Ordre du jour CC Namur

1. Conseil communal de Namur – 15/10/2015 – ordre du jour – page 1/5
CONSEIL COMMUNAL
jeudi 15 octobre 2015 – 18 heures
Salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er
étage de la Maison des Citoyens)
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL CONJOINT VILLE - CPAS
SEANCE PUBLIQUE
1. Rapport sur les synergies Ville-CPAS
2. Exposé de Mme Virginie OLIVIER (Coordinatrice Générale du Relais Social Urbain
Namurois) sur les plans saisonniers, l'état des collaborations publiques et associations
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE PUBLIQUE
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
3. Personnel: mobilité – ouverture des emplois du quatrième cycle
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
4. Procès-verbal de la séance du 10 septembre 2015
SECRETARIAT GENERAL
5. Démission d'un Conseiller
6. Conseil de l'Action sociale: démission et remplacement d'un Conseiller
7. Remplacement d'un Conseiller
8. Commissions communales: composition – modification
9. Représentation: Relais Social Urbain Namurois – remplacement
10. Représentation: Ecetia Intercommunale – remplacement
11. Représentation: Ecetia Collectivités – remplacement
12. Représentation: NEW – remplacement

2. Conseil communal de Namur – 15/10/2015 – ordre du jour – page 2/5
13. Représentation: Comité Animation Citadelle – remplacement
14. Représentation: Centre Culturel Régional Namurois – remplacement
15. Représentation: Régie de Quartier de Namur – remplacements
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
16. Zone de Police: budget 2015 – MB n°2 ordinaire et extraordinaire
COMPTABILITE
17. Comptes annuels: exercice 2014 – approbation
BUDGET ET PLAN DE GESTION
18. MB n° 2 ordinaire et extraordinaire – exercice 2015
19. Coût vérité "déchets" 2016: taux de couverture prévisionnel
ENTITES CONSOLIDEES – SUBVENTIONS
20. Asbl Maison de la Laïcité: compte 2014 – contrôle de l'utilisation de la subvention
21. Asbl Centre de Documentation-Actualité: compte de liquidation et contrôle de l'utilisation
de la subvention
22. Asbl CAVEMA: compte 2014 et contrôle de l'utilisation de la subvention
23. Asbl NEW: compte 2014 et contrôle de l'utilisation de la subvention
ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES
24. Fabrique d'église de Wierde: compte 2014
25. Fabrique d'église de Bouge Moulin-à-Vent: budget 2016
26. Fabrique d'église d'Andoy: budget 2016
27. Fabrique d'église de Boninne: budget 2016
28. Fabrique d'église de Jambes Saint-Symphorien: budget 2016
29. Fabrique d'église de Malonne: budget 2016
30. Fabrique d'église de Dave: budget 2016
31. Fabrique d'église d'Erpent: budget 2016
32. Fabrique d'église de Bouge Sainte-Marguerite: budget 2016
33. Fabrique d'église de Vedrin Comognes: budget 2016
34. Fabrique d'église de Jambes Velaine: budget 2016
35. Fabrique d'église de Champion: budget 2016
36. Fabrique d'église de Daussoulx: budget 2016
37. Fabrique d'église de Namur Saint-Nicolas: budget 2016
38. Fabrique d'église de Namur Bomel: budget 2016
39. Fabrique d'église de Gelbressée: budget 2016
40. Fabrique d'église de Naninne: budget 2016
41. Fabrique d'église de Namur Sainte-Julienne: budget 2016
42. Fabrique d'église de Marche-les-Dames: budget 2016
43. Fabrique d'église de Jambes Montagne: budget 2016
44. Fabrique d'église de Lives-sur-Meuse: budget 2016
45. Fabrique d'église de Namur Saint-Paul: budget 2016
46. Fabrique d'église de Namur Sainte-Croix: budget 2016
47. Fabrique d'église de Temploux: budget 2016
48. Fabrique d'église de Cognelée: budget 2016
49. Fabrique d'église de Namur La Plante: budget 2016
50. Fabrique d'église de Namur Saint-Jean-Baptiste: budget 2016
51. Fabrique d'église de Suarlée: budget 2016
52. Fabrique d'église de Namur Saint-Joseph: budget 2016
53. Fabrique d'église de Saint-Servais Sacré Cœur: budget 2016
54. Fabriques d'église de Beez, Saint-Marc, Fooz-Wépion et Wépion-Vierly: budget 2016 –
prorogation du délai de Tutelle

3. Conseil communal de Namur – 15/10/2015 – ordre du jour – page 3/5
RECETTES ORDINAIRES
55. Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs: arrêté d'approbation
56. Règlement-taxe sur la propreté publique et la gestion des déchets: projet
57. Règlement-redevance sur l'occupation de la galerie du Beffroi: projet
RECETTES ET DEPENSES EXTRAORDINAIRES
58. Petits investissements: procédure et financement – budget 2015 après MB n°2
DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI
LOGISTIQUE – ECONOMAT
59. Zone de Police: acquisition de matériel informatique – projet
60. Acquisition et entretien de copieurs: projet
61. Acquisition d'un logiciel antivirus complémentaire : projet
62. Conception d'une identité visuelle: projet
63. Acquisition de matériel de sport: projet
64. Organisation d'un festival des Arts forains: concession de service avec occupation du
domaine public – projet
DEPARTEMENT DES BATIMENTS
BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
65. Halle Al'Chair: restauration et aménagements intérieurs – désignation d'un auteur de
projet
66. Musée de Croix: lot 1 restauration façades, charpente et toitures gros-œuvre et
parachèvements – avenant n°10
67. Centre sportif de Loyers: remplacement du revêtement de sol – avenant n°3
68. Eglise Saint-Loup: aménagement d'un accès PMR – projet
69. Académie des Beaux-Arts: phases 2 et 3 – avenant n°92
70. Stock quincaillerie 2015: projet modifié
71. Stock toiture 2015: projet modifié
72. Stock menuiserie 2015: projet modifié
73. Hôtel de Ville, Espace Citoyens: phase 3 – travaux de parachèvement de minime
importance – ratification
74. Tour du Beffroi: mise en état de la charpente et des toitures et mise en conformité des
systèmes de volée – projet
75. Vedrin, terrain de football d'Arquet: remplacement et mise en conformité de l'éclairage –
convention
GESTION IMMOBILIERE
76. Salzinnes, quartier des Balances: location d'un appartement – convention
77. Beez, terrain: changement de locataire – convention de mise à disposition
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
78. Site Confluence: mission d'assistance technique pour la coordination des travaux –
convention
79. Rue du Lombard: réparation de la voute du Houyoux – marché urgent – prise d'acte
80. Place d'Hastedon, rue Salzinnes-les-Moulins et quai de l'Ecluse: amélioration de la liaison
cyclo-piétonne – projet
81. Wierde, rue de Herdal: réfection et égouttage de la voirie – projet modifié

4. Conseil communal de Namur – 15/10/2015 – ordre du jour – page 4/5
82. Jambes, rue de Dave: passage à niveau de Velaine – réfection des trottoirs – accord de
principe – convention
83. Erpent, rue d'Erpent Val: réfection de la chaussée et création d'un aqueduc – projet
modifié
84. Dave, rue Géniton: réfection de la voirie et création d'un aqueduc – projet modifié
DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
85. Saint-Servais, rue Adolphe Ortmans: création d'un emplacement PMR – règlement
complémentaire à la police de la circulation routière
86. Saint-Servais, ancienne chaussée de Perwez: stationnement – règlement
complémentaire à la police de la circulation routière
DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
POPULATION
87. Accueil des primo-arrivants: convention de partenariat
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
SPORT
88. Subsides aux projets sportifs
FETES
89. Fêtes de Wallonie: subsides complémentaires
90. Festival du cirque: subside
CULTURE
91. Galerie du Beffroi: règlement général d'occupation
TOURISME
92. Asbl Maison du Tourisme du Pays de Namur: convention de partenariat
93. "Développer le tourisme à Namur": note stratégique
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
94. Energie Climat: projet "POLLEC 2" – candidature
PERMIS D'ENVIRONNEMENT
95. Jambes, rue Sedent: plan d'alignement – modification
96. Jambes, rue Sedent: permis unique – création d'une voirie
REGIE FONCIERE
97. Comptes annuels: exercice 2014
98. Caméo: rénovation du complexe cinématographique – avenant n°7
99. Site des Casernes: zone non aedificandi – échange de parcelles
100. Chemin des Pêcheurs: promotion d'habitations passives – projet d'acte
101. Anciens abattoirs de Bomel: construction de logements – avenant n°2
102. Anciens abattoirs de Bomel: aménagement des abords – approbation du projet
103. Anciens abattoirs de Bomel: aménagement des abords – projet de travaux
104. Anciens abattoirs de Bomel: aménagement des abords – projet de conception, fourniture
et placement de jeux

5. Conseil communal de Namur – 15/10/2015 – ordre du jour – page 5/5
CITADELLE
105. Restauration des Grands Souterrains: gros-œuvre et parachèvements – projet
106. Parcours scénographique des Grands Souterrains: projet
POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER
107. Néant
HUIS CLOS
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
108. Personnel: mobilité – désignation 1
109. Personnel: mobilité – désignation 2
110. Personnel: mobilité – désignations 3
111. Personnel: mise à la retraite 1
112. Personnel: mise à la retraite 2
113. Personnel: mise à la retraite 3
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT
FONDAMENTAL
114. Désignations temporaires: ratification
115. Détachements provisoires
116. Interruptions partielles de carrière
117. Congé syndical
118. Démission
119. Démission d'office
ECOLE INDUSTRIELLE
120. Mise en disponibilité
121. Nomination définitive 1
122. Nomination définitive 2
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS
123. Mise en disponibilité
124. Désignations temporaires: ratification
125. Détachement provisoire