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TASKBOAT
Catalogue des navires en aluminium insubmersible
pour l'intervention, le travail portuaire, le sauvetage et
le service, idéal pour les rivières compliquées et les
côtes dangereuses (OFNI'S).


https://www.taskboat.tech Email : desk@taskboat.tech
LE
CHANTIER BORD A BORD travaille avec différents architectes navals ce qui lui permet de diversifier ses
constructions. En effet, BORD A BORD propose des gammes de bateaux en aluminium jusqu’à
20 mètres que ce soit pour les plaisanciers ou les professionnels.


Le chantier a su s’entourer de partenaires de confiance afin de répondre à la demande en
termes de motorisation, électricité marine, équipements spécifiques, expertises.
Chaque nouvelle construction est un projet unique.
Passionnés par leur métier, nos chaudronniers soudeurs expérimentés sont impliqués et
travaillent sous-licence garantissant un bateau de qualité.


Le suivi de production se fait régulièrement avec le client par l’envoi de photos des différentes
étapes de construction du bateau par mail.




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Bord à Bord - l'aluminium insubmersible
VALEURS
VISION
Permettre à nos clients professionnels de travailler sur des
bateaux sûrs, performants et adaptés à leur métier
Permettre à nos clients plaisanciers de vivre leur passion et
accomplir leur rêve
MISSION
Concevoir et fabriquer des bateaux en aluminium conformes au
cahier des charges de nos clients en respectant les réglementations
en vigueur
Participer à la transition écologique en étant soucieux du respect de
l’environnement
VALEURS
Innover et améliorer continuellement produits et services
Ecouter nos clients et leur proposer des solutions adaptées à leurs
activités
Valoriser les échanges et le travail en équipe que ce soit sur le
chantier ou avec nos partenaires
Privilégier les fournisseurs et partenaires locaux
ALUMINIUM
QUALITÉ
Nos bateaux sont entièrement soudés sous le protocole TIG/MIG,
et font l'objet d'une implication de chacun pour un suivi de qualité
RÉSISTANCE
L'aluminium présente une grande résistance aux chocs et aux
frottements
ESTHÉTIQUE
Nos bateaux bénéficient du traitement de surface brossé pour une
finition soignée. De nombreuses options permettent de
personnaliser le design du bateau
FLEXIBILITÉ
Un matériau qui permet de sur-mesure
ALUMINUM INSUBMERSIBLE
L'aluminium est le bienvenu car les rivières sont pleines de débris
et OFNIs. Le terme OFNI signifie "Objet flottant non identifié". Ce
sont des objets qui nagent entre deux eaux, émergeant à peine à la
surface et que l'on croise sans jamais savoir ce que c'était. Ils sont
très difficiles à détecter, ce qui les rend très dangereux, surtout
pour les petites embarcations comme les bateaux à rames en bois
ou plastique.
2 principes de conception :
- Les coques sont traitées avec une mousse qui donne une
flottabilité positive
- Les coques sont conçues avec des compartiments étanches.
Vous prenez l'eau, il flotte toujours...
https://www.taskboat.tech Email : desk@taskboat.tech
PRIX DE RENVENTE
Une coque en aluminium se dévalue peu et se revend mieux
ENVIRONNEMENT
L'aluminium utilisé pour la fabrication est composé à 70%
d'aluminium recyclé.
Le recyclage de l'aluminium peut se faire à hauteur de 98%,
confirmant notre démarche d'éco-conception.
MAINTENANCE
L'aluminium, c'est peu de maintenance pour plus de temps à bord
INFLAMABILITÉ
La sécurité à bord est renforcée par le caractère ininflammable de
l'aluminium
ROBUSTESSE
La structure et l'optimisation de l'épaisseur de l'aluminium composant
le bateau lui confèrent solidité et durabilité
DURÉE DE VIE
L'aluminium est synonyme de durabilité, l'achat d'un bateau
aluminium est un investissement à long terme
Vente coque nue versus vente navire équipé et motorisé
1. Classifications douanières
Permet de faire l’importation comme pièce de métal et non pas comme navire en état de marche
Permet à l accastilleur ou le motoriste de placer ses produits et en respectant les normes et lois du pays
https://www.tarifdouanier.eu/2022/76 aluminium
https://www.tarifdouanier.eu/2022/8906 navires complètement équipés
La coque nue permet de faire des adaptations et customisation au moment de l’équiper et l'accastiller
2. Du chantier naval au dock du client
Facile à transporter en container fermé pas de risque de vols d’accastillage ou de moteur
Un douanier ne comprend pas la valeur d´une coque aluminium alors qu’un bateau accastillé c’est un bien de luxe donc il aura
tendance à faire trainer pour pouvoir se faire des backchich
3. Accastillage et motorisation par agent local / administration locale (police, armée, douanes)
L’importateur de nos coques nues doit pouvoir rendre captif son client en lui offrant une coque mais aussi les accessoires, moteurs,
équipements et accastillage des lignes qu’il vend déjà sur son marché local. Le bateau peut être customisé. C’est un moyen
d’augmenter la rentabilité d’une vente de bateau puis d’assurer plus de revenus avec son entretien et la fourniture de pièces
détachées. Nos navires participent à la pérennité de l’entreprise d’accastillage ou de motorisation.
Si une administration devient le propriétaire d’une coque nue, cela lui permet de pouvoir équiper le bateau avec les mêmes
équipements que les autres navires en sa possession au niveau pièces détachées mais aussi l’entretien grâce à l’unification de la
flotte., équipement radio et militaire. Cela devient est un atout de base qui permet de cannibaliser une unité si on est loin de sa base en
opérations.
Multi-usage : Un marauder peut se transformer en ambulance de rivière, en cabinet médical flottant, en labo de base pour une mission
scientifique, en ravitailleur de hameaux éloigné ou de base vie.
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5. Personnalisation du bateau dès la commande
Nous disposons d’un certain nombre d’options pour le client pour des transformations importantes au niveau superstructure. Elles doivent être faites au
moment de la construction et seront garanties seulement si elles sont réalisées dans notre chantier naval.
En cas de besoin de modification après livraison, il est nécessaire de consulter l'architecte naval et éventuellement de lui faire réaliser une étude de
faisabilité payante pour vérifier que le bateau serait toujours conforme au niveau structure et stabilité.
Vente coque nue versus vente navire équipé et motorisé
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4. Contrôle électrique
Une recherche de fuite électrique sur les composants du bateau est
nécessaire après la mise à l’eau, annuellement ou lors de la pose d’un
nouvel appareil. Cette vérification doit être effectuée par un électricien
marine avec un Mégohmètre afin de contrôler l’intégrité électrique du
bateau. Cela permettra d’éviter tout phénomène d’électrolyse et de
garantir une durée de vie optimale de la coque.
Exemple de rapport
6. Réputation de Bord à Bord
Nos navires sont considérés comme les unités rapides qui sont les plus efficaces en opérations coup de poing. Pour cette raison
l’Ong SEA SHEPHERD les a choisies : https://www.seashepherdglobal.org/who-we-are/our-mission/)
Reportage au chantier : https://youtu.be/6xiQTrRK-dI et https://youtu.be/jxtXEv_dBZM
7. Rapidité de mise à disposition pour le client
Dès le contrat signé et le programme de fond bien mis en place, Bord à Bord peut pour des séries de 3 unités minimum avoir un
programme de fabrication accéléré pour une mise à disposition rapide des coques nues.
8. Flexibilité de fabrication
Bord à Bord entend par flexibilité la modification ou la création d’un navire qui répond a 100 % aux besoins de notre client. Le
client doit désigner un chef de projet avec un cahier des charges clairs en anglais, français, espagnol exclusivement.
9. Continuité des modèles et amélioration constant
Bord à Bord avec son cabinet d’architecture marine qui lui est propre, entretien un dialogue constant avec ses clients pour une
amélioration suite à des retours d’expériences. Il est préférable d’échanger sur les problèmes safety, mécanique et navigation
avec l’envoi de Notices à tous nos clients ou utilisateurs.
10. Possibilité de livraison de bateau clef en main
Nous livrons CIF partout dans le monde des bateaux complètement équipés pour les armateurs ou revendeurs qui le souhaitent.
Cela permet d'avoir un bateau ou tout à été testé avant la livraison.
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Vente coque nue versus vente navire équipé et motorisé
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente régissent impérativement toute vente de marchandise par la
société BORD A BORD à l ’Acheteur. Elles s ’appliquent aux relations contractuelles entre la Société BORD
A BORD et tout Acheteur et constituent la base juridique de toutes les ventes qui n’ont pas fait l ’objet de
conventions particulières expresses acceptées par les deux parties.
ARTICLE 1. - APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes Conditions Générales de Vente 22/04/2020CGV sont systématiquement adressées
ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande et s'appliquent de plein
droit à toute vente de marchandises de bateaux à moteur ou de plaisance neufs fabriqués par
BORD A BORD. En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans
réserve de l'Acheteur à ces CGV, à l'exclusion de tous autres documents tels que prospectus,
catalogues, émis par la société ou par le fabricant de la marchandise et qui n'ont qu'une valeur
indicative.
ARTICLE 2. - COMMANDE - MODIFICATION DE LA MARCHANDISE – LIVRAISON
La commande est définitive lorsque le devis ou bon de commande de Bord à Bord a été acceptée
et signée par l’Acheteur. Toute modification de la commande devra faire l ’objet d’un accord écrit
entre les parties. Toute modification entraînera automatiquement un report de la date de mise à
disposition initialement prévue. La vente du bateaux sera formalisée par un le bon de livraison
signé.
ARTICLE 3. - DATE DE MISE À DISPOSITION ET RETRAIT DES MARCHANDISES
La date de mise à disposition de la marchandise est précisée dans le bon de commande. Pour les
marchandises personnalisées (faisant l ’objet d’options), la date de mise à disposition est donnée
à titre indicatif. Dès que la Société aura procédé aux vérifications nécessaires auprès de ses
fournisseurs , elle en informera l ’acheteur et donnera une date ferme.
L’Acheteur s’engage à prendre livraison de la marchandise au chantier de Bord à Bord (EXW)
dans un délai de 15 jours à compter de la date de mise à disposition indiquée dans le bon de
commande. Passé ce délai, BORD A BORD pourra , s’il le désire, résilier la vente sans mise en
demeure préalable et disposer de la marchandise. L’acompte versé par l’Acheteur restera acquis
de plein droit à la BORD A BORD.
ARTICLE 4. – GARANTIES ET RESPONSABILITÉS
1. GARANTIE COMMERCIALE
L’Acheteur bénéficie de la garantie commerciale de BORD A BORD dans les conditions et selon les
modalités suivantes :
La garantie est de 1 an sur la structure aluminium du bateau en travaux de chaudronnerie
La garantie est personnelle à l’Acheteur DE LA COQUE NUE et non transmissible. Le client final ou
utilisateur devra établir son contrat de garantie directement avec l’acheteur de la coque nue auprès
de BORD A BORD au moment de son achat.
La garantie s’applique dans la mesure où les préconisations d’utilisation indiquées sont respectées
et les tests d’isolation des appareils électriques réalisés avec un mégohmmètre et par un expert
montrent l’absence de fuites de courant dans la coque. et la fourniture du test effectue par le
bureau Veritas.
Toute modification sur le bateau sans étude préalable de stabilité/flottabilité et délivrance d’un
certificat spécifique aux modifications qui seront effectuées par le client ou avenant , entraîne la
perte de cette garantie et éventuellement des poursuites judiciaires.
2. GARANTIES LÉGALES
Dans le cas où le propriétaire apporte des modifications à la marchandise sans l’accord de BORD A
BORD qui émet un avenant ou un nouveau certificat de garantie, l’Acheteur et le client final ou
utilisateur perdront le bénéfice des garanties légales de Bord à Bord
ARTICLE 5.- PRIX
Les prix de vente des Marchandises sont ceux applicables à la signature du devis ou du bon de
commande pour les modèles de bateaux de série.
Les prix de vente des marchandises pourront être a jus tés au moment de la commande de la
matière première et autres composants dans le cas de modèles sur-mesure ou ayant fait l’objet de
modifications par un architecte naval.
Dans le cas de fluctuations importantes des prix des matières premières au moment de la
commande de celles-ci , un ajustement du prix de vente pourra également avoir lieu.
Les prix de transport ne sont pas figés , il peuvent être réactualisés au moment de la livraison. Les
prix s’entendent en euros toutes taxes comprises (TTC).
Néanmoins, les frais de sortie, de mise à l ’eau, de manutention, d’emballage, de transport, de
convoyage, de francisation et douane sont toujours à la charge de l'Acheteur. Tout impôt, taxe,
droit ou autre prestation à payer en application des règlements français ou ceux d'un pays
importateur ou d'un pays de transit sont à la charge de l'Acheteur.
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ARTICLE 6. - PAIEMENT
MODALITÉS
Sauf stipulation contraire figurant dans nos devis ou bon de commande, l’Acheteur versera un
a compte de 30 % du prix TTC à l a commande, la dite somme ne constituant en aucun cas des
arrhes.
La marchandise n’est livrée par Bord à Bord (départ chantier EXW) qu’à son paiement intégral.
Bord à Bord n'entend consentir aucun escompte pour paiement comptant ou à une date
antérieure à celle résultant des présentes CGV.
RETARD
Toute somme non payée à l'échéance figurant sur le devis ou bon de commande entraîne de
plein droit l'application de pénalités d'un montant égal à trois fois le taux de l 'intérêt légal. En
plus des pénalités de retard, un forfait de 40€ sera demandé pour les indemnités de
recouvrement.
ARTICLE 7. - TRANSFERT DES RISQUES
7.1. MODALITÉS
A compter de la livraison des Marchandises, et ce compris dans les locaux de Bord à Bord, les
risques , notamment de perte, de vol, de détérioration des Marchandises ou de dommages
causés par ces dernières, sont transférés à l'Acheteur nonobstant la réserve de propriété objet
de l ’article 9 ci-dessous . Par conséquent, il appartient à l’Acheteur, dès le transfert des risques,
d’assurer les Marchandises vendues contre le vol , l’incendie ou tout autre forme de
destruction, de dégradation, d’accidents ou de disparition. Il appartient également à l'Acheteur
de souscrire une assurance garantissant sa responsabilité civile. Bord à Bord se désengage de
toutes pénalités de perte d’exploitation suite à une immobilisation du navire. Le client
s’engage à ne pas recouvrir contre Bord à Bord des fonds au-delà de sa police d’assurance
7.2. DANS LE CADRE D'UNE VENTE A L'ÉTRANGER
Pour les ventes de marchandises à destination de l’étranger, le transfert des risques et des
coûts s’effectuera selon l ’Incoterm de l ’ICC mentionné dans le devis ou bon de commande,
dernière version en vigueur a u moment de l’établissement de l ’offre.
ARTICLE 8. - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les marchandises demeurent la propriété de la société Bord à Bord jusqu’au complet
encaissement du prix.
ARTICLE 9. – DISPOSITIONS DIVERSES
Dans l'hypothèse où l'une ou plusieurs des stipulations des présentes CGV serai(en)t écartée(s)
par une disposition législative ou réglementaire ou par une décision de justice, toutes les
autres dispositions demeureraient applicables.
ARTICLE 10. – FORCE MAJEURE
La survenance d’un cas de force majeure a pour effet de suspendre l’exécution des obligations
contractuelles de la société Bord à Bord à Bord.
Constitue un cas de force majeure tout événement indépendant de la volonté de Bord à Bord
et faisant obstacle à son fonctionnement normal au stade de la fabrication ou de l’expédition
des produits. Constituent notamment des cas de force majeure les grèves totales ou partielles
ou celles d’un de ses fournisseurs, sous traitants ou transporteurs ainsi que l’interruption des
transports, de la fourniture d’énergie, de matières premières ou de pièces détachées,
pandémie et épidémie.
ARTICLE 11. – LOI APPLICABLE - COMPÉTENCE
Pour toutes les contestations relatives à l’application des présentes conditions générales de
vente ou prestations de servi ce réalisées par BORD A BORD, seul sera compétent le Tribunal
de Commerce de Saint-Brieuc.
Législation Française :
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Conditions-
generales-de-vente
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  • 1. TASKBOAT Catalogue des navires en aluminium insubmersible pour l'intervention, le travail portuaire, le sauvetage et le service, idéal pour les rivières compliquées et les côtes dangereuses (OFNI'S). https://www.taskboat.tech Email : desk@taskboat.tech
  • 2. LE CHANTIER BORD A BORD travaille avec différents architectes navals ce qui lui permet de diversifier ses constructions. En effet, BORD A BORD propose des gammes de bateaux en aluminium jusqu’à 20 mètres que ce soit pour les plaisanciers ou les professionnels. Le chantier a su s’entourer de partenaires de confiance afin de répondre à la demande en termes de motorisation, électricité marine, équipements spécifiques, expertises. Chaque nouvelle construction est un projet unique. Passionnés par leur métier, nos chaudronniers soudeurs expérimentés sont impliqués et travaillent sous-licence garantissant un bateau de qualité. Le suivi de production se fait régulièrement avec le client par l’envoi de photos des différentes étapes de construction du bateau par mail. https://www.taskboat.tech Email : desk@taskboat.tech Bord à Bord - l'aluminium insubmersible
  • 3. VALEURS VISION Permettre à nos clients professionnels de travailler sur des bateaux sûrs, performants et adaptés à leur métier Permettre à nos clients plaisanciers de vivre leur passion et accomplir leur rêve MISSION Concevoir et fabriquer des bateaux en aluminium conformes au cahier des charges de nos clients en respectant les réglementations en vigueur Participer à la transition écologique en étant soucieux du respect de l’environnement VALEURS Innover et améliorer continuellement produits et services Ecouter nos clients et leur proposer des solutions adaptées à leurs activités Valoriser les échanges et le travail en équipe que ce soit sur le chantier ou avec nos partenaires Privilégier les fournisseurs et partenaires locaux
  • 4. ALUMINIUM QUALITÉ Nos bateaux sont entièrement soudés sous le protocole TIG/MIG, et font l'objet d'une implication de chacun pour un suivi de qualité RÉSISTANCE L'aluminium présente une grande résistance aux chocs et aux frottements ESTHÉTIQUE Nos bateaux bénéficient du traitement de surface brossé pour une finition soignée. De nombreuses options permettent de personnaliser le design du bateau FLEXIBILITÉ Un matériau qui permet de sur-mesure ALUMINUM INSUBMERSIBLE L'aluminium est le bienvenu car les rivières sont pleines de débris et OFNIs. Le terme OFNI signifie "Objet flottant non identifié". Ce sont des objets qui nagent entre deux eaux, émergeant à peine à la surface et que l'on croise sans jamais savoir ce que c'était. Ils sont très difficiles à détecter, ce qui les rend très dangereux, surtout pour les petites embarcations comme les bateaux à rames en bois ou plastique. 2 principes de conception : - Les coques sont traitées avec une mousse qui donne une flottabilité positive - Les coques sont conçues avec des compartiments étanches. Vous prenez l'eau, il flotte toujours... https://www.taskboat.tech Email : desk@taskboat.tech PRIX DE RENVENTE Une coque en aluminium se dévalue peu et se revend mieux ENVIRONNEMENT L'aluminium utilisé pour la fabrication est composé à 70% d'aluminium recyclé. Le recyclage de l'aluminium peut se faire à hauteur de 98%, confirmant notre démarche d'éco-conception. MAINTENANCE L'aluminium, c'est peu de maintenance pour plus de temps à bord INFLAMABILITÉ La sécurité à bord est renforcée par le caractère ininflammable de l'aluminium ROBUSTESSE La structure et l'optimisation de l'épaisseur de l'aluminium composant le bateau lui confèrent solidité et durabilité DURÉE DE VIE L'aluminium est synonyme de durabilité, l'achat d'un bateau aluminium est un investissement à long terme
  • 5. Vente coque nue versus vente navire équipé et motorisé 1. Classifications douanières Permet de faire l’importation comme pièce de métal et non pas comme navire en état de marche Permet à l accastilleur ou le motoriste de placer ses produits et en respectant les normes et lois du pays https://www.tarifdouanier.eu/2022/76 aluminium https://www.tarifdouanier.eu/2022/8906 navires complètement équipés La coque nue permet de faire des adaptations et customisation au moment de l’équiper et l'accastiller 2. Du chantier naval au dock du client Facile à transporter en container fermé pas de risque de vols d’accastillage ou de moteur Un douanier ne comprend pas la valeur d´une coque aluminium alors qu’un bateau accastillé c’est un bien de luxe donc il aura tendance à faire trainer pour pouvoir se faire des backchich 3. Accastillage et motorisation par agent local / administration locale (police, armée, douanes) L’importateur de nos coques nues doit pouvoir rendre captif son client en lui offrant une coque mais aussi les accessoires, moteurs, équipements et accastillage des lignes qu’il vend déjà sur son marché local. Le bateau peut être customisé. C’est un moyen d’augmenter la rentabilité d’une vente de bateau puis d’assurer plus de revenus avec son entretien et la fourniture de pièces détachées. Nos navires participent à la pérennité de l’entreprise d’accastillage ou de motorisation. Si une administration devient le propriétaire d’une coque nue, cela lui permet de pouvoir équiper le bateau avec les mêmes équipements que les autres navires en sa possession au niveau pièces détachées mais aussi l’entretien grâce à l’unification de la flotte., équipement radio et militaire. Cela devient est un atout de base qui permet de cannibaliser une unité si on est loin de sa base en opérations. Multi-usage : Un marauder peut se transformer en ambulance de rivière, en cabinet médical flottant, en labo de base pour une mission scientifique, en ravitailleur de hameaux éloigné ou de base vie. https://www.taskboat.tech Email : desk@taskboat.tech
  • 6. 5. Personnalisation du bateau dès la commande Nous disposons d’un certain nombre d’options pour le client pour des transformations importantes au niveau superstructure. Elles doivent être faites au moment de la construction et seront garanties seulement si elles sont réalisées dans notre chantier naval. En cas de besoin de modification après livraison, il est nécessaire de consulter l'architecte naval et éventuellement de lui faire réaliser une étude de faisabilité payante pour vérifier que le bateau serait toujours conforme au niveau structure et stabilité. Vente coque nue versus vente navire équipé et motorisé https://www.taskboat.tech Email : desk@taskboat.tech 4. Contrôle électrique Une recherche de fuite électrique sur les composants du bateau est nécessaire après la mise à l’eau, annuellement ou lors de la pose d’un nouvel appareil. Cette vérification doit être effectuée par un électricien marine avec un Mégohmètre afin de contrôler l’intégrité électrique du bateau. Cela permettra d’éviter tout phénomène d’électrolyse et de garantir une durée de vie optimale de la coque. Exemple de rapport
  • 7. 6. Réputation de Bord à Bord Nos navires sont considérés comme les unités rapides qui sont les plus efficaces en opérations coup de poing. Pour cette raison l’Ong SEA SHEPHERD les a choisies : https://www.seashepherdglobal.org/who-we-are/our-mission/) Reportage au chantier : https://youtu.be/6xiQTrRK-dI et https://youtu.be/jxtXEv_dBZM 7. Rapidité de mise à disposition pour le client Dès le contrat signé et le programme de fond bien mis en place, Bord à Bord peut pour des séries de 3 unités minimum avoir un programme de fabrication accéléré pour une mise à disposition rapide des coques nues. 8. Flexibilité de fabrication Bord à Bord entend par flexibilité la modification ou la création d’un navire qui répond a 100 % aux besoins de notre client. Le client doit désigner un chef de projet avec un cahier des charges clairs en anglais, français, espagnol exclusivement. 9. Continuité des modèles et amélioration constant Bord à Bord avec son cabinet d’architecture marine qui lui est propre, entretien un dialogue constant avec ses clients pour une amélioration suite à des retours d’expériences. Il est préférable d’échanger sur les problèmes safety, mécanique et navigation avec l’envoi de Notices à tous nos clients ou utilisateurs. 10. Possibilité de livraison de bateau clef en main Nous livrons CIF partout dans le monde des bateaux complètement équipés pour les armateurs ou revendeurs qui le souhaitent. Cela permet d'avoir un bateau ou tout à été testé avant la livraison. Email : desk@taskboat.tech Vente coque nue versus vente navire équipé et motorisé
  • 8. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente régissent impérativement toute vente de marchandise par la société BORD A BORD à l ’Acheteur. Elles s ’appliquent aux relations contractuelles entre la Société BORD A BORD et tout Acheteur et constituent la base juridique de toutes les ventes qui n’ont pas fait l ’objet de conventions particulières expresses acceptées par les deux parties. ARTICLE 1. - APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes Conditions Générales de Vente 22/04/2020CGV sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande et s'appliquent de plein droit à toute vente de marchandises de bateaux à moteur ou de plaisance neufs fabriqués par BORD A BORD. En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'Acheteur à ces CGV, à l'exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues, émis par la société ou par le fabricant de la marchandise et qui n'ont qu'une valeur indicative. ARTICLE 2. - COMMANDE - MODIFICATION DE LA MARCHANDISE – LIVRAISON La commande est définitive lorsque le devis ou bon de commande de Bord à Bord a été acceptée et signée par l’Acheteur. Toute modification de la commande devra faire l ’objet d’un accord écrit entre les parties. Toute modification entraînera automatiquement un report de la date de mise à disposition initialement prévue. La vente du bateaux sera formalisée par un le bon de livraison signé. ARTICLE 3. - DATE DE MISE À DISPOSITION ET RETRAIT DES MARCHANDISES La date de mise à disposition de la marchandise est précisée dans le bon de commande. Pour les marchandises personnalisées (faisant l ’objet d’options), la date de mise à disposition est donnée à titre indicatif. Dès que la Société aura procédé aux vérifications nécessaires auprès de ses fournisseurs , elle en informera l ’acheteur et donnera une date ferme. L’Acheteur s’engage à prendre livraison de la marchandise au chantier de Bord à Bord (EXW) dans un délai de 15 jours à compter de la date de mise à disposition indiquée dans le bon de commande. Passé ce délai, BORD A BORD pourra , s’il le désire, résilier la vente sans mise en demeure préalable et disposer de la marchandise. L’acompte versé par l’Acheteur restera acquis de plein droit à la BORD A BORD. ARTICLE 4. – GARANTIES ET RESPONSABILITÉS 1. GARANTIE COMMERCIALE L’Acheteur bénéficie de la garantie commerciale de BORD A BORD dans les conditions et selon les modalités suivantes : La garantie est de 1 an sur la structure aluminium du bateau en travaux de chaudronnerie La garantie est personnelle à l’Acheteur DE LA COQUE NUE et non transmissible. Le client final ou utilisateur devra établir son contrat de garantie directement avec l’acheteur de la coque nue auprès de BORD A BORD au moment de son achat. La garantie s’applique dans la mesure où les préconisations d’utilisation indiquées sont respectées et les tests d’isolation des appareils électriques réalisés avec un mégohmmètre et par un expert montrent l’absence de fuites de courant dans la coque. et la fourniture du test effectue par le bureau Veritas. Toute modification sur le bateau sans étude préalable de stabilité/flottabilité et délivrance d’un certificat spécifique aux modifications qui seront effectuées par le client ou avenant , entraîne la perte de cette garantie et éventuellement des poursuites judiciaires. 2. GARANTIES LÉGALES Dans le cas où le propriétaire apporte des modifications à la marchandise sans l’accord de BORD A BORD qui émet un avenant ou un nouveau certificat de garantie, l’Acheteur et le client final ou utilisateur perdront le bénéfice des garanties légales de Bord à Bord ARTICLE 5.- PRIX Les prix de vente des Marchandises sont ceux applicables à la signature du devis ou du bon de commande pour les modèles de bateaux de série. Les prix de vente des marchandises pourront être a jus tés au moment de la commande de la matière première et autres composants dans le cas de modèles sur-mesure ou ayant fait l’objet de modifications par un architecte naval. Dans le cas de fluctuations importantes des prix des matières premières au moment de la commande de celles-ci , un ajustement du prix de vente pourra également avoir lieu. Les prix de transport ne sont pas figés , il peuvent être réactualisés au moment de la livraison. Les prix s’entendent en euros toutes taxes comprises (TTC). Néanmoins, les frais de sortie, de mise à l ’eau, de manutention, d’emballage, de transport, de convoyage, de francisation et douane sont toujours à la charge de l'Acheteur. Tout impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application des règlements français ou ceux d'un pays importateur ou d'un pays de transit sont à la charge de l'Acheteur. https://www.taskboat.tech Email : desk@taskboat.tech
  • 9. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE 6. - PAIEMENT MODALITÉS Sauf stipulation contraire figurant dans nos devis ou bon de commande, l’Acheteur versera un a compte de 30 % du prix TTC à l a commande, la dite somme ne constituant en aucun cas des arrhes. La marchandise n’est livrée par Bord à Bord (départ chantier EXW) qu’à son paiement intégral. Bord à Bord n'entend consentir aucun escompte pour paiement comptant ou à une date antérieure à celle résultant des présentes CGV. RETARD Toute somme non payée à l'échéance figurant sur le devis ou bon de commande entraîne de plein droit l'application de pénalités d'un montant égal à trois fois le taux de l 'intérêt légal. En plus des pénalités de retard, un forfait de 40€ sera demandé pour les indemnités de recouvrement. ARTICLE 7. - TRANSFERT DES RISQUES 7.1. MODALITÉS A compter de la livraison des Marchandises, et ce compris dans les locaux de Bord à Bord, les risques , notamment de perte, de vol, de détérioration des Marchandises ou de dommages causés par ces dernières, sont transférés à l'Acheteur nonobstant la réserve de propriété objet de l ’article 9 ci-dessous . Par conséquent, il appartient à l’Acheteur, dès le transfert des risques, d’assurer les Marchandises vendues contre le vol , l’incendie ou tout autre forme de destruction, de dégradation, d’accidents ou de disparition. Il appartient également à l'Acheteur de souscrire une assurance garantissant sa responsabilité civile. Bord à Bord se désengage de toutes pénalités de perte d’exploitation suite à une immobilisation du navire. Le client s’engage à ne pas recouvrir contre Bord à Bord des fonds au-delà de sa police d’assurance 7.2. DANS LE CADRE D'UNE VENTE A L'ÉTRANGER Pour les ventes de marchandises à destination de l’étranger, le transfert des risques et des coûts s’effectuera selon l ’Incoterm de l ’ICC mentionné dans le devis ou bon de commande, dernière version en vigueur a u moment de l’établissement de l ’offre. ARTICLE 8. - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Les marchandises demeurent la propriété de la société Bord à Bord jusqu’au complet encaissement du prix. ARTICLE 9. – DISPOSITIONS DIVERSES Dans l'hypothèse où l'une ou plusieurs des stipulations des présentes CGV serai(en)t écartée(s) par une disposition législative ou réglementaire ou par une décision de justice, toutes les autres dispositions demeureraient applicables. ARTICLE 10. – FORCE MAJEURE La survenance d’un cas de force majeure a pour effet de suspendre l’exécution des obligations contractuelles de la société Bord à Bord à Bord. Constitue un cas de force majeure tout événement indépendant de la volonté de Bord à Bord et faisant obstacle à son fonctionnement normal au stade de la fabrication ou de l’expédition des produits. Constituent notamment des cas de force majeure les grèves totales ou partielles ou celles d’un de ses fournisseurs, sous traitants ou transporteurs ainsi que l’interruption des transports, de la fourniture d’énergie, de matières premières ou de pièces détachées, pandémie et épidémie. ARTICLE 11. – LOI APPLICABLE - COMPÉTENCE Pour toutes les contestations relatives à l’application des présentes conditions générales de vente ou prestations de servi ce réalisées par BORD A BORD, seul sera compétent le Tribunal de Commerce de Saint-Brieuc. Législation Française : https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Conditions- generales-de-vente https://www.taskboat.tech Email : desk@taskboat.tech