Ville de Clermont - Conseil Municipal - 17 décembre - Ordre du jour

1. Clermont
de l'Olse
J'ai l'honneur de vous convier à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le
17
décembre 2013 à 20h30, salle Fernel de l'Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Subvention rénovation vitrine
2 - Evaluation des charges transférées
3 - Charte de coopération entre Aït Melloul et Clermont
FINANCES
1 - DM 3- Ville
2 - DM 1 - Salle André Pommery
3-
Budget 2014
- Autorisation
pour engagement, mandatement et liquidation des dépenses
d'investissement
4 - Subvention exceptionnelle 2013 à << La Banque Alimentaire
< Club d'Escrime de Clermont > et le << Judo Clermontois r>
5 - Rémunération des agents recenseurs
6 - Tarifs 2014
RESSOURCES HUMAINES
1 - Modification du tableau des effectifs
-
>r,
l'
<<
Athletic Club Clermontois >, le
avancement de grade
VIE DU CITOYEN
1 - Désignation d'un coordonnateur de I'enquête de recensement
2 - Désignation d'un coordonnateur suppléant de l'enquête de recensement
AMENAGEMENT - URBANISME
I - Acquisition de terrains M. Bernard LANGLOIS
2 - Acquisition propriété M. et Mme Olivier GALLAND
3 - Acquisition d'un local commercial appartenant à Mme Brigitte AUBERT
4 - Demandes de subvention Conseil Général de I'Oise
CENTRE SOCIOCULTUREL
1 - Subvention dans cadre de I'opération Ville Vie Vacances 2014
2 -Taril séjour Education, Environnement et Citoyenneté - Etê 2014
3 - Subvention dans le cadre du plan départemental de la prévention de la délinquance
4 - Tarifs des activités jeunesse 2014
5 - Tarifs des ateliers/sorties familiales 2014
6 - B.A.F.A. Citoyen 2014
7 - Bourse aux projets (15125 ans) - < J'agis dans ma ville >
INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire
- Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité personnes handicapées (CCAPH) année 2013
Clermont, le 09 décembre 2013
LionelOLLlVlER