT GLYCERINE
SECALE CORNUTUM
SEDUM ACRE
SELENIUM METALLICUM
SEMPERVIVUM TECTORUM
SENECIO CORDATUS
SENECIO DORONICUM
SENECIO FUCHSII
SENECIO JACOBAEA
SENECIO SILVATICUS
SENECIO VULGARIS
SENEGA
SENNA
SEPIA OFFICINALIS
SEQUOIA GIGANTEA
SEQUOIA MACERAT GLYCERINE
SERRATULA TINCTORIA
SERUM D’ANGUILLE
SERUM ANTICOLIBACILLAIRE
SERUM EQUI
SERUM DE YERSIN
SEVE DE BOULEAU
SIEGESBECKIA ORIENTALIS
SILICEA
SIMARUBA OFFICINALIS
SINAPIS NIGRA (= BRASSICA NIGRA)
SINUS (= MUQUEUSE SINUSALE)
SMILAX MEDICA (= SARSAPARILLA)
SOJA HISPIDA
8 octobre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 78

23. SOLANUM CAROLINENSE
SOLANUM DULCAMARA (= DULCAMARA)
SOLANUM LYCOPERSICUM
SOLANUM MALACOXYLON
SOLANUM MELONGENA
SOLANUM NIGRUM
SOLANUM TUBEROSUM
SOLIDAGO VIRGA AUREA
SOLUBILIS (= MERCURIUS SOLUBILIS)
SORBUS DOMESTICA
SORBUS DOMESTICA MACERAT GLYCERINE
SPARTIUM JUNCEUM
SPIGELIA ANTHELMIA
SPINACIA OLERACEA
SPIRAEA ULMARIA
SPIRITUS QUERCUS GLANDIUM
SPLENINE
SPONGIA TOSTA
STACHYS ARVENSIS
STACHYS PALUSTRIS
STACHYS SILVATICA
STANNUM METALLICUM
STAPHYLOCOCCINUM
STAPHYLOTOXINUM
STAPHYSAGRIA
STIBINE
STICTA PULMONARIA
STILLINGIA SILVATICA
STRAMONIUM
STREPTOCOCCINUM
STREPTOMYCINUM (= STREPTOMYCINE)
STRONTIUM CARBONICUM
STRONTIUM IODATUM
STRONTIUM METALLICUM
STROPHANTHUS HISPIDUS
STRYCHNINUM (= STRYCHNINE)
SUCCINICUM ACIDUM
SULFUR
SULFUR IODATUM
SULFURICUM ACIDUM
SUMBUL (= SUMBULUS MOSCHATUS)
SURRENINE (= SURRENALES)
SYMPHORICARPUS RACEMOSUS
SYMPHYTUM OFFICINALE
SYRINGA VULGARIS
SYRINGA VULGARIS MACERAT GLYCERINE
SYZYGIUM JAMBOLANUM (= EUGENIA JAMBOLANA)
TABACUM
TABERNANTHE IBOGA
TAMARIX GALLICA
TAMARIX GALLICA MACERAT GLYCERINE
TAMUS COMMUNIS
TANACETUM BALSAMITA
TANACETUM VULGARE
TARAXACUM DENS LEONIS
TARENTULA HISPANA
TAXUS BACCATA
TELLURIUM METALLICUM
8 octobre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 78

24. TENDON
TEREBINTHINA
TESKRA
TESTOSTERONE ACETATE
TESTOSTERONE PROPIONATE
TEUCRIUM BOTRYS
TEUCRIUM CHAMAEDRYS
TEUCRIUM MARUM
TEUCRIUM SCORDIUM
TEUCRIUM SCORODONIA
THALAMUS
THALLIUM ACETICUM
THALLIUM METALLICUM
THALLIUM SULFURATUM
THEOBROMA CACAO (= CACAO)
THERIDION CURRASSAVICUM
THIOSINAMINUM
THLASPI BURSA PASTORIS
THUYA OCCIDENTALIS
THYMUS SERPYLLUM
THYMUS VULGARIS
THYMUSINE (= THYMUSINUM = THYMUS)
THYROIDEA (= THYROIDINUM = THYROIDE)
TILIA ARGENTA (= TILIA TOMENTOSA)
TILIA EUROPAEA (= TILIA CORDATA = TILIA SYLVESTRIS)
TILIA TOMENTOSA MACERAT GLYCERINE
TILIA ALBURNUM (= ALBURNUM TILIAE)
TISSU CAPILLAIRE
TISSU CONJONCTIF
TOENIA SAGINATA
TOURMALINE LITHIQUE
TRACHYTE
TRAGOPOGON PRATENSIS
T.R.E. (= TISSU RETICULO-ENDOTHELIAL)
TRIFOLIUM PRATENSE
TRIFOLIUM REPENS
TRILLIUM PENDULUM
TRITICUM GERMINATUM (= BLE GERME)
TRITICUM REPENS
TRITICUM VULGARE
TROPAEOLUM MAJUS
T.S.H. (= THYREOSTIMULINE HYPOPHYSAIRE)
TUBERCULINUM
TUBERCULINUM RESIDUUM
TUSSILAGO FARFARA
TUSSILAGO FRAGRANS
ULEXITE
ULMUTE CAMPESTRIS
ULMUS CAMPESTRIS MACERAT GLYCERINE
URANIUM NITRICUM
UREE
URICUM ACIDUM
URTICA DIOICA
URTICA URENS
USNEA BARBATA
USTILAGO MAIDIS
UTERINE (= UTERUS)
UVA URSI
8 octobre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 78

25. V.A.B.
VACCINIUM MYRTILLUS
VACCINIUM VITIS IDAEA
VACCINIUM VITIS IDAEA MACERAT GLYCERINE
VACCINOTOXINUM
VALERIANA OFFICINALIS
VANADIUM METALLICUM
VANILLA PLANIFOLIA
VEINE
VERATRUM ALBUM
VERATRUM VIRIDE
VERBASCUM THAPSUS
VERBENA OFFICINALIS
VERONICA OFFICINALIS
VERTEBRA (= VERTEBRES)
VERTEBRES CERVICALES
VERTEBRES DORSALES
VERTEBRES LOMBAIRES
VERTEBRES SACREES
VESICULE BILIAIRE
VESSIE
VIBURNUM LANTANA
VIBURNUM LANTANA MACERAT GLYCERINE
VIBURNUM OPULUS
VIBURNUM PRUNIFOLIUM VICIA FABA (= FABA VESCA)
VINCA MAJOR
VINCA MINOR
VINCA ROSEA
VINCETOXICUM OFFICINALE (= ASCLEPIAS VINCETOXICUM)
VIOLA ODORATA
VIOLA TRICOLOR
VIPERA REDI
VIPERA TORVA
VISCUM ABIETIS
VISCUM ALBUM
VISCUM ALBUM MACERAT GLYCERINE
VISCUM CRATAEGI
VISCUM MALI
VISCUM PINI
VISCUM QUERCUS
VITAMINE A
VITAMINE B1
VITAMINE B2
VITAMINE B6
VITAMINE B12
VITAMINE C
VITAMINE D2
VITAMINE D3
VITAMINE E
VITAMINE K (= MENADIONE)
VITAMINE P
VITAMINE PP
VITEX AGNUS CASTUS (= AGNUS CASTUS)
VITIS VINIFERA
VITIS VINIFERA MACERAT GLYCÉRINE
XANTHIUM MACROCARPUM
XANTHIUM SPINOSUM
XANTHIUM STRUMARIUM
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26. YAGE
YERBA SANTA (= ERIODICTYON CALIFORNICUM)
YOHIMBEHE
YUCCA FILAMENTOSA
ZEA MAIS
ZEA MAIS MACERAT GLYCERINE
ZINCUM METALLICUM
ZINCUM PHOSPHORICUM
ZINCUM VALERIANICUM
ZINGIBER OFFICINALE
ZIZIA AUREA
ZIZYPHUS JUJUBA
8 octobre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 78