Formez-vous à la réalisation du DPE. Contactez-nous pour en savoir plus sur l'éligibilité, les frais de cours et la procédure d'admission. Nous avons un institut de formation à Paris, Nantes et Lyon. Pour plus d'informations, visitez: http://www.wedge-formation.com/formation/formation-dpe
Inscrivez-vous pour un cours de Formation Pack RT 2012 dispensé par WEDGE Institute pour faire progresser votre carrière. Contactez-nous pour connaître l'admissibilité, les frais de cours et la procédure d'admission. Pour plus d'informations, visitez: http://www.wedge-formation.com/formation/formation-pack-rt-2012-partie-i
Formation - Loi « Anti-Cadeaux » et transparence : Maîtriser les règles appli...Jean-Luc Balança
Inscrivez-vous à la formation des 15/16 mars 2018,
animée par Maître Diane Bandon-Tourret , Avocat associée du Département Industries et Solutions de santé – SEA AVOCATS; Marie-Christine Lotz , Consultante – ancien Pharmacien Responsable et PRI http://bit.ly/2rKrTmY
Formation le 6 et 7 février 2018 animée par Diane Bandon-Tourret Avocat associée du Département Industries et Solutions de santé – SEA AVOCATS, Eric Caugant M.D. Pharmacovigilant senior, Amir LAHOUEGUEResponsable du Service Pharmacovigilance et Information Médicale – AstraZeneca
Les centres de formation WEDGE Institute vous propose la formation Renove V1 Feebat. Obtenez la qualification “RGE et devenez Responsable Technique en Rénovation Énergétique de logements. Pour plus de détails, visitez: http://www.wedge-formation.com/formation/formation-renove-v1-feebat-devenir-rge
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Formation - Loi « Anti-Cadeaux » et transparence : Maîtriser les règles appli...Jean-Luc Balança
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Formation le 6 et 7 février 2018 animée par Diane Bandon-Tourret Avocat associée du Département Industries et Solutions de santé – SEA AVOCATS, Eric Caugant M.D. Pharmacovigilant senior, Amir LAHOUEGUEResponsable du Service Pharmacovigilance et Information Médicale – AstraZeneca
Les centres de formation WEDGE Institute vous propose la formation Renove V1 Feebat. Obtenez la qualification “RGE et devenez Responsable Technique en Rénovation Énergétique de logements. Pour plus de détails, visitez: http://www.wedge-formation.com/formation/formation-renove-v1-feebat-devenir-rge
Formation EMFPS "Maîtriser les points clés de l’audit DMOS en application du...Jean-Luc Balança
Inscrivez-vous à la formation des 22/23 mars 2018, animée par Laure Le Calvé (Avocat associé – LCH), Jean-Pierre Pilon (Auditeur Certification Qualité – AB Certification), Marie-Pierre Coton (Directeur des Manifestations Professionnelles – Head of HCP Relationships Management – SANOFI)
http://bit.ly/2DDA7P4
Formation Entreprise Médicale - 27 et 28 mai 2015Bruno Moreau
Pharmacovigilance : Maîtriser les conditions d’application des SDEA et des clauses vigilance de vos contrats pour sécuriser vos relations avec vos partenaires
GT "Contrat de Performance Energétique" avec Renowatt - 03 mai 2019Cluster TWEED
Le cluster TWEED et le cluster CAP Construction ont eu le plaisir de vous inviter à une session informative sur le projet RENOWATT, qui vise l'amélioration de l'efficacité énergétique des bâtiments publics.
Webinaire - Quelles solutions pour m'aider à activer mon potentiel de flexibi...Cluster TWEED
Les besoins (de recharge) électriques individuels augmentent, l’intermittence du renouvelable prend doucement le pas sur la stabilité du nucléaire, les nouveaux tarifs ‘capacitaires’ et les communautés d’énergies induiront et nécessiteront certains « déplacement de charges » si l'on veut diminuer la pointe de consommation et maximiser l’autoconsommation d’énergie locale à un prix abordable.
Mais qu’est-il possible de faire au sein de vos bâtiments? Quels sont les outils dont nous disposons pour pouvoir déterminer, activer et suivre une flexibilité efficace ? Comment le politique soutient-il cette transition auprès de tous, que ce soit les administrations publiques, les gestionnaires immobiliers ou les clients résidentiels ?
Ce sont ces questions auxquels les orateurs ont tenté de donner des réponses pratiques lors du webinaire CERACLE du 26 octobre 2021.
Formation EMFPS "Maîtriser les points clés de l’audit DMOS en application du...Jean-Luc Balança
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Formation Entreprise Médicale - 27 et 28 mai 2015Bruno Moreau
Pharmacovigilance : Maîtriser les conditions d’application des SDEA et des clauses vigilance de vos contrats pour sécuriser vos relations avec vos partenaires
GT "Contrat de Performance Energétique" avec Renowatt - 03 mai 2019Cluster TWEED
Le cluster TWEED et le cluster CAP Construction ont eu le plaisir de vous inviter à une session informative sur le projet RENOWATT, qui vise l'amélioration de l'efficacité énergétique des bâtiments publics.
Webinaire - Quelles solutions pour m'aider à activer mon potentiel de flexibi...Cluster TWEED
Les besoins (de recharge) électriques individuels augmentent, l’intermittence du renouvelable prend doucement le pas sur la stabilité du nucléaire, les nouveaux tarifs ‘capacitaires’ et les communautés d’énergies induiront et nécessiteront certains « déplacement de charges » si l'on veut diminuer la pointe de consommation et maximiser l’autoconsommation d’énergie locale à un prix abordable.
Mais qu’est-il possible de faire au sein de vos bâtiments? Quels sont les outils dont nous disposons pour pouvoir déterminer, activer et suivre une flexibilité efficace ? Comment le politique soutient-il cette transition auprès de tous, que ce soit les administrations publiques, les gestionnaires immobiliers ou les clients résidentiels ?
Ce sont ces questions auxquels les orateurs ont tenté de donner des réponses pratiques lors du webinaire CERACLE du 26 octobre 2021.
Impact des Critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) sur les...mrelmejri
J'ai réalisé ce projet pour obtenir mon diplôme en licence en sciences de gestion, spécialité management, à l'ISCAE Manouba. Au cours de mon stage chez Attijari Bank, j'ai été particulièrement intéressé par l'impact des critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) sur les décisions d'investissement dans le secteur bancaire. Cette étude explore comment ces critères influencent les stratégies et les choix d'investissement des banques.
Conseils pour Les Jeunes | Conseils de La Vie| Conseil de La JeunesseOscar Smith
Besoin des conseils pour les Jeunes ? Le document suivant est plein des conseils de la Vie ! C’est vraiment un document conseil de la jeunesse que tout jeune devrait consulter.
Voir version video:
➡https://youtu.be/7ED4uTW0x1I
Sur la chaine:👇
👉https://youtube.com/@kbgestiondeprojets
Aimeriez-vous donc…
-réussir quand on est jeune ?
-avoir de meilleurs conseils pour réussir jeune ?
- qu’on vous offre des conseils de la vie ?
Ce document est une ressource qui met en évidence deux obstacles qui empêchent les jeunes de mener une vie épanouie : l'inaction et le pessimisme.
1) Découvrez comment l'inaction, c'est-à-dire le fait de ne pas agir ou d'agir alors qu'on le devrait ou qu'on est censé le faire, est un obstacle à une vie épanouie ;
> Comment l'inaction affecte-t-elle l'avenir du jeune ? Que devraient plutôt faire les jeunes pour se racheter et récupérer ce qui leur appartient ? A découvrir dans le document ;
2) Le pessimisme, c'est douter de tout ! Les jeunes doutent que la génération plus âgée ne soit jamais orientée vers la bonne volonté. Les jeunes se sentent toujours mal à l'aise face à la ruse et la volonté politique de la génération plus âgée ! Cet état de doute extrême empêche les jeunes de découvrir les opportunités offertes par les politiques et les dispositifs en faveur de la jeunesse. Voulez-vous en savoir plus sur ces opportunités que la plupart des jeunes ne découvrent pas à cause de leur pessimisme ? Consultez cette ressource gratuite et profitez-en !
En rapport avec les " conseils pour les jeunes, " cette ressource peut aussi aider les internautes cherchant :
➡les conseils pratiques pour les jeunes
➡conseils pour réussir
➡jeune investisseur conseil
➡comment investir son argent quand on est jeune
➡conseils d'écriture jeunes auteurs
➡conseils pour les jeunes auteurs
➡comment aller vers les jeunes
➡conseil des jeunes citoyens
➡les conseils municipaux des jeunes
➡conseils municipaux des jeunes
➡conseil des jeunes en mairie
➡qui sont les jeunes
➡projet pour les jeunes
➡conseil des jeunes paris
➡infos pour les jeunes
➡conseils pour les jeunes
➡Quels sont les bienfaits de la jeunesse ?
➡Quels sont les 3 qualités de la jeunesse ?
➡Comment gérer les problèmes des adolescents ?
➡les conseils de jeunes
➡guide de conseils de jeunes
1. - 1 -
O2 FORMATIONS ‘’WEDGE INSTITUTE’’: 16 Rue de Villars 57100 Thionville
SIRET N° : 50410078500022 - Code APE : 7120B - TVA Intra : FR05504100785
BANQUE POPULAIRE ALC IBAN N° FR 76 1470 7012 0131 2213 4174 175
Centre de formation enregistré sous le numéro 41 57 02703 57 auprès de la préfecture de la Région Lorraine
Tél : 03 82 83 24 28 - GSM: 06 67 93 45 87 mail : contact@wedge-formation.com
Diagnostiqueur de Performance Energétique
Cycle de 3 jours
Programme de la Formation N° ODI-DPE
Durée
3 jours de 09h00 à 17h00
(Cours théoriques + travaux pratiques)
Lieux
PARIS-LYON-METZ-NANTES
AIX EN PROVENCE-NICE-BORDEAUX
Dates :
Voir calendrier
Contact :
service@wedge-formation.com
01.84.16.78.62 / 06.67.93.45.87
TARIFS
900 € TTC par personne.
Validations :
-Attestation de suivi de formation
- WEDGE INSTITUTE organise en fin de cycle une session d’examen de certification
Prérequis :
L’accès à cette certification nécessite un prérequis, contacter Wedge Institute pour validation le cas échéant.
Expert de l’efficacité et de la performance énergétique des bâtiments neufs et anciens de l’habitat et le tertiaire.
Certifiés ISO 9001 V2008
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Objectifs de la formation ODI-DPE
Ø Répondre aux nouvelles exigences en matière de certification pour le module DPE
Ø Comprendre les mises à jour des évolutions techniques, législatives et réglementaires pour le
module DPE
Ø Appréhender au travers d’Etudes de cas et QCM les nouveaux examens de certification d’un
niveau plus élevés que la certification initiale.
Ø Monter en compétence sur le module DPE conformément aux exigences des arrêtés en vigueur
au 1ER
FEVRIER 2012.
PEDAGOGIE de la formation ODI-DPE
-Plusieurs diaporamas explicites permettront de comprendre les mises à jour des évolutions techniques,
législatives et réglementaires pour le module DPE. Les aspects théoriques et pratiques seront étudiés.
-Des études de cas et QCM permettront de se préparer aux nouveaux examens de re-certification d’un
niveau plus élevés que la certification initiale et ainsi répondre aux nouvelles exigences en matière de
re-certification pour le module DPE.
-La pratique sur le terrain permettra la mise en application des apports théoriques
-Mise en application pratique des cours théoriques liés à l’investigation
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PROGRAMME de la formation ODI-DPE
Diagnostic de performance énergétique DPE : Durée : 3 jours – 21 heures
Arrêté du 27 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance
énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine.
Arrêté du 24 décembre 2012 relatif à la base de données introduite par le décret n° 2011-807 du 5 juillet
2011 relatif à la transmission des diagnostics de performance énergétique à l'Agence de l'environnement
et de la maîtrise de l'énergie.
Arrêté du 17 octobre 2012 modifiant la méthode de calcul 3CL-DPE introduite par l'arrêté du 9 novembre
2006 portant approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique
en France métropolitaine.
1. Les généralités sur le bâtiment :
Ø la typologie des constructions, les bâtiments, les produits de construction, les principaux systèmes
constructifs, les techniques constructives, notamment les différents types de murs, de toiture, de
menuiseries, de planchers, de plafonds, leur évolution historique et leurs caractéristiques locales ;
Ø les spécificités des bâtiments construits avant 1948, notamment en termes de conception
architecturale et de caractéristiques hygrothermiques des matériaux.
2. La thermique du bâtiment :
Ø la thermique des bâtiments, notamment les notions de thermique d’hiver et d’été, de prévention et
de traitement des désordres thermiques ou hygrométriques sur les bâtiments ;
Ø les grandeurs physiques thermiques, notamment la température, les degrés jours unifiés, la
puissance, les énergies primaire et secondaire, le flux thermique, la résistance thermique, la
conductivité thermique, la capacité calorifique, l’inertie thermique, les pouvoirs calorifiques
supérieur et inférieur, la notion d’émission de gaz à effet de serre ;
Ø les différents modes de transfert thermique : conduction, convection (naturelle et forcée),
rayonnement ;
Ø les principes des calculs de déperditions par les parois, par renouvellement d’air ;
Ø les principes de calcul d’une méthode réglementaire ainsi que les différences pouvant apparaître
entre les consommations estimées et les consommations réelles compte tenu notamment de la
présence de scenarii conventionnels ;
Ø les sources de différence entre les consommations conventionnelles et mesurées.
3. L’enveloppe du bâtiment :
Ø les matériaux de construction, leurs propriétés thermiques et patrimoniales, notamment pour des
matériaux locaux ou présentant un faible impact environnemental et leur évolution historique ;
Ø les défauts d’étanchéité à l’air et de mise en œuvre des isolants ainsi que les sources d’infiltrations
d’air parasites ;
Ø les possibilités d’amélioration énergétique et de réhabilitation thermique de l’enveloppe du
bâtiment et leurs impacts potentiels, notamment sur les besoins en énergie du bâtiment, ses
émissions de gaz à effet de serre et sur les changements hygrothermiques des ambiances du
bâtiment.
4. Les systèmes :
Ø les réseaux de chaleur, les équipements techniques, notamment les principaux équipements
individuels de chauffage, de climatisation et de production d’eau chaude sanitaire utilisant
différentes sources d’énergie ;
Ø les principaux équipements de ventilation : simple et double flux ;
Ø les principaux équipements individuels utilisés pour contrôler le climat intérieur ;
Ø les défauts de mise en œuvre des installations et les besoins de maintenance ;
4. - 4 -
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Tél : 03 82 83 24 28 - GSM: 06 67 93 45 87 mail : contact@wedge-formation.com
Ø les technologies innovantes ;
Ø les notions de rendement des installations de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire ;
Ø la mise en place d’énergies renouvelables ;
Ø les possibilités d’amélioration énergétique et de réhabilitation thermique des systèmes et leurs
impacts potentiels, notamment sur les besoins en énergie du bâtiment, ses émissions de gaz à effet
de serre et sur les changements hygrothermiques des ambiances du bâtiment.
5. Les textes réglementaires :
Ø les textes législatifs et réglementaires sur le sujet, notamment les différentes méthodes
d’élaboration des diagnostics, la liste des logiciels arrêtée et pouvant être utilisés ;
Ø les notions juridiques de la propriété dans les bâtiments et les relations légales ou contractuelles
entre les propriétaires du bâtiment, les propriétaires des locaux à usage privatif, les occupants, les
exploitants et les distributeurs d’énergie ;
Ø la terminologie technique et juridique du bâtiment, en rapport avec l’ensemble des domaines de
connaissance mentionnés ci-dessus. ».
DPE NIVEAU II (2 Jours supplémentaires)
Ø l’analyse des configurations thermiquement défavorables pour les locaux au sein de l’immeuble.
Ø le diagramme de l’air humide.
Ø les différents systèmes de chauffage, de refroidissement, de production d’eau chaude sanitaire, de
ventilation et d’éclairages dans les bâtiments à usage principal autre que d’habitation et les parties
communes des immeubles ;
Ø les chaufferies : fonctionnement, sécurité, performances ;
Ø les auxiliaires des différents systèmes ;
Ø les notions de prévention des risques liés aux légionnelles ;
Ø l’équilibrage des réseaux de distribution ;
Ø les principaux équipements collectifs de chauffage, de climatisation, de production d’eau chaude
sanitaire, de ventilation et ceux utilisés pour contrôler le climat intérieur ;
Ø les notions de conditionnement d’air et de distributions hydraulique et aéraulique ;
Ø les centrales de traitement d’air : mélange, filtration, humidification, chauffage, refroidissement,
Ø déshumidification, etc.
Ø les dispositions de sécurité et de santé applicables aux lieux de travail liées au sujet de la
performance énergétique.
Examen de fin de stage :
Ø Examen théorique de 100 QCM avec 4 choix.
Ø Examen théorique de 50 QCM avec 4 choix pour l'option
Ø Examen pratique : Mise en situation pour vérifier si le candidat :
Ø est capable d’élaborer le diagnostic de performance énergétique en utilisant une méthodologie
adaptée aux cas traités, à en interpréter les résultats et à les restituer à un non-spécialiste ;
Ø sait évaluer la consommation d’un bâtiment par une au moins des méthodes de consommations
estimées et par la méthode des consommations relevées ;
Ø est en mesure de proposer des recommandations adaptées aux cas traités, en tenant compte du
contexte technique, juridique, économique et environnemental ;
5. - 5 -
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Moyens Humain et Matériel
Formateurs :
Les formateurs WEDGE INSTITUTE sont des ingénieurs des domaines de la construction également
professionnels du diagnostic immobilier forts d’une longue expérience et certifiés par AFNOR
certification pour l’ensemble des modules réglementaires.
Les formateurs ont fait partie du comité de travail pour l’élaboration des nouveaux examens de
certification.
Matériel pédagogique
- Vidéos projecteurs
-Supports papiers en couleurs
-Maquettes
-Matériel de mesure (Gaz, Electricité, Plomb)
-Logiciel DPE + ordinateur (à prévoir pour la certification)
-Caméras thermique. ……………..
WEDGE INSTITUTE s’est attaché les services d’acteurs de confiance pour vous offrir des formations
efficaces. Par le biais de professionnels de la thermique des bâtiments et experts en audits sur chantier,
Wedge Institute met face à vous des acteurs de terrain et d’expérience.
6. - 6 -
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Diagnostic de Performance Energétique
FORMULAIRE D’INSCRIPTION
SOCIETE………………………NOM……………………………PRENOM………………………………
ACTIVITE………………………ADRESSE………………………………………………..........................
CODE POSTAL………………………….VILLE……………………………………………………………
TEL……………………..MAIL………………………….SIRET……………………………………………
Souhaite suivre la formation de Diagnostic de Performance Energétique
CYCLE DE FORMATION RETENU (option (s) au choix) :
ODI-DPE niveau I Cycle de 3 jours : ……………………………………………………………………………………………………………… 900€ HT
1 Certification initiale (DPE niveau I hors rattrapage) ……………………………………………………………………………………… 400€ HT
ODI-DPE niveau II Cycle de 5 jours : ……………………………………………………………………………………………………………1250€ HT
1 Certification initiale (DPE niveau II hors rattrapage) ……………………………………………………………………………………… 650€ HT
TOTAL :…………………………………TTC*
Dates retenues : ………………………………………………..……Lieu……………………………………………………………..
(Selon calendrier joint ou disponible au 01 84 16 78 62 ou service@wedge-formation.com)
*Wedge Institute est non assujetti à la TVA
Nous contacter pour une formation en intra ou inscriptions groupées (4 personnes minimum).
Inscription validée après réception : du bulletin d’inscription complété et signé accompagné d’un
acompte de 50% (encaissé au début de la formation, le solde est encaissé à la fin de la formation) un
accusé de réception vous sera envoyé par mail.
Vous recevrez une convocation au stage dès réception des documents.
En cas d’annulation par le candidat dans un délai inférieur à 30 jours avant le début de la formation, 50% du
montant de la formation sera dû à WEDGE INSTITUTE.
WEDGE INSTITUTE se réserve le droit de reporter l’ouverture de certaines sessions et s’engage à en avertir les
inscrits au moins 7 jours avant le début du stage.
Je reconnais avoir pris connaissances des conditions générales de ventes et les accepter.
Virement bancaire ou chèque libellé à l’ordre de WEDGE INSTITUTE et à envoyer à :
WEDGE INSTITUTE – 16 RUE DE VILLARS 57100 THIONVILLE
Fait en 2 exemplaires
Date ……………………………..
Pour le stagiaire
NOM PRENOM
(Date, signature et cachet précédé
de la mention ‘’Bon pour accord’’)
Pour Wedge Institute
Hassad MOUHEB
Gérant
7. - 7 -
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Conditions générales de vente
Définitions
* Stages interentreprises '. Formations sur catalogue réalisées dans nos
locaux ou dans des locaux mis à disposition par WEDGE INSTITUTE.
* Formations intra-entreprises : Formations réalisées sur mesure pour le
compte d'un client.
Objet et champs d'application
Toute commande de formation implique l'acceptation sans réserve par
l'acheteur de formation et son adhésion pleine et entière aux présentes
conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document de
l'acheteur de formation, et notamment sur toutes conditions générales d'achat.
Documents contractuels
WEDGE INSTITUTE fait parvenir au client, en double exemplaire, une
convention simplifiée de formation professionnelle telle que prévue par la loi.
Le client s'engage à retourner dans les plus brefs délais à WEDGE
INSTITUTE un exemplaire signé et portant son cachet commercial. Une
attestation de présence est adressée au client après chaque formation.
Tout document n’est remis qu’après règlement total de de la commande
passée.
Inscriptions
Suite à une inscription, un accusé de réception est adressé en retour au client.
Les inscriptions seront prises en compte, par ordre d'arrivée, dans la limite des
places disponibles. L'entreprise signataire du bulletin d'inscription déclare
avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de vente.
Prix, facturation et règlement
Tous nos prix sont non soumis à la TVA. Ils sont exonérés du taux en vigueur
pour les activités de formations continue. Toute formation commencée est due
en entier.
Les factures sont payables, sans escompte à l'ordre de WEDGE INSTITUTE à
réception de facture par chèque ou virement bancaire.
Tout paiement respectivement acompte devra intervenir au plus tard au 1
er
jour de la formation dispensée par WEDGE INSTITUTE, sans quoi WEDGE
INSTITUTE se réserve le droit de ne plus accueillir le candidat en ses locaux.
Formations
Le formateur est connu au premier jour de formation. Son nom peut être
absent de nos programmes de formation.
Le nombre d’heure de formation est fixé à sept heures de formation
journalière. Les horaires ne sont pas fixes et peuvent varier en fonction du
niveau du groupe.
Formations intra-entreprises :
Les formations Intra-entreprises font l'objet d'un prix négocié avec le client, en
fonction de son cahier des charges, et sont soumises aux présentes
conditions générales de vente.
■Un acompte de 50 % est versé à la commande. Cet acompte restera acquis
à WEDGE INSTITUTE si le client renonce à la formation.
■Le complément est dû à réception des différentes factures émises au fur et à
mesure de l'avancement des formations.
■En cas de non-paiement des frais d’inscription, WEDGE INSTITUTE se
réserve le droit d’interdire la formation respectivement sa poursuite et de
refuser ainsi l’entrée au Centre de formation sans préjudice des stipulations
qui suivent.
Formations inter-entreprises :
Un acompte de 50% est versé à la commande. Cet acompte restera acquis à
WEDGE INSTITUTE si le client renonce à la formation.
Règlement par un tiers ou d'un OPCA
En cas de prise en charge par un organisme tiers-payeur (AGEFOS-PME,
FAFIEC, OPCALIA, FONGECIF. OPCA bâtiment, autres OPCA) un accord de
prise en charge écrit du tiers-payeur est obligatoire et doit parvenir â WEDGE
INSTITUTE par courrier avant le début de la formation. Si le client souhaite
que le règlement soit émis par l'OPCA dont il dépend, il lui appartient :
• de faire une demande de prise en charge avant le début de la formation et
de s'assurer de la bonne fin de cette demande ;
. de l'indiquer explicitement sur son bulletin d'inscription ou sur son bon de
commande ou sur son dossier d’inscription ;
• de s'assurer de la bonne fin du paiement par l'organisme qu'il aura désigné.
Si l'OPCA ne prend en charge que partiellement le coût de la formation, le
reliquat sera facturé au client.
Si WEDGE INSTITUTE n'a pas reçu la prise en charge de l'OPCA au 1er jour
de la formation, le client sera facturé de l'intégralité du coût de la formation. En
cas de non-paiement par l'OPCA, pour quelque motif que ce soit, le client sera
redevable de l'intégralité du coût de la formation et sera facturé du montant
correspondant.
Pénalités de retard
Toute somme non payée à l'échéance donnera lieu au paiement par le client
de pénalités de retard au taux d'intérêt légal majoré d’un taux conventionnel
de 10 % l’an et des frais extrajudiciaires (lettre recommandée avec AR, etc.) et
judiciaires éventuels (C. Com. Art.441 -6 al 3). Ces pénalités sont exigibles de
plein droit, dès réception de l'avis informant le client qu'elles ont été portées à
son débit ou « Nos factures sont payables au grand comptant. Toute
réclamation doit, pour être prise en considération être introduite par LRAR
endéans les 5 jours de la date de réception. Passé ce délai, la facture est
réputée comme acceptée et tout retard de paiement entrainera sans mise en
demeure préalable des intérêts débiteurs à concurrence de 15 % par an avec
néanmoins un minimum de 50 € ».
Clause pénale :
En cas de non-paiement par le client, WEDGE INSTITUTE sera en droit de
demander des dommages-intérêts d’un montant de 1.250 € euros et sans
préjudice du montant encore à réclamer du dommage effectivement et
réellement subi.
Refus de commande
Dans le cas où un client passerait une commande à WEDGE INSTITUTE,
sans avoir procédé au paiement de prestations passées, WEDGE INSTITUTE
pourra refuser d'honorer la commande et de délivrer les formations
concernées, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité,
pour quelque raison que ce soit.
Conditions d'annulation et de report
WEDGE INSTITUTE se réserve la possibilité de reporter ou d'annuler une
session.
Si une annulation par le client intervient dans les 15 jours ouvrables précédant
la date du début de la prestation et que l'action de formation est reportée dans
un délai de 6 mois, l'acompte de 50% du montant de la commande sera porté
au crédit du client sous forme d'avoir imputable sur une formation future.
Si aucun report n’a été effectué dans ce délai de 6 mois ou que le client
renonce à sa formation, l’acompte de 50% restera acquis à WEDGE
INSTITUTE à titre d’indemnité forfaitaire.
Toute annulation par le client doit être communiquée par écrit au minimum 30
jours avant le début de formation sans quoi 50% du montant total de la
formation sera dû à WEDGE INSTITUTE.
Pour les formations intra-entreprises :
Toute entreprise a la possibilité, jusqu'à la veille de la formation de modifier la
liste des stagiaires. Pour toute annulation, fût-ce en cas de force majeure :
* Si une annulation intervient dans les 10 jours francs ouvrables précédant la
date du début de la prestation et que l'action de formation est reportée dans
un délai de 6 mois, l'acompte de 50% du montant de la commande sera porté
au crédit du client sous forme d'avoir imputable sur une formation future.
• Si aucun report n'a été effectué dans ce délai de 6 mois, l'acompte restera
acquis a WEDGE INSTITUTE à titre d'indemnité forfaitaire.
Loi applicable :
Les Conditions Générales et tous les rapports entre WEDGE INSTITUTE et
ses clients relèvent de la Loi française.
Attribution de juridiction
Dans toute contestation d'ordre contractuel se rapportant aux prestations
effectuées en France les Tribunaux de THIONVILLE seront seuls compétents,
nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Les contestations
d'ordre contractuel concernant les prestations effectuées à l'étranger seront
tranchées suivant le règlement de conciliation et d'arbitrage de la Chambre de
Commerce Internationale par un ou plusieurs arbitres nommés conformément
à ce règlement ; l'arbitrage aura lieu à PARIS. Cette clause attributive de
compétence ne s'appliquera pas au cas de litige avec un client non
professionnel pour lequel les règles légales de compétence matérielle et
géographique s'appliqueront.
Conditions particulières de vente : formation
diagnostic de performance énergétique.
WEDGE INSTITUTE organise les sessions de formation se préparant au
passage à la certification. Nous mettons en relation le candidat et l’organisme
de certification afin de bénéficier de tarif préférentiel.
WEDGE INSTITUTE se réserve le droit de reporter les inscriptions aux
certifications jusqu’à l’acquittement totale de la facture de la formation et la
réception de tous les éléments administratifs nécessaires au bon règlement de
la formation par un organisme de financement.
Le coût de la certification est relatif au passage aux examens. En aucun cas
WEDGE INSTITUTE ne prendra en charge une ou des surveillances.