Le document traite des ports maritimes en précisant les conditions d'utilisation des contenus numériques accessibles sur Gallica, la base de données de la Bibliothèque nationale de France. Il stipule que la réutilisation non commerciale est libre et gratuite tandis que la réutilisation commerciale nécessite une licence payante. Enfin, il souligne les obligations légales des utilisateurs concernant le respect des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.