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Ordre du jour CC Namur
- 1. Conseil communal deNamur – 31/05/2018 – ordre du jour – Page 1 sur 5 CONSEIL COMMUNAL jeudi 31 mai 2018 – 18 heures Salle du Conseil de l'Hôtel de ville (1er étage de la Maison des Citoyens) ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL SEANCE PUBLIQUE CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE 1. Personnel: mobilité - ouverture des emplois du deuxième cycle 2018 2. Personnel: mobilité - commission de sélection pour officiers 3. Personnel: obligation d'emploi de travailleurs handicapés DIRECTION GENERALE CELLULE CONSEIL 4. Procès-verbal de la séance du 26 avril 2018 SECRETARIAT GENERAL 5. Représentation: AIEG - conseil d'administration 6. Assemblées générales: AIEG 7. Assemblées générales: BEP 8. Assemblées générales: BEP Environnement 9. Assemblées générales: BEP Crématorium 10. Assemblées générales: BEP Expansion économique 11. Assemblées générales: IDEFIN 12. Assemblées générales: ECETIA Intercommunale 13. Assemblée générale: ORES 14. Assemblée générale: INASEP DEPARTEMENT DU CADRE DE VIE NATURE ET ESPACES VERTS 15. Jardin Jean Chalon: convention de mise à disposition DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES VOIRIE 16. Belgrade et Flawinne: remplacement des luminaires hors mercure haute pression - marché public de fournitures - projet
- 2. Conseil communal deNamur – 31/05/2018 – ordre du jour – Page 2 sur 5 17. Wépion: construction d'un collecteur d'eaux usées - emprises à réaliser - projet d'acte 18. Allée des Rhododendrons: modification des limites du domaine public - résultats de l'enquête publique 19. Route Merveilleuse, 13: démolition du bâtiment - déplacement du parking - convention 20. Avenue Cardinal Mercier: réfection des trottoirs - projet DOMAINE PUBLIC ET SECURITE 21. Loyers, Comognes de Loyers, rues de la Fossette et de Maizeret: création de passages pour piétons - règlement complémentaire à la police de la circulation routière MOBILITE 22. Plan communal cyclable: subventions - retrait du règlement DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES COHESION SOCIALE 23. Plateforme Namur'Elles: règlement d'ordre intérieur 24. Crédits actions sociales: 1ère répartition 25. Conseil Consultatif Communal des Aînés: composition - modification 26. Ecoles de devoirs: volontaires - charte DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS SPORTS 27. Hall Octave Henry et centre socioculturel et sportif de Flawinne: règlements d'occupation - abrogation TOURISME 28. Office du Tourisme: contrat de gestion DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN URBANISME 29. Permis d'urbanisme, prise de connaissance des résultats de l'enquête publique et accord sur les implications voirie, article D.IV.22: place Marché aux Légumes - restauration de l'église Saint-Jean-Baptiste et création d'un jardinet REGIE FONCIERE 30. Jambes, rue de l'Herbage: acte de dépôt du permis d'urbanisation 31. Jambes, rue de Géronsart: vente d'un terrain 32. Jambes, Montagne-Sainte-Barbe: vente d'un terrain 33. Dave, rue de l'Ecole, 57: vente d'un terrain 34. Saint Servais, rue du Nouveau Monde: division et vente d'un terrain 35. Naninne, chemin de Malpaire, 71: parc à conteneurs - bail emphytéotique 36. Beez, rue des Grands Malades: vente d'un terrain 37. La Plante, chaussée de Dinant, 163-175: division et vente d'un terrain 38. Lives-sur-Meuse, chaussée de Liège, 989: vente d'un terrain 39. Rue des Charmilles: vente d'un terrain 40. Rue Salzinnes-les-Moulins: vente d'un terrain - nouvelle estimation 41. Anciens abattoirs de Bomel, traverse des Muses,15: location - projet CITADELLE 42. Caserne de Terra Nova: installation de panneaux photovoltaïques - projet
- 3. Conseil communal deNamur – 31/05/2018 – ordre du jour – Page 3 sur 5 DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES MANAGEMENT ET GESTION DES CARRIERES 43. Convention de partenariat avec la Province de Namur DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE 44. Zone de Police: compte 2016 - décision de tutelle 45. Zone de Police: budget 2017 - MB n°2 ordinaire et extraordinaire - décision de tutelle 46. Zone de Police: compte 2017 47. Zone de Police: budget 2018 - décision de tutelle 48. Zone de Police: budget 2018 - MB n°1 ordinaire et extraordinaire 49. Rapport annuel du Directeur financier: prise de connaissance COMPTABILITE 50. Compte 2017 51. Vérification de caisse: année 2017 - procès-verbal du 1er trimestre 52. Vérification de caisse: année 2017 - procès-verbal du 2ème trimestre 53. Vérification de caisse: année 2017 - procès-verbal du 3ème trimestre 54. Vérification de caisse: année 2017 - procès-verbal du 4ème trimestre BUDGET ET PLAN DE GESTION 55. Zone de secours NAGE: comptes 2017 et MB n°1 2018 - prise de connaissance 56. MB ordinaire et extraordinaire n°1: exercice 2018 ENTITES CONSOLIDEES 57. CPAS et Fondations du CPAS: comptes 2017 - prorogation du délai de tutelle 58. Octroi de subventions par règlement communal ou délégation du Conseil: information ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES 59. Fabrique d'église de Loyers: compte 2017 60. Fabrique d'église de Namur Bomel: compte 2017 61. Fabrique d'église d'Erpent: compte 2017 62. Fabrique d'église de Naninne: compte 2017 63. Fabrique d'église de Bouge Sainte-Marguerite: compte 2017 64. Fabrique d'église de Namur Saint-Loup: compte 2017 65. Fabrique d'église de Bouge Moulin à Vent: compte 2017 66. Fabrique d'église de Namur La Plante: compte 2017 67. Fabrique d'église de Beez: compte 2017 68. Fabrique d'église de Cognelée: compte 2017 69. Fabrique d'église de Namur Sainte-Croix: compte 2017 70. Fabrique d'église de Jambes Velaine: compte 2017 71. Fabrique d'église de Namur Sainte-Julienne: octroi d'une subvention d'investissement RECETTES ORDINAIRES 72. Stationnement: règlement-redevance DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI LOGISTIQUE 73. Acquisition d'un système unique de billetterie pour les musées et la Maison de la Culture: convention 74. Acquisition de voitures et de camionnettes: projet 75. Acquisition de camions: projet 76. Acquisition et installation de tableaux interactifs: projet
- 4. Conseil communal deNamur – 31/05/2018 – ordre du jour – Page 4 sur 5 DATA OFFICE 77. Future passerelle cyclo-piétonne sur la Meuse: dénomination DEPARTEMENT DES BATIMENTS BUREAU D’ETUDES BATIMENTS 78. Piscine de Jambes: mise en conformité de la cabine haute tension - projet 79. Piscine de Saint-Servais: étanchéisation de la cuve des deux bassins - projet 80. Hall de la Porcelaine: mise en conformité de locaux sociaux - phase 2 : projet GESTION IMMOBILIERE 81. Règlement général de Police: modification 82. Flawinne: mise à disposition d'une partie de parcelle pour la mise en place d'une cabine de gaz - accord de principe 83. Champion, chemin de Boninne: parc à conteneurs - bail emphytéotique POINT(S) INSCRIT(S) A LA DEMANDE DE CONSEILLERS 84. Néant HUIS CLOS CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE 85. Personnel: accident de travail - incapacité permanente 86. Personnel: maladie professionnelle DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS ENSEIGNEMENT 87. Enseignement fondamental: désignations temporaires: ratification 88. Enseignement fondamental: évaluation d'un directeur 89. Enseignement fondamental: mise en disponibilité 1 90. Enseignement fondamental: mise en disponibilité 2 91. Enseignement fondamental: mise en disponibilité 3 92. Académie des Beaux-Arts: mise en disponibilité 1 93. Académie des Beaux-Arts: mise en disponibilité 2 94. Conservatoire: désignations temporaires - ratification 95. Conservatoire: démission DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 96. Conseiller en aménagement du territoire et urbanisme: remplacement REGIE FONCIERE 97. Jambes, rue de l'Herbage: lot 01 - acceptation de l'offre 98. Jambes, rue de l'Herbage: lot 02 - acceptation de l'offre 99. Jambes, rue de l'Herbage: lot 03 - acceptation de l'offre 100. Jambes, rue de l'Herbage: lot 04 - acceptation de l'offre 101. Jambes, rue de l'Herbage: lot 05 - acceptation de l'offre 102. Jambes, rue de l'Herbage: lot 06 - acceptation de l'offre
- 5. Conseil communal deNamur – 31/05/2018 – ordre du jour – Page 5 sur 5 103. Jambes, rue de l'Herbage: lot 07 - acceptation de l'offre 104. Jambes, rue de l'Herbage: lot 08 - acceptation de l'offre 105. Jambes, rue de l'Herbage: lot 09 - acceptation de l'offre 106. Jambes, rue de l'Herbage: lot 10 - acceptation de l'offre 107. Jambes, rue de l'Herbage: lot 11 - acceptation de l'offre 108. Jambes, rue de l'Herbage: lot 12 - acceptation de l'offre 109. Jambes, rue de l'Herbage: lot 13 - acceptation de l'offre 110. Bouge, rue des Mésanges bleues: acceptation de l'offre 111. Belgrade, rue Mazy, 2: vente d'un immeuble - projet d'acte 112. Cognelée, Terre au Baur, 19, ancienne maison de l'instituteur: vente d'un immeuble - projet d'acte 113. Cognelée, Terre au Baur, ancienne école: vente d'un immeuble - projet d'acte DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES SERVICE DU PERSONNEL 114. Fonction d'encadrement : allocation pour fonction supérieure 115. Activité en cumul 1 116. Activité en cumul 2 117. Pension de survie