Ville de Clermont - Conseil Municipal du 8 octobre 2013 - Ordre du jour

1. Clermont
de l'0ise
J'ai I'honneur de vous convier à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le 08 octobre
2013 à 18h30, salle Multifonctions au Centre Socioculturel
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
I - Conventions et contrats de prestations de service et de mise à disposition du personnel avec le
Syndicat lntercommunal des Transports Collectifs de l'Agglomération Clermontoise
FINANCES
1 - Décision Modificative n' 2 - Ville
2 - Experlise du Château d'Eau situé au Chatellier - Remboursement de I'allocation provisionnelle
3 - Subvention à I'association : < Association contre les maladies mitochondriales >>
4 - Subvention aux écoles
RESSOURCES HUMAINES
'1 - Conditions d'accueil et de formation d'apprentis
2 - Promotion interne 2013
3 - Avancement de grade
AMENAGEMENT.URBANISME
I - Cession de terrain rue de Béthencourtel à Oise Habitat
2 - Acquisition de terrains BLANQUET/COPPE
3 - Contribution financière pour extension du réseau de distribution d'électricité
4 - Construction d'un externat SESSAD/CMPP rue Victor Hugo - Demande de démarrage anticipé des
travaux
5 - Adoption des nouveaux statuts du SE60
6 - Arrêt du Plan Local d'Urbanisme
VIE SCOLAIRE
1 - Contrats Locaux d'Education Artistique (CLEA)
CENTRE SOCIOGULTUREL
1 - Bourse aux projets 15125 ans (lnnov' ta ville 2013)
EPICERIE SOCIALE
I - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Oise
POLICE MUNICIPALE
I - Délégation de service public pour I'exploitation et la gestion de la fourrière des véhicules
automobiles
CULTURE-PATRIMOINE
I - Acquisition de tableaux
INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur Ie Maire
Clermont, le 27 septembre 2013
e Maire,