Beginners Guide to TikTok for Search - Rachel Pearson - We are Tilt __ Bright...
pas -pos15- planification et amenagement
1.
2. Université de Jijel / faculté des sciences et
de la technologie /département
d’architecture
Étude de pose N°15
matière: Planification et Aménagement Spatial 2
Crée par:
hadil mechekkef boulkhiout aya
3éme année architecture 2022/2023
3. Plan de travail
La partie théorique :
Recherche bibliographique et documentaire
- Qu’est ce qu’un Plan d’Occupation des Sols
- Les objectifs du Plan d’Occupation des Sols.
- Le contenu du Plan d’Occupation des Sols.
- La procédure administrative de l’élaboration : la
préparation, l’adoption, l’approbation.
- Les interventions urbaines : les types d’opérations
urbaines.
- Les cas de la révision
- La différence entre le PDAU et le POS
-1 Présentation de l’aire d’étude (POS étudié)
2-2 Étude du milieu physique
2-3 Étude démo-économique
Étude de la composition urbaine : (État de fait
et programmation)
La forme urbaine et le droit de construction : la typologie,
l’implantation, la hauteur de la
construction.
- La qualité minimale et maximale de la construction : le
coefficient d’occupation du sol (COS) et
le coefficient d’emprise au sol (CES), les activités dominantes,
interdites et activités soumises à des
conditions spéciales.
- L’aspect extérieur des constructions.
- Les espaces publics, espaces verts, les emplacements
réservés aux ouvrages publics.
- Les servitudes : d’alignement, de passage, de réservation,
de préservation ...
4. 2-1 Présentation de l’aire d’étude (POS étudié):
Le POS est situé à la périphérie Sud-ouest de la ville de Jijel, il est
limité comme suit :
-Au Nord, par la route Nationale N° 43 allant vers El-Aouana et les P.O.S
N°18 et N°19.
- A l’Est, par la route de Ben Achour où la rue Chabbi Mekki et les P.O.S
N°4 et N°11.
- A l’Ouest, par l’Oued Mâatas les P.O.S N°16 et 17.
- Au Sud, par la Direction de la formation professionnelle (D.F.P) et les
P.O.S N° 12 et 13.
sur une superficie de 76.50 ha Ce P.O.S prend au fait une faible part de
1,21 % de la surface totale de la commune qui rappelons le, englobe une
aire totale de 62,38 Km²., il est composé d’une zone d’intervention selon
la révision du PDAU de la commune de Jijel.
5. 2-3 Étude démo-économique :
Plan d’Occupation des sols N° 15 donne un volume
de population estimé à 17.740 Habitants en 2019.
La croissance urbaine de la ville de Jijel dans
laquelle est intégré notre périmètre d’étude a été
entre 1998 et 2008 de 1,6 % contre 1,1 % au sein
de l’ensemble de la wilaya, selon les résultats
définitifs du dernier Recensement de la Population
et de l’Habitat.
Entre 2008 et 2018, le taux de croissance de
l’agglomération chef-lieu (A.C.L) s’est relevé de
0,28 points pour atteindre les 1,88 % en moyenne
par an. Taux de croissance : 1,74%
Si on se réfère à la première étude de ce
périmètre, on peut observer que sa population a
été multipliée par plus de 10,7 fois, ce qui dénote
d’une densification intense et rapide et par
conséquent d’une importante croissance au cours
de ces 20 où 30 dernières années
7.03
1.6 1.88
0
1
2
3
4
5
6
7
8
Chart Title
Taux de croissance Moyen de la population (A.C.L)
1987/1998 1998/2008 2008/2018
6. 2-4 Étude de la composition urbaine : (État de fait et programmation)
Le parc logement existant et les nouveaux programmes d’habitat :
Suite aux enquêtes effectuées dans le cadre de cette étude Nous pouvons classer les
constructions et notamment celles à usage d'habitat de la manière suivante :
-Le bon état : Ce sont les constructions récentes, de type urbain, elles sont construites par une
structure en béton armé ayant un aspect architectural plus ou moins contemporain
appréciable.
-Le moyen état : Sont classé dans cette catégorie les constructions de type traditionnel faites
par des matériaux en dur avec toitures en tuiles, et qui ont un aspect rassurant mais qui
nécessitent une opération de rénovation et de requalification.
-Le mauvais état : Ce sont des constructions précaires ayant une structure vieille, ossature en
bois, toiture en zinc ou eternite , ces constructions sont pratiquement inexistante le long des
façades urbaines néanmoins peu dans cet état sont présentes à l’intérieur des ilots pour usages
autre que l’habitat.
- Pour l’habitat individuel spontané: les terrains sur lesquels ont été
érigés ce type de bâtisses sont de nature juridique privé et occupent
globalement toute la partie Est du P.O.S et ce, en longeant la rue
Chabbi Mekki du Nord au Sud.
Les constructions sont édifiées de façon anarchique et souvent ne
répondent guère à la normalité urbanistique. D’une surélévation allant
du RDC au R+5, ces logement sont construits en système constructif
traditionnel poteau poutre et sont dans un état parfois acceptable.
7. L’habitat individuel structuré est quant à lui constitué d’un ensemble de
lotissements programmé à cet effet par l’autorité publique selon les normes et
règlements admises en la matière.
N° Lotissement Nbre
de
lots
prévu
Lots
const
ruits
%
01 Lotissement Bourmel I ZHUN
III (40 ha)
182 165 90.6
02 Lotissement Bourmel II
(piazza)
204 191 93.6
03 Lotissement des entreprises. 68 47 69.1
04 El Mostakbel 21 01 4.7
05 Le progrès 41 39 95.1
06 El Ahl 19 13 68.4
07 Ez Zouhour 30 20 66.6
08 El Wouroud 36 29 80.5
09 El Amel III 12 07 58.3
10 El Amel II 15 12 80.0
11 En Nour 12 07 58.3
12 El Amel Boudiaf 06 04 66.6
13 Ez Zouhel 36 25 69.4
14 Barbarous 30 00 00
15 Essafir 10 09 90.0
16 Akallal 11 08 72.7
17 El Hanna 18 16 88.8
18 El Ferdouss 20 15 0.75
19 Nedjma 20 20 100
20 Essalama 08 07 87.5
21 El Kalaa 10 10 100
Total ………………………………. 809 645 79.7
l’habitat collectif :
Représente un ancien programme d’habitat de type socio locatif avec un nombre de
niveau ne dépassant pas les R+04, représenté par la cité Slimoune on note la présence de
30 logements socio éducatif, comme on assiste à l’implantation et la réalisation d’un
autre type de logements promotionnel sur le même plateau, ce type d’habitat est
représenté par ce qui suit :
342 logts de type EPLF dont 78 logts appartenant à l’A.I.M.
300 logts socio locatif ( opgi).
20 logts socio éducatifs.
30 logts L.S.P.
(70 + 48 ) logts promotionnels (EPLF) soit 118 logts.
40 Logts Rhp
8. Le nombre total de constructions à l’échelle du périmètre d’étude s’élève à 1.428 unités réparties comme suit :
- 578 bâtisses de type individuel relevant de l’habitat spontané.
- 764 bâtisses de type individuel relevant de l’habitat structuré.
- 73 constructions en blocs de type collectif destiné à l’habitat.
- 13 équipements (y compris un terrain Matico pour jeux).
Ces constructions représentent 9,5 % du volume total des bâtisses élevées au niveau de l’Agglomération Chef-lieu de
Commune (A.C.L) de Jijel et seulement 8,98 % du volume total communal et ce, vis-à-vis des données du dernier recensement
général de la population et de l’habitat (R.G.P.H 2008).
Le parc du P.O.S N° 15 de l’agglomération chef-lieu de Jijel est évalué à 3.506
logements. Ce parc est composé donc de plusieurs types, comme indiqué
dans ce qui suit :
- 1.698 logements de type individuel spontané.
- 902 logements de type individuel structuré.
- 906 logements relevant du collectif.
Il ressort de cette composante que les logements individuels spontanés
représentent à eux seuls près de 50 % du total (soit 48,8 %), contre 25,6 %
chacun pour l’individuel structuré et le collectif. Ce qui dénote d’une
occupation très importante de l’espace global du P.O.S par l’habitat spontané.
Les logements du périmètre d’étude représentent à peine 14,7 % du parc
de l’A.C. L recensé au dernier R.G.P.H, contre 14,3 % seulement vis-à-vis du
total communal de 2008. Pour 2018, la proportion du nombre de logements
du site s’avère moindre avec 11,7 % uniquement du parc de l’ensemble
communal
Type d’habitat Nombre de
logements
Structure
relative
(%)
Moyenne
d’élévation
(Niveau)
-Individuel
spontané
-Individuel
structuré
-Collectif
1.698
902
906
48,4
25,7
25,8
R+3
R+2
R+4 au
Maximum
Total 3.506 100 % -
Résumé des données sur le Parc de logements du P.O.S N°15
9. Type d’habitat Nombre de
logements
Structure
relative
(%)
Moyenne
d’élévation
(Niveau)
-Individuel
spontané
-Individuel
structuré
-Collectif
1.698
902
906
48,4
25,7
25,8
R+3
R+2
R+4 au
Maximum
Total 3.506 100 % -
1698
902 906
0
200
400
600
800
1000
1200
1400
1600
1800
Nombre de logements
Individuel
spontané
Individuel
structuré
collectif
48.4
25.7
25.8
Structure relative
Individuel spontané
Individuel structuré
collectif
10. Ainsi, le tableau nous renseigne en sus sur le niveau d’élévation moyen des bâtisses du site.
En réalité ces niveaux différent d’une construction à l’autre sauf pour le collectif ou l’on relève un même niveau en Rez de
Chaussé + 4 étages (R+4) au maximum.
L’individuel structuré dispose en général de bâtisses élevées en R+2 en moyenne, contre R+3 pour l’individuel spontané.
Taux d’occupation par logement (T.O.L) :
Ainsi, avec une population évaluée à 17.740 habitants et un parc de logements estimé à 3.506 unités, le taux d’occupation
s’élève dans notre cas à 5,06 personnes par logement.
Dispersion T.O.L
1998
T.O.L
2008
Evolution
98/2008
T.O.L
2018
Ecart
2008/2018
A.C.L 6,69 5,4 - 1,29 - -
TO.T
commune
6,6 5,4 - 1,19 5,35 - 0,05
Mais aussi, notre taux d’occupation
de logements s’avère moins élevé
que ceux observés à l’échelle
communale, malgré une tendance à
la baisse remarquable enregistrée
au cours de ces vingt dernières
années : De 6,6 en 1998, Il passe à
5,4 en 2008 et enfin à 5,35
personnes par logement en 2018,
contre 5,06 pour le P.O.S N° 15.
6.69
5.4
1.29
0 0
6.6
5.4
-1.19
5.35
-0.05
-2
-1
0
1
2
3
4
5
6
7
8
A.C.L
TO.T
COMMUNE
11. Le réseau routier existant et les voies projetées:
Caractérisé par le passage de la RN 43 au niveau de la limite Nord du POS ainsi que le CC N°04 qui constitue une
limite de la partie Est, l’ensemble des voiries qui sillonnent le site font partie des celles réalisées dans le cadre de la
ZHUN III , les voies réalisées au niveau des lotissements et coopératives immobilières ainsi que celles qui faisaient
l’objet de la restructura ration dans la cadre de l’opération de l’amélioration urbaine. des voies de dessertes
d’emprise parfois très réduites, la topographie accidentée du site impose des liaisons piétonnières par le biais des
escaliers urbains
le réseau routier du P.O.S est représenté par :
Le réseau primaire : Il est représenté par la route du lotissement se trouvant à l’extrémité Ouest du POS.
Le réseau secondaire : Il prend origine les axes primaires.
Ces voies ont la fonction de desservir l’ensemble des composantes urbaines du site : Groupement d’habitat et
d’équipement.
Le réseau tertiaire : Il est représenté par les voies projetées à l’intérieur des zones d’habitat et d’équipement. Leur
rôle essentiel est la desserte des constructions comme il est prévu le stationnement des véhicules le long de ces
voies.
13. Les constructions sont desservies par routes généralement en pentes et non
goudronnées au niveau des lotissements et coopératives et parfois par des chemins
piétonniers et escaliers urbains.
Les espaces et aires de stationnement sont quasi absents au niveau des zones
d’habitat individuel spontané. Néanmoins on notre la présence de parkings
aménagés entre les blocs d'habitat collectif.
Les automobilistes se voient stationner au niveau des trottoirs des rues ce qui
provoque des encombrements
14. Voirie emprise –ML- longueur –ML- superficie (m²) prise en charge
P1 16 1.007,0 16.112,00 Etat
VS1 13 386,0 5.018,00 Etat- collectivités
locales
VS2 12 950,0 11.400,00 Etat- collectivités
locales
VS3 11 1.671,0 18.381,00 Etat- collectivités
locales
VS4 10 939,0 9.390,00 Etat- collectivités
locales
VS5 09 975,0 8.775,00 Etat- collectivités
locales
Total Secondaire 4.921,00 52.964,00
Total Voiries 5.928,00 69.076,00
Les caractéristiques techniques des voies primaires et secondaires sont par ce qui suit :
Le nombre de place parking à l’intérieur du POS
s’élève à 941 places
RN (km) CW (km) Evitement Sud (km) CC (km) Total (km)
Commune de Jijel 18,25 19,50 15,156 34,10 87,00
Source : Direction des Travaux Publics de la Wilaya de Jijel
Consistance du réseau routier de la commune de Jijel
15. Les équipements existants et projeté
De nature à prendre en charge les besoins de la population, les équipements sont implantés globalement sur la limite Ouest
du P.O.S surplombant la R.N 43.
Ces équipements englobent une superficie de 12,9 ha, soit 16,8 % de la superficie totale du périmètre d’étude.
Mis à part les équipements sportifs, de jeux et de loisirs qui sont regroupés dans un même grand espace, à l’exemple du
stade omnisport, stade de réplique, salle de sport, centre de loisirs scientifique, auberge de jeune et le terrain de jeux
(Matico), qui sont situés au niveau de la zone dite ‘’Bourmel 2’’, qui sont tous plus ou moins proche l’un de l’autre et
semblent former de la sorte un ensemble bien définie et une organisation d’activités spécifiques, les autres équipements
restants sont dispersés par ci et par là sur le sol du P.O.S N°15 de la commune de Jijel.
Les équipements sont constitués selon leur types en :
Equipements administratifs et de services représentés par :
Siege de gendarmerie nationale.
Les équipements socio éducatifs : représentés par :
02 C.E.M, 03 Ecoles primaires. Ecole primaire ( Chaabane Khelifa) - Ecole
primaire ( Kimouche Ahmed) Ecole primaire ( khalfoune Mohamed) - CEM
Amira Moussa – CEM Bouzekria Boudjemaa
Les équipements religieux : représentés par :
Une mosquée.
Les équipements sportifs et de loisirs : représentés par :
Stade omni sport – stade de réplique – salle de sport- centre de loisirs
scientifique – maisons de jeune – aires de jeux et Terrain de sport.
On constate alors, que la
structure urbaine du site
manque d’une exploitation
rationnelle des espaces et
l'absence d'une centralité à
l'exception des équipements
existants qui présente une
animation temporaire à
revaloriser.
16. Intitulé Surface (m²) Observations
Stade Omnisports 59.398 40.000 places
Stade de réplique 20.012
Salle de sport 4.102 500 places
Centre de loisirs scientifique 7.450
Auberge de jeunes 7.840
Aire de jeux (Matico) 800 En mauvais état
Siege Gendarmerie 3.152
Ecole primaire Chaabane Khelifa 2.322 12 classes
Ecole primaire Kimouche Mohamed 4.670 12 classes
Ecole primaire Khalfoune Mohamed 1.792 12 classes
C.E.M Amira Moussa 10.988 22 classes
C.E.M Bouzekria Boudjemaa 4.260 12 classes
Mosquée Es Sounna 1.050
Terrain de sport 1.400
T O T A L 129.236
Equipements relevés sur le Périmètre du P.O.S N° 15
l’ensemble sportif
représenté par le stade,
stade de réplique,
centre de loisirs
scientifique , salle de
sport et la maison de
jeune .
17. N° Equipement Surface (m2) Observations
EQ
I
A définir 220.00
EQ
2
Groupe scolaire 1.300,00 Terrain appartenant à
EPLF
EQ
3
A définir 650,00 Terrain domanial
EQ
4
A définir 500,00 Terrain domanial
EQ
5
A définir 490,00 Terrain domanial
EQ
6
A définir 340.00 Terrain domanial
EQ
7
A définir 350 ,00 Terrain domanial
J.P Jardin Public 6.680,00 Terrain domanial
Inv
1
Terrain pour investissement 01 770,00 Terrain domanial
Inv
2
Terrain pour investissement 02 1.140,00 Terrain domanial
Inv
3
Terrain pour investissement 03 1.912,00 Terrain domanial
Inv
4
Terrain pour investissement 04 670,00 Terrain privé
Total …………………….. 15.022,00
les équipements projetés :
L’appréciation d’un habitat satisfaisant est intiment liée à la présence d’équipements et de services, l’aire
d’étude constitue un pole d’attraction pour les localités environnantes. A cet un ensemble d’équipements
à la limite des disponibilités foncières sont à proposer, d’une surface globale de 1.502 ha, Ces
équipements sont représentés par le tableau suivant comme suit :
18. Projection de la Population :
Projection de la population à court terme Taux de croissance : 1,74% :
Source : B.E.T-2019-
A court terme, soit en l’an 2024, la population du site étudié serait de 19.336 habitants selon les conditions énumérées.
Cette population sera augmentée donc de 1.596 personnes en plus en 2024 vis-à-vis de celle de l’année de base (2019), c’est-à-dire un additif
de 319 personnes en moyenne par an.
Projection de la population a moyen terme :
Source : B.E.T-2019-
Pour le moyen terme et avec le même taux d’accroissement que celui du court terme, c'est-à-dire 1,74 % par an en moyenne, la population à
la fin de cette échéance sera de 21.076 habitants. Cette évolution qui donne un volume de 21.076 personnes dans les cinq prochaines années
après le court terme, nous révèle donc un surplus de 1.740 habitants en 2029, soit 348 âmes en moyenne par an.
Projection de la population a long terme :Comme nous l’avons supposé précédemment pour le long terme, il sera pris en compte un taux plus élevé et
ceci en considération d’une reprise de la croissance démographique a cet horizon. Le taux proposé est de 1,9 % en moyenne par an.
A la fin de ce dernier horizon, la population serait de 25.435 habitants, soit une hausse de 4.359 habitants vis-à-vis de la fin du moyen terme et de 7.695
personnes vis-à-vis de l’année 2019, soit par rapport à l’année de base. On assistera dés lors dans ces conditions, à une augmentation moyenne de 384 personnes
par an au cours de ces vingt prochaines années.
Enfin, notons que la population de base de 2019 sera multipliée par un peu plus de 1,4 fois à la du long terme et ce, dans les conditions énumérées ci-dessus.
Année 2019 (Pop.
de base)
2020 2021 2022 2023 2024
Pop. Projetée 17.740 18.048 18.362 18.681 19.006 19336
Année 2025 2026 2027 2028 2029
Pop. projetée 19.672 20.014 20.362 20.716 21076
Année 2030 2031 2032 2033 2034 2035 2036 2037 2038 2039
Pop.proj
.
21.476 21.88
4
22.299 22.722 23.153 23.592 24.040 24.496 24.961 25.435
17740
18048
18362
18681
19006
17000
18000
19000
20000
Pop.projetée
2019 2020 2021 2022 2023
19672 20014 20362 20716 21076
15000
20000
25000
Pop.projetée
19. Besoins en Logements :
- Le court terme :
A la fin de cette échéance, soit en 2024, le T.O.L objectif suggéré est de 4,9. Combiné à la population prévue en 2024, le nombre d’unités à
cour terme serait de 3.946 unités et les besoins évaluées par conséquent à 440 logements.
Avec cette éventualité, il se dégage une demande moyenne de 88 logements par an.
- Le Moyen Terme :
Pour le Moyen terme, le nombre de logements nécessaires dans les conditions précitées sont de 4.683 unités donnant des besoins pour la
période 2025 / 2029 estimés à 737 logements et des besoins totaux de 1.177 logements.
Pour ce deuxième quinquennat, nous relevons un besoin moyen de 147 logements par an ce qui donne aussi et autrement une moyenne
de 118 unités pour la période allant de 2019 à 2029.
- Le Long Terme :
Dans le dernier terme, nous relevons un volume de 6.056 logements et des besoins pour la période décennale de 1.373 unités.
A la fin de ce dernier terme, les besoins totaux seront de 2.550 logements à l’échéance 2039, soit pour une période de vingt années depuis
l’année de base où de référence (2019). Pour la période 2019/ 2039, il ressort donc un additif à réaliser de 128 logements en moyenne par
an à défaut d’un besoin moyen de 137 unités / an tout au long de la période intercensitaire 2030/ 2039.
Année Population
2024
T.O.L
objectif
Nbre de
logts à C T
Besoins en
logts
Logts projetés 19.336 4,9 pers/Logt 3.946 440
Source : B.E.T- 2019-
Année
Population
2029
T.O.L
objectif
Nbre de logts
à M.T
Besoins en
logts
2025/2029
Besoins Totaux
2019/2029
Logts
projetés
21.076 4,5 pers/Logt 4.683 737 1.177
Source : B.E.T- 2019-
Année
Population
2039
T.O.L
objectif
Nbre de logts
à L.T
Besoins en logts
2030/2039
Besoins Totaux
2019/2039
Logts Projetés 25.435 4,2 pers/Logt 6.056 1.373 2.550
Source : B.E.T- Fin 2019-
20. 3-2-Enseignement Primaire :
Ainsi, nous avons un déficit en classes pour toutes les écoles de :
Court Terme : 16 classes.
Moyen Terme : 5 classes, soit un total de 21 classes pour ces deux premiers termes.
Long Terme : 23 classes, soit au total 44 classes depuis le premier terme.
Et un déficit en enseignants pour l’ensemble des écoles de :
Court Terme : 60-45 = 15 enseignants.
Moyen Terme : 66-60 = 06 soit un total de 21 enseignants pour ces deux premiers termes.
Long terme : 97-66 = 31 soit un total général de 52 enseignants à la fin du long terme, c’est-à-dire dans 20 ans.
Enseignement Moyen :
Comme au cycle primaire, selon les conditions et les hypothèses suggérées il ressort des déficits en classes suivants :
Court Terme : 39- 34= 5 classes.
Moyen Terme : 53-39= 14 classes, soit un total de 19 classes pour les deux premiers horizons.
Long Terme : 66-53= 13 classes, soit 32 classes nécessaires à fin 2039.
Pour les enseignants, compte tenu de leur rapport très appréciable avec le nombre d’élèves, soit 1 enseignant pour 16 élèves seulement en
2019, nous avons maintenus ce ratio au-delà de cette date c’est-à-dire aux échéances 2024, 2029 et 2039. Ce qui nous donne les valeurs
suivantes :
Court Terme : = 0 (pas de déficit).
Moyen Terme : 82-74= 8 enseignants.
Long Terme : 103- 82= 21 enseignants à fin 2039.
Horizons
Pop.
Scolarisable
attendue
Taux
scolarisation
objectif
Pop.
Scolarisée
attendue
Elèves/classe
objectif
Elèves/Ens.
objectif
Besoin
s
En
classe
Déficit
C Terme 1.856 98 % 1.818 35 30 52 16 class
M Terme 2.023 98,5 % 1.993 35 30 57 5
L Terme 2.442 99 % 2.418 30 25 80 23
Source : B.E.T-2019-
Horizons
Pop.
scolarisable
attendue
Pop.
Scolarisée
attendue
Taux
scolarisation
Objectif
Elèves/
classe
Objectif
Elèves/
Enseignant
Objectif
Besoins
En
classes
Déficit
C.Terme 1.315 1.170 89 % 30 16 39 5
M.Terme 1.433 1.318 92 % 25 16 53 14
L.Terme 1.730 1.644 95 % 25 16 66 13
21. La forme urbaine et le droit de construction:
Zones d’habitat individuel spontanée (HS1-HS2-HS3 )
Zones d’habitat individuel structurée (Ho1 – Ho2 –Ho3 –Ho4- Ho5)
Zones d’habitat collectif ( Hc1 – Hc2 – Hc3 )
Les sous Zones d’habitat collectif projeté
Zones Mixtes (M1-M2)
Implantation :
-Implantation hab. individuel/ aux voies primaires > 08.0 m
-Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m
-Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m
- Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m
- Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m
HAUTEUR:
- Nbre de niveaux max -06 niveaux pour l’Habitat individuel familial ou semi collectif (R+5).
- 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) soit (R+08).
- 09 niveaux en cas d’équipements soit (R+08).
22. Zones Mixtes(M03-M04):
*Implantation :
-Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m
-Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m
- Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m
- Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m
- Implantations hab. individuel / Equipement > 08.0 m
- Implantations hab. Collectif / hab. individuel > 12.0 m
- Implantations hab. Collectif / hab. collectif > 15.0 m
- Implantations hab. Collectif / Equipement > 12.0 m
HAUTEUR:
- Nbre de niveaux max -06 niveaux pour l’Habitat individuel familial ou semi collectif
(R+5).
- 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) et équipements soit (R+08).
Zone d’équipements existants) - Eq 01- Eq 02- Eq 03:
Implantation :
-Implantation Equipement / aux voies secondaires > 06.5 m
-Implantations Equipement / aux voies tertiaires > 05.5 m
- Implantations Equipement / aux chemins piétonniers > 04.0 m
- Implantations Equipement / Equipement > 08.0 m
HAUTEUR: /
Eq03 :
Nbre de niveaux max -05 niveaux pour éventuelle densification soit (R+4).
23. Zone D’Investissements (projection) - Inv 01 -
Implantation :
-Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m
-Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m
- Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m
- Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m
- Implantations hab. individuel / Equipement > 08.0 m
- Implantations hab. Collectif / hab. individuel > 12.0 m
- Implantations hab. Collectif / hab. collectif > 15.0 m
- Implantations hab. Collectif / Equipement > 12.0 m
- Implantations Equipement / Equipement > 10.0 m
*HAUTEUR:
- Nbre de niveaux max -05 niveaux pour l’Habitat individuel familial ou semi collectif (R+4).
- 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) et équipements soit (R+08).
