1. Conseil communal de Namur – 24/03/2016 – ordre du jour – page 1/4
CONSEIL COMMUNAL
jeudi 24 mars 2016 – 18h
Salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er
étage de la Maison des Citoyens)
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE PUBLIQUE
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
1. Chef de Corps: renouvellement de mandat – retrait
2. Chef de Corps: procédure de nouvelle désignation
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
3. Procès-verbal de la séance du 25 février 2016
SECRETARIAT GENERAL
4. Représentation: CCRN – remplacement
5. Représentation: Jambes 2000 – remplacement
DEPARTEMENT CADRE DE VIE
6. Règlement général de police: modifications
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
7. Droit de tirage élargi: plan d'investissement communal 2013-2016 – modification
8. Grognon, site Confluence: déplacement des impétrants et extension de la culée du
Pont de France – convention de marché conjoint
9. Grognon, site Confluence: déplacement des impétrants et extension de la culée du
Pont de France – projet
10. Dimension "Smart city" dans les projets FEDER: convention avec le BEP
11. Wépion: pose d'un collecteur – projet
12. Wépion, clos des Cépages: création d'un égout et réfection de la voirie – projet
MOBILITE
13. Conseiller en mobilité: subvention – rapport d'évaluation
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DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
COHESION SOCIALE
14. Conseil consultatif communal des aînés: rapport d’activités 2015
15. Centre d’Action Interculturelle de la Province de Namur: convention de partenariat
16. Plan de Cohésion sociale 2014-2019: rapports d'activités et financiers
POPULATION
17. Enquêtes de résidence et rapports d'enquêtes: règlement
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT
18. Organisation des écoles
19. Direction d'école: règle complémentaire de la Copaloc 1
20. Direction d'école: règle complémentaire de la Copaloc 2
CULTURE
21. Don d'une collection d'art
22. Maison de la Poésie: contrat de gestion
23. Acquisition d'une œuvre d'art
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
24. PCA n°20 de Jambes: abrogation
25. PCA n°21 de Jambes: abrogation
26. PCA n°23 de Jambes: abrogation
27. Jambes, rue des Verreries: modification de voirie et construction d'un immeuble de
logements – prise de connaissance après enquête et accord sur les implications de voirie
28. Wépion, rues de Monin, Jaune Voie et de Brimez: réalisation d'un trottoir et création de lots
– prise de connaissance après enquête et accord sur les implications de voirie
29. Wierde, rue du Fort d'Andoy: suppression du sentier vicinal et construction d'habitations –
prise de connaissance après enquête et accord sur les implications de voirie
REGIE FONCIERE
30. Budget 2016: décision de tutelle – prise de connaissance
31. Rue du Premier Lanciers, 1: expropriation pour cause d'utilité publique
CITADELLE
32. Grands souterrains: parcours scénographique – lot 2 – modification du mode de passation
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL
33. Règlement du service social du Personnel: modifications
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
34. Zone de Police: budget 2016
35. Zone de Police: actualisation des projections quinquennales 2017-2021 et mesures de
gestion
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BUDGET ET PLAN DE GESTION
36. Budget 2016: décision de tutelle
ENTITES CONSOLIDEES
37. Asbl GAU Namur: compte 2015 et contrôle de l'utilisation de la subvention communale
ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES
38. Fabrique d'église de Lives-sur-Meuse: compte 2015
39. Fabrique d'église de Fooz-Wépion: octroi d'une subvention d'investissement 1
40. Fabrique d'église de Fooz-Wépion: octroi d'une subvention d'investissement 2
41. Fabrique d'église de Wépion-Vierly: octroi d'une subvention d'investissement
42. Fabrique d'église de Malonne: octroi d'une subvention d'investissement
43. Fabrique d'église de Namur Sainte-Julienne: octroi d'une subvention d'investissement
44. Fabrique d'église de Namur Saint Jean-Baptiste: octroi d'une subvention d'investissement 1
45. Fabrique d'église de Namur Saint Jean-Baptiste: octroi d'une subvention d'investissement 2
46. Fabrique d'église de Namur La Plante: octroi d'une subvention d'investissement 1
47. Fabrique d'église de Namur La Plante: octroi d'une subvention d'investissement 2
48. Fabrique d'église de Belgrade: compte 2015 – prorogation du délai de tutelle
49. Fabrique d'église d'Andoy: compte 2015– prorogation du délai de tutelle
RECETTES ET DEPENSES EXTRAORDINAIRES
50. Petits investissements: liste récapitulative des projets – 4ème
trimestre
DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI
LOGISTIQUE
51. Projet Cinésénior: convention
52. Marchés de fournitures: convention avec le SPW
DATA OFFICE
53. Jambes: prolongation d'une voirie et dénomination d'une place
54. Jambes: dénomination d'une voirie
55. Vedrin: dénomination d'une voirie
56. Flawinne: dénomination d'une voirie et d'une place
DEPARTEMENT DES BATIMENTS
BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
57. Cité des métiers: construction de locaux – octroi d'un subside – convention
58. Pavillon belge de l'exposition universelle de Milan 2015: montage sur la Citadelle:
désignation d'un auteur de projet
59. Ecole de Velaine: renouvellement de la toiture du réfectoire – prêt CRAC – convention
GESTION IMMOBILIERE
60. Chaussée de Louvain, 135: vente d'un bien immobilier
61. Tennis Club Citadelle: bail emphytéotique – avenant n°1
62. Wépion, chemin du Bienvenu: cabine à haute tension – bail emphytéotique
POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER
63. Néant
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HUIS CLOS
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
64. Personnel: mise à la retraite
65. Personnel: mise à la retraite
66. Personnel: accident du travail – incapacité permanente
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
67. Action en justice 1
68. Action en justice 2
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT
FONDAMENTAL
69. Désignations temporaires: ratification
70. Détachement provisoire
71. Mises en disponibilité 1
72. Mise en disponibilité 2
73. Démission
ECOLE INDUSTRIELLE
74. Désignations temporaires: ratification
75. Nomination définitive
76. Démission
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS
77. Désignation temporaire: ratification
78. Démission
ECOLE INDUSTRIELLE
79. Désignations temporaires: ratification
80. Mise en disponibilité
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL
81. Nomination en stage 1
82. Nominations en stage 2
83. Prolongations de stage
84. Nominations définitives 1
85. Nominations définitives 2
86. Fonctions supérieures
87. Evolutions de carrière
88. Mise à disposition
89. Activité en cumul 1
90. Activité en cumul 2
91. Activité en cumul 3
92. Activité en cumul 4
93. Activité en cumul 5
94. Activité en cumul 6
95. Activité en cumul 7
96. Mise à la retraite 1
97. Mise à la retraite 2
98. Pension prématurée temporaire
99. Pension de survie 1
100. Pension de survie 2
101. Pension de survie 3
102. Pension de survie 4
