Présentation de la Charte des bonnes pratiques des CGA (Journées nationales 2008 des CGA et petites entreprises)

1. Le fonctionnement
Les missions
Les adhérents

2. GOUVERNANCE
RISQUES CONSEIL / CONTRÔLE
REGLES
RESPONSABILITÉ

3. UNE CHARTE
Liberté

Novations
 Repli de la « tutelle »
 Publicité
 Quelques limites (plafonnements)
Maturité

 Reconnaissance de la qualité
 Nouvelles missions
 Indemnisation administrateurs
Rappel
Démocratie
 Limites Redéfinition
principes
 Egalité (cotisations)
 Composition du CA
 Rôle des adhérents en AG
Pérennité

Obligations

4. Le principe de la nécessité pour les centres de gestion agréés de
disposer de moyens humains et matériels suffisants pour assurer
la qualité des missions qui leur sont confiées est réaffirmé. Pour ce
faire, ils doivent être en mesure de fonctionner de manière
autonome. Ils doivent donc être indépendants notamment des
personnes ou organismes qui ont pris l'initiative de leur création.
Les organes dirigeants doivent avant tout veiller à ce que le centre
soit géré en toute indépendance dans le seul intérêt des
adhérents, conformément à l'esprit associatif.

5. L'autonomie et l'indépendance
Les
Les moyens
personnels
matériels
Contrat de travail
Locaux distincts
• exclusivité
• propriété
• partage : convention -
• Baux / contrats loyers
quantification - facturation
normaux
• services facturés
Matériels Clauses
• propriété • obligation de réserve
• Baux / contrats loyers générale,
normaux • respect du secret
• services facturés professionnel

6. Indépendance financière
• Prohibées
• Taux d'intérêt du
marché
EMPRUNT SUBVENTIONS
RECETTES AUTRES
PUBLICITAIRES REVENUS
• Placements et locations
• Proportionnalité aux
• Convention écrite
services rendus/
• Loyers normaux
Indépendance vis-à-vis
l'annonceur

7. Le recours à la sous-traitance
Etablir une lettre de
Contours de la Préciser procédure
mission ou cahier
mission déléguée et méthode
des charges précis
Fixer la
Informer les Tracer les
rémunération
adhérents (Bul. conditions
(conditions
insc. / Ap. cot/ RI/ d'intervention du
normales du
AG) sous traitant
marché)
Se doter des
Conserver la moyens de
Pas conseil de
responsabilité des contrôler la qualité
l'adhérent
travaux sous-traités et l'homogénéité
des travaux

8. Le recours à la sous-traitance
QUELS TRAVAUX ?
OUI
Missions d'opinion, de
Prestations techniques rectification et de sanction
Rapprochement des différents postes du
Demandes d’explications, de correction
compte de résultat (+bilan), saisie des
d’anomalies, de renseignements, de
déclarations, tous travaux informatiques
déclaration rectificative.
,organisation et réalisation de séances de
Le CGA doit assumer la maîtrise
formation ou d'information.
intellectuelle et la responsabilité de l’ECV.
Si travaux préparatoires confiés, l’OA doit
• La DGFiP «baliser» précisément le cheminement par
lequel l’ECV est réalisé :
• vérifie que la maîtrise intellectuelle des travaux - Un cahier des charges « vivant » et
régulièrement revisité ;
confiés à des tiers est conservée par le C. G. A..
• se fait communiquer les documents contractuels - Une supervision serrée de l’instance sur
chaque dossier et son suivi ;
liant le centre et ses sous-traitants (lettres de
mission, cahier des charges..). - Une sélection rigoureuse des
. « préparateurs ».

9. Le recours à la sous-traitance
Quel montant ?
BUDGET PREVISIONNEL
64 : charges de personnel affecté aux missions obligatoires hors formation
6000
estimation : 60 %*10 000
604 + 611:sous-traitance liée aux missions obligatoires hors formation :
4000
estimation 20 %*20 000
60 (-604) + 61/62 (-611) + 63 + 65 : autres charges d'exploitation 5000
66 : charges financières 500
6811 : dotations aux amortissements des immobilisations corporelles et
1500
incorporelles
17 000
Total des charges retenir
5100
Quote-part maximale de sous-traitance liée aux missions obligatoires hors formation :
17 000*30 %

10. Si le centre recourt à la sous-traitance parce qu’il ne

possède pas les matériels informatiques nécessaires, il
est admis que pour déterminer le plafond de 30 % on
majore les dépenses de sous-traitance d’une somme
équivalant à 20 % du montant à retenir au titre des
comptes de 604 et 611.

11. BUDGET PREVISIONNEL
Compte 64 : charges de personnel affecté aux missions obligatoires hors formation
1200
estimation : 60 %*2000
604 + 611:sous-traitance liée aux missions obligatoires hors formation :
24000
estimation 80 %*30 000
Amortissement « fictif » 20 %*24 000 : 4800
60 (-604) + 61/62 (-611) + 63 + 65 : autres charges d'exploitation 5000
66 : charges financières 500
6811 : dotations aux amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles 1500
Totale des charges retenir 37 000
11100
Quote-part maximale de sous-traitance liée aux missions obligatoires hors formation : 37 000 se*30 %

12. Gouvernance
Les statuts doivent préciser
les conditions de participation
à la gestion du CGA des
personnes ou organismes qui
ont pris l'initiative de sa
création
•MEMBRES ADHÉRENTS
•Au moins un tiers des sièges
Les adhérents doivent siéger
•MEMBRES ASSOCIÉS.
•Pas plus d'un tiers des sièges au CA
•MEMBRES FONDATEURS
•#
•CA …= BUREAU

13. L'indemnisation des administrateurs
Le centre de gestion agréé doit conserver

la maîtrise intellectuelle de ses travaux
DESORMAIS AUTORISÉE

 indemnités forfaitaires - participation aux réunions.
MONTANT GLOBAL PLAFONNÉ

 [M/5TS x Nb_CA] x 10%
RÔLE DES ACTEURS ET MODALITÉS

 Répartition par le conseil d'administration
 Commissaire aux comptes (ou le censeur désigné) > rapport
spécial à l'assemblée générale

14. IFE QUEL MONTANT ?
Montants Nombre
Plafond annuel
Moyenne Total
Salaires année d'administ
Col. 5 x 10%
Col. 2 Col. 3 x col. 4
en cours rateurs
Col 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4 Col.5 Col. 5
TS 1 36000
TS 2 32000
TS 3 27000 27500 15 412500 41250
TS 4 24000
TS 5 18500
AG
J-11
J - 31
J
adresser la liste copie au DSF du
des candidats rapport spécial du
Fixation du montant
censeurs au DSF du commissaire aux
des indemnités
siège du CGA comptes ou du censeur
forfaitaires aux
administrateurs

15. AG
30 juin 2009
Date ultime de modifications statutaires
pour intégrer les nouvelles règles de
représentation au conseil
d'administration

16. LES ANTENNES
DSF chef-lieu de région du siège
Agrément - Surveillance
Centre de gestion
Audit - Contrôle triennal
agréé
DSF du siège
DSF du chef-lieu de région
de l'établissement
Convention
Assistance et visa de registre des adhérents pour
DSF de l'établissement
l'ensemble de la structure.
(Tous les documents y compris ceux concernant
l'établissement doivent être tenu à la disposition de la
direction des services fiscaux du siège)
Etablissement
Rencontre annuelle de gestion
secondaire

17. Antennes et bureaux
annexes
< J + 30
30/09/2009
J
Informer le DSF
du siège du CGA
de l’ouverture d’un Envoyer la liste des
bureaux annexes au
bureau annexe
DSF du siège

18. Adhésions
01/01/2009
< J + 30 31/05/2009 Lundi 01/06/2009
J J
Installation
Dernier délai pour
l’adhésion
Le registre des
adhérents est arrêté et
visé par DGFiP

19. La publicité et l'information
Toute action ou démarche en vue de promouvoir un

centre ou de le faire connaître auprès des tiers ayant
pour objectif de les inciter à devenir membres de cet
organisme est désormais autorisée.
 Campagnes de publicité menées de concert par un CGA et un
fondateur, un syndicat, une chambre consulaire ou toute organisation
professionnelle.
 Publicité mensongère
PROHIBÉ
 Encouragement par avantages matériels ou financiers
 Publicité comparative
 Démarchage (visites, courrier, téléphone, courriel, vidéo, CD-
ROM, DVD, réunions, excursions, à domicile, au lieu de travail ou dans tout autre lieu que les locaux
de l'association agréée,) des adhérents potentiels ou de leur conseil (membres
de l'Ordre des experts-comptables, avocats, etc.).

20. Actions d’information et salons
< J -15
J-8
J
Informer le DSF du siège de
la participation du CGA à une
action organisée par des tiers :
Egalité d’accès
description – modalités – OK si pas de réponse
publics – thèmes –
renseignements délivrés

21. Le registre des
adhérents
papier
Servi chronologiquement sans blanc ni
altération - feuillets numérotés dans une
série continue.
Registre
Toutes les mentions prévues par la
convention signée avec la DSF.
papier
Toute modification de la situation
personnelle d'un adhérent doit y être
mentionnée.

22. Le registre des adhérents
informatisé
Enregistrement chronologique des opérations
- Rendre impossible toute suppression ou adjonction ultérieure.
Cela implique les fonctionnalités suivantes
Principe de
séquentialité
Verrouillage des données saisies
Envoi une fois par an
des mises à jour du
fichier à la DSF du siège
Modifications seulement par nouvel
enregistrement avec motif
Modalités en partenariat
Traçabilité (horloge, date
d'enregistrement)
Principe
d'irréversibilité
Historisation des modifications

23. Les cotisations
• COTISATIONS
PROHIBÉ
NE PAS CONFONDRE
ADMIS
MINORÉES
• Régime micro.
• COTISATIONS
MAJORÉES
• Sociétés

24. Les cotisations
• COTISATIONS • NOUVEAUX
PROHIBÉ
NE PAS CONFONDRE
ADMIS
ADHERENTS
MINORÉES
• cotisation réduite
• Régime micro.
•
• ADHERENTS DU
SYNDICAT
• COTISATIONS FONDATEUR
MAJORÉES
• Sociétés

25. Les cotisations
• COTISATIONS • NOUVEAUX • LA COTISATION
PROHIBÉ
NE PAS CONFONDRE
ADMIS
ADHERENTS NON MODULABLE
MINORÉES
• cotisation réduite
• Régime micro.
• • LA FACTURATION
• ADHERENTS DU HORS COTISATION
DE SERVICES
SYNDICAT
• COTISATIONS INDIVIDUALISÉS
FONDATEUR
MAJORÉES
• Sociétés

26. Les cotisations
AG
30 juin 2009
Date ultime de modifications (statutaires
ou autres) pour supprimer le différentiel
éventuel

27. Obligations des adhérents
En adhérant à un centre de gestion agréé, le professionnel s'engage à

en accepter les statuts, dans une dynamique d'amélioration de la
connaissance de son revenu ; le fait de manquer à ses engagements
peut entraîner son exclusion de l'association.
NATURE DES OBLIGATIONS


• Accepter les statuts dans toutes leurs dimensions ;
• Produire à la personne qui tient ses comptes tous les éléments nécessaires à une
comptabilité sincère de l’exploitation;
• Fournir les éléments utiles, pour l'élaboration des déclarations de revenus
professionnels sincères et complètes ;
Faire viser les déclarations de résultats par l’expert-comptable ;
•
• Communiquer au C. G. A. le bilan est le compte de résultats (entreprise au réel
normal)
• Accepter les chèques et les cartes bancaires (sauf exception)
• Apposer une affichette dans les locaux accessibles à la clientèle
• Informer de l'appartenance au C. G. A. dans la correspondance et sur les
documents professionnels (cas particulier des pharmaciens d’officine :
ordonnances/feuilles de maladie) .
Autoriser le centre a communiquer à l’administration fiscale les documents et le
•
dossier de gestion.

28. MISSIONS OBLIGATOIRES
1 – L’AIDE À LA GESTION

 Le rôle des CGA consiste à amener les adhérents à faire
le point sur la situation de leur entreprise.
 Obligations du centre :
• analyser les documents comptables
• Amener l’adhérent à engager des actions pour améliorer la gestion et le
résultat [ Examen de la cohérence et la vraisemblance des résultats]
 Le point de passage c’est le dossier de gestion
A délivrer dans les six mois de la clôture de l’exercice
Avec un commentaire personnalisé, adapté aux besoins
et aux capacités de son destinataire
 À partir du deuxième exercice qui suit l’adhésion
Analyse comparative des bilans et des comptes de
résultats

29. MISSIONS OBLIGATOIRES
2 – LA PREVENTION DES DIFFICULTES

Fin de mission
Interlocuteur adapté
CGA Dossier (expert-comptable,
Orientation éventuelle
avocat, conseil,
Diagnostic formation...)
d'analyse

30. Le dossier d’analyse
LE DOCUMENT DE SYNTHESE DOIT PERMETTRE DE

PRESENTER DES DONNÉES CHIFFRÉES
 Comparer, sur trois années, des indicateurs de l'adhérent avec ceux
de la profession ou de son secteur d'activité.
 Mettre en évidence des tendances et des écarts de tendance entre
les résultats individuels et les statistiques professionnelles.
 Tirer les conclusions relatives au positionnement de l'adhérent par
rapport à son secteur d'activité.
LE DOCUMENT DE SYNTHESE DOIT PERMETTRE DE

PRESENTER UNE ANALYSE LITTÉRALE
 Rédiger :
 une analyse tendancielle
 un commentaire synthétique et pédagogique faisant ressortir
 les agrégats les plus significatifs
 les points faibles éventuellement détectés.


31. La formation des
adhérents
Le centre de gestion
Les centres de
doit conserver la
gestion agréés sont
maîtrise des actions
autorisés à se
de formation en
regrouper pour
termes d'initiative,
mener une action de
de mise en place et
formation commune
de déroulement.
coût de la formation
couvert par la
appel possible à cotisation -
des intervenants participation
extérieurs pour financière
l'animation complémentaire
possible si formation
spécifiques
• Les actions ne
doivent pas
permettre à des
tiers de faire de la
publicité

32. FORMATION
Le C. G. A.envoie les
programmes de formation
à la DSF du siège
Les adhérents doivent être, au
préalable, clairement informés
des conditions de déductibilité
fiscale des frais de formation
La DSF s'assure que le C. G. A.organise
supportés par eux.
des actions collectives de formation en
lien avec l'objectif d'aide à la gestion et
qu'elle informe ses adhérents
Action
L'organisation des
La forme et les modalités
séances de formation est
ne doivent pas entraîner
une décision de gestion du
de surcoût (étranger).
C. G. A.
Les frais d'hébergement,
de repas et de transport ne
peuvent pas être
supportés par le C. G. A.

33. LA DEDUCTION PAR LE C. G. A.

 Sont déductibles notamment la rémunération des formateurs et les frais relatifs à leurs interventions (location de
salles et de matériel, frais de séjour si la lettre de mission le prévoit).
Le centre de gestion agréé opère la déduction de la totalité de la TVA facturée globalement par l’entreprise de

formation ou celle qui organise l’exposition, le salon ou le congrès auxquels participent les adhérents.
LA DEDUCTION PAR L’ADHERENT

Impôt sur les bénéfices

 SONT DEDUCTIBLES LES FRAIS EXPOSES POUR L'EXERCICE DE LA PROFESSION
 NE SONT PAS DEDUCTIBLES LES DEPENSES QUI NE SERAIENT PAS CONSIDEREES COMME LA
CONTREPARTIE DE SERVICES RENDUS, AINSI QUE CERTAINES LIBERALITES OU DEPENSES
D'AGREMENT DONT LE RAPPORT AVEC L'OBJET DE L'ENTREPRISE NE SERAIT PAS ETABLI (DEPENSES
SOMPTUAIRES).
TVA

 LA TVA SUR LES DÉPENSES DE LOGEMENT DES DIRIGEANTS ET DU PERSONNEL EST EXCLUE DU
DROIT À DÉDUCTION.
 IL EN EST DE MÊME DE LA TVA SUR LES TRANSPORTS DE PERSONNES, QUELS QUE SOIENT LES
MOYENS UTILISÉS.


34. PRESTATIONS
FACULTATIVES
Au profit de tiers non adhérents

 Observatoire économique
○ Gratuit
Au profit de la mission


35. MODIFICATIONS
STATUTAIRES
OBJET :
 ECV
 PREVENTION DES DIFFICULTÉS
 FORMATION
OBLIGATIONS
 PRESTATIONS INDIVIDUALISEES
 TELETRANSMISSION
• Du CGA
• Des adhérents
• Des correspondants
GOUVERNANCE
 RÔLE ET PLACE DES FONDATEURS
 ADHERENTS AU CONSEIL
COTISATIONS
 SUPPRIMER LE CAS ÉCHEANT LES COTISATIONS
DIFFÉRENCIEES

36. MODIFICATIONS
STATUTAIRES
ASSEMBLEE GENERALE

 ELLE ELIT LE CONSEIL
 ELLE ENTEND
- LE RAPPORT MORAL
LE RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
(CENSEUR)
- LES COMPTES
- INDEMNITE POUR FONCTIONS ELECTIVES
▪ Globale
▪ Par bénéficiaires
- LE RAPPORT SUR LA SOUS TRAITANCE
- LE RAPPORT FINANCIER
 ELLE STATUE
 SUR LA GESTION
 SUR LES COMPTES
 SUR LES INDEMNITÉS POUR FONCTION ÉLECTIVE
 EN FORMATION DISCIPLINAIRE (Cf. statuts)

37. Résumons AG 30/06/2009
[J – 30] AG
31/12/2008
[J-10] AG 31/07/2009
Modifications statutaires
30/09/2009
Rapport du commissaire aux comptes ou censeur au DSF
Liste des candidats censeurs au DSF
Dossier d’analyse « prévention des difficultés »
[J – 15] Salons -
Formation
Info du DSF sur la participation à un salon
Informer le DSF de l’ouverture d’une antenne [< J +30] antenne
Liste des bureaux secondaires au DSF

38. CRISE ECONOMIQUE – REPLI DGFIP EXIGE
-LA COMBINAISON
De nouvelles responsabilités
--
Une nouvelle gouvernance
--
REDÉPLOIMENT DE LA DGFIP ENTRAÎNE
-LE
De nouvelles exigences dans le suivi des dossiers
--
DES MISSIONS DES CGA ENTRAÎNE
-L’ÉLARGISSEMENT
réflexion stratégique sur la manière et les moyens pour y faire
-Une
face
d’acquérir de nouvelles compétences
-L’obligation