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Conseil communal de Namur – 17/12/2015 – ordre du jour – page 1/6
CONSEIL COMMUNAL
jeudi 17 décembre 2015 – 18h
Salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er
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ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE PUBLIQUE
DROIT D'INTERPELLATION
1. Interpellation d'un citoyen
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
2. Personnel: mobilité – ouverture des emplois du cinquième cycle 2015
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
3. Procès-verbal de la séance du 12 novembre 2015
4. Régie foncière: budget 2015 – MB n°1 décision de tutelle – prise de connaissance
SECRETARIAT GENERAL
5. Commissions communales: composition – modification
6. Représentation: Commission communale de l'Accueil – remplacement
7. Représentation: BEP – remplacement
8. Représentation Centre Culturel Régional – remplacement
9. Représentation SWDE – remplacement
10. Assemblée générale: Ores Assets
11. Assemblées générales: INASEP
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL
12. Titres-repas et chèques-cadeaux: règlements – renouvellement
Conseil communal de Namur – 17/12/2015 – ordre du jour – page 2/6
DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI
LOGISTIQUE – ECONOMAT
13. Zone de Police: acquisition de gilets par balle et de housses de remplacements – contrat-
cadre – projet
14. Acquisition de fournitures de bureau: projet
15. Logiciels cartographiques associés: acquisition et maintenance – projet
16. Renouvellement du SAN: projet
17. Contrôles d'équipements de travail: projet
18. Conception, réalisation et production d'une websérie: projet
19. Funérailles des personnes indigentes: prestations de services – projet
GEOGRAPHIE URBAINE
20. Suarlée: dénomination d'une voirie et d'une place
21. Temploux: dénomination d'un chemin vicinal
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22. Missions architecturales: conventions
23. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n° 69
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25. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n° 71
26. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures –
phases 2 et 3 – avenant n°94
27. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures –
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28. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures –
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34. Salzinnes, Centre Namurois des Sports: stand de tir – convention
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77. Foires de Namur et de Jambes: subsides
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84. Bouge, chaussée de Louvain, rue de Fernelmont, rue Hébar et chemin de Boninne: PCAR
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85. Jambes, avenue Prince de Liège, 96: élargissement de la voirie et construction d'un
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Conseil communal de Namur – 17/12/2015 – ordre du jour – page 5/6
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87. Saint-Servais: quartier en transition – droit réel
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90. Caméo: rénovation du complexe cinématographique – avenant n°8
91. Anciens abattoirs de Bomel: revitalisation urbaine – convention
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96. Néant
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97. Personnel: désignation 1
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102. Nomination en stage d'un chef de bureau technique A1
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Conseil communal de Namur – 17/12/2015 – ordre du jour – page 6/6
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
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  • 1. Conseil communal de Namur – 17/12/2015 – ordre du jour – page 1/6 CONSEIL COMMUNAL jeudi 17 décembre 2015 – 18h Salle du Conseil de l'Hôtel de ville (1er étage de la Maison des Citoyens) ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL SEANCE PUBLIQUE DROIT D'INTERPELLATION 1. Interpellation d'un citoyen CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE 2. Personnel: mobilité – ouverture des emplois du cinquième cycle 2015 DIRECTION GENERALE CELLULE CONSEIL 3. Procès-verbal de la séance du 12 novembre 2015 4. Régie foncière: budget 2015 – MB n°1 décision de tutelle – prise de connaissance SECRETARIAT GENERAL 5. Commissions communales: composition – modification 6. Représentation: Commission communale de l'Accueil – remplacement 7. Représentation: BEP – remplacement 8. Représentation Centre Culturel Régional – remplacement 9. Représentation SWDE – remplacement 10. Assemblée générale: Ores Assets 11. Assemblées générales: INASEP DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PERSONNEL 12. Titres-repas et chèques-cadeaux: règlements – renouvellement
  • 2. Conseil communal de Namur – 17/12/2015 – ordre du jour – page 2/6 DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI LOGISTIQUE – ECONOMAT 13. Zone de Police: acquisition de gilets par balle et de housses de remplacements – contrat- cadre – projet 14. Acquisition de fournitures de bureau: projet 15. Logiciels cartographiques associés: acquisition et maintenance – projet 16. Renouvellement du SAN: projet 17. Contrôles d'équipements de travail: projet 18. Conception, réalisation et production d'une websérie: projet 19. Funérailles des personnes indigentes: prestations de services – projet GEOGRAPHIE URBAINE 20. Suarlée: dénomination d'une voirie et d'une place 21. Temploux: dénomination d'un chemin vicinal DEPARTEMENT DES BATIMENTS BUREAU D'ETUDES BATIMENTS 22. Missions architecturales: conventions 23. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n° 69 24. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n° 70 25. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n° 71 26. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°94 27. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°95 28. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°96 29. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°97 30. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°98 31. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°99 32. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°100 33. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°101 GESTION IMMOBILIERE 34. Salzinnes, Centre Namurois des Sports: stand de tir – convention 35. Loyers: location d'un terrain – 2ème prolongation du bail 36. Saint-Servais, plateau d'Hastedon: occupation d'un local – convention 37. Champion, quartier Adjudant Barbason: site militaire – vente d'immeuble – projet d'acte 38. Asbl Royal Arquet Football Club: contrat de prêt à usage – avenant n°1 DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES VOIRIE 39. Diverses chaussées: entretien par raclage/pose – modification unilatérale n°4 40. Jambes, Montagne Sainte-Barbe: rétrécissement de voirie
  • 3. Conseil communal de Namur – 17/12/2015 – ordre du jour – page 3/6 41. Naninne, rue des Rochettes: rétrécissement partiel de voirie 42. Belgrade, rue Durieux et Vedrin, rues de l'Yser et Geuvens: entretien de chaussées – projet bis DOMAINE PUBLIC ET SECURITE 43. Jambes, chaussée de Liège: stationnement interdit – règlement complémentaire à la police de la circulation routière 44. Jambes, diverses rues: instauration des zones 30 aux abords des écoles – règlement complémentaire à la police de la circulation routière MOBILITE 45. Subsides: répartition AFFAIRES ECONOMIQUES 46. Développement économique: subsides DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE 47. Zone de Police: compte 2014 – décision de tutelle 48. Zone de Police: MB n°2 – décision de tutelle 49. Zone de Police: MB n°2 – mode de financement – modification 50. Zone de Police: budget 2016 – 12ème provisoires BUDGET ET PLAN DE GESTION 51. Budget 2016: projet 52. CPAS: budget 2016 ENTITES CONSOLIDEES 53. CPAS: Fondation d'Harscamp – MB n°2 54. CPAS: Fondation de Hemptinne – MB n°2 55. CPAS: Fondation de Villers – MB n°2 56. CPAS: Fondation d'Harscamp – budget 2016 57. CPAS: Fondation de Hemptinne – budget 2016 58. CPAS: Fondation de Villers – budget 2016 59. Asbl Festival de Folklore de Jambes-Namur: compte 2014 et contrôle de l'utilisation de la subvention ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES 60. Fabrique d'église de Beez: MB n°1 61. Fabrique d'église de Belgrade: MB n°1 62. Fabrique d'église de Namur Sainte-Julienne: MB n°1 63. Fabrique d'église de La Plante: MB n°1 64. Fabrique d'église de Marche-les-Dames: MB extraordinaire 65. Fabrique d'église de Wartet: budget 2016 66. Fabrique d'église de Wierde: budget 2016 – prorogation du délai de tutelle 67. Fabrique d'église de Namur Saint Jean-Baptiste: subside d'investissement 68. Fabrique d'église de Namur Saint-Nicolas: subside d'investissement RECETTES ORDINAIRES 69. Taxe de séjour: règlement – arrêté ministériel
  • 4. Conseil communal de Namur – 17/12/2015 – ordre du jour – page 4/6 RECETTES ET DEPENSES EXTRAORDINAIRES 70. Petits investissements: liste récapitulative des projets – 3 ème trimestre 2015 71. Petits investissements: budget 2016 – procédure et mode de financement COMPTABILITE 72. Vérification de caisse: procès-verbaux des 1er , 2ème et 3ème trimestres 2015 DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES COHESION SOCIALE 73. Création d'une maison de convalescence: convention 74. Plan Hiver 2015-2016: conventions 75. Relais Social Urbain Namurois: convention – avenant INFORMATION ET COMMUNICATION 76. Plate-forme Téléservice: projet DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS FETES 77. Foires de Namur et de Jambes: subsides ENSEIGNEMENT 78. Subsides: répartition JEUNESSE 79. Verdur Rock: concours Tremplin – règlement SPORTS 80. Bourse "Chloé Graftiaux": attribution 81. Subsides aux projets sportifs: répartition CULTURE 82. Musée Archéologique: gestion des collections – convention 83. Musée des Arts décoratifs: gestion des collections – convention DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 84. Bouge, chaussée de Louvain, rue de Fernelmont, rue Hébar et chemin de Boninne: PCAR – projet bis URBANISME 85. Jambes, avenue Prince de Liège, 96: élargissement de la voirie et construction d'un immeuble mixte – prise de connaissance après enquête et accord sur les implications de voirie 86. Suarlée, chemin du Fort de Suarlée: ouverture de voirie et construction d'un bassin d'orage – prise de connaissance après enquête et accord sur les implications de voirie – article 127
  • 5. Conseil communal de Namur – 17/12/2015 – ordre du jour – page 5/6 REGIE FONCIERE 87. Saint-Servais: quartier en transition – droit réel 88. Avenue Albert Ier, 149: vente d'immeuble – projet d'acte 89. Rue de Gravière, 30: vente d'immeuble – projet d'acte 90. Caméo: rénovation du complexe cinématographique – avenant n°8 91. Anciens abattoirs de Bomel: revitalisation urbaine – convention 92. Anciens abattoirs de Bomel: aménagement des abords – désignation d'un auteur de projet – avenant n°1 93. Budget 2016 CITADELLE 94. Parcours scénographique des Grands Souterrains: projet bis 95. Comité d'Animation Citadelle: programme d'activités 2016 POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER 96. Néant HUIS CLOS CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE 97. Personnel: désignation 1 98. Personnel: désignation 2 99. Personnel: désignation 3 100. Personnel: désignation 4 101. Personnel: mise à la retraite DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PERSONNEL 102. Nomination en stage d'un chef de bureau technique A1 103. Nomination définitive d'un employé d'administration 104. Constitution d'une réserve de recrutement d'auxiliaires d'administration E1 105. Constitution d'une réserve de recrutement de manœuvres pour travaux lourds E2 106. Constitution d'une réserve de recrutement d'ouvriers qualifiés D1 107. Constitution d'une réserve de recrutement d'ouvriers qualifiés D4 108. Constitution d'une réserve de recrutement d'employés d'administration D1 109. Constitution d'une réserve de recrutement d'employés d'administration D4 110. Constitution d'une réserve de recrutement d'employés d'administration D6 111. Constitution d'une réserve de recrutement de gradués spécifiques B1 112. Constitution d'une réserve de promotion de brigadier-chef C2 113. Evolutions de carrière 114. Mise à la retraite
  • 6. Conseil communal de Namur – 17/12/2015 – ordre du jour – page 6/6 DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL 115. Désignations temporaires 1 116. Désignations temporaires 2 117. Désignation temporaire 3 118. Désignation temporaire 4 119. Désignations temporaires: ratification 120. Détachement provisoire 121. Mise en disponibilité ACADEMIE DES BEAUX-ARTS 122. Désignation temporaire: ratification 123. Détachement provisoire externe CONSERVATOIRE 124. Désignations temporaires: ratification ECOLE INDUSTRIELLE 125. Désignations temporaires et modifications d'attributions: ratification