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        Mercredi 27 Juin 2012                 Mots-clés                        Catégories              Après 2009




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 Ahmed Rahmouni, président de l’Observatoire tunisien de l’indépendance de

 la magistrature                                                                                         Votre identifiant


 La justice transitionnelle est l’affaire de la société                                                  ••••••••••••
 civile et non du gouvernement
                                                                                                        Mot de passe oublié ?
    Créé le 7 mars 2012, l’Observatoire tunisien de l’indépendance de la magistrature (Otim) ne
    cesse d’organiser séminaires et forums et de produire des documents qui font l’état des
    lieux de la justice en Tunisie et qui commentent les décisions prises par la tutelle toute en               Devenez m em bre !
 rappelant, à chaque fois, les priorités du secteur dont la réforme se fait attendre.                           Et profitez de tous les avantages
 «La justice transitionnelle ne peut réussir en Tunisie qu’en se référant à la justice
 traditionnelle, c’est que la première est un mécanisme complémentaire et ne peut en aucun
 cas, se substituer aux mécanismes de la justice traditionnelle», affirme Ahmed Rahmouni,
 président de l’Otim et ancien président de l’Association des magistrats tunisiens.                     Services
 «Il y a une certaine marginalisation de la justice dans la stratégie de l’Etat puisqu’on a instauré
 des mécanismes parallèles à la justice transitionnelle pour faire ce que la justice traditionnelle
 faisait initialement. Nos efforts tendent à expliquer et à sensibiliser l’opinion publique, quant à
                                                                                                                Program m e TV
 l’importance de la justice traditionnelle et son rôle pour avoir une justice transitionnelle fiable
 selon les normes internationales. C’est un danger de s’appuyer sur des mécanismes
 parallèles à la justice traditionnelle, entre autres, pour délimiter les responsabilités et les                Météo

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Météo
 dédommagements», enchaîne-t-il.
 Dans ce même sens, l’observatoire a élaboré une déclaration suite à son séminaire
 scientifique tenu à Bizerte les 9 et 10 juin, et ce, avec le concours d’une pléiade de juristes et       Allons au ciném a
 de magistrats dont les membres de l’Otim. Dans une forme plus étoffée de cette déclaration,
 publiée avant-hier, l’observatoire appelle le pouvoir politique en place à «fournir les
 prérogatives nécessaires au pouvoir judiciaire afin qu’il intervienne dans le processus                  Carnet culturel
 transitionnel et pour qu’il se remette de l’état de marginalisation qui l’a touché depuis le 14
 janvier 2011 jusqu’à maintenant». La déclaration de l’Otim, confirme, d’autre part, l’échec des
 expériences des commissions à l’instar des deux commissions d’investigation sur les                      Heures des Prières
 dépassements sécuritaires et sur la malversation et la corruption, dont la fiabilité des travaux
 est remise en cause.
                                                                                                          Cours de devises
 Une réforme judiciaire en crise

 Selon Ahmed Rahmouni, la réforme judiciaire n’a pas encore commencé et «elle vit une crise               Trafic aérien
 héritée du gouvernement précédent». «L’article 22 de la loi sur l’organisation provisoire des
 pouvoirs publics stipule la création d’une instance provisoire pour la magistrature. Cela n’est
                                                                                                          Horaires des trains
 qu’une promesse et cette instance n’est pas encore constituée alors que 6 mois se sont déjà
 écoulés. De même, on se demande si elle sera créée en se référant à l’Assemblée Nationale
 Constituante ou à l’administration, comme c’était le cas traditionnellement ?                            Pharm acies de services
 Je pense que la réforme et l’assainissement de l’institution judiciaire sont une priorité et la                                                     Supplém ents
 condition de l’efficacité de la justice transitionnelle qui va recourir à des mécanismes
 judiciaires et autres non judiciaires.                                                                   Téléphones utiles
 L’assainissement n’est pas la révocation de certains magistrats, elle concerne plutôt tout le
 système et tous les acteurs», ajoute-t-il. Concernant la révocation même, le président de l’Otim
 affirme que c’est le chef du gouvernement qui est autorisé à l’ordonner et ce à travers un               Liens utiles
 décret.
 D’après lui ainsi que la déclaration de Bizerte de l’Otim, la situation de la justice en Tunisie
 n’est pas aussi catastrophique que certains voudraient faire croire à l’opinion publique. «Dans
 certaines expériences, explique Ahmed Rahmouni, on a opté pour les mécanismes de la                  Au gré des jours              voir l'archive
 justice transitionnelle à cause de l’effondrement du système de la justice traditionnelle, ce qui
 n’est pas le cas en Tunisie, même si cette dernière a joué un rôle dans les dépassements
 commis sous l’ancien régime». «Il y a un problème de confiance, certes, mais le processus de
 justice transitionnelle est un processus de la société civile et non du gouvernement. C’est cette
 question d’indépendance qui est relevée quant au travail des commissions régionales dites
 techniques, dont on ne connaît pas encore la composition et dont le travail devra prendre fin
 dans 5 mois pour donner une vision sur le processus transitonnel… Il faut consulter les                                                             Rubriques
 magistrats en tant que représentants d’un pouvoir et non en tant qu’experts car cela limite leur
 indépendance», enchaîne-t-il.
                                                                                                                                                     De bonne source
 Un programme semestriel étoffé
                                                                                                                                                     Pourquoi ?
 Les points évoqués dans la déclaration de l’observatoire tunisien de l’indépendance de la
 magistrature, ainsi que les propositions de l’observatoire concernant la réforme de la justice                                                      Galerie photos
 seront étudiés lors des prochains forums périodiques, meetings et séminaires scientifiques
 programmés par l’Otim lors du deuxième semestre de 2012.                                                                                            Sondages
 En effet, l’observatoire compte organiser un forum mensuellement à partir du mois de
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septembre, et ce, avec une alternance des participants entre experts du droit constitutionnel,
 membres de l’ANC et personnalités politiques. Le premier sera nommé «Destour» avec                                                                          Petites annonces
 plusieurs conférences et ateliers.
 Le deuxième forum sera sur le thème «Citoyen et justice», lors duquel on s’étalera sur les
 relations entre le citoyen et la justice et le rôle du premier dans la réforme du secteur. Y                                                                 Carnet
 participeront des associations citoyennes, des avocats, des magistrats et autres acteurs du
 système judiciaire.                                                                                                                                          Nécrologie
 D’autres manifestations et meetings seront organisés à partir du mois d’août traitant des
 sujets relatifs au rôle de la magistrature dans la justice transitionnelle, la situation de la justice
 et les techniques d’observation et de documentation, l’administration de la justice : quel                                                                  Détente
 modèle à choisir, etc.
 De même, deux séminaires scientifiques figurent dans ce programme semestriel : «Les
 standards internationaux en matière d’indépendance de la justice» et «Le droit du citoyen vis-                                                               Au gré des jours
 à-vis de la justice».
                                                                                                                                                              Jeux
   Auteur : Nizar HAJBI                                                            Ajouté le : 27-06-2012



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                     Affaire Baghdadi Mahmoudi
                    Y a-t-il un pompier dans l’avion ?
                  • 73 députés présentent une motion de censure
                                                                                                                      Recom m ander ce site
                  Soixante-treize députés de diverses formations politiques, dont quelques uns d’Ettakattol
                                                                                                                      Invitez vos amis à découvrir le site
                  et du CPR, ont annoncé hier après-midi leur intention de présenter une motion de censure
                  contre l’actuel gouvernement.


                     Affaire Al Abdelliya
                    La guerre des images, des messages et des montages
                  La crise politique déclenchée le 10 juin à la suite du branle-bas provoqué par les photos
                  prises par l’huissier-notaire Mohamed Ali Bouaziz de l’exposition le Printemps des arts au
                  palais Al Abdelliya, s’inscrit-elle dans une stratégie de déstabilisation de l’équipe
                  municipale de La Marsa? Ou profite-t-elle à une discorde plus large ?


                     L’insoutenable apparition des salafistes
                    Les problèmes de la Tunisie sont ailleurs
                  Par Noura BORSALI*

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L’étendue grandissante du mouvement dit salafiste et son activisme croissant sont une
                    donnée nouvelle dans la Tunisie du XXIe siècle. Pourtant, voilà plus de deux siècles et
                    plus précisément en 1803, la Tunisie, par la voix de son bey et de ses oulémas, a rejeté
                    la lettre provenant d’Arabie saoudite recommandant l’adhésion de notre pays au
                    w ahhabisme qualifié par nos oulémas comme dangereux et obscurantiste (voir à ce sujet
                    Ibn abi Dhiaf).

                       Sondage d’opinion
                      Marzouki, Ennahdha et Essebsi caracolent en tête
                    • Le gouvernement perd des points en termes de popularité
                    Décidément, les sondages d’opinion ne finiront jamais de nous surprendre. Trois mois,
                    jour pour jour, après son dernier sondage en date du 27 mars 2012 (dans lequel 42%
                    des Tunisiens considéraient que la situation en Tunisie était pire qu’à l’époque du
                    président déchu Zine El Abidine Ben Ali), Emrhod Consulting vient d’effectuer un nouveau
                    sondage durant la période allant du 18 au 22 juin.


                       Affaire Baghdadi Mahmoudi
                      Interrogations autour d’une extradition
                    Par Soufiane BEN FARHAT
                    L’affaire de l’extradition de Baghdadi Mahmoudi suscite nombre d’interrogations légitimes
                    et à brûle-pourpoint. Cela pose de sérieuses questions relatives à la communication intra-
                    gouvernementale et des rapports au sein de la Troïka gouvernante.



   5 article(s) trouvé(s)




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                                                                                                                                                   Euro 2012)




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19.35 Téléfilm : Un hom m e              expériences                        19.15     Magazine : Chut             19.50 Divertissem ent : Pékin   21.10 Docum entaire : Sergiu
  d’honneur, de Yam ina                    21.35 Météo                        19.30     Journal (France 2)          Express, le passager m ystère   Celibidache
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ahmed rahmouni -la justice transitionnelle est l affaire de la societe civile et non du gouvernement

  • 1. Plan du site | Abonnements | Publicité | Nous contacter | Mercredi 27 Juin 2012 Mots-clés Catégories Après 2009 Actualités : Nation Flux RSS Espace membres Vous êtes déjà m em bre : Ahmed Rahmouni, président de l’Observatoire tunisien de l’indépendance de la magistrature Votre identifiant La justice transitionnelle est l’affaire de la société •••••••••••• civile et non du gouvernement Mot de passe oublié ? Créé le 7 mars 2012, l’Observatoire tunisien de l’indépendance de la magistrature (Otim) ne cesse d’organiser séminaires et forums et de produire des documents qui font l’état des lieux de la justice en Tunisie et qui commentent les décisions prises par la tutelle toute en Devenez m em bre ! rappelant, à chaque fois, les priorités du secteur dont la réforme se fait attendre. Et profitez de tous les avantages «La justice transitionnelle ne peut réussir en Tunisie qu’en se référant à la justice traditionnelle, c’est que la première est un mécanisme complémentaire et ne peut en aucun cas, se substituer aux mécanismes de la justice traditionnelle», affirme Ahmed Rahmouni, président de l’Otim et ancien président de l’Association des magistrats tunisiens. Services «Il y a une certaine marginalisation de la justice dans la stratégie de l’Etat puisqu’on a instauré des mécanismes parallèles à la justice transitionnelle pour faire ce que la justice traditionnelle faisait initialement. Nos efforts tendent à expliquer et à sensibiliser l’opinion publique, quant à Program m e TV l’importance de la justice traditionnelle et son rôle pour avoir une justice transitionnelle fiable selon les normes internationales. C’est un danger de s’appuyer sur des mécanismes parallèles à la justice traditionnelle, entre autres, pour délimiter les responsabilités et les Météo open in browser PRO version Are you a developer? Try out the HTML to PDF API pdfcrowd.com
  • 2. Météo dédommagements», enchaîne-t-il. Dans ce même sens, l’observatoire a élaboré une déclaration suite à son séminaire scientifique tenu à Bizerte les 9 et 10 juin, et ce, avec le concours d’une pléiade de juristes et Allons au ciném a de magistrats dont les membres de l’Otim. Dans une forme plus étoffée de cette déclaration, publiée avant-hier, l’observatoire appelle le pouvoir politique en place à «fournir les prérogatives nécessaires au pouvoir judiciaire afin qu’il intervienne dans le processus Carnet culturel transitionnel et pour qu’il se remette de l’état de marginalisation qui l’a touché depuis le 14 janvier 2011 jusqu’à maintenant». La déclaration de l’Otim, confirme, d’autre part, l’échec des expériences des commissions à l’instar des deux commissions d’investigation sur les Heures des Prières dépassements sécuritaires et sur la malversation et la corruption, dont la fiabilité des travaux est remise en cause. Cours de devises Une réforme judiciaire en crise Selon Ahmed Rahmouni, la réforme judiciaire n’a pas encore commencé et «elle vit une crise Trafic aérien héritée du gouvernement précédent». «L’article 22 de la loi sur l’organisation provisoire des pouvoirs publics stipule la création d’une instance provisoire pour la magistrature. Cela n’est Horaires des trains qu’une promesse et cette instance n’est pas encore constituée alors que 6 mois se sont déjà écoulés. De même, on se demande si elle sera créée en se référant à l’Assemblée Nationale Constituante ou à l’administration, comme c’était le cas traditionnellement ? Pharm acies de services Je pense que la réforme et l’assainissement de l’institution judiciaire sont une priorité et la Supplém ents condition de l’efficacité de la justice transitionnelle qui va recourir à des mécanismes judiciaires et autres non judiciaires. Téléphones utiles L’assainissement n’est pas la révocation de certains magistrats, elle concerne plutôt tout le système et tous les acteurs», ajoute-t-il. Concernant la révocation même, le président de l’Otim affirme que c’est le chef du gouvernement qui est autorisé à l’ordonner et ce à travers un Liens utiles décret. D’après lui ainsi que la déclaration de Bizerte de l’Otim, la situation de la justice en Tunisie n’est pas aussi catastrophique que certains voudraient faire croire à l’opinion publique. «Dans certaines expériences, explique Ahmed Rahmouni, on a opté pour les mécanismes de la Au gré des jours voir l'archive justice transitionnelle à cause de l’effondrement du système de la justice traditionnelle, ce qui n’est pas le cas en Tunisie, même si cette dernière a joué un rôle dans les dépassements commis sous l’ancien régime». «Il y a un problème de confiance, certes, mais le processus de justice transitionnelle est un processus de la société civile et non du gouvernement. C’est cette question d’indépendance qui est relevée quant au travail des commissions régionales dites techniques, dont on ne connaît pas encore la composition et dont le travail devra prendre fin dans 5 mois pour donner une vision sur le processus transitonnel… Il faut consulter les Rubriques magistrats en tant que représentants d’un pouvoir et non en tant qu’experts car cela limite leur indépendance», enchaîne-t-il. De bonne source Un programme semestriel étoffé Pourquoi ? Les points évoqués dans la déclaration de l’observatoire tunisien de l’indépendance de la magistrature, ainsi que les propositions de l’observatoire concernant la réforme de la justice Galerie photos seront étudiés lors des prochains forums périodiques, meetings et séminaires scientifiques programmés par l’Otim lors du deuxième semestre de 2012. Sondages En effet, l’observatoire compte organiser un forum mensuellement à partir du mois de open in browser PRO version Are you a developer? Try out the HTML to PDF API pdfcrowd.com
  • 3. septembre, et ce, avec une alternance des participants entre experts du droit constitutionnel, membres de l’ANC et personnalités politiques. Le premier sera nommé «Destour» avec Petites annonces plusieurs conférences et ateliers. Le deuxième forum sera sur le thème «Citoyen et justice», lors duquel on s’étalera sur les relations entre le citoyen et la justice et le rôle du premier dans la réforme du secteur. Y Carnet participeront des associations citoyennes, des avocats, des magistrats et autres acteurs du système judiciaire. Nécrologie D’autres manifestations et meetings seront organisés à partir du mois d’août traitant des sujets relatifs au rôle de la magistrature dans la justice transitionnelle, la situation de la justice et les techniques d’observation et de documentation, l’administration de la justice : quel Détente modèle à choisir, etc. De même, deux séminaires scientifiques figurent dans ce programme semestriel : «Les standards internationaux en matière d’indépendance de la justice» et «Le droit du citoyen vis- Au gré des jours à-vis de la justice». Jeux Auteur : Nizar HAJBI Ajouté le : 27-06-2012 Publier cette page Newsletter Inscrivez-vous à la new sletter et recevez Nation : Autres Articles toute l'actualité chaque jour par em ail Affaire Baghdadi Mahmoudi Y a-t-il un pompier dans l’avion ? • 73 députés présentent une motion de censure Recom m ander ce site Soixante-treize députés de diverses formations politiques, dont quelques uns d’Ettakattol Invitez vos amis à découvrir le site et du CPR, ont annoncé hier après-midi leur intention de présenter une motion de censure contre l’actuel gouvernement. Affaire Al Abdelliya La guerre des images, des messages et des montages La crise politique déclenchée le 10 juin à la suite du branle-bas provoqué par les photos prises par l’huissier-notaire Mohamed Ali Bouaziz de l’exposition le Printemps des arts au palais Al Abdelliya, s’inscrit-elle dans une stratégie de déstabilisation de l’équipe municipale de La Marsa? Ou profite-t-elle à une discorde plus large ? L’insoutenable apparition des salafistes Les problèmes de la Tunisie sont ailleurs Par Noura BORSALI* open in browser PRO version Are you a developer? Try out the HTML to PDF API pdfcrowd.com
  • 4. L’étendue grandissante du mouvement dit salafiste et son activisme croissant sont une donnée nouvelle dans la Tunisie du XXIe siècle. Pourtant, voilà plus de deux siècles et plus précisément en 1803, la Tunisie, par la voix de son bey et de ses oulémas, a rejeté la lettre provenant d’Arabie saoudite recommandant l’adhésion de notre pays au w ahhabisme qualifié par nos oulémas comme dangereux et obscurantiste (voir à ce sujet Ibn abi Dhiaf). Sondage d’opinion Marzouki, Ennahdha et Essebsi caracolent en tête • Le gouvernement perd des points en termes de popularité Décidément, les sondages d’opinion ne finiront jamais de nous surprendre. Trois mois, jour pour jour, après son dernier sondage en date du 27 mars 2012 (dans lequel 42% des Tunisiens considéraient que la situation en Tunisie était pire qu’à l’époque du président déchu Zine El Abidine Ben Ali), Emrhod Consulting vient d’effectuer un nouveau sondage durant la période allant du 18 au 22 juin. Affaire Baghdadi Mahmoudi Interrogations autour d’une extradition Par Soufiane BEN FARHAT L’affaire de l’extradition de Baghdadi Mahmoudi suscite nombre d’interrogations légitimes et à brûle-pourpoint. Cela pose de sérieuses questions relatives à la communication intra- gouvernementale et des rapports au sein de la Troïka gouvernante. 5 article(s) trouvé(s) Ce soir à la télé 19h00 Hadith Essaâ 18h45 Choufli hall 18h45 Maw ed Zifef 18h00 Feuilleton turc : 18.05 Money Drop 20h00 Journal 19h30 Tunisie d'aujourd'hui 19h50 Les New s "Maw sem Al Matar" 19.00 Le journal 21h00 Alm achhad Tounsi 20h00 Feuilleton : Jari ya 20h10 Fadhaa hor 19h00 ​Ness Nessm a 19.50 Série : Les experts : Ham m ouda 21h05 Débat : "Bessiyessa" Garde des corps (ou Football : Euro 2012) 19.32 Jeu : Tirage du loto 19.35 Magazine : Incroyables 19.10 Inform ation : Flash info 19.05 En fam ille 19.35 Film : Hallam Foe open in browser PRO version Are you a developer? Try out the HTML to PDF API pdfcrowd.com
  • 5. 19.35 Téléfilm : Un hom m e expériences 19.15 Magazine : Chut 19.50 Divertissem ent : Pékin 21.10 Docum entaire : Sergiu d’honneur, de Yam ina 21.35 Météo 19.30 Journal (France 2) Express, le passager m ystère Celibidache Benguigui 21.40 Soir 3 21.50 Magazine : NCIS : 22.05 Docum entaire : Bom bay 21.15 Série : The Closer : L.A. enquêtes spéciales beach enquêtes prioritaires n rire Actualités A la une | Nation | Société | Economie | Monde | Culture | Sport | Dossiers | Suppléments Rubriques De bonne source | Pourquoi ? | Galerie photos | Sondages Services TV | Météo | Cinéma | Carnet culturel | Prières | Devises | Trafic aérien | Trains | Pharmacies | Téléphones | Liens Détente Au gré des jours | Jeux Petites annonces Carnet | Nécrologie | Offres d'emploi | Automobiles | Immobilier | Bonnes affaires La presse Présentation | Abonnements | Publicité | Nous contacter | Copyright "La Presse de Tunisie" 2012 open in browser PRO version Are you a developer? Try out the HTML to PDF API pdfcrowd.com