CC Namur

1. Conseil communal de Namur – 12/11/2015 – ordre du jour – page 1/5
C O N S E I L C O M M U N A L
jeudi 12 novembre 2015 – 18 heures
salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er
étage de la Maison des Citoyens)
O R D R E D U J O U R
D U C O N S E I L C O M M U N A L
Séance publique
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
1. Chef de Corps: requête en renouvellement de mandat
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
2. Procès-verbaux de la séance du 15 octobre 2015
SECRETARIAT GENERAL
3. Groupe politique: information
4. Contreseing de documents administratifs: mise à jour – information
5. Représentation: FIFF – remplacement
6. Représentation: INASEP – remplacement
7. Représentation: BEP Crématorium – remplacement
8. Représentation: Foyer jambois – remplacement
9. Représentation: Dave au futur-Entente associative davoise – remplacement
10. Représentation: OTN – remplacement
11. Assemblée générale: IMIO
12. Assemblée générale: AIEG
13. Assemblées générales: IDEFIN
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
BUDGET ET PLAN DE GESTION
14. Zone de secours N.A.G.E: dotation communale définitive 2015
15. CPAS: MB n°2

2. Conseil communal de Namur – 12/11/2015 – ordre du jour – page 2/5
ENTITES CONSOLIDEES – SUBVENTIONS
16. Groupes politiques: octroi de subventions
17. Asbl Sonefa : compte 2013 et contrôle de l'utilisation des subventions
18. Asbl Comité Animation Citadelle: compte 2014 et contrôle de l'utilisation des
subventions
19. Asbl Maison de la Poésie et de la langue française – Wallonie-Bruxelles: compte 2014
et contrôle de l'utilisation de la subvention
20. Asbl Gestion-Logement-Namur: compte 2014 et contrôle de l'utilisation des
subventions
21. Canal C: compte 2014 et contrôle de l'utilisation de la subvention
ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES
22. Fabrique d'église de Beez: compte 2014
23. Fabrique d'église d'Andoy: MB ordinaire n°1
24. Fabrique d'église d'Erpent: MB ordinaire n°1
25. Fabrique d'église Namur Saint-Nicolas: MB ordinaire n°1
26. Fabriques d'église de Belgrade et Namur Sainte-Julienne: prorogation du délai de
tutelle des MB ordinaires n°1
27. Fabrique d'église de Namur Saint-Loup: budget 2016
28. Fabrique d'église de Saint-Marc: budget 2016
29. Fabrique d'église de Flawinne: budget 2016
30. Fabrique d'église de Beez: budget 2016
31. Fabrique d'église de Fooz-Wépion: budget 2016
32. Fabrique d'église de Wépion-Vierly: budget 2016
DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI
LOGISTIQUE – ECONOMAT
33. Zone de police: acquisition de matraques – contrat-cadre – projet
34. Acquisition d'une balayeuse électrique: projet
35. Acquisition d'accessoires de voirie en fonte: projet
36. Acquisition d'un véhicule utilitaire compact à motorisation hybride: projet
DEPARTEMENT DES BATIMENTS
BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
37. Stock peinture 2015: projet
38. Centre Namurois des Sports: rénovation et mise en conformité – projet
39. Service Espaces Verts, ateliers mécaniques: renouvellement des toitures – avenant
n°1
40. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours
intérieures – phases 2 et 3 – avenants n°93
GESTION IMMOBILIERE
41. Salzinnes, le Closin: parcelle – convention de servitude
42. Saint-Servais, plateau d'Hastedon: occupation d'un local – convention de mise à
disposition

3. Conseil communal de Namur – 12/11/2015 – ordre du jour – page 3/5
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
43. Diverses chaussées: entretien par raclage/pose des revêtements hydrocarbonés –
projet modifié
44. Parc Louise-Marie et Jambes, parc Reine Astrid et place Sainte-Calixte: restauration
ouvrages en maçonnerie – projet
45. Jambes, étang parc Reine Astrid: restauration du chenal d'alimentation – projet
46. Wépion, clos des Cépages: égouttage et réfection de la voirie – projet et convention
47. Erpent, lotissement dit "Huyzentruyt": reprise des voiries
DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
48. Place Abbé Joseph André: car-sharing – règlement complémentaire à la police de la
circulation routière
AFFAIRES ECONOMIQUES
49. Salon de l'Innovation: convention de partenariat
50. Développement économique: octroi de subventions
DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
COHESION SOCIALE
51. Plan stratégique de Sécurité et de Prévention: avenant
52. Crédit actions sociales: 2ème
répartition
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
JEUNESSE
53. Subsides aux organisations de Jeunesse: répartition finale 2015
FETES
54. Comités de kermesses: octroi de subventions
CULTURE
55. Subsides aux associations culturelles: 3ème
répartition
56. Oeuvres d'art: don
57. Prolongation de prêt d'une œuvre d'art: convention
58. Comptoir des Ressources créatives: projet de création
59. Dépôt d'une collection d'art: convention de prêt
60. Prix "Ville de Namur": attribution
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
61. Plan Climat Energie: approbation
REGIE FONCIERE
62. Budget 2015: liste récapitulative des dépenses du 3ème
trimestre
63. Square Léopold, bureaux et gare des bus: cession de bail emphytéotique
64. Rue Bastin, 19: rénovation d'un immeuble – désignation d'un auteur de projet
65. Parc immobilier: réparation des installations sanitaires – projet

4. Conseil communal de Namur – 12/11/2015 – ordre du jour – page 4/5
CITADELLE
66. Terra Nova, Caserne: rénovation des salles de location – projet
POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER
67. L'accueil réservé, par le Collège, à une nouvelle monnaie complémentaire dans le
namurois "le Lum'çon" (Mme L. Lambert, Conseillère communale ECOLO)
Huis clos
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
68. Personnel: accident du travail 1
69. Personnel: accident du travail 2
70. Personnel: accident du travail 3
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL
71. SRI: allocation de reconnaissance d'un pompier volontaire
72. Activité en cumul 1
73. Activité en cumul 2
74. Activité en cumul 3
75. Mise à la retraite 1
76. Mise à la retraite 2
77. Mise à la retraite 3
78. Mise à la retraite 4
79. Mise à la retraite 5
80. Mise à la retraite 6
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT
FONDAMENTAL
81. Désignations temporaires: ratification
82. Détachement provisoire
83. Mise en disponibilité 1
84. Mises en disponibilité 2
85. Interruption de carrière
86. Démissions
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS
87. Désignations temporaires : ratification
88. Détachements provisoires externes
89. Nominations définitives: extension
CONSERVATOIRE
90. Congé pour prestations réduites
91. Désignations temporaires: ratification
92. Nominations

5. Conseil communal de Namur – 12/11/2015 – ordre du jour – page 5/5
93. Détachements provisoires externes
94. Détachements provisoires internes
95. Mise en disponibilité
96. Interruption de carrière 1
97. Interruption de carrière 2
98. Démission