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Ordre du jour CC Namur 23 mars

  • 1. Conseil communal de Namur – 23/03/2017 – ordre du jour – page 1/4 CONSEIL COMMUNAL jeudi 23 mars 2017 – 18h Salle du Conseil de l'Hôtel de ville (1er étage de la Maison des Citoyens) ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL SEANCE PUBLIQUE CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE 1. Ouverture des emplois du premier cycle 2017 DIRECTION GENERALE CELLULE CONSEIL 2. Procès-verbal de la séance du 23 février 2017 SECRETARIAT GENERAL 3. Représentation: Namur Titres-services – remplacement 4. Assemblée générale: INASEP JURIDIQUE 5. Règlements du Service Régional Incendie: abrogation DEPARTEMENT DU CADRE DE VIE NATURE ET ESPACES VERTS 6. Communes Zéro Déchet: appel à candidatures DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES VOIRIE 7. Fourniture et pose de bancs – projet 8. Tunnel du Fond d'Arquet: aliénation 9. Boulevard Cauchy: jonction du Ravel urbain entre la nouvelle gare et les archives de l'Etat – projet
  • 2. Conseil communal de Namur – 23/03/2017 – ordre du jour – page 2/4 10. Jambes, Place des Trois Cornets, rue de Wasseige et Impasse de l'Amigo: revitalisation urbaine – projet bis 11. Saint-Marc: construction d'un collecteur d'eaux usées – emprises à réaliser – aliénation 12. Malonne: remplacement des luminaires hors mercure haute pression – projet 13. Bouge, Champion, Namur et Vedrin: remplacement des luminaires de mercure haute pression – projet 14. Beez: remplacement des luminaires de mercure haute pression – projet 15. Vedrin, allée de Hulpia et rue de la Pyrite: lotissement "des VII Voyes" – reprise dans le domaine public – projet d'acte 16. Wépion: mise en œuvre de deux réseaux ramifiés et pose de canalisation – convention 17. Wépion, chemin de Saint-Héribert: reprise de parcelle privée au domaine public – projet d'acte DOMAINE PUBLIC ET SECURITE 18. Rue du Séminaire: arrêt et stationnement interdits – règlement complémentaire à la police de la circulation routière 19. Jambes, rues de la Luzerne et du Plateau: création de passages pour piétons – règlement complémentaire à la police de la circulation routière 20. Bouge, rue Saint-Luc: suppression d'un passage pour piétons – règlement complémentaire à la police de la circulation routière AFFAIRES ECONOMIQUES 21. Places Marché aux Légumes et du Théâtre: mise à disposition de parasols aux exploitants Horeca – convention 22. Places Marché aux Légumes et du Théâtre: mise à disposition de totems aux exploitants Horeca – convention 23. Place Marché aux Légumes: qualité des terrasses – charte DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES SERVICE COMMUNICATION 24. Prix Blondeau COHESION SOCIALE 25. Plan stratégique de sécurité et de prévention 2014-2017: rapport d'évaluation 26. Plan de Cohésion sociale 2014-2019: rapports d'activités et financiers 27. Maison de la Laïcité François Bovesse: convention de partenariat DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN 28. Climat Energie: projet "Pollec 2" – rapport final – information REGIE FONCIERE 29. Jambes, avenue du Petit-Sart: division et vente d'une parcelle de terrain 30. Jambes, rue de l'Herbage: permis d'urbanisation DEPARTEMENT DES RELATIONS HUMAINES PERSONNEL 31. Conditions de nomination du Directeur général: projet de règlement 32. Statut administratif et pécuniaire: modifications
  • 3. Conseil communal de Namur – 23/03/2017 – ordre du jour – page 3/4 DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE BUDGET ET PLAN DE GESTION 33. Budget 2017: décision de tutelle 34. Zone de secours NAGE: dotation communale 2017 provisoire – décision de tutelle ENTITES CONSOLIDEES – SUBVENTIONS 35. CHR Namur et CHR Val de Sambre: budgets d'exploitation et d'investissements 2017 36. APP CHR Sambre et Meuse: budget 2017 ENTITES CONSOLIDEES – FABRIQUES D'EGLISE 37. Eglise Protestante Unie de Belgique-Paroisse de Namur: compte 2014 38. Eglise Protestante Unie de Belgique-Paroisse de Namur: compte 2015 39. Fabrique d'église de Lives-sur-Meuse: compte 2016 40. Fabrique d'église d'Andoy: compte 2016 41. Fabriques d'église: comptes 2016 – prorogation du délai de tutelle 42. Eglise Protestante Unie de Belgique-Paroisse de Namur: budget 2017 – prorogation du délai de tutelle RECETTES ORDINAIRES 43. Stationnement: règlement-redevance 44. Prestations techniques des services communaux: règlement-redevance DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI LOGISTIQUE 45. Marchés de fournitures: convention avec le SPW 46. Acquisition d'une tondeuse autoportée grandes surfaces: projet DEPARTEMENT DES BATIMENTS BUREAU D'ETUDES BATIMENTS 47. Ecole de Loyers: démolition d'un bâtiment, terrassement et égouttage – projet 48. Jambes, église des Oblats: rénovation et extension – projet bis 49. Jambes, église Saint-Symphorien: désaffectation – projet 50. Commissariat de Police, place du Théâtre: renforcement de la sécurité des façades avant – projet GESTION IMMOBILIERE 51. Boulevard d'Herbatte: bâtiment en ruine – cession 52. Installations électriques et chaufferies: mise en conformité – conventions 53. Propriétés communales: tournages et manifestations culturelles – conventions 54. Saint-Marc, rue du Houx, 8: installation de modules préfabriqués – convention POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLERS 55. Motion pour le respect du secret professionnel des travailleurs sociaux (Mme E. Tillieux, Cheffe de groupe PS)
  • 4. Conseil communal de Namur – 23/03/2017 – ordre du jour – page 4/4 HUIS CLOS CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE 56. Mise à la retraite DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL 57. Désignations temporaires: ratification 58. Evaluation définitive d'un directeur d'école 59. Mise en disponibilité 1 60. Mise en disponibilité 2 CONSERVATOIRE 61. Désignations temporaires: ratification DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PERSONNEL 62. Prolongation de stage 1 63. Prolongation de stage 2 64. Nomination définitive 1 65. Nomination définitive 2 66. Nominations définitives 3 67. Allocation pour fonctions supérieures 1 68. Allocation pour fonctions supérieures 2 69. Allocations pour fonctions supérieures 3 70. Evolutions de carrière 1 71. Evolution de carrière 2 72. Activité en cumul 73. Mise à la retraite 1 74. Mise à la retraite 2 75. Pension de survie 76. Pension prématurée définitive DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES VOIRIE 77. Comparution volontaire 1 78. Comparution volontaire 2