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Bulletin n° 7 15 octobre 2014 
Sommaire 
Intercommunalité page 2 
Rentrée scolaire page 3 
Vie associative page 4­6 
Urbanisme page 7 
Comptes 2013 page 8­9 
Agenda & Etat civil page 10 
Infos pratiques 
Edito 
Permanencesde lamairie : 
Secrétaire :MmeChristelleLapierraz 
Horaires : Jeudide 16hà 19h, 
Vendredide 14hà 16h 
Tél. : 04.50.94.57.28 
Fax : 04.50.94.46.24 
Mail : secretaire@la­chapelle­rambaud. 
fr 
Location de la salle communale 
auprès de M. le Maire 
pendant les permanences 
N° standardC.C.P.R.* : 
04.50.03.39.92 
DéchetteriePaysRochois : 
Du15 octobre au14 avril, 
Dulundi auvendredi : 
8h­12het 
13h30­17h30 
Le samedi : 8h­17h30 
Fermée ledimanche et les jours fériés 
Renseignements&obtentiondubadge : 
C.C.P.R.* 
Horairesd’ouverturebibliothèque : 
Mardide 16h30 à 18h, 
Vendredide 8h30 à 10h 
Noms des responsables : 
C. BARRAL : 04.50.94.58.62 
M­F 
MARMOUX : 06.21.07.90.35 
R. PORET : 04.50.85.13.45 
M. REY­GAINON 
: 04.50.94.57.04 
*Communauté de Communes du Pays Rochois 
Comme vous le lirez dans ce numéro, La Chapelle­Rambaud 
est membre de plusieurs établissements 
intercommunaux, dont la Communauté de Communes du Pays 
Rochois. 9 communes collaborent en son sein pour 
l’assainissement, la gestion des déchets, les écoles maternelles, 
le développement économique, le logement, etc. La commune 
adhère également à des syndicats pour les eaux potables, la 
piscine intercommunale ou encore les zones humides. 
Ce mouvement vers l’intercommunalité est amorcé depuis le 
milieu du XXème siècle. Renforcé dans les années 1990 avec la 
création des communautés de communes, il s’accélère 
aujourd’hui, sous l’effet conjugué des contraintes économiques, 
de la complexité des règles, de la multiplication des obligations 
réglementaires et des normes. Les lois s’enchaînent, modifiant 
le paysage intercommunal (loi RCT de réforme des collectivités 
territoriales, loi MAPTAM de modernisation de l’action 
publique, loi ALUR pour le logement et l’urbanisme,…). A cela, 
s'ajoutent un contexte financier incertain (avec la baisse des 
dotations aux communes et intercommunalités) et des 
questions quant à l’avenir des Conseils Généraux, soutiens 
financiers des communes, notamment rurales. 
Au milieu de toutes ces évolutions, quelle place pour La 
Chapelle­Rambaud 
? L’intercommunalité peut faire peur : 
comment ne pas être dilué dans des territoires de plus en plus 
grands ? Mais l’intercommunalité est un atout : elle permet 
d’apporter aux habitants des services que la commune ne peut 
offrir. Ces atouts, il faut savoir les valoriser et ne pas nous 
isoler, tout en veillant à préserver l’identité et les valeurs de 
notre commune. C’est ce travail que les élus municipaux ont 
réalisé dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence 
Territoriale du Pays Rochois (SCOT). C’est ce travail que nous 
nous engageons à poursuivre dans le cadre des projets à venir, 
dont la mutualisation des services au sein de la Communauté 
de Communes. Nous resterons engagés et vigilants afin de 
puiser dans l’intercommunalité des atouts complémentaires 
aux nôtres et offrir en retour nos spécificités qui participent à la 
richesse du territoire rochois. 
Pierre Marmoux 
Maire de La Chapelle­Rambaud
Intercommunalité : Les représentants de La Chapelle 
La Communauté de Communes du Pays Rochois 
(CCPR) 
Les communes membres ? 
Amancy, Arenthon, Cornier, Eteaux, La Chapelle­Rambaud, 
La Roche­sur­Foron, 
Saint­Laurent, 
Saint­Pierre­en­Faucigny, 
Saint­Sixt. 
Les compétences ? 
Aménagement de l’espace, Développement économique, 
Environnement (déchets, assainissement collectif et non 
collectif, eaux pluviales…), Politique du Logement et du Cadre 
de vie, Equipements culturels sportifs et équipements de 
l'enseignement maternel, Action et soutien pour toutes 
opérations liées à la lutte contre le chômage, Création et 
gestion d’aires d’accueil des gens du voyage, etc. 
Les représentants de La Chapelle­Rambaud 
? 
•Deux délégués communautaires 
Pierre MARMOUX ­Virginie 
LEFEVRE 
•Commission « Finances – Suivi et évaluation des politiques publiques » 
Pierre MARMOUX – Virginie LEFEVRE 
•Commission « Politiques partenariales – Evolution des compétences – 
Mutualisation des Services – Communication » 
Pierre MARMOUX – Virginie LEFEVRE 
•Commission « Environnement – Eau – Energie – Climat – Travaux sur 
bâtiments » : Pierre MARMOUX – Régine LAPIERRAZ 
•Commission « Aménagement du territoire – Mobilité – Logement – 
Innovation » : Gérard CHATELAIN – Virginie LEFEVRE 
•Commission Développement économique – Emploi – Politique de la 
Ville – Insertion » : Cyril ACHARD – Virginie LEFEVRE 
•Commission « Enfance – Jeunesse » 
Erwan CHAMPROUX – Virginie LEFEVRE 
•Commission « Sport – Loisirs – Cadre de vie » 
Marguerite SAGE – Virginie LEFEVRE 
Plus d’infos : www.ccpaysrochois.fr 
Syndicat intercommunal 
des Eaux des Rocailles 
et de Bellecombe 
Les communes membres ? 
Arbusigny,Arthaz­Pont­Notre­Dame, 
Contamine­sur­Arve, 
Faucigny, Fillinges, La 
Chapelle­Rambaud, 
La Muraz, 
Marcellaz­en­Faucigny, 
Monnetier­Mornex, 
Nangy, 
Pers­Jussy, 
Reignier­Esery, 
Scientrier,Peillonex, Saint Jean 
de Tholome, La Tour, Ville­en­Sallaz, 
Viuz­en­Sallaz. 
Les compétences ? 
Gestion de l’eau potable, gestion 
des rivières et, pour certaines 
communes,assainissement 
collectif des eaux usées et non 
collectif. 
Les représentants de La 
Chapelle­Rambaud 
? 
•Titulaires : Pierre MARMOUX 
Marguerite SAGE 
•Suppléant : Cyril ACHARD 
Syndicat des Energies 
et de l’Aménagement 
Numérique de la 
Haute­Savoie 
(SYANE) 
Les communes membres ? 
Toutes les communes de la 
Haute­Savoie 
et le Conseil 
Général. 
Les compétences ? 
Electricité, Eclairage Public, 
Gaz, Energie, Aménagement 
numérique. 
Le représentant de 
La Chapelle­Rambaud 
? 
Erwan CHAMPROUX 
Plus d’infos : www.syane.fr 
SIVU : Espace Nautique des Foron 
Les communes membres ? 
Amancy, Arbusigny, Arenthon, Cornier, Eteaux, La Chapelle­Rambaud, 
La Roche­sur­Foron, 
Pers­Jussy, 
Reignier, Saint­Laurent, 
Saint­Pierre­en­Faucigny, 
Saint­Sixt, 
Scientrier. 
Les compétences ? 
Gestion de l’Espace Nautique des Foron (entretien technique, 
frais de personnel, frais de transports pour les déplacements 
des scolaires,…). 
Les représentants de La Chapelle­Rambaud 
? 
•Titulaires : Régine LAPIERRAZ ­Marguerite 
SAGE 
•Suppléantes : Anne­Sophie 
BRUIX ­Virginie 
LEFEVRE 
Page 2 P'tit Chapellin
Vie municipale : Rentrée scolaire 
Nouveaux horaires, activités, et garderie 
Comme nous vous l’annoncions dans le dernier bulletin, la réforme 
des rythmes scolaires est en application dans notre commune depuis 
le 2 septembre. Les nouveaux horaires de notre école sont : les lundi, 
mardi, jeudi, et vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 15h45, et le 
mercredi matin de 8h30 à 11h30. 
Ce premier trimestre, 2 activités périscolaires sont proposées aux 
élèves, le mardi et le jeudi, de 16h00 à 17h00. Anastasia Saltet, élève 
de l’école de cirque de Genève, anime une activité Arts du cirque et Anne­Sophie 
Bruix, 
Pédagogue Perceptive et Danseuse, une activité Danse expressive. Les activités ont lieu dans 
notre salle communale mise à disposition par la mairie. 
Une garderie est mise en place tous les jours de 15h45 à 16h30 pour les élèves ne rentrant pas 
chez eux à la fin de l’école ou ne participant pas aux activités. Ils sont accueillis par nos 
employés municipaux, Sandrine Langlois et Pierre Baffert. 
Les activités et la garderie ont pu être mise en place grâce au financement de 1700€ accordé par 
la mairie et grâce au fond de 600€ de l’Etat. Pour compléter le financement, une participation 
est demandée aux familles : 2€ par jour pour la garderie et 20€ pour 7 séances pour les activités. 
La commission scolaire 
Budget affaires scolaires 
Avec l’aide accordée de 1700€ pour la mise en place d’activités périscolaires et la garderie, la 
mairie poursuit son soutien au fonctionnement de notre école. Voici un aperçu du budget alloué 
ces dernières années. 
*la subvention accordée à l’AEL permet le financement des activités extrascolaires comme le 
voyage à Paris en 2013 
Appel aux dons 
Vos enfants ont grandi et délaissent certains jeux ? Vous aimeriez en faire 
profiter d'autres enfants ? La Commission Scolaire est à la recherche de jeux 
de sociétés divers, de livres, etc. afin d'occuper les enfants dans le temps de 
garderie périscolaire. Vous pouvez déposer vos dons à la mairie pendant les 
permanences. Merci !! 
15 octobre 2014 Page 3
Vie associative : 
[14 juillet 2014] Fête Nationale : 
A l’initiative des Sgnules, le traditionnel barbecue du 14 juillet attendait tous les 
chapellins. Cette année encore, les habitués ont répondu présents à cette invitation. 
Et cette année… le beau temps a été de la partie même si le ciel nous a fait un peu peur en début 
d’après­midi 
! 
Dans une ambiance conviviale et détendue, tout le monde a attendu patiemment le «grand» feu 
d’artifice offert par les Sgnules : sous les « oh », « ouh », « ouhai ! » les feux ont éclaté devant les 
yeux émerveillés des petits et des grands. 
[2 août 2014] Inauguration de l'oratoire et de la Croix du village 
L'oratoire récemment rénové a été béni par l'Abbé Contat 
devant une cinquantaine de personnes rassemblées. 
M. le Maire a remercié publiquement et chaleureusement Mme 
Desbiolles qui a fait don de ce bâtiment patrimonial à la commune de 
La Chapelle­Rambaud. 
Il a ensuite salué l'entrain et la bonne volonté 
de tous les bénévoles qui se sont mobilisés pour la réfection de la 
toiture : nous tenons à les remercier encore pour leur temps, le 
matériel fourni, les dons en argent et 
enfin la bonne humeur déployée à 
l'occasion du chantier pendant l'été 2013. La Mairie, elle, a pris en 
charge Cette les travaux de maçonnerie à hauteur de 3800 €. journée a été aussi l'occasion de bénir la Croix 
nouvellement installée sur la place du village. 
Et pour clore joyeusement ces 2 cérémonies, l'assistance a été 
conviée à un apéritif offert par l'Association Familiale. 
[15 août] La vogue : « 15 août pluvieux… 15 août heureux ! » 
Telle a été la devise des Sgnules pour leur 21ème fête de la mi­août 
! 
Malgré un temps exécrable le public a assisté aux nombreuses animations de la journée. 
Tout d’abord les « brocanteurs » en herbe pas effrayés du tout, ont mis en place leur stand dès 
le lever du jour. 
Les atteleurs aussi ont bravé le mauvais temps : d’abord sur la balade du matin où seuls les 
matinaux ont réussi à échapper à la pluie. Mais la plupart ne se sont pas laissés impressionner 
par les trombes d’eau et ont participé quand même au concours… sous les applaudissements 
du public (éparse !). 
Quant aux pétanqueurs : la pluie battante ne les a pas arrêtés ! Les Sgnules ont tenté de leur 
proposer de transformer le concours de pétanque en concours de belote… « On aura bien le 
temps de jouer à la belote à la maison de retraite » ont répondu certains. Et malgré les protestations 
de quelques uns, ils ont joué leurs 5 parties… «Pas de pluie qui tienne !!! » Quel courage ! 
La soirée s’est terminée avec le traditionnel bal musette avec tartiflette : succès sans nom… les 
fans de Sébastien Géroudet ont bravé vents et tempêtes pour des pas de danses avec leur 
orchestre préféré !... 
Les Sgnules tiennent à remercier tous les bénévoles présents sans qui la fête ne pourrait se 
faire : chacun met une pierre à l’édifice afin que la tradition de cette vogue de la « mi­août 
» demeure. 
Et maintenant tout est remisé… et on peut déjà envisager le 15 août prochain… 
Avis aux bonnes idées… et aux bénévoles ! 
Page 4 P'tit Chapellin
Vie associative : 
[7 septembre 2014] Les Ainés en vadrouille en Suisse 
Tous les 2 ans, la Mairie et le C.C.A.S., l'Association Familiale présidée par M. Noël Suatton, et 
les Sgnules , organisent un voyage pour les Ainés de La Chapelle­Rambaud. 
Cette année, tous les habitants du village de plus de 60 ans ont été conviés à visiter Gruyère en 
Suisse. 
Au programme : 
­6h45 
: Départ du car pour Genève, Lausanne, Bulle. 
Un car tout confort affrêté par la compagnie GAL. 
­9h 
: Casse­croûte 
savoyard : café, pain et reblochon !! 
.... sur le parking de la Maison du Gruyère ! 
­Visite 
de la Maison du Gruyère : située dans son berceau et à proximité des alpages, au pied 
du château de Gruyère, cette fromagerie de démonstration invite à la découverte de l'histoire et 
des secrets de fabrication du Gruyère AOP. L'occasion pour certains de se remémorer avec 
nostalgie le bon vieux temps de la fruitière de La Chapelle (fermée définitivement en 1993 et 
accueillant depuis, les bâtiments de la Mairie). 
­Visite 
libre de la ville de Gruyère avant le repas 
Certains s'émerveillent devant les démonstrations d'artisanat, les 
plus courageux grimpent visiter le château, pendant que d'autres 
sirotent un apéro, et que les plus groumands vont faire leur 
provision de meringues et de double­crème 
! 
Vue du Moleson 
Le château de Gruyère 
La ville de Gruyère 
­Repas 
au restaurant : très copieux et apprécié de tous. 
­Nouveau 
départ vers « Broc » pour une visite guidée de la maison Cailler avec dégustation !! 
­Retour 
en car et halte à mi­chemin 
pour boire un dernier verre au bord du lac Léman. 
­Arrivée 
à 20h : le temps pour chacun de retrouver ses pénates, un peu fatigué mais très 
content de cette belle journée ensoleillée en Suisse ! 
15 octobre 2014 Page 5
Vie associative : 
[12 octobre] La Pers­Jussienne 
Plus de 1 000 participants coureurs et 
marcheurs confondus, ont été 
accueillis à La Chapelle­Rambaud 
ce 
dimanche 12 octobre. La place du village 
était l'étape d'arrivée d'un parcours de 
10,8km depuis le stade des Fins à Pers­Jussy 
en passant par Les Roguets, le Four, 
Combloux ... 
Le Top départ de cette 29e Pers­jussienne 
a 
été donné à 8h45 sous un ciel couvert mais 
heureusement sans la pluie ! Les habitants 
des alentours sont venus souvent en 
famille ou entre amis. 
L'ambiance était conviviale et la 
marche vivifiante. On a profité de la 
nature malgré le brouillard et le bon 
air a rimé avec bonne humeur ! 
L'événement a été organisé, comme 
chaque année, avec efficacité par 
l'association de Pers­Jussy 
"La 
Persjussienne" et en collaboration 
avec des bénévoles de La Chapelle­Rambaud 
qui ont participé à la mise 
en place et au service du superbe 
buffet à l'arrivée : charcuterie, pain, 
fromage, fruits secs et fruits frais 
attendaient les participants et les ont 
récompensés de leurs efforts. 
Cette année encore, un chèque de 
soutien à l'AFTC (Association des 
Familles de Traumatisés Crâniens) a 
été remis avant la proclamation des 
résultats de la course. 
Vivement l'année prochaine ! 
Pour en savoir plus, 
www.lapersjussienne.fr 
Page 6 P'tit Chapellin
Vie municipale : Règles d'urbanisme 
Demande préalable ou permis de construire ? 
Nous constatons régulièrement des infractions au code de l'urbanisme dont l’origine est 
souvent la méconnaissance de la réglementation en vigueur et des risques encourus 
par les contrevenants. 
Ainsi, avant de commencer vos travaux éventuels, nous tenons à vous informer de quelques 
principes simples et vous inciter à vous rendre en Mairie pour obtenir toutes précisions sur les 
démarches. 
En préambule, soyez vigilants aux agissements de certaines sociétés, peu scrupuleuses, qui 
proposent la mise en place de volets, de fenêtres, d'équipements d'énergies renouvelables ou 
encore la réalisation de vérandas, etc.. Celles­ci 
affirment que ces interventions ne font pas 
l'objet de demandes d'autorisation. Or, dans la plupart des cas, au minimum, une demande 
préalable est requise. 
En réalité, tous les travaux sont soumis à une autorisation d'urbanisme sauf certains 
aménagements intérieurs ne modifiant pas l’aspect extérieur du bâtiment ou sa destination 
(utilisation comme habitation, comme local agricole, hôtelier, commercial, etc.). 
La marche à suivre : 
Trois mois au minimum avant le début souhaité des travaux, nous vous invitons à vous rendre 
en mairie afin de prendre connaissance de la procédure, et selon les travaux que vous 
envisagez, déposer un dossier de déclaration préalable de travaux ou un permis de construire. 
Les délais pour les déclarations ? 
La commune de la Chapelle­Rambaud 
d'une "carte communale" qui régit l'application des 
règles d'urbanisme sur son territoire. Le conseil municipal 
émet un avis sur votre demande mais l'instruction et la 
compétence pour accorder ou refuser les autorisations 
d'urbanisme (demande préalable et permis de construire) 
reviennent à la DDT (direction départementale du 
territoire). Aussi, attendez­vous 
à avoir un délai de 
réponse supérieur au délai de base de 1 mois annoncé sur 
les formulaires de demande. 
Nous vous conseillons donc vivement de vous 
rapprocher de la mairie pour compléter 
précisément votre demande et la transmettre dans les 
meilleurs délais aux services de l'État. 
Pour rappel la circulaire du Préfet de Haute Savoie datée du 24 avril 2014 : 
est dotée 
Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions 
spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect 
extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au 
caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à 
la conservation des perspectives monumentales. 
15 octobre 2014 Page 7
Vie municipale : Comptes 2013 
Les clés pour comprendre le budget de la Commune : 
La structure d’un budget comporte deux parties : la section fonctionnement et la section 
investissement qui se composent, toutes deux, d’une partie dépenses et d’une partie recettes. 
Fonctionnement 
Les subventions versées : 
AEL 
Les4A(asso.aveugles) 
La section de fonctionnement regroupe : 
ACPG (Anciens combattants) 
MJC la Roche sur Foron 
Toutes les dépenses nécessaires au fonctionnement de 
Alzheimer 
Secours en montagne 
la collectivité : charges à caractère général (eau, 
ADMR la Roche sur Foron 
Tous en selle 
électricité, fournitures, entretien, etc.), charges de 
Club Alpin Français 
USEP Bonneville 
personnel, charges de gestion courante (subventions 
Croix Rouge 
Souvenir Français 
aux associations et aux organismes), ainsi que des 
La Persjussienne 
dépenses spécifiques comme les dotations aux amortissements. 
Les recettes de la collectivité se composent des produits des domaines et des services, des 
dotations de l’Etat, de la fiscalité et de recettes exceptionnelles. 
Page 8 P'tit Chapellin
Vie municipale : Comptes 2013 (suite) 
Investissement 
La section d’investissement comporte : 
En dépenses : le remboursement de la dette et les grosses dépenses d’équipement de la 
collectivité (travaux sur les bâtiments notamment). 
En recettes : les subventions de divers organismes pour l’équipement, la fiscalité de 
l’urbanisme. 
… Les réalisations de l’année 2014… 
La salle communale a fait peau neuve avec la 
réfection des peintures des boiseries extérieures. 
La croix sur la place de l’école a été remplacée, 
passant du bois au granit. 
Nous avons procédé à la réfection des routes 
communales. 
… Les projets… 
Accessibilité de la salle 
communale aux personnes à 
mobilité réduite : travaux en 
cours ... 
Isolation des bâtiments et notamment le toit de la 
Mairie et la salle communale qui recevra les 
enfants dans le cadre de la réforme des rythmes 
scolaires. 
Rénovation du toit et de certains murs fissurés de 
l’Eglise. 
15 octobre 2014 Page 9
Les numéros d'urgence 
112 numéro unique URGENCE 
SAMU : 15 Gendarmerie:17 
Pompiers: 18 
Défibrillateur 
dans le bâtiment de l'école 
(porte d'accès aux appartements) 
Syndicat des Eaux 
des Rocailles et Bellecombe 
Astreinte Eau Potable:06.83.74.42.06 
Les extincteurs 
A la disposition de tous chez l'habitant 
Chef Lieu 
HOTEL BEAU SEJOUR 
ECOLE 
SALLE COMMUNALE 
FOYER DE SKI DE FOND 
EGLISE 
MAIRIE 
PRESBYTERE 
SUATTON Hélène 
CHARDONNENS Jacques 
CHATELAIN Gérard 
TERRIER Bernard 
Le Bois 
SCIERIE 
LAMOUILLE Pierre 
LAMOUILLE Charles 
MUGNIER Henri 
NAVILLE Jean­Marc 
DUPANLOUP Jeannine 
Pely 
CARRIER Christian 
SAGE Mickael 
Centre Equestre 
La Croix 
CHEVALLIER Paul 
SUATTON Noël 
La Marmotte 
SAGE Marguerite 
DUPANLOUP Rachel 
Chez Suatton 
SUATTON André 
Les Sages 
DUMONT­DAYOT 
Yves 
Sery 
MARMOUX Pierre 
MARMOUX Hervé 
BOVAGNE Violette 
JACQUEMOUD Serge 
Questions diverses en hiver : 
Puis­je 
demander à faire déneiger ma cour pendant l'hiver ? 
Vous pouvez en faire la demande à M. Thierry Marmoux au 
06.80.05.69.71. Il vous orientera vers l'entreprise de 
déneigement responsable de votre secteur. Les frais seront à 
votre charge et à régler directement auprès de l'entreprise. 
A qui faire appel en cas de compteur d'eau gelé ? 
aux syndicats des Eaux des Rocailles. 
Tarif de l'intervention ? 145 € H.T. 
Le site de la commune en travaux ... 
La structure et le contenu du site s'étoffera 
prochainement ... 
Avis aux créatifs ! vous pouvez nous aider à réfléchir 
à un logo pour le site de notre commune. 
Merci de contacter la commission communication. 
Agenda : 
14 septembre : Ouverture de la chasse 
Attention aux promeneurs ! 
Les jours de chasse ont lieu les jeudi, samedi & dimanche. 
Les chasseurs observent un recul de 50 mètres autour des maisons. 
Octobre : Préparation de la saison de ski de fond. 
Tous les bénévoles sont les bienvenus ! 
Contacter M. Philippe Georges (Président) 
2e dimanche d'octobre : Pers­jussienne. 
Inscription à la marche 
ou à la course sur www. persjussienne.fr. 
11 Novembre : Commémoration publique à 11 heures 
devant le Monument aux morts de la guerre 1914­18. 
Apéritif offert par la Mairie à l'issue de la Cérémonie. 
13 décembre : Fête de Noël organisée par l'AEL (association des 
parents d'élèves) au profit des enfants de l'école du village. 
Etat civil 
Naissances 
15 juillet 2014 Justin Champroux 
5 août 2014 Nina De Claparede Murner 
7 octobre 2014 Lola Burnier 
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  • 1. LLee pp''ttiitt cchhaappeelllliinn Bulletin n° 7 15 octobre 2014 Sommaire Intercommunalité page 2 Rentrée scolaire page 3 Vie associative page 4­6 Urbanisme page 7 Comptes 2013 page 8­9 Agenda & Etat civil page 10 Infos pratiques Edito Permanencesde lamairie : Secrétaire :MmeChristelleLapierraz Horaires : Jeudide 16hà 19h, Vendredide 14hà 16h Tél. : 04.50.94.57.28 Fax : 04.50.94.46.24 Mail : secretaire@la­chapelle­rambaud. fr Location de la salle communale auprès de M. le Maire pendant les permanences N° standardC.C.P.R.* : 04.50.03.39.92 DéchetteriePaysRochois : Du15 octobre au14 avril, Dulundi auvendredi : 8h­12het 13h30­17h30 Le samedi : 8h­17h30 Fermée ledimanche et les jours fériés Renseignements&obtentiondubadge : C.C.P.R.* Horairesd’ouverturebibliothèque : Mardide 16h30 à 18h, Vendredide 8h30 à 10h Noms des responsables : C. BARRAL : 04.50.94.58.62 M­F MARMOUX : 06.21.07.90.35 R. PORET : 04.50.85.13.45 M. REY­GAINON : 04.50.94.57.04 *Communauté de Communes du Pays Rochois Comme vous le lirez dans ce numéro, La Chapelle­Rambaud est membre de plusieurs établissements intercommunaux, dont la Communauté de Communes du Pays Rochois. 9 communes collaborent en son sein pour l’assainissement, la gestion des déchets, les écoles maternelles, le développement économique, le logement, etc. La commune adhère également à des syndicats pour les eaux potables, la piscine intercommunale ou encore les zones humides. Ce mouvement vers l’intercommunalité est amorcé depuis le milieu du XXème siècle. Renforcé dans les années 1990 avec la création des communautés de communes, il s’accélère aujourd’hui, sous l’effet conjugué des contraintes économiques, de la complexité des règles, de la multiplication des obligations réglementaires et des normes. Les lois s’enchaînent, modifiant le paysage intercommunal (loi RCT de réforme des collectivités territoriales, loi MAPTAM de modernisation de l’action publique, loi ALUR pour le logement et l’urbanisme,…). A cela, s'ajoutent un contexte financier incertain (avec la baisse des dotations aux communes et intercommunalités) et des questions quant à l’avenir des Conseils Généraux, soutiens financiers des communes, notamment rurales. Au milieu de toutes ces évolutions, quelle place pour La Chapelle­Rambaud ? L’intercommunalité peut faire peur : comment ne pas être dilué dans des territoires de plus en plus grands ? Mais l’intercommunalité est un atout : elle permet d’apporter aux habitants des services que la commune ne peut offrir. Ces atouts, il faut savoir les valoriser et ne pas nous isoler, tout en veillant à préserver l’identité et les valeurs de notre commune. C’est ce travail que les élus municipaux ont réalisé dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Rochois (SCOT). C’est ce travail que nous nous engageons à poursuivre dans le cadre des projets à venir, dont la mutualisation des services au sein de la Communauté de Communes. Nous resterons engagés et vigilants afin de puiser dans l’intercommunalité des atouts complémentaires aux nôtres et offrir en retour nos spécificités qui participent à la richesse du territoire rochois. Pierre Marmoux Maire de La Chapelle­Rambaud
  • 2. Intercommunalité : Les représentants de La Chapelle La Communauté de Communes du Pays Rochois (CCPR) Les communes membres ? Amancy, Arenthon, Cornier, Eteaux, La Chapelle­Rambaud, La Roche­sur­Foron, Saint­Laurent, Saint­Pierre­en­Faucigny, Saint­Sixt. Les compétences ? Aménagement de l’espace, Développement économique, Environnement (déchets, assainissement collectif et non collectif, eaux pluviales…), Politique du Logement et du Cadre de vie, Equipements culturels sportifs et équipements de l'enseignement maternel, Action et soutien pour toutes opérations liées à la lutte contre le chômage, Création et gestion d’aires d’accueil des gens du voyage, etc. Les représentants de La Chapelle­Rambaud ? •Deux délégués communautaires Pierre MARMOUX ­Virginie LEFEVRE •Commission « Finances – Suivi et évaluation des politiques publiques » Pierre MARMOUX – Virginie LEFEVRE •Commission « Politiques partenariales – Evolution des compétences – Mutualisation des Services – Communication » Pierre MARMOUX – Virginie LEFEVRE •Commission « Environnement – Eau – Energie – Climat – Travaux sur bâtiments » : Pierre MARMOUX – Régine LAPIERRAZ •Commission « Aménagement du territoire – Mobilité – Logement – Innovation » : Gérard CHATELAIN – Virginie LEFEVRE •Commission Développement économique – Emploi – Politique de la Ville – Insertion » : Cyril ACHARD – Virginie LEFEVRE •Commission « Enfance – Jeunesse » Erwan CHAMPROUX – Virginie LEFEVRE •Commission « Sport – Loisirs – Cadre de vie » Marguerite SAGE – Virginie LEFEVRE Plus d’infos : www.ccpaysrochois.fr Syndicat intercommunal des Eaux des Rocailles et de Bellecombe Les communes membres ? Arbusigny,Arthaz­Pont­Notre­Dame, Contamine­sur­Arve, Faucigny, Fillinges, La Chapelle­Rambaud, La Muraz, Marcellaz­en­Faucigny, Monnetier­Mornex, Nangy, Pers­Jussy, Reignier­Esery, Scientrier,Peillonex, Saint Jean de Tholome, La Tour, Ville­en­Sallaz, Viuz­en­Sallaz. Les compétences ? Gestion de l’eau potable, gestion des rivières et, pour certaines communes,assainissement collectif des eaux usées et non collectif. Les représentants de La Chapelle­Rambaud ? •Titulaires : Pierre MARMOUX Marguerite SAGE •Suppléant : Cyril ACHARD Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique de la Haute­Savoie (SYANE) Les communes membres ? Toutes les communes de la Haute­Savoie et le Conseil Général. Les compétences ? Electricité, Eclairage Public, Gaz, Energie, Aménagement numérique. Le représentant de La Chapelle­Rambaud ? Erwan CHAMPROUX Plus d’infos : www.syane.fr SIVU : Espace Nautique des Foron Les communes membres ? Amancy, Arbusigny, Arenthon, Cornier, Eteaux, La Chapelle­Rambaud, La Roche­sur­Foron, Pers­Jussy, Reignier, Saint­Laurent, Saint­Pierre­en­Faucigny, Saint­Sixt, Scientrier. Les compétences ? Gestion de l’Espace Nautique des Foron (entretien technique, frais de personnel, frais de transports pour les déplacements des scolaires,…). Les représentants de La Chapelle­Rambaud ? •Titulaires : Régine LAPIERRAZ ­Marguerite SAGE •Suppléantes : Anne­Sophie BRUIX ­Virginie LEFEVRE Page 2 P'tit Chapellin
  • 3. Vie municipale : Rentrée scolaire Nouveaux horaires, activités, et garderie Comme nous vous l’annoncions dans le dernier bulletin, la réforme des rythmes scolaires est en application dans notre commune depuis le 2 septembre. Les nouveaux horaires de notre école sont : les lundi, mardi, jeudi, et vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 15h45, et le mercredi matin de 8h30 à 11h30. Ce premier trimestre, 2 activités périscolaires sont proposées aux élèves, le mardi et le jeudi, de 16h00 à 17h00. Anastasia Saltet, élève de l’école de cirque de Genève, anime une activité Arts du cirque et Anne­Sophie Bruix, Pédagogue Perceptive et Danseuse, une activité Danse expressive. Les activités ont lieu dans notre salle communale mise à disposition par la mairie. Une garderie est mise en place tous les jours de 15h45 à 16h30 pour les élèves ne rentrant pas chez eux à la fin de l’école ou ne participant pas aux activités. Ils sont accueillis par nos employés municipaux, Sandrine Langlois et Pierre Baffert. Les activités et la garderie ont pu être mise en place grâce au financement de 1700€ accordé par la mairie et grâce au fond de 600€ de l’Etat. Pour compléter le financement, une participation est demandée aux familles : 2€ par jour pour la garderie et 20€ pour 7 séances pour les activités. La commission scolaire Budget affaires scolaires Avec l’aide accordée de 1700€ pour la mise en place d’activités périscolaires et la garderie, la mairie poursuit son soutien au fonctionnement de notre école. Voici un aperçu du budget alloué ces dernières années. *la subvention accordée à l’AEL permet le financement des activités extrascolaires comme le voyage à Paris en 2013 Appel aux dons Vos enfants ont grandi et délaissent certains jeux ? Vous aimeriez en faire profiter d'autres enfants ? La Commission Scolaire est à la recherche de jeux de sociétés divers, de livres, etc. afin d'occuper les enfants dans le temps de garderie périscolaire. Vous pouvez déposer vos dons à la mairie pendant les permanences. Merci !! 15 octobre 2014 Page 3
  • 4. Vie associative : [14 juillet 2014] Fête Nationale : A l’initiative des Sgnules, le traditionnel barbecue du 14 juillet attendait tous les chapellins. Cette année encore, les habitués ont répondu présents à cette invitation. Et cette année… le beau temps a été de la partie même si le ciel nous a fait un peu peur en début d’après­midi ! Dans une ambiance conviviale et détendue, tout le monde a attendu patiemment le «grand» feu d’artifice offert par les Sgnules : sous les « oh », « ouh », « ouhai ! » les feux ont éclaté devant les yeux émerveillés des petits et des grands. [2 août 2014] Inauguration de l'oratoire et de la Croix du village L'oratoire récemment rénové a été béni par l'Abbé Contat devant une cinquantaine de personnes rassemblées. M. le Maire a remercié publiquement et chaleureusement Mme Desbiolles qui a fait don de ce bâtiment patrimonial à la commune de La Chapelle­Rambaud. Il a ensuite salué l'entrain et la bonne volonté de tous les bénévoles qui se sont mobilisés pour la réfection de la toiture : nous tenons à les remercier encore pour leur temps, le matériel fourni, les dons en argent et enfin la bonne humeur déployée à l'occasion du chantier pendant l'été 2013. La Mairie, elle, a pris en charge Cette les travaux de maçonnerie à hauteur de 3800 €. journée a été aussi l'occasion de bénir la Croix nouvellement installée sur la place du village. Et pour clore joyeusement ces 2 cérémonies, l'assistance a été conviée à un apéritif offert par l'Association Familiale. [15 août] La vogue : « 15 août pluvieux… 15 août heureux ! » Telle a été la devise des Sgnules pour leur 21ème fête de la mi­août ! Malgré un temps exécrable le public a assisté aux nombreuses animations de la journée. Tout d’abord les « brocanteurs » en herbe pas effrayés du tout, ont mis en place leur stand dès le lever du jour. Les atteleurs aussi ont bravé le mauvais temps : d’abord sur la balade du matin où seuls les matinaux ont réussi à échapper à la pluie. Mais la plupart ne se sont pas laissés impressionner par les trombes d’eau et ont participé quand même au concours… sous les applaudissements du public (éparse !). Quant aux pétanqueurs : la pluie battante ne les a pas arrêtés ! Les Sgnules ont tenté de leur proposer de transformer le concours de pétanque en concours de belote… « On aura bien le temps de jouer à la belote à la maison de retraite » ont répondu certains. Et malgré les protestations de quelques uns, ils ont joué leurs 5 parties… «Pas de pluie qui tienne !!! » Quel courage ! La soirée s’est terminée avec le traditionnel bal musette avec tartiflette : succès sans nom… les fans de Sébastien Géroudet ont bravé vents et tempêtes pour des pas de danses avec leur orchestre préféré !... Les Sgnules tiennent à remercier tous les bénévoles présents sans qui la fête ne pourrait se faire : chacun met une pierre à l’édifice afin que la tradition de cette vogue de la « mi­août » demeure. Et maintenant tout est remisé… et on peut déjà envisager le 15 août prochain… Avis aux bonnes idées… et aux bénévoles ! Page 4 P'tit Chapellin
  • 5. Vie associative : [7 septembre 2014] Les Ainés en vadrouille en Suisse Tous les 2 ans, la Mairie et le C.C.A.S., l'Association Familiale présidée par M. Noël Suatton, et les Sgnules , organisent un voyage pour les Ainés de La Chapelle­Rambaud. Cette année, tous les habitants du village de plus de 60 ans ont été conviés à visiter Gruyère en Suisse. Au programme : ­6h45 : Départ du car pour Genève, Lausanne, Bulle. Un car tout confort affrêté par la compagnie GAL. ­9h : Casse­croûte savoyard : café, pain et reblochon !! .... sur le parking de la Maison du Gruyère ! ­Visite de la Maison du Gruyère : située dans son berceau et à proximité des alpages, au pied du château de Gruyère, cette fromagerie de démonstration invite à la découverte de l'histoire et des secrets de fabrication du Gruyère AOP. L'occasion pour certains de se remémorer avec nostalgie le bon vieux temps de la fruitière de La Chapelle (fermée définitivement en 1993 et accueillant depuis, les bâtiments de la Mairie). ­Visite libre de la ville de Gruyère avant le repas Certains s'émerveillent devant les démonstrations d'artisanat, les plus courageux grimpent visiter le château, pendant que d'autres sirotent un apéro, et que les plus groumands vont faire leur provision de meringues et de double­crème ! Vue du Moleson Le château de Gruyère La ville de Gruyère ­Repas au restaurant : très copieux et apprécié de tous. ­Nouveau départ vers « Broc » pour une visite guidée de la maison Cailler avec dégustation !! ­Retour en car et halte à mi­chemin pour boire un dernier verre au bord du lac Léman. ­Arrivée à 20h : le temps pour chacun de retrouver ses pénates, un peu fatigué mais très content de cette belle journée ensoleillée en Suisse ! 15 octobre 2014 Page 5
  • 6. Vie associative : [12 octobre] La Pers­Jussienne Plus de 1 000 participants coureurs et marcheurs confondus, ont été accueillis à La Chapelle­Rambaud ce dimanche 12 octobre. La place du village était l'étape d'arrivée d'un parcours de 10,8km depuis le stade des Fins à Pers­Jussy en passant par Les Roguets, le Four, Combloux ... Le Top départ de cette 29e Pers­jussienne a été donné à 8h45 sous un ciel couvert mais heureusement sans la pluie ! Les habitants des alentours sont venus souvent en famille ou entre amis. L'ambiance était conviviale et la marche vivifiante. On a profité de la nature malgré le brouillard et le bon air a rimé avec bonne humeur ! L'événement a été organisé, comme chaque année, avec efficacité par l'association de Pers­Jussy "La Persjussienne" et en collaboration avec des bénévoles de La Chapelle­Rambaud qui ont participé à la mise en place et au service du superbe buffet à l'arrivée : charcuterie, pain, fromage, fruits secs et fruits frais attendaient les participants et les ont récompensés de leurs efforts. Cette année encore, un chèque de soutien à l'AFTC (Association des Familles de Traumatisés Crâniens) a été remis avant la proclamation des résultats de la course. Vivement l'année prochaine ! Pour en savoir plus, www.lapersjussienne.fr Page 6 P'tit Chapellin
  • 7. Vie municipale : Règles d'urbanisme Demande préalable ou permis de construire ? Nous constatons régulièrement des infractions au code de l'urbanisme dont l’origine est souvent la méconnaissance de la réglementation en vigueur et des risques encourus par les contrevenants. Ainsi, avant de commencer vos travaux éventuels, nous tenons à vous informer de quelques principes simples et vous inciter à vous rendre en Mairie pour obtenir toutes précisions sur les démarches. En préambule, soyez vigilants aux agissements de certaines sociétés, peu scrupuleuses, qui proposent la mise en place de volets, de fenêtres, d'équipements d'énergies renouvelables ou encore la réalisation de vérandas, etc.. Celles­ci affirment que ces interventions ne font pas l'objet de demandes d'autorisation. Or, dans la plupart des cas, au minimum, une demande préalable est requise. En réalité, tous les travaux sont soumis à une autorisation d'urbanisme sauf certains aménagements intérieurs ne modifiant pas l’aspect extérieur du bâtiment ou sa destination (utilisation comme habitation, comme local agricole, hôtelier, commercial, etc.). La marche à suivre : Trois mois au minimum avant le début souhaité des travaux, nous vous invitons à vous rendre en mairie afin de prendre connaissance de la procédure, et selon les travaux que vous envisagez, déposer un dossier de déclaration préalable de travaux ou un permis de construire. Les délais pour les déclarations ? La commune de la Chapelle­Rambaud d'une "carte communale" qui régit l'application des règles d'urbanisme sur son territoire. Le conseil municipal émet un avis sur votre demande mais l'instruction et la compétence pour accorder ou refuser les autorisations d'urbanisme (demande préalable et permis de construire) reviennent à la DDT (direction départementale du territoire). Aussi, attendez­vous à avoir un délai de réponse supérieur au délai de base de 1 mois annoncé sur les formulaires de demande. Nous vous conseillons donc vivement de vous rapprocher de la mairie pour compléter précisément votre demande et la transmettre dans les meilleurs délais aux services de l'État. Pour rappel la circulaire du Préfet de Haute Savoie datée du 24 avril 2014 : est dotée Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. 15 octobre 2014 Page 7
  • 8. Vie municipale : Comptes 2013 Les clés pour comprendre le budget de la Commune : La structure d’un budget comporte deux parties : la section fonctionnement et la section investissement qui se composent, toutes deux, d’une partie dépenses et d’une partie recettes. Fonctionnement Les subventions versées : AEL Les4A(asso.aveugles) La section de fonctionnement regroupe : ACPG (Anciens combattants) MJC la Roche sur Foron Toutes les dépenses nécessaires au fonctionnement de Alzheimer Secours en montagne la collectivité : charges à caractère général (eau, ADMR la Roche sur Foron Tous en selle électricité, fournitures, entretien, etc.), charges de Club Alpin Français USEP Bonneville personnel, charges de gestion courante (subventions Croix Rouge Souvenir Français aux associations et aux organismes), ainsi que des La Persjussienne dépenses spécifiques comme les dotations aux amortissements. Les recettes de la collectivité se composent des produits des domaines et des services, des dotations de l’Etat, de la fiscalité et de recettes exceptionnelles. Page 8 P'tit Chapellin
  • 9. Vie municipale : Comptes 2013 (suite) Investissement La section d’investissement comporte : En dépenses : le remboursement de la dette et les grosses dépenses d’équipement de la collectivité (travaux sur les bâtiments notamment). En recettes : les subventions de divers organismes pour l’équipement, la fiscalité de l’urbanisme. … Les réalisations de l’année 2014… La salle communale a fait peau neuve avec la réfection des peintures des boiseries extérieures. La croix sur la place de l’école a été remplacée, passant du bois au granit. Nous avons procédé à la réfection des routes communales. … Les projets… Accessibilité de la salle communale aux personnes à mobilité réduite : travaux en cours ... Isolation des bâtiments et notamment le toit de la Mairie et la salle communale qui recevra les enfants dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires. Rénovation du toit et de certains murs fissurés de l’Eglise. 15 octobre 2014 Page 9
  • 10. Les numéros d'urgence 112 numéro unique URGENCE SAMU : 15 Gendarmerie:17 Pompiers: 18 Défibrillateur dans le bâtiment de l'école (porte d'accès aux appartements) Syndicat des Eaux des Rocailles et Bellecombe Astreinte Eau Potable:06.83.74.42.06 Les extincteurs A la disposition de tous chez l'habitant Chef Lieu HOTEL BEAU SEJOUR ECOLE SALLE COMMUNALE FOYER DE SKI DE FOND EGLISE MAIRIE PRESBYTERE SUATTON Hélène CHARDONNENS Jacques CHATELAIN Gérard TERRIER Bernard Le Bois SCIERIE LAMOUILLE Pierre LAMOUILLE Charles MUGNIER Henri NAVILLE Jean­Marc DUPANLOUP Jeannine Pely CARRIER Christian SAGE Mickael Centre Equestre La Croix CHEVALLIER Paul SUATTON Noël La Marmotte SAGE Marguerite DUPANLOUP Rachel Chez Suatton SUATTON André Les Sages DUMONT­DAYOT Yves Sery MARMOUX Pierre MARMOUX Hervé BOVAGNE Violette JACQUEMOUD Serge Questions diverses en hiver : Puis­je demander à faire déneiger ma cour pendant l'hiver ? Vous pouvez en faire la demande à M. Thierry Marmoux au 06.80.05.69.71. Il vous orientera vers l'entreprise de déneigement responsable de votre secteur. Les frais seront à votre charge et à régler directement auprès de l'entreprise. A qui faire appel en cas de compteur d'eau gelé ? aux syndicats des Eaux des Rocailles. Tarif de l'intervention ? 145 € H.T. Le site de la commune en travaux ... La structure et le contenu du site s'étoffera prochainement ... Avis aux créatifs ! vous pouvez nous aider à réfléchir à un logo pour le site de notre commune. Merci de contacter la commission communication. Agenda : 14 septembre : Ouverture de la chasse Attention aux promeneurs ! Les jours de chasse ont lieu les jeudi, samedi & dimanche. Les chasseurs observent un recul de 50 mètres autour des maisons. Octobre : Préparation de la saison de ski de fond. Tous les bénévoles sont les bienvenus ! Contacter M. Philippe Georges (Président) 2e dimanche d'octobre : Pers­jussienne. Inscription à la marche ou à la course sur www. persjussienne.fr. 11 Novembre : Commémoration publique à 11 heures devant le Monument aux morts de la guerre 1914­18. Apéritif offert par la Mairie à l'issue de la Cérémonie. 13 décembre : Fête de Noël organisée par l'AEL (association des parents d'élèves) au profit des enfants de l'école du village. Etat civil Naissances 15 juillet 2014 Justin Champroux 5 août 2014 Nina De Claparede Murner 7 octobre 2014 Lola Burnier Page 10 P'tit Chapellin