Ordre du jour CC Namur 27 avril

1. Conseil communal de Namur – 27/04/2017 – ordre du jour – page 1/4
CONSEIL COMMUNAL
jeudi 27 avril 2017 – 18h
Salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er
étage de la Maison des Citoyens)
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE PUBLIQUE
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
1. Procès-verbal de la séance du 23 mars 2017
SECRETARIAT GENERAL
2. Assemblées générales: IMIO
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
3. Remplacement de l'éclairage public: estimation globale – marché de fournitures – projet
4. Rénovation de la Galerie Wérenne: mission complète d'auteur de projet – projet bis
5. Réparation d'ouvrages: évacuation des eaux usées et pluviales – projet
6. Temploux, rue Saint-Antoine, 8: rétrécissement partiel d'un sentier vicinal sur fonds privé –
prise de connaissance des résultats de l'enquête publique
7. Wépion, chaussée de Dinant: réfection localisée d'un égout – marché urgent – information
DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
8. Chaussée de Charleroi, création d'une zone de livraison: règlement complémentaire à la
police de la circulation routière
9. Chemin de la Caracole, création d'une zone 30: règlement complémentaire à la police de la
circulation routière
10. Saint-Servais, rue Louis Hicguet: création d'un emplacement de stationnement pour
handicapés – règlement complémentaire à la police de la circulation routière
MOBILITE
11. Subvention pour un conseiller en mobilité: rapport d'évaluation
12. Bluebike: convention

2. Conseil communal de Namur – 27/04/2017 – ordre du jour – page 2/4
DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
COHESION SOCIALE
13. Plan de Cohésion sociale et Plan Stratégique et Sécurité et de Prévention: subsides
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
COOPERATION DECENTRALISEE
14. Coopération décentralisée à Masina: programme 2017-2021 – conventions de
collaboration
JEUNESSE
15. Subside à une organisation de jeunesse: convention
16. Subside à une organisation de jeunesse: convention d'échange – rectification
CULTURE
17. Prêt d'œuvres d'art: convention 1
18. Prêt d'œuvre d'art: convention 2
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
URBANISME
19. Permis d'urbanisme, Malonne, Fond de Malonne: aménagement d'arrêts de bus avec quai
d'embarquement et réalisation d'un mur – prise de connaissance des résultats de l'enquête
publique et accord sur les implications de voirie
REGIE FONCIERE
20. Jambes, site rue Mottiaux: emplacements de parking – contrat de location
21. Site des Casernes: marché de conception, réalisation et promotion d'un ensemble
immobilier et concession d'un parking – projet
22. Anciens Abattoirs de Bomel: promotion d'un ensemble de logements – acte de base
modificatif
CITADELLE
23. Asbl Comité Animation Citadelle: convention – avenant n°2
24. Caserne de Terra Nova: rénovation: projet
DEPARTEMENT DES RELATIONS HUMAINES
PERSONNEL
25. Convention Ville/TEC: annexes 1 et 4 – modification
26. Conditions de nomination du Directeur général: règlement

3. Conseil communal de Namur – 27/04/2017 – ordre du jour – page 3/4
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
BUDGET ET PLAN DE GESTION
27. CPAS: MB1 extraordinaire
ENTITES CONSOLIDEES – FABRIQUES D'EGLISE
28. Fabrique d'église de Namur Saint-Loup: compte 2016
29. Fabrique d'église de Loyers: compte 2016
30. Fabrique d'église de Dave: compte 2016
31. Fabrique d'église de Boninne: compte 2016
32. Fabrique d'église de Belgrade: compte 2016
33. Eglise Protestante Unie de Belgique-Paroisse de Namur: budget 2017
RECETTES ORDINAIRES
34. Règlements exécutoires – information
DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI
LOGISTIQUE
35. Acquisition d'aspirateurs électriques de déchets urbains: projet
36. Déclassement et mise en vente d'un tracteur : projet
DEPARTEMENT DES BATIMENTS
BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
37. Commissariat de Police, place du Théâtre: transformation et rénovation – avenant n° 60
38. Commissariat de Police, place du Théâtre: transformation et rénovation – avenant n° 61
39. Commissariat de Police, place du Théâtre: transformation et rénovation – avenant n° 62
40. Théâtre de Namur: travaux de remise à neuf des toitures et restauration des façades –
projet
41. La Court'Echelle: conception et réalisation d'une école, d'une crèche et d'une halte-
garderie – avenant n°5
42. La Court'Echelle: conception et réalisation d'une école, d'une crèche et d'une halte-
garderie – marché complémentaire
43. Halle al'Chair: monument classé – travaux de restauration – projet
44. Musée de Croix: aménagement de la salle Kegeljan et de la brasserie – projet
GESTION IMMOBILIERE
45. Beez, parcelle communale: projet de bail – convention
POINT(S) INSCRIT(S) A LA DEMANDE DE CONSEILLER(S)
46. Néant

4. Conseil communal de Namur – 27/04/2017 – ordre du jour – page 4/4
HUIS CLOS
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
47. Désignation 1
48. Désignation 2
49. Désignations et appel à la réserve
50. Accident du travail
DIRECTION GENERALE
JURIDIQUE
51. Action en justice 1
52. Action en justice 2
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT
FONDAMENTAL
53. Désignations temporaires: ratification
54. Evaluation définitive d'une directrice d'école
55. Nomination définitive
56. Interruptions de carrière
57. Démission
CONSERVATOIRE
58. Désignations temporaires: ratification
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL
59. Allocation pour fonctions supérieures
60. Prolongations de stage
61. Nominations définitives 1
62. Nomination définitive 2
63. Pension prématurée définitive
64. Mise à la retraite 1
65. Mise à la retraite 2
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
CONTENTIEUX
66. Autorisation d'ester en justice