Ordre du jour CC Namur

1. Conseil communal de Namur – 18/05/2017 – ordre du jour – page 1/5
CONSEIL COMMUNAL
jeudi 18 mai 2017 – 18h
Salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er
étage de la Maison des Citoyens)
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE PUBLIQUE
DROIT D'INTERPELLATION
1. Demande d'interpellation: irrecevabilité
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
2. Personnel: mobilité - ouverture d'emplois du deuxième cycle 2017
3. Personnel: mobilité - commission de sélection pour officiers
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
4. Procès-verbal de la séance du 27 avril 2017
SECRETARIAT GENERAL
5. Assemblée générale: AIEG
6. Assemblée générale: BEP
7. Assemblées générales: BEP Crématorium
8. Assemblée générale: BEP Environnement
9. Assemblée générale: BEP Expansion économique
10. Assemblée générale: IDEFIN
11. Assemblée générale: ORES
12. Représentation: Office du Tourisme de Namur - remplacement
13. Représentation: ECETIA Intercommunale - remplacement
14. Représentation: ECETIA Collectivités - remplacement
15. Représentation: Canal C
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
16. Cimetière de Jambes: fourniture et pose de columbarium - projet
17. Remplacement de l’éclairage public: marché de travaux - projet

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18. Isolation par l’extérieur de bâtiments entraînant des implications pour le domaine
public - règlement / procédure type - modification
19. Place du Palais de Justice: concession de travaux publics - parking - projet
DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
20. Boulevard du Nord: création d'une zone 30 - règlement complémentaire à la police
de la circulation routière
21. Place d'Hastedon: instauration d'une zone résidentielle et création d'un
emplacement pour handicapés et Quai de l'Ecluse: rue cyclable - règlement
complémentaire à la police de la circulation routière
22. Saint-Servais, allée des Rhododendrons: limitation de circulation - règlement
complémentaire à la police de la circulation routière
23. Saint-Servais, chemin du Bois de Gazia: limitation de circulation - règlement
complémentaire à la police de la circulation routière
24. Wépion, trieu do Mont: limitation de circulation - règlement complémentaire à la
police de la circulation routière
DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
COHESION SOCIALE
25. Commission Locale pour l'Energie: rapport annuel
26. Actions de développement local, lutte contre la violence juvénile et les nuisances
sociales: convention-cadre
27. Relais social urbain namurois: dispositif d'urgence sociale - convention
28. Horizon commun: convention de partenariat
29. Maison de Quartier des Balances: Point de R'Aliment - convention de partenariat
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
FETES
30. Fêtes de Wallonie: convention de partenariat
ENSEIGNEMENT
31. Ecole industrielle: règles complémentaires de la Copaloc
SPORTS
32. Projets sportifs: octroi de subventions
CULTURE
33. Fresques murales: convention type
34. Videomuz: convention - projet
35. Subsides aux associations culturelles: 1ère répartition
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
36. Permis d’urbanisme de constructions groupées: Belgrade, rues de Bosna, de la
Slave, du Chêne Vert, du Grety, de Stari Grad, du Danube et de la Tisza - prise de
connaissance après enquête et accord sur les implications de voirie
REGIE FONCIERE
37. Ventes de biens: procédure
38. Site des Casernes: dépollution - convention

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CITADELLE
39. Terra Nova, Centre du Visiteur: prêt d'investissement - convention
40. Grands souterrains: parcours scénographique, lot 2 - convention de mise en dépôt
d'un fusil de rempart - prolongation
41. ASBL "Comité Animation Citadelle": rapport d’activités et comptes 2015
42. ASBL "Comité Animation Citadelle": rapport d'activités et comptes 2016
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
43. Rapport annuel du Directeur financier sur l'exécution de sa mission
COMPTABILITE
44. Compte 2016
45. Vérification de caisse: année 2016 - procès-verbal du 3ème trimestre
46. Vérification de caisse: année 2016 - procès-verbal du 4ème trimestre
BUDGET ET PLAN DE GESTION
47. MB ordinaire et extraordinaire n°1: exercice 2017
ENTITES CONSOLIDEES
48. Octroi de subventions par règlement communal ou délégation du Conseil:
information
49. CPAS et Fondations du CPAS: comptes 2016 - prorogation du délai de tutelle
50. Asbl New: compte 2016 et contrôle de l'utilisation de la subvention
51. FIFF: compte 2016 et contrôle de l’utilisation de la subvention
ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES
52. Fabrique d'église de Bouge Moulin-à-Vent : compte 2016
53. Fabrique d'église de Wierde: compte 2016
54. Fabrique d'église de Namur Bomel: compte 2016
55. Fabrique d’église de Gelbressée: compte 2016
56. Fabrique d'église d'Erpent: compte 2016
57. Fabrique d'église de Namur Saint Jean-Baptiste: compte 2016
58. Fabrique d'église de Wépion Vierly: compte 2016
59. Fabrique d'église de Naninne: compte 2016
60. Fabrique d'église de Fooz Wépion: compte 2016
61. Fabrique d'église de Namur Sainte-Julienne : compte 2016
62. Fabrique d'église de Beez: compte 2016
63. Fabrique d'église de Namur Saint Jean-Baptiste: octroi d'une subvention
64. Fabrique d'église de Namur Sainte-Julienne: octroi d'une subvention
RECETTES ORDINAIRES
65. Règlements exécutoires
DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI
LOGISTIQUE
66. Zone de Police: acquisition d'écrans - contrat cadre - projet et attribution du marché
67. Acquisition d'illuminations festives: projet
DATA OFFICE
68. Bouge: dénomination de 4 voiries

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DEPARTEMENT DES BATIMENTS
BUREAU D’ETUDES BATIMENTS
69. Espace Rogier: conception et construction d'une Cité des Métiers, d'un complexe
de logements et d'un parking - changement du mode de passation
70. Eglise Saint Jean-Baptiste: travaux de stabilisation et d'aménagement du bas-côté,
des annexes et de la cour - installation électricité, chauffage, sanitaire - projet
GESTION IMMOBILIERE
71. Hôtel de Ville, rez-de-chaussée n°4: location
POINTS INSCRITS A LA DEMANDE DE CONSEILLERS
72. Néant

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HUIS CLOS
DIRECTION GENERALE
JURIDIQUE
73. Action en justice
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
74. Action en justice
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT
75. Enseignement fondamental: désignations temporaires: ratification
76. Enseignement fondamental: nominations définitives
77. Enseignement fondamental: mise en disponibilité
78. Enseignement fondamental: congé pour prestations réduites 1
79. Enseignement fondamental: congé pour prestations réduites 2
80. Enseignement fondamental: fin anticipative d'un congé 1
81. Enseignement fondamental: fin anticipative d'un congé 2
82. Enseignement fondamental: interruption de carrière 1
83. Enseignement fondamental: interruption de carrière 2
84. Enseignement fondamental: interruption de carrière 3
85. Enseignement fondamental: interruption de carrière 4
86. Enseignement fondamental: démission
87. Ecole Industrielle : désignations temporaires - ratification
88. Académie des Beaux-Arts: désignation temporaire - ratification
89. Académie des Beaux-Arts: mise en disponibilité
90. Académie des Beaux-Arts: interruption de carrière
91. Conservatoire : Désignations temporaires : ratification
92. Conservatoire : congé pour prestations réduites
93. Conservatoire: mise en disponibilité
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
URBANISME
94. Action en justice 1
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
SERVICE DU PERSONNEL
95. Prolongations de stage 1
96. Prolongation de stage 2
97. Nominations définitives 1
98. Nomination définitive 2
99. Mise à la retraite 1
100. Mise à la retraite 2
101. Pension prématurée définitive