1. Conseil communal de Namur – 25/01/2018 – ordre du jour – page 1/4
CONSEIL COMMUNAL
jeudi 25 janvier 2018 – 18h
Salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er
étage de la Maison des Citoyens)
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE PUBLIQUE
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
1. Zone de Police: nouvelle dénomination
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
2. Procès-verbaux des séances du 16 novembre et du 14 décembre 2017
SECRETARIAT GENERAL
3. Contreseing: documents administratifs - mise à jour
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
4. Namur et Jambes: remplacement de lampes à vapeur de mercure haute pression -
projet
5. Bouge, parking P+R: nouvelles limites avec le domaine public et privé - approbation
du plan - convention
6. Bouge, parking P+R: nouvelles limites avec le domaine public et privé - approbation
du plan - compromis de vente
7. Dave, rues Vieille Eglise et du Château: évacuation de terres polluées - projet
DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
8. Rue des Carmes: création d'un emplacement pour handicapés - règlement
complémentaire à la police de la circulation routière
9. Rue Moncrabeau: création de deux emplacements pour handicapés - règlement
complémentaire à la police de la circulation routière
10. Jambes, rue Mazy: création d'un emplacement pour handicapés - règlement
complémentaire à la police de la circulation routière
2. Conseil communal de Namur – 25/01/2018 – ordre du jour – page 2/4
DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
COHESION SOCIALE
11. Conseil Consultatif Communal des Aînés: rapport d'activités 2017
12. Conseil consultatif du social: modification du nom, de la charte et création d’un
règlement d'ordre intérieur
13. Ecoles de devoirs: volontaires - charte
14. Gens du voyage: règlement général
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
BIBLIOTHEQUES
15. Ma Commune dit OYI: convention
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
REGIE FONCIERE
16. Rue des Brasseurs, 137 à 155: remplacement des menuiseries extérieures -
convention
17. Site des Casernes: zone non aedificandi - acquisition de parcelles - projet d'acte
18. Jambes, rue de Coppin, 49: convention d'occupation
19. Ventes de biens: procédure
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
20. Report de congés et modification du statut
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
21. Zone de Police: budget 2018
22. Zone de Police: actualisation des projections quinquennales 2019-2023 et mesures
de gestion
BUDGET ET PLAN DE GESTION
23. Zone de secours NAGE: prise de connaissance du budget 2018 et fixation de la
dotation communale provisoire 2018
ENTITES CONSOLIDEES
24. Fondation de Harscamp: budget 2018
25. Fondation de Hemptinne: budget 2018
26. Fondation de Villers: budget 2018
ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES
27. Fabrique d'église de Wartet: budget 2018
28. Fabrique d'église de Jambes Saint-Symphorien: budget 2018
RECETTES ORDINAIRES
29. Accueil des gens du voyage: règlement-redevance
30. Parking P+R Namur Expo: tarification
31. Occupation de la Bourse: règlement-redevance
3. Conseil communal de Namur – 25/01/2018 – ordre du jour – page 3/4
DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI
DATA OFFICE
32. Dénomination de deux quais
DEPARTEMENT DES BATIMENTS
BUREAU D’ETUDES BATIMENTS
33. Espace Rogier: assistance à maîtrise d'ouvrage - avenant n°3 à la convention
GESTION IMMOBILIERE
34. La Bourse: règlement général d'occupation
35. Jambes, allée du Stade,1: barrière automatique - convention
36. Salzinnes, Centre Namurois des Sports: stand de tir - convention de mise à
disposition
37. Saint-Servais, rue des Champs: bail emphytéotique - projet
38. Loyers: acquisition de terrains
POINT(S) INSCRIT(S) A LA DEMANDE DE CONSEILLERS
39. Néant
HUIS CLOS
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT
40. Enseignement fondamental: désignations temporaires - ratification
41. Enseignement fondamental: désignation 1
42. Enseignement fondamental: désignation 2
43. Enseignement fondamental: désignation 3
44. Enseignement fondamental: désignation 4
45. Enseignement fondamental: désignation 5
46. Enseignement fondamental: désignation 6
47. Enseignement fondamental: désignation 7
48. Enseignement fondamental: démission 1
49. Enseignement fondamental: démission 2
50. Académie des Beaux-Arts: désignation à titre temporaire - ratification
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
SERVICE DU PERSONNEL
51. Activité en cumul
52. Fonctions d'encadrement d'agents statutaires
53. Prolongation de stage 1
54. Prolongation de stage 2
55. Nominations à titre définitif 1
56. Nominations à titre définitif 2
4. Conseil communal de Namur – 25/01/2018 – ordre du jour – page 4/4
57. Pension de survie d'un conjoint divorcé
58. Mise à la retraite 1
59. Mise à la retraite 2
60. Mise à la retraite 3
61. Mise à la retraite 4
62. Mise à la retraite 5
MANAGEMENT ET GESTION DES CARRIERES
63. Réserve de promotion de Directeur A5 administratif
