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Clermont
de l'Oise

J'ai I'honneur de vous convier à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le 20
février 2014 à 18h30, salle Fernel de I'Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR

ADMI NISTRATION GEN ERALE
1 Syndicat Mixte < Oise Très Haut Débit - Approbation des statuts - Demande de
création - Transfert de compétences - Désignation des représentants au comité syndical

-

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FINANCES

¡

1 - Avance sur subvention 2014 aux associations < La Banque Alimentaire >, < Melting
Pop ,r, < Picardie Souss r> et << Le Pays Clermontois Handball >
RESSOURCES HUMAINES
1 - Prime annuelle 2014
AM ENAG EMENT.URBANISM E

1 - Dotation d'équipement des territoires ruraux - Programme 2014
2 - Vente à la SCI ARIE de la propriété cadastrée AN 159 et 231 et de I'immeuble cadastré
AN 230
3 - Acquisition propriété GALLAND
4 - Acquisition terrain DROMART

VIE SCOLAIRE
1 - Demande de subvention pour I'aménagement de la cour de l'école maternelle BelleAssise
2 - Demande de subvention pour l'acquisition de Tableaux numériques interactifs, vidéo
projecteurs, tablettes numériques pour les écoles élémentaires de Clermont
CENTRE SOCIOCULTUREL
1 Demande de subvention C.A.F : réhabilitation de
périscolaire, Mercredi Aprèm' et ALSH de Pierre Viénot
2 Séjour Education, Environnement et Citoyenneté
destination

-

la salle d'activités des

-

Eté 2014

-

Changement de

INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire
Clermont, le 11 février 2014

Lionel OLLIVIER

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