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→ Appel des délégués communautaires par le Président
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
3. Décisions prises par le président dans le cadre de sa délégation
→ AFFAIRE PRESENTEE PAR LE PRESIDENT
4. Commande publique - Modification de la composition de la Commission de Procédure
Adaptée (CPA)
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE, 1er VICE-PRESIDENT
5. SCOT de Redon - Validation de la dissolution du Syndicat Mixte
6. Finances - levée de la prescription quadriennale - marché de travaux sur voirie pays de
Guer 2012
7. Finances - Fonds de Péréquation Intercommunale et Communale (FPIC)
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR GAELLE BERTHEVAS, VICE-PRESIDENTE
8. Ressources humaines - Modifications du tableau des effectifs
9. Ressources humaines - Prime de mobilité
→ AFFAIRE PRESENTEE PAR CATHERINE LAMOUR, VICE-PRESIDENTE
10. Jeunesse - Mise en place du dispositif « Argent de poche »
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR BRUNO GICQUELLO, VICE-PRESIDENT
11. Numérique - Grenier numérique à Guer - Demande de subvention
12. NTIC / Marché public - Fibre optique - Desserte du Parc d’Activités du Gros
13. NTIC / Marché public - Fibre optique - Desserte du Parc d’Activités du Gros Chêne à
Sérent - Consultation des entreprises et attribution du marché
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES JOSSE, VICE-PRESIDENT
14. Culture – Musée de la Résistance Bretonne - Approbation des tarifs de la boutique du
Musée
15. Culture – Musée de la Résistance bretonne - Inventaire des collections - plan de
financement – Investissement DRAC
16. Culture – Musée de la Résistance bretonne - Inventaire des collections - plan de
financement – FRAR (Fonds Régional d’Aide à la Restauration des collections)
17. Culture - Ecole de musique - Convention de mise à disposition de service de Ploërmel
communauté – Convention 2017-2018
18. Ecole de musique - règlement intérieur
2
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR PAUL RODRIGUEZ
19. Sport - Tarifs piscine de La Gacilly
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR DANIEL BRULE
20. Déchets - Mise à disposition de bennes, évacuation, transport, traitement des déchets
de la déchèterie de Carentoir - Consultation des entreprises et attribution du marché
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN MARCHAL
21. Energie – PCAET - Démarche partenariale avec Morbihan énergies pour l’élaboration
du plan climat-air-énergie territorial
22. Habitat – PLH et étude pré opérationnelle : lancement, consultation et attribution de
l’étude
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  • 1. 1 → Appel des délégués communautaires par le Président 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du compte-rendu de la séance précédente 3. Décisions prises par le président dans le cadre de sa délégation → AFFAIRE PRESENTEE PAR LE PRESIDENT 4. Commande publique - Modification de la composition de la Commission de Procédure Adaptée (CPA) → AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE, 1er VICE-PRESIDENT 5. SCOT de Redon - Validation de la dissolution du Syndicat Mixte 6. Finances - levée de la prescription quadriennale - marché de travaux sur voirie pays de Guer 2012 7. Finances - Fonds de Péréquation Intercommunale et Communale (FPIC) → AFFAIRES PRESENTEES PAR GAELLE BERTHEVAS, VICE-PRESIDENTE 8. Ressources humaines - Modifications du tableau des effectifs 9. Ressources humaines - Prime de mobilité → AFFAIRE PRESENTEE PAR CATHERINE LAMOUR, VICE-PRESIDENTE 10. Jeunesse - Mise en place du dispositif « Argent de poche » → AFFAIRES PRESENTEES PAR BRUNO GICQUELLO, VICE-PRESIDENT 11. Numérique - Grenier numérique à Guer - Demande de subvention 12. NTIC / Marché public - Fibre optique - Desserte du Parc d’Activités du Gros 13. NTIC / Marché public - Fibre optique - Desserte du Parc d’Activités du Gros Chêne à Sérent - Consultation des entreprises et attribution du marché → AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES JOSSE, VICE-PRESIDENT 14. Culture – Musée de la Résistance Bretonne - Approbation des tarifs de la boutique du Musée 15. Culture – Musée de la Résistance bretonne - Inventaire des collections - plan de financement – Investissement DRAC 16. Culture – Musée de la Résistance bretonne - Inventaire des collections - plan de financement – FRAR (Fonds Régional d’Aide à la Restauration des collections) 17. Culture - Ecole de musique - Convention de mise à disposition de service de Ploërmel communauté – Convention 2017-2018 18. Ecole de musique - règlement intérieur
  • 2. 2 → AFFAIRES PRESENTEES PAR PAUL RODRIGUEZ 19. Sport - Tarifs piscine de La Gacilly → AFFAIRES PRESENTEES PAR DANIEL BRULE 20. Déchets - Mise à disposition de bennes, évacuation, transport, traitement des déchets de la déchèterie de Carentoir - Consultation des entreprises et attribution du marché → AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN MARCHAL 21. Energie – PCAET - Démarche partenariale avec Morbihan énergies pour l’élaboration du plan climat-air-énergie territorial 22. Habitat – PLH et étude pré opérationnelle : lancement, consultation et attribution de l’étude → QUESTIONS DIVERSES