Ordre du jour CC Namur

1. Conseil communal de Namur – 17/12/2015 – ordre du jour – page 1/6
CONSEIL COMMUNAL
jeudi 17 décembre 2015 – 18h
Salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er
étage de la Maison des Citoyens)
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE PUBLIQUE
DROIT D'INTERPELLATION
1. Interpellation d'un citoyen
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
2. Personnel: mobilité – ouverture des emplois du cinquième cycle 2015
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
3. Procès-verbal de la séance du 12 novembre 2015
4. Régie foncière: budget 2015 – MB n°1 décision de tutelle – prise de connaissance
SECRETARIAT GENERAL
5. Commissions communales: composition – modification
6. Représentation: Commission communale de l'Accueil – remplacement
7. Représentation: BEP – remplacement
8. Représentation Centre Culturel Régional – remplacement
9. Représentation SWDE – remplacement
10. Assemblée générale: Ores Assets
11. Assemblées générales: INASEP
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL
12. Titres-repas et chèques-cadeaux: règlements – renouvellement

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DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI
LOGISTIQUE – ECONOMAT
13. Zone de Police: acquisition de gilets par balle et de housses de remplacements – contrat-
cadre – projet
14. Acquisition de fournitures de bureau: projet
15. Logiciels cartographiques associés: acquisition et maintenance – projet
16. Renouvellement du SAN: projet
17. Contrôles d'équipements de travail: projet
18. Conception, réalisation et production d'une websérie: projet
19. Funérailles des personnes indigentes: prestations de services – projet
GEOGRAPHIE URBAINE
20. Suarlée: dénomination d'une voirie et d'une place
21. Temploux: dénomination d'un chemin vicinal
DEPARTEMENT DES BATIMENTS
BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
22. Missions architecturales: conventions
23. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n° 69
24. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n° 70
25. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n° 71
26. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures –
phases 2 et 3 – avenant n°94
27. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures –
phases 2 et 3 – avenant n°95
28. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures –
phases 2 et 3 – avenant n°96
29. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures –
phases 2 et 3 – avenant n°97
30. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures –
phases 2 et 3 – avenant n°98
31. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures –
phases 2 et 3 – avenant n°99
32. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures –
phases 2 et 3 – avenant n°100
33. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures –
phases 2 et 3 – avenant n°101
GESTION IMMOBILIERE
34. Salzinnes, Centre Namurois des Sports: stand de tir – convention
35. Loyers: location d'un terrain – 2ème
prolongation du bail
36. Saint-Servais, plateau d'Hastedon: occupation d'un local – convention
37. Champion, quartier Adjudant Barbason: site militaire – vente d'immeuble – projet d'acte
38. Asbl Royal Arquet Football Club: contrat de prêt à usage – avenant n°1
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
39. Diverses chaussées: entretien par raclage/pose – modification unilatérale n°4
40. Jambes, Montagne Sainte-Barbe: rétrécissement de voirie

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41. Naninne, rue des Rochettes: rétrécissement partiel de voirie
42. Belgrade, rue Durieux et Vedrin, rues de l'Yser et Geuvens: entretien de chaussées –
projet bis
DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
43. Jambes, chaussée de Liège: stationnement interdit – règlement complémentaire à la police
de la circulation routière
44. Jambes, diverses rues: instauration des zones 30 aux abords des écoles – règlement
complémentaire à la police de la circulation routière
MOBILITE
45. Subsides: répartition
AFFAIRES ECONOMIQUES
46. Développement économique: subsides
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
47. Zone de Police: compte 2014 – décision de tutelle
48. Zone de Police: MB n°2 – décision de tutelle
49. Zone de Police: MB n°2 – mode de financement – modification
50. Zone de Police: budget 2016 – 12ème
provisoires
BUDGET ET PLAN DE GESTION
51. Budget 2016: projet
52. CPAS: budget 2016
ENTITES CONSOLIDEES
53. CPAS: Fondation d'Harscamp – MB n°2
54. CPAS: Fondation de Hemptinne – MB n°2
55. CPAS: Fondation de Villers – MB n°2
56. CPAS: Fondation d'Harscamp – budget 2016
57. CPAS: Fondation de Hemptinne – budget 2016
58. CPAS: Fondation de Villers – budget 2016
59. Asbl Festival de Folklore de Jambes-Namur: compte 2014 et contrôle de l'utilisation de la
subvention
ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES
60. Fabrique d'église de Beez: MB n°1
61. Fabrique d'église de Belgrade: MB n°1
62. Fabrique d'église de Namur Sainte-Julienne: MB n°1
63. Fabrique d'église de La Plante: MB n°1
64. Fabrique d'église de Marche-les-Dames: MB extraordinaire
65. Fabrique d'église de Wartet: budget 2016
66. Fabrique d'église de Wierde: budget 2016 – prorogation du délai de tutelle
67. Fabrique d'église de Namur Saint Jean-Baptiste: subside d'investissement
68. Fabrique d'église de Namur Saint-Nicolas: subside d'investissement
RECETTES ORDINAIRES
69. Taxe de séjour: règlement – arrêté ministériel

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RECETTES ET DEPENSES EXTRAORDINAIRES
70. Petits investissements: liste récapitulative des projets – 3
ème
trimestre 2015
71. Petits investissements: budget 2016 – procédure et mode de financement
COMPTABILITE
72. Vérification de caisse: procès-verbaux des 1er
, 2ème
et 3ème
trimestres 2015
DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
COHESION SOCIALE
73. Création d'une maison de convalescence: convention
74. Plan Hiver 2015-2016: conventions
75. Relais Social Urbain Namurois: convention – avenant
INFORMATION ET COMMUNICATION
76. Plate-forme Téléservice: projet
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
FETES
77. Foires de Namur et de Jambes: subsides
ENSEIGNEMENT
78. Subsides: répartition
JEUNESSE
79. Verdur Rock: concours Tremplin – règlement
SPORTS
80. Bourse "Chloé Graftiaux": attribution
81. Subsides aux projets sportifs: répartition
CULTURE
82. Musée Archéologique: gestion des collections – convention
83. Musée des Arts décoratifs: gestion des collections – convention
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
84. Bouge, chaussée de Louvain, rue de Fernelmont, rue Hébar et chemin de Boninne: PCAR
– projet bis
URBANISME
85. Jambes, avenue Prince de Liège, 96: élargissement de la voirie et construction d'un
immeuble mixte – prise de connaissance après enquête et accord sur les implications de
voirie
86. Suarlée, chemin du Fort de Suarlée: ouverture de voirie et construction d'un bassin d'orage
– prise de connaissance après enquête et accord sur les implications de voirie – article 127

5. Conseil communal de Namur – 17/12/2015 – ordre du jour – page 5/6
REGIE FONCIERE
87. Saint-Servais: quartier en transition – droit réel
88. Avenue Albert Ier, 149: vente d'immeuble – projet d'acte
89. Rue de Gravière, 30: vente d'immeuble – projet d'acte
90. Caméo: rénovation du complexe cinématographique – avenant n°8
91. Anciens abattoirs de Bomel: revitalisation urbaine – convention
92. Anciens abattoirs de Bomel: aménagement des abords – désignation d'un auteur de projet
– avenant n°1
93. Budget 2016
CITADELLE
94. Parcours scénographique des Grands Souterrains: projet bis
95. Comité d'Animation Citadelle: programme d'activités 2016
POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER
96. Néant
HUIS CLOS
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
97. Personnel: désignation 1
98. Personnel: désignation 2
99. Personnel: désignation 3
100. Personnel: désignation 4
101. Personnel: mise à la retraite
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL
102. Nomination en stage d'un chef de bureau technique A1
103. Nomination définitive d'un employé d'administration
104. Constitution d'une réserve de recrutement d'auxiliaires d'administration E1
105. Constitution d'une réserve de recrutement de manœuvres pour travaux lourds E2
106. Constitution d'une réserve de recrutement d'ouvriers qualifiés D1
107. Constitution d'une réserve de recrutement d'ouvriers qualifiés D4
108. Constitution d'une réserve de recrutement d'employés d'administration D1
109. Constitution d'une réserve de recrutement d'employés d'administration D4
110. Constitution d'une réserve de recrutement d'employés d'administration D6
111. Constitution d'une réserve de recrutement de gradués spécifiques B1
112. Constitution d'une réserve de promotion de brigadier-chef C2
113. Evolutions de carrière
114. Mise à la retraite

6. Conseil communal de Namur – 17/12/2015 – ordre du jour – page 6/6
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT
FONDAMENTAL
115. Désignations temporaires 1
116. Désignations temporaires 2
117. Désignation temporaire 3
118. Désignation temporaire 4
119. Désignations temporaires: ratification
120. Détachement provisoire
121. Mise en disponibilité
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS
122. Désignation temporaire: ratification
123. Détachement provisoire externe
CONSERVATOIRE
124. Désignations temporaires: ratification
ECOLE INDUSTRIELLE
125. Désignations temporaires et modifications d'attributions: ratification