Conseil communal de Namur – 15/10/2015 – ordre du jour – page 1/5
CONSEIL COMMUNAL
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Salle...
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Conseil communal de Namur – 15/10/2015 – ordre du jour – page 3/5
RECETTES ORDINAIRES
55. Règlement-taxe sur la délivrance...
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Ordre du jour CC Namur

  1. 1. Conseil communal de Namur – 15/10/2015 – ordre du jour – page 1/5 CONSEIL COMMUNAL jeudi 15 octobre 2015 – 18 heures Salle du Conseil de l'Hôtel de ville (1er étage de la Maison des Citoyens) ORDRE DU JOUR DU CONSEIL CONJOINT VILLE - CPAS SEANCE PUBLIQUE 1. Rapport sur les synergies Ville-CPAS 2. Exposé de Mme Virginie OLIVIER (Coordinatrice Générale du Relais Social Urbain Namurois) sur les plans saisonniers, l'état des collaborations publiques et associations ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL SEANCE PUBLIQUE CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE 3. Personnel: mobilité – ouverture des emplois du quatrième cycle DIRECTION GENERALE CELLULE CONSEIL 4. Procès-verbal de la séance du 10 septembre 2015 SECRETARIAT GENERAL 5. Démission d'un Conseiller 6. Conseil de l'Action sociale: démission et remplacement d'un Conseiller 7. Remplacement d'un Conseiller 8. Commissions communales: composition – modification 9. Représentation: Relais Social Urbain Namurois – remplacement 10. Représentation: Ecetia Intercommunale – remplacement 11. Représentation: Ecetia Collectivités – remplacement 12. Représentation: NEW – remplacement
  2. 2. Conseil communal de Namur – 15/10/2015 – ordre du jour – page 2/5 13. Représentation: Comité Animation Citadelle – remplacement 14. Représentation: Centre Culturel Régional Namurois – remplacement 15. Représentation: Régie de Quartier de Namur – remplacements DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE 16. Zone de Police: budget 2015 – MB n°2 ordinaire et extraordinaire COMPTABILITE 17. Comptes annuels: exercice 2014 – approbation BUDGET ET PLAN DE GESTION 18. MB n° 2 ordinaire et extraordinaire – exercice 2015 19. Coût vérité "déchets" 2016: taux de couverture prévisionnel ENTITES CONSOLIDEES – SUBVENTIONS 20. Asbl Maison de la Laïcité: compte 2014 – contrôle de l'utilisation de la subvention 21. Asbl Centre de Documentation-Actualité: compte de liquidation et contrôle de l'utilisation de la subvention 22. Asbl CAVEMA: compte 2014 et contrôle de l'utilisation de la subvention 23. Asbl NEW: compte 2014 et contrôle de l'utilisation de la subvention ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES 24. Fabrique d'église de Wierde: compte 2014 25. Fabrique d'église de Bouge Moulin-à-Vent: budget 2016 26. Fabrique d'église d'Andoy: budget 2016 27. Fabrique d'église de Boninne: budget 2016 28. Fabrique d'église de Jambes Saint-Symphorien: budget 2016 29. Fabrique d'église de Malonne: budget 2016 30. Fabrique d'église de Dave: budget 2016 31. Fabrique d'église d'Erpent: budget 2016 32. Fabrique d'église de Bouge Sainte-Marguerite: budget 2016 33. Fabrique d'église de Vedrin Comognes: budget 2016 34. Fabrique d'église de Jambes Velaine: budget 2016 35. Fabrique d'église de Champion: budget 2016 36. Fabrique d'église de Daussoulx: budget 2016 37. Fabrique d'église de Namur Saint-Nicolas: budget 2016 38. Fabrique d'église de Namur Bomel: budget 2016 39. Fabrique d'église de Gelbressée: budget 2016 40. Fabrique d'église de Naninne: budget 2016 41. Fabrique d'église de Namur Sainte-Julienne: budget 2016 42. Fabrique d'église de Marche-les-Dames: budget 2016 43. Fabrique d'église de Jambes Montagne: budget 2016 44. Fabrique d'église de Lives-sur-Meuse: budget 2016 45. Fabrique d'église de Namur Saint-Paul: budget 2016 46. Fabrique d'église de Namur Sainte-Croix: budget 2016 47. Fabrique d'église de Temploux: budget 2016 48. Fabrique d'église de Cognelée: budget 2016 49. Fabrique d'église de Namur La Plante: budget 2016 50. Fabrique d'église de Namur Saint-Jean-Baptiste: budget 2016 51. Fabrique d'église de Suarlée: budget 2016 52. Fabrique d'église de Namur Saint-Joseph: budget 2016 53. Fabrique d'église de Saint-Servais Sacré Cœur: budget 2016 54. Fabriques d'église de Beez, Saint-Marc, Fooz-Wépion et Wépion-Vierly: budget 2016 – prorogation du délai de Tutelle
  3. 3. Conseil communal de Namur – 15/10/2015 – ordre du jour – page 3/5 RECETTES ORDINAIRES 55. Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs: arrêté d'approbation 56. Règlement-taxe sur la propreté publique et la gestion des déchets: projet 57. Règlement-redevance sur l'occupation de la galerie du Beffroi: projet RECETTES ET DEPENSES EXTRAORDINAIRES 58. Petits investissements: procédure et financement – budget 2015 après MB n°2 DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI LOGISTIQUE – ECONOMAT 59. Zone de Police: acquisition de matériel informatique – projet 60. Acquisition et entretien de copieurs: projet 61. Acquisition d'un logiciel antivirus complémentaire : projet 62. Conception d'une identité visuelle: projet 63. Acquisition de matériel de sport: projet 64. Organisation d'un festival des Arts forains: concession de service avec occupation du domaine public – projet DEPARTEMENT DES BATIMENTS BUREAU D'ETUDES BATIMENTS 65. Halle Al'Chair: restauration et aménagements intérieurs – désignation d'un auteur de projet 66. Musée de Croix: lot 1 restauration façades, charpente et toitures gros-œuvre et parachèvements – avenant n°10 67. Centre sportif de Loyers: remplacement du revêtement de sol – avenant n°3 68. Eglise Saint-Loup: aménagement d'un accès PMR – projet 69. Académie des Beaux-Arts: phases 2 et 3 – avenant n°92 70. Stock quincaillerie 2015: projet modifié 71. Stock toiture 2015: projet modifié 72. Stock menuiserie 2015: projet modifié 73. Hôtel de Ville, Espace Citoyens: phase 3 – travaux de parachèvement de minime importance – ratification 74. Tour du Beffroi: mise en état de la charpente et des toitures et mise en conformité des systèmes de volée – projet 75. Vedrin, terrain de football d'Arquet: remplacement et mise en conformité de l'éclairage – convention GESTION IMMOBILIERE 76. Salzinnes, quartier des Balances: location d'un appartement – convention 77. Beez, terrain: changement de locataire – convention de mise à disposition DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES VOIRIE 78. Site Confluence: mission d'assistance technique pour la coordination des travaux – convention 79. Rue du Lombard: réparation de la voute du Houyoux – marché urgent – prise d'acte 80. Place d'Hastedon, rue Salzinnes-les-Moulins et quai de l'Ecluse: amélioration de la liaison cyclo-piétonne – projet 81. Wierde, rue de Herdal: réfection et égouttage de la voirie – projet modifié
  4. 4. Conseil communal de Namur – 15/10/2015 – ordre du jour – page 4/5 82. Jambes, rue de Dave: passage à niveau de Velaine – réfection des trottoirs – accord de principe – convention 83. Erpent, rue d'Erpent Val: réfection de la chaussée et création d'un aqueduc – projet modifié 84. Dave, rue Géniton: réfection de la voirie et création d'un aqueduc – projet modifié DOMAINE PUBLIC ET SECURITE 85. Saint-Servais, rue Adolphe Ortmans: création d'un emplacement PMR – règlement complémentaire à la police de la circulation routière 86. Saint-Servais, ancienne chaussée de Perwez: stationnement – règlement complémentaire à la police de la circulation routière DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES POPULATION 87. Accueil des primo-arrivants: convention de partenariat DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS SPORT 88. Subsides aux projets sportifs FETES 89. Fêtes de Wallonie: subsides complémentaires 90. Festival du cirque: subside CULTURE 91. Galerie du Beffroi: règlement général d'occupation TOURISME 92. Asbl Maison du Tourisme du Pays de Namur: convention de partenariat 93. "Développer le tourisme à Namur": note stratégique DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN 94. Energie Climat: projet "POLLEC 2" – candidature PERMIS D'ENVIRONNEMENT 95. Jambes, rue Sedent: plan d'alignement – modification 96. Jambes, rue Sedent: permis unique – création d'une voirie REGIE FONCIERE 97. Comptes annuels: exercice 2014 98. Caméo: rénovation du complexe cinématographique – avenant n°7 99. Site des Casernes: zone non aedificandi – échange de parcelles 100. Chemin des Pêcheurs: promotion d'habitations passives – projet d'acte 101. Anciens abattoirs de Bomel: construction de logements – avenant n°2 102. Anciens abattoirs de Bomel: aménagement des abords – approbation du projet 103. Anciens abattoirs de Bomel: aménagement des abords – projet de travaux 104. Anciens abattoirs de Bomel: aménagement des abords – projet de conception, fourniture et placement de jeux
  5. 5. Conseil communal de Namur – 15/10/2015 – ordre du jour – page 5/5 CITADELLE 105. Restauration des Grands Souterrains: gros-œuvre et parachèvements – projet 106. Parcours scénographique des Grands Souterrains: projet POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER 107. Néant HUIS CLOS CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE 108. Personnel: mobilité – désignation 1 109. Personnel: mobilité – désignation 2 110. Personnel: mobilité – désignations 3 111. Personnel: mise à la retraite 1 112. Personnel: mise à la retraite 2 113. Personnel: mise à la retraite 3 DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL 114. Désignations temporaires: ratification 115. Détachements provisoires 116. Interruptions partielles de carrière 117. Congé syndical 118. Démission 119. Démission d'office ECOLE INDUSTRIELLE 120. Mise en disponibilité 121. Nomination définitive 1 122. Nomination définitive 2 ACADEMIE DES BEAUX-ARTS 123. Mise en disponibilité 124. Désignations temporaires: ratification 125. Détachement provisoire

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